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de Chaville

ELIOR ENTREPRISES (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41390176026595 / Siren : 413901760 / NIC : 26595
N° de TVA : FR 47 413901760
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
ELIOR ENTREPRISES
Adresse :
9-11
9 Allée DE L ARCHE

92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
Marchés publics :
18/10/2022 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE RESTAURATION POUR LA REGION BRETAGNE
Classification : 55510000-

Numéro unique d’identification : 2335000160004020229040100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 03/08/2022

Lieu d'exécution : CESSON SEVIGNE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
21/03/2022 : Marché

Objet : Marché de prestations de services de restauration sociale et de prestations annexes sur le site Villeurbanne de la délégation régionale Rhône auvergne du CNRS
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 1800890130066820222022S0416400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 080 000 €
Date de notification : 21/03/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Rhône Auvergne

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
15/03/2022 : Marché

Objet : 2021/01-Restauration collective des organismes de sécurité sociale du Doubs sites de Besançon et Montbéliard
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 794305326000172021AOO 20210100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 20/10/2021

Lieu d'exécution : Doubs
Acheteur : UIOSS DOUBS

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
16/02/2022 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE RESTAURATION SOCIALE ET DE PRESTATIONS ANNEXES SUR LE SITE DU CAMPUS DE GIF SUR YVETTE DE LA DELEGATION ILE DE FRANCE GIF SUR YVETTE DU CNRS
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 1800890130841420222022S0308700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 16/02/2022

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
20/12/2021 : Accord-cadre

Objet : L’accord-cadre à marchés subséquents a pour objet de présélectionner des titulaires en vue de répondre aux besoins de l’EdA et de ses clients en ce qui concerne la réalisation de prestations de restauration, de loisirs et d’hôtellerie.
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021S2498000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 570 000 000 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
17/12/2021 : Marché

Objet : 21S03RESTO-Exploitation et gestion du restaurant d'entreprises MSA/GROUPAMA
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 480133040000182021mV9ihe2Sb700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 448 692 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : MSA 19-23-87 LIMOUSIN   

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
07/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de services de restauration sociale et de prestations annexes pour le campus CNRS d'Orléans
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 1800890130765520212021S2288800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 900 000 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charentes

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
30/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Exécution des prestations nécessaires à la confection des repas et au fonctionnement des cuisines et des restaurants du centre INRAE Val de Loire
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320212021S1980500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 307 193 €
Date de notification : 30/11/2021

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
30/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Exécution des prestations nécessaires à la confection des repas et au fonctionnement des cuisines et des restaurants du centre INRAE Val de Loire
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320212021S1980600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 114 990 €
Date de notification : 30/11/2021

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
30/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Exécution des prestations nécessaires à la confection des repas et au fonctionnement des cuisines et des restaurants du centre INRAE Val de Loire
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320212021S1980700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 344 €
Date de notification : 30/11/2021

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
16/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Préparation et distribution des repas au restaurant de l Agence de l Eau Artois-Picardie
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 1859117810002820212021S2128000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 223 304 €
Date de notification : 16/11/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Artois-Picardie

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
22/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la gestion de la restauration collective, de la restauration dans les espaces de réception et salles à manger, de la cafétéria, des prestations évènementielles sur l’ensemble immobilier situé 20 avenue de Ségur et 3 pl
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 120001037000232021170010881300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 000 000 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
25/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de restauration collective et les prestations annexes associées pour la direction générale de Pôle emploi.
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020212021S1037600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 654 €
Date de notification : 25/05/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
10/02/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande et porte sur l'exécution de prestations de services de restauration sociale et prestations annexes (cafétéria et réce
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 1800890130372020212021S0230900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 500 000 €
Date de notification : 10/02/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Paris Michel Ange

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
08/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2019/21-Réalisation d'une prestation de restauration collective au siège de la Caf de la Gironde
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 781847488000582019ofvV7RrOMg00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 27/12/2019

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : CAF de la Gironde

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
15/12/2020 : Marché

Objet : SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE DES PERSONNELS DE LA PREFECTURE DE POLICE -
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 1300203730001020202020S1672000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 473 000 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI ILE DE FRANCE - Préfecture de Police Paris

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
04/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteur Campus Gérard-Mégie et pour la délégation Paris Michel-Ange du CNRS.
Classification : Services traiteur (55520000)

Numéro unique d’identification : 1800890130372020202020S0200900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 04/02/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CN...

