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de Pionsat

ELIVIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/11/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33395438601374 / Siren : 333954386 / NIC : 01374
N° de TVA : FR 28 333954386
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.2 : Location et location-bail de biens personnels et domestiques
Ce groupe comprend la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d’articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues.
77.29 : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
77.29Z : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
Cette sous-classe comprend :
- la location de tous types d’articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l’exclusion d’articles de loisirs et de sport) : • textiles, articles d’habillement et chaussures • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène • livres, journaux et magazines • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d’un loisir (machines pour le bricolage, par exemple) • fleurs et plantes • équipements électroniques pour usage domestique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
- la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
- la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d’articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B) Produits associés : 77.29.11, 77.29.12, 77.29.13, 77.29.14, 77.29.15, 77.29.16, 77.29.19
Coordonnées de l'établissement :
ELIVIE
Adresse :
77-79-PARKVIEW
77 Boulevard LA BATAILLE DE STALINGRAD
69100 VILLEURBANNE
Liens de succession de l'établissement :
16/12/2020 : Succession
Prédécesseur : ELIVIE
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
21/07/2023 : Avenant à l’article 5 de l’accord de substitution du 30 septembre 2016 Réintégration Indemnités Primes Harmonisation
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923060625
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/10/2023
Date de dépôt : 23/10/2023
Date du texte : 21/07/2023
Date d'effet : 01/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
14/06/2023 : Accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime diététicien(ne)s
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923026585
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 21/06/2023
Date du texte : 14/06/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
14/06/2023 : Accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime qualité logistique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923026596
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 21/06/2023
Date du texte : 14/06/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
14/06/2023 : Accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime qualité technicien
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923026597
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 21/06/2023
Date du texte : 14/06/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
03/02/2022 : Accord d'entreprise sur la Qualité de Vie au Travail (QVT)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019372
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/07/2023
Date de dépôt : 04/02/2022
Date du texte : 03/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 24/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
09/07/2021 : Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921017395
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/05/2022
Date de dépôt : 20/07/2021
Date du texte : 09/07/2021
Date d'effet : 09/07/2021
Date de fin : 08/07/2022
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
07/06/2021 : Accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime des diététicien(ne)s
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921016466
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/09/2022
Date de dépôt : 14/06/2021
Date du texte : 07/06/2021
Date d'effet : 01/07/2021
Date de fin : 30/06/2022
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
01/04/2021 : Accord d'entreprise sur la mise en place d'une Prime Qualité Logistique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921015574
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/08/2022
Date de dépôt : 12/04/2021
Date du texte : 01/04/2021
Date d'effet : 01/04/2021
Date de fin : 31/03/2022
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
01/04/2021 : Accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime des assistant(e)s d'agence/ Assistant(e)s Planification/ Assistant SRC
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921015575
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/08/2022
Date de dépôt : 12/04/2021
Date du texte : 01/04/2021
Date d'effet : 01/04/2021
Date de fin : 31/03/2022
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
01/04/2021 : Accord d'entreprise sur la mise en place d'une Prime Qualité Technicien
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921015576
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/08/2022
Date de dépôt : 12/04/2021
Date du texte : 01/04/2021
Date d'effet : 01/04/2021
Date de fin : 31/03/2022
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIVIE
Siret : 33395438601374
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1985
Dénomination : ELIVIE
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ELIVIE - Villeurbanne (siège)ELIVIE - Lyon (fermé)ELIVIE - Saint-Vincent-de-PaulELIVIE - Décines-CharpieuELIVIE - Malemort-sur-CorrèzeELIVIE - Solliès-PontELIVIE - LoudéacELIVIE - Saint-Laurent-du-VarELIVIE - DijonELIVIE - DreuxELIVIE - Varennes-VauzellesELIVIE - NemoursELIVIE - ValenceALLIANCE SOINS - DouvrinELIVIE - La Chapelle-Saint-LucELIVIE - CoquellesHAUTS DE FRANCE SANTE - Saint-Laurent-BlangyELIVIE - Veurey-VoroizeELIVIE - Bois-d'ArcyELIVIE - Clermont-FerrandHORUS SANTE - Entraigues-sur-la-SorgueELIVIE - Calais (fermé)PROXIM'SANTE - Puget-sur-ArgensELIVIE - Saint-Priest (fermé)ELIVIE - Besançon (fermé)ELIVIE - Saint-Sulpice-de-PommerayELIVIE - Saint-HerblainELIVIE - MondevilleELIVIE - DachsteinELIVIE - Champigny-sur-MarneELIVIE - IllzachHOSPIDOM - Châtenoy-le-RoyalELIVIE - La MézièreELIVIE - Saint-Apollinaire (fermé)ELIVIE - LezennesELIVIE - Rillieux-la-PapeELIVIE - ReimsELIVIE - GennevilliersELIVIE - MaxévilleELIVIE - CaudanELIVIE - Fontanil-Cornillon (fermé)ELIVIE - WoippyELIVIE - Roquefort-la-BédouleELIVIE - CanéjanELIVIE - Saint-Laurent-du-CrosELIVIE - MoiransELIVIE - MaxévilleELIVIE - Le Petit-QuevillyELIVIE - VendarguesELIVIE - Saint-Paul-lès-Dax (fermé)ELIVIE - Draguignan (fermé)ELIVIE - Calais (fermé)ELIVIE - La Farlède (fermé)ELIVIE - Saint-Priest (fermé)ELIVIE - Besançon (fermé)ELIVIE - Champigny-sur-Marne (fermé)ELIVIE - Lyon (fermé)ELIVIE - Saint-Apollinaire (fermé)ELIVIE - Saint-Étienne (fermé)ELIVIE - Fontanil-Cornillon (fermé)ELIVIE - Le Cellier (fermé)ELIVIE - Vallauris (fermé)ELIVIE - Lyon (fermé)ELIVIE - Thouaré-sur-Loire (fermé)ELIVIE - Pont-l'Évêque (fermé)ELIVIE - Sainte-Hélène-du-Lac (fermé)ELIVIE - Pertuis (fermé)ELIVIE - Villeurbanne (fermé)ELIVIE - Chevilly-Larue (fermé)ELIVIE - Paris (fermé)ELIVIE - Choisy-le-Roi (fermé)
Marques françaises :
24/03/2017 : HOSPIDOM
N° national/d'enregistrement : 4348889
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : Elivie, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

24/03/2017 : HOSPIDOM
N° national/d'enregistrement : 4348889
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : Elivie, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

24/03/2017 : HOSPIDOM
N° national/d'enregistrement : 4348865
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareil et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique , orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; service de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : Elivie, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 712165
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareil et instruments chirurgicaux, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ; aucun des services précités n'ayant pour objet la vente de produits orthopédiques ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; service de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

24/03/2017 : HOSPIDOM
N° national/d'enregistrement : 4348889
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : Elivie, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 712166
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ; aucun des services précités n'ayant pour objet la vente de produits orthopédiques ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

24/03/2017 : HOSPIDOM
N° national/d'enregistrement : 4348865
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareil et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique , orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; service de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : Elivie, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

04/05/2016 : Elivie
N° national/d'enregistrement : 4269949
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674940
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

04/05/2016 : Nema Santé
N° national/d'enregistrement : 4269972
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 692980
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : Alvy Santé
N° national/d'enregistrement : 4269967
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 677232
Date de demande : 10/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/05/2016 : Elivie
N° national/d'enregistrement : 4269949
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : Elivie Santé
N° national/d'enregistrement : 4269954
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : Kiera Santé
N° national/d'enregistrement : 4269961
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : Alvy Santé
N° national/d'enregistrement : 4269967
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : Nema Santé
N° national/d'enregistrement : 4269972
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : Elivie
N° national/d'enregistrement : 4269949
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674940
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 805817
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

04/05/2016 : Elivie Santé
N° national/d'enregistrement : 4269954
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674941
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 805817
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

04/05/2016 : Kiera Santé
N° national/d'enregistrement : 4269961
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 805817
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/05/2016 : Alvy Santé
N° national/d'enregistrement : 4269967
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 677232
Date de demande : 10/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 805817
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/05/2016 : Elivie
N° national/d'enregistrement : 4269949
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674940
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 805817
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 831783
Date de demande : 27/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

04/05/2016 : Elivie Santé
N° national/d'enregistrement : 4269954
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674941
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 805817
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 831783
Date de demande : 27/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

04/05/2016 : Elivie
N° national/d'enregistrement : 4269949
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674940
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

04/05/2016 : Elivie Santé
N° national/d'enregistrement : 4269954
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674941
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

04/05/2016 : Kiera Santé
N° national/d'enregistrement : 4269961
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/05/2016 : Alvy Santé
N° national/d'enregistrement : 4269967
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 677232
Date de demande : 10/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 688314
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ELIVIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/05/2016 : Elivie Santé
N° national/d'enregistrement : 4269954
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674941
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

04/05/2016 : Elivie
N° national/d'enregistrement : 4269949
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674940
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : Elivie Santé
N° national/d'enregistrement : 4269954
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 674941
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : Kiera Santé
N° national/d'enregistrement : 4269961
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis BALDENSPERGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/05/2016 : Alvy Santé
N° national/d'enregistrement : 4269967
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/2014 : TéléVNI
N° national/d'enregistrement : 4099208
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte et traitement de données relatives au suivi et à l'observance de leur traitement par les patients, à savoir saisie, recueil et systématisation de données et gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de de données relatives au suivi et à l'observance de leur traitement par les patients ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques ; élaboration, conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels à usage médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et assistance médicale.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, SAS
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 806065
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 809607
Date de demande : 22/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SAS
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 Rue de Montbrillant Buroparc Rive Gauche
69003 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