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
04/02/2020 : Accord-cadre

Objet : AFD/SGN/GIL/DCP-2019-074-Gestion des prestations de restauration du site Barthes - restaurant d'entreprise et restaurant Club pour le compte de l'AFD
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 775665599001292019VfmZncFUB100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 748 416 €
Date de notification : 07/06/2019

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
17/01/2020 : Accord-cadre

Objet : PA/CM/0656/2019-Exploitation du restaurant d'entreprise du si�ge de la Carsat Centre-Val de Loire
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 7756076090006920197vxm9fF2HG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 722 000 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : Loiret
Acheteur : Carsat Centre

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
22/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Exploitation d’ espaces de restauration collective pour le ministère de la culture
Classification : Services de réparation et d'entretien (50000000)

Numéro unique d’identification : 110046018000132019130014891000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/10/2019

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Ministère de la Culture - MISSION ACHATS

Titulaire :
ELIOR ENTREPRISES (41390176026595)
Historique de l'établissement :
01/10/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Accords d'entreprise :
30/05/2023 : Accord de méthode relatif à la reprise du personnel issu du CSEC RATP au sein de la société Elior entreprises et à la négociation du statut collectif des salariés concernés
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223044177
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/07/2023
Date de dépôt : 07/07/2023
Date du texte : 30/05/2023
Date d'effet : 30/05/2023
Date de fin : 15/03/2025
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIOR ENTREPRISES
Siret : 41390176026595
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 123 - Calendrier des négociations
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
30/05/2023 : ACCORD DE METHODE DANS LA MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET A LA NEGOCIATION DU STATUT COLLECTIF DE L UES ELIOR RESTAURATION FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223044116
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/07/2023
Date de dépôt : 06/07/2023
Date du texte : 30/05/2023
Date d'effet : 30/05/2023
Date de fin : 30/09/2025
Date de diffusion : 24/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIOR ENTREPRISES
Siret : 41390176026595
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
13/02/2023 : Accord relatif à la prorogation des mandats au sein de la Société Elior entreprises
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223040277
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 13/02/2023
Date d'effet : 13/02/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIOR ENTREPRISES
Siret : 41390176026595
Code APE : 5629A
Secteur : Restauration collective sous contrat

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/09/1997
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
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Marques françaises :
27/09/2017 : LE CAFE POUCE
N° national/d'enregistrement : 4391733
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : divertissement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bar à cocktails ; Bars ; Bars à jus de fruits ; Cafés-bars ; Salons de thé ; Services de restauration [alimentation] et de bars proposés dans des clubs ; Services de snack-bars ; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de crèches d'enfants.

Déposant 1 : Mme. Christelle THIERRY
Adresse :
13 Rue Germaine Richier, L'Aubinière Village
37550 SAINT AVERTIN
FR

Mandataire 1 : Mme. Christelle THIERRY
Adresse :
13 Rue Germaine Richier, L'Aubinière Village
37550 Saint Avertin
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793571
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

27/09/2017 : LE CAFE POUCE
N° national/d'enregistrement : 4391733
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : divertissement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bar à cocktails ; Bars ; Bars à jus de fruits ; Cafés-bars ; Salons de thé ; Services de restauration [alimentation] et de bars proposés dans des clubs ; Services de snack-bars ; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de crèches d'enfants.

Déposant 1 : Mme. Christelle THIERRY
Adresse :
13 Rue Germaine Richier, L'Aubinière Village
37550 SAINT AVERTIN
FR

Mandataire 1 : Mme. Christelle THIERRY
Adresse :
13 Rue Germaine Richier, L'Aubinière Village
37550 Saint Avertin
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793571
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

28/04/2017 : M MACANTINE ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4358001
Date de dépôt : 28/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11, Allée de l'Arche
92032 Paris la Défense Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

28/04/2017 : M MACANTINE ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4358001
Date de dépôt : 28/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11, Allée de l'Arche
92032 Paris la Défense Cédex
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

28/04/2017 : M MACANTINE ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4358001
Date de dépôt : 28/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient d'ajouter la mention : « Marque déposée en couleurs ».

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11, Allée de l'Arche
92032 Paris la Défense Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/05/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-20
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter la mention : « Marque déposée en couleurs ».

28/04/2017 : M MACANTINE ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4358001
Date de dépôt : 28/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter la mention : « Marque déposée en couleurs ».

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11, Allée de l'Arche
92032 Paris la Défense Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/05/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-20
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter la mention : « Marque déposée en couleurs ».

27/04/2017 : SKY-TROTTER
N° national/d'enregistrement : 4357808
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .

Déposant 1 : Elior Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'arche
92032 Paris La Défense
FR

Mandataire 1 : Elior Entreprises, M. Jerome CARBOUE
Adresse :
78 RUE SAINT JEAN
31130 BALMA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/04/2017 : SKY-TROTTER
N° national/d'enregistrement : 4357808
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .

Déposant 1 : Elior Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'arche
92032 Paris La Défense
FR

Mandataire 1 : Elior Entreprises, M. Jerome CARBOUE
Adresse :
78 RUE SAINT JEAN
31130 BALMA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/02/2017 : Mon MENU elior
N° national/d'enregistrement : 4340988
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de restauration rapide à emporter ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

24/02/2017 : Ma CANTINE elior
N° national/d'enregistrement : 4340989
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de restauration rapide à emporter ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

24/02/2017 : MON MENU ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4340988
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

24/02/2017 : MA CANTINE ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4340989
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

24/02/2017 : Mon MENU elior
N° national/d'enregistrement : 4340988
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de restauration rapide à emporter ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

24/02/2017 : Ma CANTINE elior
N° national/d'enregistrement : 4340989
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de restauration rapide à emporter ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

24/02/2017 : MON MENU ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4340988
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

24/02/2017 : MA CANTINE ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4340989
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

24/02/2017 : Mon MENU elior
N° national/d'enregistrement : 4340988
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de prendre en compte la mention « Marque déposée en couleurs ».

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de restauration rapide à emporter ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 25/08/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-34
Texte de l'erratum publié : Il convient de prendre en compte la mention « Marque déposée en couleurs ».

24/02/2017 : Ma CANTINE elior
N° national/d'enregistrement : 4340989
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de prendre en compte la mention « Marque déposée en couleurs ».

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de restauration rapide à emporter ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 25/08/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-34
Texte de l'erratum publié : Il convient de prendre en compte la mention « Marque déposée en couleurs ».

24/02/2017 : MON MENU ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4340988
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

24/02/2017 : MA CANTINE ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4340989
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

24/02/2017 : MON MENU ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4340988
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique couleurs du modèle de marque a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la mention « marque déposée en couleur ».

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-11
Texte de l'erratum publié : La rubrique couleurs du modèle de marque a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la mention « marque déposée en couleur ».

24/02/2017 : MA CANTINE ELIOR
N° national/d'enregistrement : 4340989
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique couleurs du modèle de marque a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la mention « marque déposée en couleur ».

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration gastronomique ; restauration collective ; services de traiteurs ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-11
Texte de l'erratum publié : La rubrique couleurs du modèle de marque a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la mention « marque déposée en couleur ».

17/01/2017 : ICI, C EST VEGGIE
N° national/d'enregistrement : 4330095
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

17/01/2017 : ICI, C EST VEGGIE
N° national/d'enregistrement : 4330095
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

17/01/2017 : ICI, C EST VEGGIE
N° national/d'enregistrement : 4330095
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 729114
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

05/01/2017 : QUOI D'NOEUF
N° national/d'enregistrement : 4327101
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs ; Oeufs salés ; Oeufs liquides ; Plats préparés ou cuisinés principalement à base d'oeufs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/01/2017 : QUOI D'NOEUF
N° national/d'enregistrement : 4327101
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs ; Oeufs salés ; Oeufs liquides ; Plats préparés ou cuisinés principalement à base d'oeufs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

17/06/2016 : WORKO
N° national/d'enregistrement : 4280908
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; application pour smartphone ; tableaux numériques ; Publications électroniques téléchargeables ; Logiciels d'applications ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bloc [papeterie] ; Boites en carton ou en papier ; cahiers ; calendriers ; carnets ; Chemises pour documents ; Crayons ; Enveloppes [papeterie] ; Journaux ; livres ; magazines ; Sous-main ; Serviettes de table en papier ; Sacs, sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos ; Tableaux noirs ; Tableaux blancs. Publications (autres que publications électroniques) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes ; bouteilles ; carafes ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; Gobelets ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; Mugs ; pots ; pots à fleur ; poubelles ; vaisselle ; Tasses ; Verres à boire ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de bureau ; Location de machines et équipements de bureau ; Location de machines et d'appareils de bureau ; Location de photocopieurs ; Organisation de rencontres d'affaires ; Location de panneaux d'affichage ; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; Services de conseils et de gestion en processus de travail ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de modems ; Location de télécopieurs ; Location d'instruments de communication ; Location de systèmes de communication ; Location d'équipements de télécommunication ; Location d'appareils et d'installations de télécommunications ; Location d'appareils pour la transmission de messages ; Location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs ; Location de temps d'accès à une base de données informatique ; Fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet] ; Location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; Location d'équipements de transmission d'informations ; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet ; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet ; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ; Services de conférences en réseau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de rétroprojecteurs ; Location de projecteurs ; Location de magnétoscopes ; Location de caméscopes ; Location d'appareils audiovisuels ; Location d'écrans vidéo ; Location d'appareils audio ; Location de caméras vidéo ; Location d'appareils cinématographiques ; Location de postes de télévision ; Location de matériel de jeux ; Location de projecteurs de diapositives ; Location d'instruments d'enseignement ; Location de lecteurs de disques compacts ; Location de projecteurs de films cinématographiques ; Location d'équipement de projection de films ; Services de location d'équipement vidéo et audio ; Location de matériel d'éducation et d'instruction ; Organisation de séminaires et de conférences ; Organisation de formations et notamment formation du personnel ; Organisation d'ateliers ; Publication par voie électronique ; Services de divertissements ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'ordinateurs ; Location de logiciels ; Location de logiciels informatiques ; Location d'ordinateurs personnels ; Location de matériel informatique ; Location de programmes informatiques ; Services de location d'ordinateurs ; Location d'ordinateurs en temps partagé ; Location de temps d'accès à un ordinateur ; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels ; Hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; Location d'équipements pour le traitement des données et d'ordinateurs ; Location d'espace mémoire sur des serveurs pour l'hébergement de tableaux d'affichage électroniques ; décoration d'intérieure. Création de logiciels. Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de travail et de restauration en entreprise. Hébergement de sites Web sur Internet ; Conception, création, hébergement et entretien de sites Internet pour le compte de tiers ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises ; Location d'installations pour événements et d'installations temporaires pour bureaux et réunions ; Location de meubles ; Location de mobilier ; Location temporaire de salles ; Location de salles de réunions ; Location de salles pour expositions ; Location de mobilier d'intérieur ; Location de distributeurs de boissons ; Location de mobilier pour expositions ; Location de tables d'intérieur ; Location d'appareils d'éclairage ; Location d'équipements de bar ; Location de salles pour réceptions ; Location de matériel de restauration ; Location de fontaines à boissons ; Location de salles pour évènements sociaux ; Location de locaux pour bureau temporaire ; Location d'appareils d'éclairage d'intérieur ; Location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; Mise à disposition d'installations de conférences [location de salles].