19/06/2014 : TéléVNI
N° national/d'enregistrement : 4099208
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte et traitement de données relatives au suivi et à l'observance de leur traitement par les patients, à savoir saisie, recueil et systématisation de données et gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de de données relatives au suivi et à l'observance de leur traitement par les patients ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques ; élaboration, conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels à usage médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et assistance médicale.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, SAS
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 806065
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

11/02/2014 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 4067636
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; information d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de formations dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : SOPHILMED, SARL
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
17 Rue Jules DELSART
59300 VALENCIENNES
FR

Mandataire 1 : SCM Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 Place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 830713
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830714
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/02/2014 : alliancesoins
N° national/d'enregistrement : 4067872
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire commercial dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; organisation et conduite de formation dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ; assistance aux entreprises dans la mise en cause d'un savoir-faire de formation dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire technique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire d'assistance médicale, savoir-faire médicotechnique, savoir faire de prestataire de santé à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir-faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : alliancesoins, SARL
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
ZI du Gard
62300 LENS
FR

Mandataire 1 : Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 place de la Gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 830713
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830714
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

11/02/2014 : alliancesoins Notre priorité, c'est vous.
N° national/d'enregistrement : 4067874
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire commercial dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; organisation et conduite de formation dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir-faire de formation dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire technique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir-faire d'assistance médicale, savoir-faire médicotechnique, savoir-faire de prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : alliancesoins, SARL
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
ZI du Gard
62300 LENS
FR

Mandataire 1 : Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 Place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 830713
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830714
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

09/12/2013 : ALGO PPC
N° national/d'enregistrement : 4053183
Date de dépôt : 09/12/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 09/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et articles médicaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques – élaboration, conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et dispositifs à usage médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et assistance médicale – collecte, transmission et traitement de données relatives à l'observance de leur traitement par les patients.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, SAS
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 806065
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 809607
Date de demande : 22/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SAS
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 Rue de Montbrillant Buroparc Rive Gauche
69003 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

09/12/2013 : ALGO PPC
N° national/d'enregistrement : 4053183
Date de dépôt : 09/12/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 09/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et articles médicaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques – élaboration, conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et dispositifs à usage médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et assistance médicale – collecte, transmission et traitement de données relatives à l'observance de leur traitement par les patients.

Déposant 1 : IPSANTE DOMICILE, SAS
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 rue de Montbrillant
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 806065
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : Camille, Nanterne
Adresse :
Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

18/05/2011 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 3832557
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile.

Déposant 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad, Parkview
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Mme Nanterne Camille
Adresse :
1401 Avenue du Mondial 98, Immeuble Oxygène, Bâtiment B
34000 Montpellier
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 558514
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 819584
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED LENS, SASU
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Parc des industries artois 65 Rue de Glasgow
62138 Douvrin
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 819588
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2781907
Date de demande : 11/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

18/05/2011 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 3832557
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile.

Déposant 1 : MASSE Sophie, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
Adresse :
6 rue des accacias
62300 ELEU DIT LEAUWETTE
FR

Déposant 2 : ROGE Philippe, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
Adresse :
600 rue Bourlon
59554 RAILLENCOURT STE OLLE
FR

Mandataire 1 : CARDON Franck, SCM Trinity Avocats
Adresse :
1, place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 558514
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 819584
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED LENS, SASU
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Parc des industries artois 65 Rue de Glasgow
62138 Douvrin
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 819588
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

16/10/2009 : L'AIR LIBRE
N° national/d'enregistrement : 3684517
Date de dépôt : 16/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; Education, formation, activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : GENERALE DE SANTE DOMICILE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
16 RUE MONTBRILLANT
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : GENERALE DE SANTE DOMICLIE
Adresse :
16 Rue Montbrillant
69003 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Publications au Bodacc :
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9729
NOJO : 690100015310820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1321
NOJO : 069010001405868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée BATT AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
14/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2315
NOJO : 069010001369205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/10/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1379
NOJO : 005103MYG167566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Les Petites Affiches Matot Braine, le 31/08/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : EFC 22 Rue Victor Basch 02100 Saint-Quentin Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/07/2020 enregistré au REIMS le 12/08/2020 sous le numéro 2020 00040664 Réf. : 5104P04 2020A02625 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Impasse des Coteaux Zone d'Activités 51140 Muizon
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Reims 443 080 635
Dénomination : DOMICILIA SANTE
04/10/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°590
NOJO : 005103MYG167373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/09/2020
Publication légale : Les Petites Affiches Matot Braine, le 31/08/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : EFC 22 Rue Victor Basch Bp 60144 02103 Saint-Quentin Cedex Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/07/2020 enregistré au REIMS le 12/08/2020 sous le numéro 2020 00040664 réf. : 5104P04 2020A02625 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Impasse des Coteaux Zone d'Activités 51140 Muizon
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Reims 443 080 635
Dénomination : DOMICILIA SANTE
13/03/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2146
NOJO : 780317803443152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/02/2019
Publication légale : Le Courrier de Mantes, le 13/03/2019
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance CABINET PERICLES Avocats 23 Boulevard Jules Favre 69006 LYON.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - suivant acte sous seing privé du 12/02/2019 enregistré au SDE de Versailles le 06/03/2019 dossier 2019 00007306 référence 7804P61 2019 A2242 adresse du vendeur 68 rue Aristide Briand 78130 Les Mureaux et adresse de l'acquereur 16 rue de Montbrillant 69003 Lyon délai d'opposition de 10 jours à compter de la publication au bodacc.
Numéro d'identification : RCS Versailles 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 20000000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 821 816 873
Dénomination : VENTILAIDE
13/02/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2740
NOJO : 000008701180902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2018
Publication légale : l'union agricole, le 02/11/2018
Oppositions : FIDAL 23 rue Hubert Curien 87000 Limoges - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Suivant un acte sous seing privé en date du 03/10/2018 enregistré a Limoges le 18/10/2018 dossier 201800042378 ref 8704P01 2108A02554 Domicile de l'ancien propriétaire : 16 avenue de la Vienne 87110 Bosmie l'Aiguille
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 20000000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Limoges 512 858 986
Dénomination : TEAM MEDICAL
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5909
NOJO : 690100011868250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4381
NOJO : 690100011845130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4382
NOJO : 690100011845140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4383
NOJO : 690100011845150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°2420
NOJO : 069010000988268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : ELIVIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°3118
NOJO : 069010000982990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
21/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°3342
NOJO : 069010000983004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES Sté par actions simplifiée RCS B 397453754, 154 Rue Du Pr Paul Milliez 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE. Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 20000000.00 EUR
24/07/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°404
NOJO : BXA16203001422S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PARUTION AU BODACC D'UN PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à PARIS du 18 juillet 2016,la société IPSANTE DOMICILE, société par actions simplifiée au capital de 20.000.000 d'euros (devant être réduit à 1.000.000 euros par l'effet de la décision de réduction de capital, non motivée par des pertes, adoptée le 18 juillet 2016 par l'associé unique de la société IPSANTE DOMICILE, cette réduction de capital devant être réalisée de manière définitive à l'issue du délai d'opposition des créanciers et avant réalisation de la fusion décrite ci-après), dont le siège social est sis 16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche, 69003 LYON, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 333 954 386 RCS LYON,et la société ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES, société par actions simplifiée au capital de 1.008.000 euros, dont le siège social est sis 154 rue du Professeur Paul Milliez, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 397 453 754 RCS CRETEIL,ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES par la société IPSANTE DOMICILE.La société ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES ferait apport à la société IPSANTE DOMICILE de la totalité de son actif, soit 16.372.353,62 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 12.342.763,41 euros soit un actif net de 4.029.590,21 euros duquel il convient de déduire le montant des distributions décidées par l'associé unique de la société AMS le 24 mai 2016 (2.484.000 euros) et le 29 juin 2016 (420.495,45 euros). En conséquence, l'actif net apporté s'élèverait à 1.125.094,76 euros.Le rapport d'échange des droits sociaux retenu est le suivant : cent (100) actions de la société ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES donnent droit à vingt-sept mille huit cent cinquante-six (27.856) actions de la société IPSANTE DOMICILE.La prime de fusion correspondant à la différence entre la valeur de l'actif net apporté et la valeur nominale des actions à émettre par la société IPSANTE DOMICILE (soit 574.760,81 euros) est de 550.333,95 euros.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de commerce de LYON au nom de la société IPSANTE DOMICILE le 19 juillet 2016 et au Greffe du Tribunal de commerce de CRETEIL au nom de la société ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES le 19 juillet 2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 20000000.00 EUR
15/03/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°475
NOJO : BXA16069001326E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2016
Oppositions : Selard Themis Conseils, Me Cindy Lefevre, 19 rue Ninau 31000 Toulouse
Descriptif : acte d'achat du 09.02.2016 enregistré au SIE de Toulouse Sud Est du 12.02.2016 bordereau n.2016/240 case n.15 - Domicile précédent propriétaire 33 Route de Bayonne Esplanade Gaubert 31000 Toulouse. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 392 930
Dénomination : DOM SANTE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 158600.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
16/02/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°545
NOJO : BXA16041002639U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au fonds vendu 19 rue des Petits Champs 35760 ST GREGOIRE pour la validité et pour la correspondance SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS 80 Rue James Watt 66100 PERPIGNAN. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé enregistré au SIE RENNES EST le 20/01/2016 bordereau n°2016/163 case n° 49 - délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Numéro d'identification : RCS Rennes 511 308 181
Dénomination : HEXA FINANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 100000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
13/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1730
NOJO : BXB160060027371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
INITIATIVE POUR LA SANTE n'est plus président.
Sté par actions simplifiée Santé Cie devient président.

08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8622
NOJO : 690100008748700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10671
NOJO : 690100008012890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/07/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°516 - rectificatif
Annule l'annonce N°239, numéro de parution 20140117, BODACC A publiée le 20 juin 2014
NOJO : BXA14190002232X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/06/2014
Publication légale : Les Infos Redon Ploermel, le 18/06/2014
Oppositions : Au fonds vendu IPSANTE DOMICILE, 19 rue des Petits Champs 35760 ST GREGOIRE et à LYON, 16 rue de Montbillant pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Rennes 802 524 322
Dénomination : BORDIN ORTHO-CONFORT
Nom commercial : BORDIN ORTHO-CONFORT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
20/06/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°239
NOJO : BXA14164001834P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/06/2014
Publication légale : Les Infos Redon Ploermel, le 18/06/2014
Oppositions : Au fonds vendu IPSANTE DOMICILE, 19 rue des Petits Champs 35760 ST GREGOIRE et à LYON, 16 rue de Montbillant pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Rennes 802 524 322
Dénomination : BORDIN ORTHO-CONFORT
Nom commercial : BORDIN ORTHO-CONFORT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
26/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°2611
NOJO : BXB133520033479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAMPION Louis Paul nom d'usage : CHAMPION n'est plus président.
INITIATIVE POUR LA SANTE devient président.

06/11/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°158
NOJO : BXA13302001822R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/09/2013
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 11/10/2013
Oppositions : Maître Joseph Di Girolamo huissier de justice 15, Rue de la République 38000 Grenoble
Descriptif : Mise en activité de la société.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 794 662 197
Dénomination : BEAULIEU MEDICAL 38
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
27/09/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°332
NOJO : BXA132630005602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2013
Publication légale : Les Tablettes Lorraines, le 16/09/2013
Oppositions : Cabinet FILOR Avocats - 659, avenue Paul Muller 54600 VILLERS LES NANCY
Numéro d'identification : RCS Nancy 751 494 378
Dénomination : O2M SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 20000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE SAS
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5973
NOJO : 690100007330560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°323
NOJO : BXA13141000699T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2013
Publication légale : Agriculteur normand, le 25/04/2013
Oppositions : Maître Isabelle Dague 13, rue Bréban BP 6 14130 Pont l'évêque
Numéro d'identification : RCS Coutances 432 409 084
Dénomination : EURO MEDICAL CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6726
NOJO : BXC13046001404T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/10/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1363
NOJO : BXA122770026137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2012
Publication légale : Les Petites Affiches de la Seine et Oise, le 11/09/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SELARL GEGOUT ET ASSOCIES 13 Allée de Longchamp 54600 VILLERS LES NANCY
Numéro d'identification : RCS Versailles 522 530 104
Dénomination : MEDIKEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
10/10/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1364
NOJO : BXA12277002615B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2012
Publication légale : Les Petites Affiches de la Seine et Oise, le 11/09/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SELARL GEGOUT ET ASSOCIES 13 Allée de Longchamp 54600 VILLERS LES NANCY
Numéro d'identification : RCS Versailles 522 530 104
Dénomination : MEDIKEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
10/10/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1356
NOJO : BXA12277002625E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2012
Publication légale : Le Moniteur de Seine-et-Marne, le 08/09/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Selarl GEGOUT ET ASSOCIES 13 Allée de Longchamp Technopole Nancy Brebois 54600 VILLERS LES NANCY
Numéro d'identification : RCS Melun 522 530 104
Dénomination : MEDIKEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
04/10/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°279
NOJO : BXA12271000742W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/08/2012
Publication légale : Les Petites Affiches, le 05/09/2012
Oppositions : IPSANTE DOMICILE 30-34 Ter Bd Ornano 93200 Saint Denis
Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 530 104
Dénomination : MEDIKEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : Partie d'activité concernée : Stomathérapie d'urologie de cicatrisation et maintien à domicile exercée dans la région parisienne et, ce de façon non sédentaire,
Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 320000 EUR

Adresse :
12 avenue de la Dame
Centre d'Activités Euro 2000
30132 Caissargues
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
04/10/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1233
NOJO : BXA12271000760Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2012
Publication légale : La Loi, le 05/09/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SELARL GEGOUT ET ASSOCIES 13 Allée de Longchamp Technopole de Nancy-Brabois 54600 VILLERS LES NANCY
Dénomination : MEDIKEA
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : branche d'activité de Stomathérapie, d'urologie, de cicatrisation et de maintien à domicile.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 320000 Euros

Adresse :
4 rue Dunant
94550 Chevilly Larue
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
03/10/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°981
NOJO : BXA12270001526N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2012
Publication légale : Les Petites Affiches, le 05/09/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SELARL D'AVOCATS GEGOUT & ASSOCIES 13 Allée DE LONGCHAMP TECHNOPOLE DE NANCY BRABOIS 54600 VILLERS LES NANCY
Numéro d'identification : RCS Bobigny 522 530 104
Dénomination : MEDIKEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : achat d'une branche d'activité de Stomathérapie, d'urologie, de cicatrisation et de maintien à domicile.
Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 320000 Euros

Adresse :
30-34 Te boulevard Ornano
93200 Saint-Denis
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSantéDomicile
25/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°2035
NOJO : BXB12200005830M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 20000000.00 EUR
07/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2025
NOJO : BXB113350015461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 29/09/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ASSISTANCE DEVELOPPEMENT ET ETUDE MEDICALE A.D.E. MEDICALE, Société par actions simplifiée (SAS), 235 rue de Corporal 38430 Moirans (RCS () 414 379 826) AUXILIA HOME CARE, Société par actions simplifiée (SAS), 5 rue Albert Einstein - ZAC Saint-jacques II 54320 Maxéville (RCS () 507 427 623) AUXILIA MEDICAL, Société par actions simplifiée (SAS), 5 rue Albert Einstein - ZAC Saint-jacques II 54320 Maxéville (RCS () 401 990 049) AXEL SANTE, Société par actions simplifiée (SAS), avenue des Carmes 29250 Saint-Pol-de-Léon (RCS () 408 211 332) MEDIC SOM, Société par actions simplifiée (SAS), 5 rue Albert Einstein - ZAC Saint-jacques II 54320 Maxéville (RCS () 452 844 467) OXYL'AIR, Société par actions simplifiée (SAS), 14 rue Buffon ZAC Porte de Beaune 21200 Beaune (RCS () 442 269 247)
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Montant du capital : 20000000 EUR
04/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : BXB11332000955P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : CHAMPION Louis, Paul Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes titulaire : REVILEC AUDIT ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC Commissaire aux comptes suppléant : BATT AUDIT
12/10/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1023
NOJO : BXA11280000461K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Publication légale : L'Ami Hebdo, le 14/08/2011
Oppositions : EVEREST MEDICAL, ZI Carrefour de l'Europe, 57500 Forbach
Descriptif : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
président : ALLIOTTE (Thierry)
Montant du capital : 29129010 EUR

Activité : cession de l'ensemble des éléments incorporels du fonds de commerce de prestations techniques de maintien à domicile, à l'exclusion de l'activité de vente en magasin
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 33 737,49 euros

Adresse :
ZI Carrefour de l'Europe
57500 Forbach
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 430 091 371
Dénomination : EVEREST MEDICAL - SAS
06/10/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°466
NOJO : BXA112760005740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2011
Publication légale : L'Ami du Peuple, le 14/08/2011
Oppositions : EVEREST MEDICAL, 1, rue du Fort, 67118 Geispolsheim
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
dirigeant associé : ALLIOTTE (Thierry)
Montant du capital : 29129010 EUR

Activité : cession de l'ensemble des éléments incorporels du fonds de prestations techniques de maintien à domicile à l'exclusion de l'activité de vente en magasin
Origine des fonds : Fonds secondaire acquis par achat au prix stipulé de 9 337,66 euros

Adresse :
1 rue du Fort
67118 Geispolsheim
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 430 091 371
Dénomination : EVEREST MEDICAL
24/08/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°420
NOJO : BXA11230000480F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/06/2011
Publication légale : Les tablettes lorraines, le 11/08/2011
Oppositions : SELARL GEGOUT ET ASSOCIES 13, allée de Longchamp C S 60 160 54602 Villers-les-Nancy
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : ALLIOTTE Thierry, Bruno, Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes titulaire : REVILEC AUDIT ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC Commissaire aux comptes suppléant : BATT AUDIT
Montant du capital : 29129010 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Commerce de vente sur place et de location de matériel de maintien à domicile et prestations techniques de maintien à domicile
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 447262,22 Euros.

Adresse :
avenue de Saulxures
Zone d'Activités Commerciales de la Porte Verte
54270 Essey-les-Nancy
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 430 091 371
Dénomination : EVEREST MEDICAL SAS
12/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1225
NOJO : BXB11220000458G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : ALLIOTTE Thierry, Bruno, Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes titulaire : REVILEC AUDIT ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC Commissaire aux comptes suppléant : BATT AUDIT
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4615
NOJO : BXC11146004479Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
5 rue Albert Einstein Zone d'Activités Commerciales Saint-jacques II
54320 Maxéville
15/03/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°781
NOJO : BXA11068000632J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/03/2011
Date de commencement d'activité : 24/02/2011
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Nancy 333 954 386
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : ALLIOTTE Thierry, Bruno, Nicolas Directeur général : PAGNOUX MARC Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes titulaire : REVILEC AUDIT ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC Commissaire aux comptes suppléant : BATT AUDIT
Montant du capital : 29129010 EUR

Etablissement principal :
Activité : La location la vente en gros ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers professionnels collectivités publiques ou privées de mobiliers de matériels notamment à caractère médical et/ou paramédical de tout textile de tous produits et accessoires médicaux paramédicaux chirurgiens cosmétiques alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèse orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes
Origine des fonds : Acquis par transmission universelle du patrimoine

Adresse :
16 rue de Montbrilland
Buroparc Rive Gauche
69003 Lyon 03 Rcs Lyon
12/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1882
NOJO : BXB103090011790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PAGNOUX Marc nom d'usage : PAGNOUX devient directeur général.

16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6731
NOJO : BXC102320121393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
16 rue de Montbrillant Buroparc Rive Gauche
69003 Lyon
12/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1122
NOJO : BXB10249001706R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DELOITE ET ASSOCIES SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG S.
A n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée REVILEC AUDIT & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
Institut de Gestion et d'Expertise Comptable - IGEC devient commissaire aux comptes suppléant.
BATT AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.

26/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1954
NOJO : BXB10050002757A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : IPSanté Domicile
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BELLYNCK Jean-Luc nom d'usage : BELLYNCK Jean-Luc n'est plus président.
ALLIOTTE Thierry Bruno Nicolas nom d'usage : ALLIOTTE Thierry devient président.

17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7195
NOJO : BXC08245029936V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : GENERALE DE SANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
16 rue de Montbrillant Buroparc Rive Gauche
69003 Lyon
26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1555
NOJO : BXB08203002813L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 954 386
Dénomination : GENERALE DE SANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
16 rue de Montbrillant
Buroparc Rive Gauche
69003 Lyon
05/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2408
NOJO : BXB080580068972
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 27/01/2008
Descriptif : Reprise de l'activité après suspension.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 333 954 386
Dénomination : GENERALE DE SANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
30/34ter boulevard Oranano
93200 Saint-Denis
15/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1412
NOJO : BXB080410019601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), la forme juridique, l'activité de l'établissement principal et l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 333 954 386
Dénomination : GENERALE DE SANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : D'ausbourg, Alain Guy Marie, nomination du Président : Bellynck, Jean-Luc, Administrateur partant : CLINIQUE CHIRURGICALE DE VITRY S.
A.
représentée par DE FAULTRIER JEAN GERARD MARIE, Adresse : Demeurant : 51 rue de la Tour 75016 Paris, Administrateur partant : CONSEIL ET CREATION SANTE représentée par ROUBINET FRANCOISE NOM D'USAGE LESCHEMELLE, Adresse : Demeurant : 9 avenue du 18 Juin 1940 92500 Rueil Malmaison, Administrateur partant : GENERALE DE SANTE CLINIQUES (SA) représentée par ROSTAND, Frederic, Adresse : 184 rue de l'Université 75007 Paris.

Montant du capital : 29129010 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
96 avenue d'Iéna
75116 Paris

Siège social :
Adresse :
96 avenue d'Iéna
75116 Paris
15/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1413
NOJO : BXB080410019613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 333 954 386
Dénomination : GENERALE DE SANTE DOMICILE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SALUSTRO REYDEL, modification du Commissaire aux comptes titulaire DELOITTE ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG S.
A.
.

Montant du capital : 29129010 EUR

Siège social :
Adresse :
96 avenue d'Iéna
75116 Paris
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6325
NOJO : BXC08235015924P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Paris 333 954 386
Dénomination : CHOISY HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
96 avenue d'Iéna
75116 Paris
Historique de l'unité légale :
02/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/12/2020 : code NIC
Code NIC : 01374
12/09/2016 : dénomination
Dénomination : ELIVIE
01/09/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/09/2012 : code NIC
Code NIC : 00145
22/08/2012 : dénomination
Dénomination : IP SANTE DOMICILE
06/04/2012 : code NIC
Code NIC : 00657
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
30/06/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)
24/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00400
14/12/2009 : dénomination
Dénomination : IPSANTE DOMICILE
10/06/2009 : code NIC
Code NIC : 00145
03/02/2009 : dénomination, activité principale
Dénomination : GENERALE DE SANTE DOMICILE
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
11/12/2008 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : GENERALE DE SAINTE DOMICILE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/1985 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
28/08/2017 : 67522009B00484 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2009B00484

Numéro de RCS : B33395438
Raison sociale : ELIVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
96 AVE D IENA
75116 PARIS

Radiée du Registre : Oui
Date de radiation au RCS : 15/06/2017

Date d’immatriculation au greffe : 20/03/2009
Code activité : 7729Z - Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Montant du capital : 2912901000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Représentants légaux :
02/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : Santé Cie
Siren : 812164739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Parkview
69100 Villeurbanne
France
02/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : REVILEC AUDIT
Siren : 484943626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
58 Boulevard d'Austrasie
54000 Nancy
France
02/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : Santé Cie
Siren : 812164739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Parkview
69100 Villeurbanne
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : REVILEC AUDIT
Siren : 484943626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
58 Boulevard d'Austrasie
54000 Nancy
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : Santé Cie
Siren : 812164739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Parkview
69100 Villeurbanne
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : REVILEC AUDIT
Siren : 484943626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
58 Boulevard d'Austrasie
54000 Nancy
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : Santé Cie
Siren : 812164739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Parkview
69100 Villeurbanne
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : REVILEC AUDIT
Siren : 484943626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
58 Boulevard d'Austrasie
54000 Nancy
France
22/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
France
09/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : Santé Cie
Siren : 812164739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
16 Rue de Montbrillant
BUROPARC RIVE GAUCHE
69003 Lyon
France
09/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : REVILEC AUDIT ET ASSOCIES
Siren : 484943626
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
599 Avenue Paul Muller
54600 Villers-lès-Nancy
France
09/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue de Courcelles
75017 Paris
France
09/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Siren : 662000512
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue Léon Jost
75017 Paris
France
09/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Personne Morale

Nom : BATT AUDIT
Siren : 414570622
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Rue Du Bois De la Champelle
54500 Vandœuvre-lès-Nancy
France
Dépôts des actes :
11/04/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016019 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/04/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016019 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/04/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016019 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/04/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016019 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018651 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2021 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018651 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018651 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2021 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018651 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018651 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2021 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018651 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018651 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2021 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018651 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°041156 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/12/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°041156 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°041156 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/12/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°041156 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°041156 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/12/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°041156 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°041156 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/12/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°041156 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013825 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/04/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013825 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013825 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/04/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013825 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013825 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/04/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013825 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013825 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/04/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013825 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°009201 déposé le 16/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°009201 déposé le 16/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°009201 déposé le 16/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°009201 déposé le 16/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028456 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
01/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2016B00376
Dépôt : N°1657 déposé le 13/09/2016
Etat : Déposé
01/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026031 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/07/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021325 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/07/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021325 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/07/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021325 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/07/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021325 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/07/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021325 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/07/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°019930 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
18/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020496 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
18/07/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
18/07/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°019930 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
18/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020496 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
18/07/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
18/07/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°019930 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
18/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020496 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
18/07/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
18/07/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°019930 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
18/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020496 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
18/07/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
18/07/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°019930 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
18/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020496 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
18/07/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°026037 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
02/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°007758 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°032338 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°032338 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°032338 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°032338 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°032338 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°5282 déposé le 23/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°5339 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : réduction puis augmentation du capital social par suite de fusion absorption
02/07/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°70 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
01/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°3478 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission du directeur général
24/02/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°1183 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de LYON - 16 Rue de Montbrillant Buroparc Rive Gauche à MAXEVILLE - 5 Rue Albert Einstein ZAC Saint Jacques II
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°023313 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028358 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°1183 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°3910 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS AUXILIA MEDICAL
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°3912 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés AXEL SANTE
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°3913 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS ADE MEDICALE
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°3914 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS OXYL'AIR
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°3915 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS AUXILIA HOME CARE
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°3917 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS MEDIC SOM
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4234 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4234 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Société MEDIC SOM
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4235 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4236 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4236 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Société AUXILIA HOME CARE
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4237 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4237 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés AUXILIA HOME CARE
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4238 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4238 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ADE MEDICALE
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4239 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4239 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ADE MEDICALE
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4240 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4240 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés AUXILIA MEDICAL
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4241 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4241 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés AUXILIA MEDICAL
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4242 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4242 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés AXEL SANTE
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4243 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4243 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés AXEL SANTE
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4244 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4244 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés OXYL'AIR
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4245 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°4245 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés OXYL'AIR
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°5339 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°5339 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°5339 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°023313 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028358 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°023313 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028358 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°023313 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028358 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°013808 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002771 déposé le 04/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018291 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°023313 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°015256 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°028358 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
02/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Siège

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille
de Stalingrad Parkview
69100 Villeurbanne
France
02/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement principal

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille
de Stalingrad Parkview
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/2020
Activité : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 77
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2507 Avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Location, vente en gros, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestation de services se rapportant au domaine de la santé ainsi de la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 114
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
127 Avenue Franklin Roosevelt
69150 Décines-Charpieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2022
Activité : La location, la vente et commercialisation de tous matériels médicaux et toutes fournitures de prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2011B00171
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
227 Avenue de la Libération
Le Cros
05500 Saint-Laurent-du-Cros
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2011
Activité : Dispensiation à domicile d'oxygène à usage médical, production, conditionnement, distribution de produits matériels et services destinés aux établissements hospitaliers, maison de retraite, de cure, centre d'appareillage ainsi qu'aux laboratoires, malades ou handicapés à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2011B00468
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
13B Quai de Rotterdam
68110 Illzach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2011B00468
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
13B Quai de Rotterdam
68110 Illzach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2017B00100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
4 rue des Vanneaux
67120 Dachstein
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : La location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et toutes fournitures de prestations de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Siège

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille
de Stalingrad Parkview
69100 Villeurbanne
France
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement principal

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille
de Stalingrad Parkview
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/2020
Activité : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 77
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2507 Avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Location, vente en gros, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestation de services se rapportant au domaine de la santé ainsi de la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 100
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc Actiland
Chemin du Lortaret
Lieudit Laleau
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2017
Activité : La location, la vente et commercialisation de tous matériels médicaux et toutes fournitures de prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Siège

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille
de Stalingrad Parkview
69100 Villeurbanne
France
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement principal

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille
de Stalingrad Parkview
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/2020
Activité : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 77
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2507 Avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Location, vente en gros, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestation de services se rapportant au domaine de la santé ainsi de la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 100
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc Actiland
Chemin du Lortaret
Lieudit Laleau
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2017
Activité : La location, la vente et commercialisation de tous matériels médicaux et toutes fournitures de prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Siège

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille
de Stalingrad Parkview
69100 Villeurbanne
France
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement principal

Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille
de Stalingrad Parkview
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/2020
Activité : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 77
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2507 Avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Location, vente en gros, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestation de services se rapportant au domaine de la santé ainsi de la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 114
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
127 Avenue Franklin Roosevelt
69150 Décines-Charpieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2022
Activité : La location, la vente et commercialisation de tous matériels médicaux et toutes fournitures de prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2018B00187
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
avenue des Longues Pièces
Parc d'Activités les Terrasses
62231 Coquelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2019
Activité : La location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et toutes fournitures de prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2012B00830
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
3 rue Gustave Eiffel ZA de Boisdon
44810 Heric
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - SSISTANCE MEDICALES SPECIALISEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2012B00830
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de la Gautronnière
44850 Le Cellier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2012
Activité : La location,la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2015B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Route Nationale 82
Le Porchon
42480 La Fouillouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuze.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone d'activité commerciale du Triangle Vert
35520 La Mézière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : location, vente et commercialisation et tous matériels médicaux, fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé avec dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2009B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 rue Saint-Vincent
Bat B
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Location vente commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la sante ainsi que la dispensation à domicile et le stockage oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2009B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 rue Saint-Vincent
Bat B
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Location vente commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la sante ainsi que la dispensation à domicile et le stockage oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2009B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 rue Saint-Vincent
Bat B
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Location vente commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la sante ainsi que la dispensation à domicile et le stockage oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Avenue Léon Foucault
n°3 - ZAC du Perget
31770 Colomiers
France
Enseigne : IPSD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : La location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B03223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone de la Plaine du Caire
Lot 5
13830 Roquefort-la-Bédoule
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Location, vente, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00342
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue André Gauquelin
77570 Château-Landon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2009
Activité : La location, la vente en gros ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées de mobiliers, de matériels, notamment à caractère médical ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de types prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - té OXYGEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2016B00271
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zi Des
ruelle 6 chemin des Ruelles
89380 Appoigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES AM
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2016B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 chemin de Tarry
82350 Albias
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Location, vente, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la Sante, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorptio - récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES AM
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2014B02269
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
86/114 Avenue Louis Roche, Valad Parc Louis
Roche
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2014
Activité : Location, vente, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2011B00171
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
lieu dit le Cros
05500 Saint-Laurent-du-Cros
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2011
Activité : Dispensiation à domicile d'oxygène à usage médical, production, conditionnement, distribution de produits matériels et services destinés aux établissements hospitaliers, maison de retraite, de cure, centre d'appareillage ainsi qu'aux laboratoires, malades ou handicapés à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016B00709
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
14 rue Vincent Auriol
Bâtiment A
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location,la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00559
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
790 rue de la Marbrerie
34740 Vendargues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2009
Activité : La location, la vente en gros ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnel, collectivités publiques ou privées, de mobilier, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que des dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ENERIME
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00559
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
790BIS rue de la Marbrerie
34740 Vendargues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2009
Activité : La location, la vente en gros ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnel, collectivités publiques ou privées, de mobilier, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que des dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - RTHO CONFOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00740
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
38 Rue des Artisans
78530 Buc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2011
Activité : Commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
13 rue Louis Rozier
Parc Technologique de la Pardieu
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2009
Activité : La location, la vente en gros ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes agées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ENERIME
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2009B00614
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue Pierre et Paul de Riquet
Zone Industrielle de Granet
33610 Canéjan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Négoce, stockage pour l'activité de location, vente en gros et au détail et livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériels notamment médical et/ou paramédical, de tout textile tous Prod
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
604 Voie Galilee
Zac de la Grande Ile, Alpespace
73800 Sainte-Hélène-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2011
Activité : Dispensation à domicile d'oxygène à usage médical, production, conditionnement, distribution de produits matériels et services destinés aux établissements hospitaliers, maison de retraite, de cure, centre d'appareillage ainsi qu'aux laboratoires, malades ou handicapés à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2015B00007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
8 Rue Mulsant
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Location, vente, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - EACTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2009B00233
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 bis rue des Pâtis
ZI des Pâtis
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2009
Activité : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériels, notamment à caractère médical et/ou para-médical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, para-médicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades, et aux personnes agées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - ENERIME
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2009B00233
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Georges Charpak
76150 Saint-Jean-du-Cardonnay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2016B00692
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Pierre-Simon Laplace
Cap Cidéral Plateau d'Entreprises
22600 Loudéac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorption de la société ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE - récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES AM
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de Villons-les-Buissons
le Clos Barbey
14280 Saint-Contest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2009
Activité : Location vente en gros ou détail et livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées de mobiliers, de matériels médical ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes agées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - ENERIME
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue du Petit Bois
14700 Falaise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuze.
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
154 Rue du Professeur Milliez
94500 Champigny-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
220 Avenue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2011B00468
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
13B Quai de Rotterdam
68110 Illzach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2016B01224
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
9 bis mail Ouest
45300 Pithiviers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00742
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Chemin des Mouilles
74330 Poisy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/04/2011
Activité : Dispensation à domicile d'oxygène à usage médical, production, conditionnement, distribution de produits matériels et services destinés aux établissements hospitaliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2016B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Parc d'Activités des Hauts du Val de Nièvre
Allée des Quarante
80420 Flixecourt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme de liquide et gazeuse
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
235 Rue de Corporat
38430 Moirans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2011
Activité : Toutes prestations de services dans les domaines administratifs, du marketing, du mangement. Dispensation à domicile d'oxygène, à usage médical. Commercialisation de produits et services destinés aux établissements hospitaliers, maisons de retraite, de cures et malades à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
42 Rue du Pré Didier
38120 Fontanil-Cornillon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2013
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse, confermément à son objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
19 rue Paul Langevin
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Location, vente et commercialisation de tous matériels et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé ainsi que de la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2011B00717
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue Gilles de Roberval
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2011
Activité : Dispensation à domicile d'oxygène à usage médical, production, conditionnement, distribution de produits, commercialisation, location de biens médicaux, matériels et services destinés aux établissements hospitaliers, maisons de retraite, de cure, cente d'appareillage ainsi qu'aux laboratoires, malades ou handicapés à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2016B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Hôtel d'Entreprise du Campus 3
03600 Malicorne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuze.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES AM
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2009B00323
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
15 allée des Bouleaux
ZI Courtine
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2009
Activité : La location la vente en gros ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobilier, de matériel notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques, y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de types prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire, se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ENERIME
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2009B00323
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue des Négades
ZI du Crépon Sud
84420 Piolenc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériaux médicuax et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES AM
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2016B00196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZA du Moulin Letullier
Cherbourg-Octeville
50100 Cherbourg en cotentin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : la location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2016B00376
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
91 impasse des Rémouleurs
Zone Industrielle la Mountagnotte
40600 Biscarrosse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la Sante ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2016B00465
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
211 Bis route des Mesniers
Domaine de la Combe
16710 Saint-Yrieix-Sur-Charente
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES / A.M.S
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2016B00829
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
983 Voie Georges-Pompidou
Zone Industrielle le Triangle
83300 Draguignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : la location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES AM
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00537
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
386 A rue de la Gare
Lieudit Laurière
41000 Villebarou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2016B00915
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
4 rue de l'Hérault
Zone Artisanale de la Source
34450 Vias
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la Santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00392
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI la Carie
53210 Argentré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2009B00139
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue du Capitaine Madon
Parc d'Activités de la Croix Blandin
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Location, vente et commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes les fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé ainsi que de la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Création
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2009B00139
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 rue Louis Burgert
Actipole la Neuvillette
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : la location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent propriétair - SSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES AM
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2009B00256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2791 chemin Saint-Bernard
Bât. E - Porte 19 - Parc Technologique des Moulins II
06220 Vallauris
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Location vente et commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispension à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2016B00222
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Industrielle de la Garenne
71880 Châtenoy-le-Royal
FRANCE
Nom commercial : HOSPIDOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Location et accessoirement installation et entretien de tout matériel médical a toutes personnes achat vente de tout matériel et fournitures se rapprochant au domaine de la santé dispensation à domicile de tous gaz à usage médical notamment oxygène
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - OSPIDO
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B00244
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
11 rue Champeau
21850 Saint-Apollinaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Vente et commercialisation et tous matériels médicaux fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la Sante avec dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Siège

Adresse :
16 Rue de Montbrillant
BUROPARC RIVE GAUCHE
69003 Lyon
France
09/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Rue de Montbrillant
BUROPARC RIVE GAUCHE
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2009
Activité : La location, la vente en gros et au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs de type prothèse orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 77
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2507 Avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Location, vente en gros, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestation de services se rapportant au domaine de la santé ainsi de la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 85
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue Augustin Fresnel
Parc d'Activité Fresnel II
69680 Chassieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
97 rue Haroun Tazieff Ecoparc Nancy Saint-Jacques
Océanis Bâtiment 2B
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Réalisation de prestations administratives, comptables (facturation, recouvrement etc...) et informatiques inhérentes à l'activité principale de la société de location, vente, commercialisation de tous matériaux médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 rue Albert Einstein
ZAC Saint-jacques II
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2013
Activité : Location vente commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la Sante ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2011B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI de Kerloïc
56850 Caudan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2013
Activité : Location, vente, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide ou gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2011B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Le Pont de la Corde
29670 Henvic
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Location, vente, commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de service se rapportant au domaine de la santé ainsi que la dipensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2009B00127
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Parc d'Activité du Carrefour
22640 Plestan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2011
Activité : Location commercialisation et vente de tout matériel médical toutes prestations liées au respiratoire et la perfusion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2011B00241
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Voie des Pôles
Parc d'Activité Savipol
10300 Sainte-Savine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2011
Activité : Location vente et commercialisation de tous matériel médicaux et toutes fournitures de prestations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/08/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F16/046559
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES A.M.S. SAS, 154 Rue Du Pr Paul Milliez 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE, 397 453 754 RCS GTC Créteil, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2016
11/01/2021 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 180
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2021
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 16/12/2020 : Ancienne adresse : 16 rue de Montbrillant - Buroparc Rive Gauche 69003 Lyon 03 SUR NOTIFICATION INTERGREFFE DU TC DE LYON
11/01/2021 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 180
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2021
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 16/12/2020 : Ancienne adresse : 16 rue de Montbrillant - Buroparc Rive Gauche 69003 Lyon 03 SUR NOTIFICATION INTERGREFFE DU TC DE LYON
14/11/2019 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation du siège au TC de LYON sous le N° 2009B01025
22/01/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F16/046559
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES A.M.S. SAS, 154 Rue Du Pr Paul Milliez 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE, 397 453 754 RCS GTC Créteil, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2016
22/01/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F16/046559
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES A.M.S. SAS, 154 Rue Du Pr Paul Milliez 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE, 397 453 754 RCS GTC Créteil, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2016
22/01/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F16/046559
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES A.M.S. SAS, 154 Rue Du Pr Paul Milliez 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE, 397 453 754 RCS GTC Créteil, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2016
23/11/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F16/031700
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 Route de Bayonne Esplanade Gaubert 31000 TOULOUSE à compter du 30/09/2016- supression du fonds.
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Rcs Lyon 12 B 3449
24/10/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 25394
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2016
Texte de l'observation : - Notification TC Lyon : Changement de dénomination
24/10/2016 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 180
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2021
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 16/12/2020 : Ancienne adresse : 16 rue de Montbrillant - Buroparc Rive Gauche 69003 Lyon 03 SUR NOTIFICATION INTERGREFFE DU TC DE LYON
19/10/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2009
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 27.01.2009
19/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F09/008925
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 96 Avenue d'Iéna 75116 PARIS au 16 Rue de Montbrillant 69003 LYON à compter du 10/06/2009.
19/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/002180
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2010
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : GENERALE DE SANTE DOMICILE
19/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F11/005017
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 16 Rue de Montbrillant Buroparc Rive Gauche 69003 LYON au 5 Rue Albert Einstein ZAC Saint-Jacques II 54320 MAXEVILLE à compter du 24/02/2011.
19/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F12/008939
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2012
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 5 Rue Albert Einstein ZAC Saint-Jacques II 54320 MAXEVILLE au 16 Rue de Montbrillant Buroparc Rvie Gauche 69003 LYON à compter du 25/06/2012.
19/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F13/015487
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 15 Boulevard de la Chantourne 38700 LA TRONCHE à compter du 01/09/2013.
13/09/2016 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5095
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2016
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 18/10/2016 Ancienne : IPSANTE DOMICILE Nouvelle : ELIVIE (Notification intergreffe reçue du GTC de Lyon le 24/10/2016)
09/06/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/022788
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 47 Rue Audibert Lavirotte Bâtiment A 69008 LYON à compter du 31/12/2009
09/06/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2012
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 5 Rue Albert Einstein ZAC Saint Jacques II 54320 MAXEVILLE au 16 Rue de Montbrilland Buroparc Rive Gauche 69003 LYON à compter du 06/04/2012.
09/06/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F13/005909
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 205 à 207 Avenue Franklin Roosevelt 69150 DECINES-CHARPIEU à compter du 31/01/2012
09/06/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : F15/036132
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 189 Rue Léon Blum 69100 VILLEURBANNE à compter du 01/09/2015
09/06/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : F16/039267
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 28 Rue Henri Gorjus 69004 LYON à compter du 19/07/2016
09/06/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F16/046559
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ASSISTANCES MEDICALES SPECIALISEES A.M.S. SAS, 154 Rue Du Pr Paul Milliez 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE, 397 453 754 RCS GTC Créteil, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2016
Personnes morales :
02/08/2022 : ELIVIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 20000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
07/07/2021 : ELIVIE
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non
11/01/2021 : ELIVIE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2011
Personne immatriculée sans activité : Oui

Economie sociale et solidaire : Oui
11/01/2021 : ELIVIE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2011
Personne immatriculée sans activité : Oui

Economie sociale et solidaire : Oui
14/11/2019 : ELIVIE
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2016

Economie sociale et solidaire : Oui
22/01/2019 : ELIVIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 20000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
22/01/2019 : ELIVIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 20000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
22/01/2019 : ELIVIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 20000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
12/03/2018 : ELIVIE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2018

Economie sociale et solidaire : Non
06/02/2017 : ELIVIE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/03/2012

Economie sociale et solidaire : Non
22/12/2016 : ELIVIE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
20/12/2016 : ELIVIE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
09/12/2016 : ELIVIE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2009

Economie sociale et solidaire : Oui
09/12/2016 : ELIVIE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2009

Economie sociale et solidaire : Oui
09/12/2016 : ELIVIE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2009

Economie sociale et solidaire : Oui
23/11/2016 : ELIVIE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
18/11/2016 : ELIVIE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2012

Economie sociale et solidaire : Non
04/11/2016 : ELIVIE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
02/11/2016 : ELIVIE
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
02/11/2016 : ELIVIE
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
26/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non
26/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
25/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : La location, la vente et la commercialisation de tous matériels médicaux et de toutes fournitures et prestations de services se rapportant au domaine de la santé, ainsi que la dispensation à domicile et le stockage d'oxygène à usage médical sous forme liquide et gazeuse.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2011

Economie sociale et solidaire : Oui
21/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
19/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non
19/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
19/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
19/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 13/04/2011

Economie sociale et solidaire : Non
19/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
10/10/2016 : ELIVIE
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
21/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
19/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
16/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
16/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
15/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
14/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
14/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
13/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
12/09/2016 : ELIVIE
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
08/06/2016 : ELIVIE
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
19/04/2016 : ELIVIE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Economie sociale et solidaire : Non
29/03/2016 : ELIVIE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
09/06/2015 : ELIVIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La location, la vente en gros, ou au détail et la livraison à domicile aux particuliers, professionnels, collectivités publiques ou privées, de mobiliers, de matériel, notamment à caractère médical et/ou paramédical, de tout textile, de tous produits et accessoires médicaux, paramédicaux, chirurgiens, cosmétiques, alimentaires spécifiques destinés particulièrement aux enfants, aux malades et aux personnes âgées, diététiques y compris leur conditionnement, ainsi que de dispositifs médicaux de type prothèses orthopédiques ou pour le traitement de l'insuffisance respiratoire se rattachant au confort et aux soins des personnes malades ou handicapées ou à l'hospitalisation à domicile de ces mêmes personnes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 20000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
02/07/2013 : ELIVIE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2011

Economie sociale et solidaire : Non
02/05/2013 : ELIVIE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2011

Economie sociale et solidaire : Non
29/08/2012 : ELIVIE
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2012 : ELIVIE
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2011 : ELIVIE
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°032541 déposé le 02/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002561 déposé le 22/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002561 déposé le 22/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002561 déposé le 22/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°002561 déposé le 22/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001518 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001518 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001518 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001518 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001517 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001517 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001517 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001517 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001516 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001516 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001516 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°001516 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016787 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016787 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016787 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016787 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016787 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016553 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016553 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016553 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016553 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°016553 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018256 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018256 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018256 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018256 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°018256 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°65 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00223
Dépôt : N°2046 déposé le 16/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020440 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020440 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020440 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020440 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°020440 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021602 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021602 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021602 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021602 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01025
Dépôt : N°021602 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/032541 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2009B01025
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement111
AFConcessions, brevets et droits similaires2 709 1821 948 362760 820563 872
AHFonds commercial32 123 6131 336 71430 786 89925 942 130
APConstructions255 864254 7451 1182 035
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 178 8508 804 118374 733166 085
ATAutres immobilisations corporelles5 164 9894 034 2331 130 7551 228 527
CUAutres participations300 002300 0025 567 202
BBCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
BFPrêts10 83210 832
BHAutres immobilisations financières319 026319 026459 695
BJTOTAL (I)51 062 35916 378 17334 684 18633 929 546
BLMatières premières, approvisionnements2 909 245158 8542 750 3922 436 771
BXClients et comptes rattachés11 340 5161 844 0789 496 43814 608 357
BZAutres créances4 640 5224 640 5222 197 218
CDValeurs mobilières de placement3 700 000
CFDisponibilités6 082 8116 082 8114 012 567
CHCharges constatées d’avance755 852755 852644 039
CJTOTAL (II)25 728 9462 002 93223 726 01427 598 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 791 30418 381 10558 410 20061 528 498
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 778 83810 778 838
DDRéserve légale (1)627 662429 501
DGAutres réserves501 038501 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 646 5363 963 218
DLTOTAL (I)35 554 07335 672 595
DPProvisions pour risques1 063 489562 657
DRTOTAL (III)1 063 489562 657
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 217 740
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 00010 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 685 7457 426 907
DYDettes fiscales et sociales7 548 5476 700 675
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 6001 133 157
EAAutres dettes4 988 0794 798 101
EBProduits constatés d’avance (2)6 6676 667
ECTOTAL (IV)21 792 63825 293 246
EETOTAL GENERAL (I à V)58 410 20061 528 498
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises19 398 67419 398 67419 781 926
FGProduction vendue services55 197 20155 197 20149 069 795
FJChiffres d’affaires nets74 595 87574 595 87568 851 722
FNProduction immobilisée209 940223 326
FOSubventions d’exploitation5 2507 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 977 1532 930 246
FQAutres produits2 188 3752 601 791
FRTotal des produits d’exploitation (I)80 976 59374 614 285
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 535 48312 883 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-207 837467 971
FWAutres achats et charges externes23 511 81221 362 722
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 520 3781 548 464
FYSalaires et traitements19 324 98418 068 414
FZCharges sociales7 630 5977 203 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 309 7771 245 798
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 002 932169 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions899 958365 230
GEAutres charges3 294 3943 391 384
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 822 47766 707 346
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 154 1157 906 939
GLAutres intérêts et produits assimilés33 79516 994
GPTotal des produits financiers (V)33 79516 994
GRIntérêts et charges assimilées295 99699 985
GUTotal des charges financières (VI)295 99699 985
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-262 201-82 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 891 9147 823 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94 61529 966
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 447200 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)116 062241 744
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 111 7641 373 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital25 258140 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 137 0211 514 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 020 960-1 272 312
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise696 000631 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 528 4191 956 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)81 126 44974 873 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 479 91470 909 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 646 5363 963 218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 398 821549 5411 948 362
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 882 670760 236549 80913 093 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 281 4911 309 777549 80915 041 459
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges638 489
5VAutres provisions pour risques et charges425 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges562 657899 958399 1261 063 489
6Asur immobilisations – incorporelles1 336 7141 336 714
6NSur stocks et en cours169 595158 854169 595158 854
6TSur comptes clients885 0561 844 078885 0561 844 078
7BTotal Provisions pour dépréciation2 391 3652 002 9321 054 6513 339 646
7CTOTAL GENERAL2 954 0222 902 8901 453 7784 403 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 902 8901 453 778
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
UPPrêts10 8323 673
UTAutres immobilisations financières319 0261
UXAutres créances clients11 340 516
UYPersonnel et comptes rattachés38 654
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 371
VBT. V. A.148 867
VCGroupe et associés1 820 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 620 894
VSCharges constatées d’avance755 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 066 74717 740 563326 184
8AEmprunts et dettes financières divers10 00010 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 685 7458 685 745
8CPersonnel et comptes rattachés3 284 5643 284 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 018 0183 018 018
VWT.V.A.1 100 5271 100 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés145 437145 437
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 600553 600
VIGroupe et associés3 306 7463 306 746
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 681 3331 681 333
8LProduits constatés d’avance6 6676 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 792 63821 792 638
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 251 526
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/002561 du 22/01/2019
Numéro de gestion : 2009B01025
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement111
AFConcessions, brevets et droits similaires2 709 1821 948 362760 820563 872
AHFonds commercial32 123 6131 336 71430 786 89925 942 130
APConstructions255 864254 7451 1182 035
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 178 8508 804 118374 733166 085
ATAutres immobilisations corporelles5 164 9894 034 2331 130 7551 228 527
CUAutres participations300 002300 0025 567 202
BBCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
BFPrêts10 83210 832
BHAutres immobilisations financières319 026319 026459 695
BJTOTAL (I)51 062 35916 378 17334 684 18633 929 546
BLMatières premières, approvisionnements2 909 245158 8542 750 3922 436 771
BXClients et comptes rattachés11 340 5161 844 0789 496 43814 608 357
BZAutres créances4 640 5224 640 5222 197 218
CDValeurs mobilières de placement3 700 000
CFDisponibilités6 082 8116 082 8114 012 567
CHCharges constatées d’avance755 852755 852644 039
CJTOTAL (II)25 728 9462 002 93223 726 01427 598 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 791 30418 381 10558 410 20061 528 498
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 778 83810 778 838
DDRéserve légale (1)627 662429 501
DGAutres réserves501 038501 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 646 5363 963 218
DLTOTAL (I)35 554 07335 672 595
DPProvisions pour risques1 063 489562 657
DRTOTAL (III)1 063 489562 657
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 217 740
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 00010 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 685 7457 426 907
DYDettes fiscales et sociales7 548 5476 700 675
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 6001 133 157
EAAutres dettes4 988 0794 798 101
EBProduits constatés d’avance (2)6 6676 667
ECTOTAL (IV)21 792 63825 293 246
EETOTAL GENERAL (I à V)58 410 20061 528 498
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises19 398 67419 398 67419 781 926
FGProduction vendue services55 197 20155 197 20149 069 795
FJChiffres d’affaires nets74 595 87574 595 87568 851 722
FNProduction immobilisée209 940223 326
FOSubventions d’exploitation5 2507 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 977 1532 930 246
FQAutres produits2 188 3752 601 791
FRTotal des produits d’exploitation (I)80 976 59374 614 285
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 535 48312 883 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-207 837467 971
FWAutres achats et charges externes23 511 81221 362 722
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 520 3781 548 464
FYSalaires et traitements19 324 98418 068 414
FZCharges sociales7 630 5977 203 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 309 7771 245 798
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 002 932169 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions899 958365 230
GEAutres charges3 294 3943 391 384
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 822 47766 707 346
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 154 1157 906 939
GLAutres intérêts et produits assimilés33 79516 994
GPTotal des produits financiers (V)33 79516 994
GRIntérêts et charges assimilées295 99699 985
GUTotal des charges financières (VI)295 99699 985
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-262 201-82 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 891 9147 823 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94 61529 966
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 447200 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)116 062241 744
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 111 7641 373 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital25 258140 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 137 0211 514 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 020 960-1 272 312
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise696 000631 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 528 4191 956 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)81 126 44974 873 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 479 91470 909 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 646 5363 963 218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 398 821549 5411 948 362
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 882 670760 236549 80913 093 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 281 4911 309 777549 80915 041 459
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges638 489
5VAutres provisions pour risques et charges425 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges562 657899 958399 1261 063 489
6Asur immobilisations – incorporelles1 336 7141 336 714
6NSur stocks et en cours169 595158 854169 595158 854
6TSur comptes clients885 0561 844 078885 0561 844 078
7BTotal Provisions pour dépréciation2 391 3652 002 9321 054 6513 339 646
7CTOTAL GENERAL2 954 0222 902 8901 453 7784 403 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 902 8901 453 778
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
UPPrêts10 8323 673
UTAutres immobilisations financières319 0261
UXAutres créances clients11 340 516
UYPersonnel et comptes rattachés38 654
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 371
VBT. V. A.148 867
VCGroupe et associés1 820 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 620 894
VSCharges constatées d’avance755 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 066 74717 740 563326 184
8AEmprunts et dettes financières divers10 00010 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 685 7458 685 745
8CPersonnel et comptes rattachés3 284 5643 284 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 018 0183 018 018
VWT.V.A.1 100 5271 100 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés145 437145 437
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 600553 600
VIGroupe et associés3 306 7463 306 746
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 681 3331 681 333
8LProduits constatés d’avance6 6676 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 792 63821 792 638
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 251 526
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/001518 du 14/01/2019
Numéro de gestion : 2009B01025
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement111
AFConcessions, brevets et droits similaires2 709 1821 948 362760 820563 872
AHFonds commercial32 123 6131 336 71430 786 89925 942 130
APConstructions255 864254 7451 1182 035
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 178 8508 804 118374 733166 085
ATAutres immobilisations corporelles5 164 9894 034 2331 130 7551 228 527
CUAutres participations300 002300 0025 567 202
BBCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
BFPrêts10 83210 832
BHAutres immobilisations financières319 026319 026459 695
BJTOTAL (I)51 062 35916 378 17334 684 18633 929 546
BLMatières premières, approvisionnements2 909 245158 8542 750 3922 436 771
BXClients et comptes rattachés11 340 5161 844 0789 496 43814 608 357
BZAutres créances4 640 5224 640 5222 197 218
CDValeurs mobilières de placement3 700 000
CFDisponibilités6 082 8116 082 8114 012 567
CHCharges constatées d’avance755 852755 852644 039
CJTOTAL (II)25 728 9462 002 93223 726 01427 598 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 791 30418 381 10558 410 20061 528 498
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 778 83810 778 838
DDRéserve légale (1)627 662429 501
DGAutres réserves501 038501 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 646 5363 963 218
DLTOTAL (I)35 554 07335 672 595
DPProvisions pour risques1 063 489562 657
DRTOTAL (III)1 063 489562 657
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 217 740
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 00010 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 685 7457 426 907
DYDettes fiscales et sociales7 548 5476 700 675
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 6001 133 157
EAAutres dettes4 988 0794 798 101
EBProduits constatés d’avance (2)6 6676 667
ECTOTAL (IV)21 792 63825 293 246
EETOTAL GENERAL (I à V)58 410 20061 528 498
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises19 398 67419 398 67419 781 926
FGProduction vendue services55 197 20155 197 20149 069 795
FJChiffres d’affaires nets74 595 87574 595 87568 851 722
FNProduction immobilisée209 940223 326
FOSubventions d’exploitation5 2507 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 977 1532 930 246
FQAutres produits2 188 3752 601 791
FRTotal des produits d’exploitation (I)80 976 59374 614 285
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 535 48312 883 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-207 837467 971
FWAutres achats et charges externes23 511 81221 362 722
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 520 3781 548 464
FYSalaires et traitements19 324 98418 068 414
FZCharges sociales7 630 5977 203 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 309 7771 245 798
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 002 932169 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions899 958365 230
GEAutres charges3 294 3943 391 384
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 822 47766 707 346
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 154 1157 906 939
GLAutres intérêts et produits assimilés33 79516 994
GPTotal des produits financiers (V)33 79516 994
GRIntérêts et charges assimilées295 99699 985
GUTotal des charges financières (VI)295 99699 985
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-262 201-82 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 891 9147 823 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94 61529 966
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 447200 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)116 062241 744
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 111 7641 373 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital25 258140 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 137 0211 514 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 020 960-1 272 312
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise696 000631 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 528 4191 956 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)81 126 44974 873 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 479 91470 909 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 646 5363 963 218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 398 821549 5411 948 362
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 882 670760 236549 80913 093 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 281 4911 309 777549 80915 041 459
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges638 489
5VAutres provisions pour risques et charges425 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges562 657899 958399 1261 063 489
6Asur immobilisations – incorporelles1 336 7141 336 714
6NSur stocks et en cours169 595158 854169 595158 854
6TSur comptes clients885 0561 844 078885 0561 844 078
7BTotal Provisions pour dépréciation2 391 3652 002 9321 054 6513 339 646
7CTOTAL GENERAL2 954 0222 902 8901 453 7784 403 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 902 8901 453 778
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
UPPrêts10 8323 673
UTAutres immobilisations financières319 0261
UXAutres créances clients11 340 516
UYPersonnel et comptes rattachés38 654
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 371
VBT. V. A.148 867
VCGroupe et associés1 820 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 620 894
VSCharges constatées d’avance755 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 066 74717 740 563326 184
8AEmprunts et dettes financières divers10 00010 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 685 7458 685 745
8CPersonnel et comptes rattachés3 284 5643 284 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 018 0183 018 018
VWT.V.A.1 100 5271 100 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés145 437145 437
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 600553 600
VIGroupe et associés3 306 7463 306 746
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 681 3331 681 333
8LProduits constatés d’avance6 6676 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 792 63821 792 638
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 251 526
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/001517 du 14/01/2019
Numéro de gestion : 2009B01025
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 3 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement111
AFConcessions, brevets et droits similaires2 709 1821 948 362760 820563 872
AHFonds commercial32 123 6131 336 71430 786 89925 942 130
APConstructions255 864254 7451 1182 035
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 178 8508 804 118374 733166 085
ATAutres immobilisations corporelles5 164 9894 034 2331 130 7551 228 527
CUAutres participations300 002300 0025 567 202
BBCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
BFPrêts10 83210 832
BHAutres immobilisations financières319 026319 026459 695
BJTOTAL (I)51 062 35916 378 17334 684 18633 929 546
BLMatières premières, approvisionnements2 909 245158 8542 750 3922 436 771
BXClients et comptes rattachés11 340 5161 844 0789 496 43814 608 357
BZAutres créances4 640 5224 640 5222 197 218
CDValeurs mobilières de placement3 700 000
CFDisponibilités6 082 8116 082 8114 012 567
CHCharges constatées d’avance755 852755 852644 039
CJTOTAL (II)25 728 9462 002 93223 726 01427 598 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 791 30418 381 10558 410 20061 528 498
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 778 83810 778 838
DDRéserve légale (1)627 662429 501
DGAutres réserves501 038501 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 646 5363 963 218
DLTOTAL (I)35 554 07335 672 595
DPProvisions pour risques1 063 489562 657
DRTOTAL (III)1 063 489562 657
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 217 740
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 00010 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 685 7457 426 907
DYDettes fiscales et sociales7 548 5476 700 675
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 6001 133 157
EAAutres dettes4 988 0794 798 101
EBProduits constatés d’avance (2)6 6676 667
ECTOTAL (IV)21 792 63825 293 246
EETOTAL GENERAL (I à V)58 410 20061 528 498
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises19 398 67419 398 67419 781 926
FGProduction vendue services55 197 20155 197 20149 069 795
FJChiffres d’affaires nets74 595 87574 595 87568 851 722
FNProduction immobilisée209 940223 326
FOSubventions d’exploitation5 2507 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 977 1532 930 246
FQAutres produits2 188 3752 601 791
FRTotal des produits d’exploitation (I)80 976 59374 614 285
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 535 48312 883 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-207 837467 971
FWAutres achats et charges externes23 511 81221 362 722
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 520 3781 548 464
FYSalaires et traitements19 324 98418 068 414
FZCharges sociales7 630 5977 203 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 309 7771 245 798
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 002 932169 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions899 958365 230
GEAutres charges3 294 3943 391 384
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 822 47766 707 346
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 154 1157 906 939
GLAutres intérêts et produits assimilés33 79516 994
GPTotal des produits financiers (V)33 79516 994
GRIntérêts et charges assimilées295 99699 985
GUTotal des charges financières (VI)295 99699 985
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-262 201-82 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 891 9147 823 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94 61529 966
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 447200 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)116 062241 744
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 111 7641 373 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital25 258140 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 137 0211 514 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 020 960-1 272 312
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise696 000631 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 528 4191 956 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)81 126 44974 873 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 479 91470 909 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 646 5363 963 218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 398 821549 5411 948 362
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 882 670760 236549 80913 093 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 281 4911 309 777549 80915 041 459
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges638 489
5VAutres provisions pour risques et charges425 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges562 657899 958399 1261 063 489
6Asur immobilisations – incorporelles1 336 7141 336 714
6NSur stocks et en cours169 595158 854169 595158 854
6TSur comptes clients885 0561 844 078885 0561 844 078
7BTotal Provisions pour dépréciation2 391 3652 002 9321 054 6513 339 646
7CTOTAL GENERAL2 954 0222 902 8901 453 7784 403 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 902 8901 453 778
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
UPPrêts10 8323 673
UTAutres immobilisations financières319 0261
UXAutres créances clients11 340 516
UYPersonnel et comptes rattachés38 654
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 371
VBT. V. A.148 867
VCGroupe et associés1 820 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 620 894
VSCharges constatées d’avance755 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 066 74717 740 563326 184
8AEmprunts et dettes financières divers10 00010 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 685 7458 685 745
8CPersonnel et comptes rattachés3 284 5643 284 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 018 0183 018 018
VWT.V.A.1 100 5271 100 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés145 437145 437
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 600553 600
VIGroupe et associés3 306 7463 306 746
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 681 3331 681 333
8LProduits constatés d’avance6 6676 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 792 63821 792 638
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 251 526
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/001516 du 14/01/2019
Numéro de gestion : 2009B01025
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement111
AFConcessions, brevets et droits similaires2 709 1821 948 362760 820563 872
AHFonds commercial32 123 6131 336 71430 786 89925 942 130
APConstructions255 864254 7451 1182 035
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 178 8508 804 118374 733166 085
ATAutres immobilisations corporelles5 164 9894 034 2331 130 7551 228 527
CUAutres participations300 002300 0025 567 202
BBCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
BFPrêts10 83210 832
BHAutres immobilisations financières319 026319 026459 695
BJTOTAL (I)51 062 35916 378 17334 684 18633 929 546
BLMatières premières, approvisionnements2 909 245158 8542 750 3922 436 771
BXClients et comptes rattachés11 340 5161 844 0789 496 43814 608 357
BZAutres créances4 640 5224 640 5222 197 218
CDValeurs mobilières de placement3 700 000
CFDisponibilités6 082 8116 082 8114 012 567
CHCharges constatées d’avance755 852755 852644 039
CJTOTAL (II)25 728 9462 002 93223 726 01427 598 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 791 30418 381 10558 410 20061 528 498
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 778 83810 778 838
DDRéserve légale (1)627 662429 501
DGAutres réserves501 038501 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 646 5363 963 218
DLTOTAL (I)35 554 07335 672 595
DPProvisions pour risques1 063 489562 657
DRTOTAL (III)1 063 489562 657
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 217 740
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 00010 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 685 7457 426 907
DYDettes fiscales et sociales7 548 5476 700 675
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 6001 133 157
EAAutres dettes4 988 0794 798 101
EBProduits constatés d’avance (2)6 6676 667
ECTOTAL (IV)21 792 63825 293 246
EETOTAL GENERAL (I à V)58 410 20061 528 498
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises19 398 67419 398 67419 781 926
FGProduction vendue services55 197 20155 197 20149 069 795
FJChiffres d’affaires nets74 595 87574 595 87568 851 722
FNProduction immobilisée209 940223 326
FOSubventions d’exploitation5 2507 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 977 1532 930 246
FQAutres produits2 188 3752 601 791
FRTotal des produits d’exploitation (I)80 976 59374 614 285
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 535 48312 883 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-207 837467 971
FWAutres achats et charges externes23 511 81221 362 722
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 520 3781 548 464
FYSalaires et traitements19 324 98418 068 414
FZCharges sociales7 630 5977 203 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 309 7771 245 798
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 002 932169 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions899 958365 230
GEAutres charges3 294 3943 391 384
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 822 47766 707 346
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 154 1157 906 939
GLAutres intérêts et produits assimilés33 79516 994
GPTotal des produits financiers (V)33 79516 994
GRIntérêts et charges assimilées295 99699 985
GUTotal des charges financières (VI)295 99699 985
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-262 201-82 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 891 9147 823 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94 61529 966
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 447200 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)116 062241 744
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 111 7641 373 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital25 258140 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 137 0211 514 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 020 960-1 272 312
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise696 000631 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 528 4191 956 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)81 126 44974 873 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 479 91470 909 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 646 5363 963 218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 398 821549 5411 948 362
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 882 670760 236549 80913 093 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 281 4911 309 777549 80915 041 459
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges638 489
5VAutres provisions pour risques et charges425 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges562 657899 958399 1261 063 489
6Asur immobilisations – incorporelles1 336 7141 336 714
6NSur stocks et en cours169 595158 854169 595158 854
6TSur comptes clients885 0561 844 078885 0561 844 078
7BTotal Provisions pour dépréciation2 391 3652 002 9321 054 6513 339 646
7CTOTAL GENERAL2 954 0222 902 8901 453 7784 403 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 902 8901 453 778
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 000 0001 000 000
UPPrêts10 8323 673
UTAutres immobilisations financières319 0261
UXAutres créances clients11 340 516
UYPersonnel et comptes rattachés38 654
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 371
VBT. V. A.148 867
VCGroupe et associés1 820 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 620 894
VSCharges constatées d’avance755 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 066 74717 740 563326 184
8AEmprunts et dettes financières divers10 00010 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 685 7458 685 745
8CPersonnel et comptes rattachés3 284 5643 284 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 018 0183 018 018
VWT.V.A.1 100 5271 100 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés145 437145 437
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés553 600553 600
VIGroupe et associés3 306 7463 306 746
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 681 3331 681 333
8LProduits constatés d’avance6 6676 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 792 63821 792 638
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 251 526
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