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69, Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

17/06/2016 : WORKO
N° national/d'enregistrement : 4280908
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; application pour smartphone ; tableaux numériques ; Publications électroniques téléchargeables ; Logiciels d'applications ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bloc [papeterie] ; Boites en carton ou en papier ; cahiers ; calendriers ; carnets ; Chemises pour documents ; Crayons ; Enveloppes [papeterie] ; Journaux ; livres ; magazines ; Sous-main ; Serviettes de table en papier ; Sacs, sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos ; Tableaux noirs ; Tableaux blancs. Publications (autres que publications électroniques) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes ; bouteilles ; carafes ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; Gobelets ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; Mugs ; pots ; pots à fleur ; poubelles ; vaisselle ; Tasses ; Verres à boire ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de bureau ; Location de machines et équipements de bureau ; Location de machines et d'appareils de bureau ; Location de photocopieurs ; Organisation de rencontres d'affaires ; Location de panneaux d'affichage ; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; Services de conseils et de gestion en processus de travail ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de modems ; Location de télécopieurs ; Location d'instruments de communication ; Location de systèmes de communication ; Location d'équipements de télécommunication ; Location d'appareils et d'installations de télécommunications ; Location d'appareils pour la transmission de messages ; Location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs ; Location de temps d'accès à une base de données informatique ; Fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet] ; Location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; Location d'équipements de transmission d'informations ; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet ; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet ; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ; Services de conférences en réseau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de rétroprojecteurs ; Location de projecteurs ; Location de magnétoscopes ; Location de caméscopes ; Location d'appareils audiovisuels ; Location d'écrans vidéo ; Location d'appareils audio ; Location de caméras vidéo ; Location d'appareils cinématographiques ; Location de postes de télévision ; Location de matériel de jeux ; Location de projecteurs de diapositives ; Location d'instruments d'enseignement ; Location de lecteurs de disques compacts ; Location de projecteurs de films cinématographiques ; Location d'équipement de projection de films ; Services de location d'équipement vidéo et audio ; Location de matériel d'éducation et d'instruction ; Organisation de séminaires et de conférences ; Organisation de formations et notamment formation du personnel ; Organisation d'ateliers ; Publication par voie électronique ; Services de divertissements ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'ordinateurs ; Location de logiciels ; Location de logiciels informatiques ; Location d'ordinateurs personnels ; Location de matériel informatique ; Location de programmes informatiques ; Services de location d'ordinateurs ; Location d'ordinateurs en temps partagé ; Location de temps d'accès à un ordinateur ; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels ; Hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; Location d'équipements pour le traitement des données et d'ordinateurs ; Location d'espace mémoire sur des serveurs pour l'hébergement de tableaux d'affichage électroniques ; décoration d'intérieure. Création de logiciels. Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de travail et de restauration en entreprise. Hébergement de sites Web sur Internet ; Conception, création, hébergement et entretien de sites Internet pour le compte de tiers ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises ; Location d'installations pour événements et d'installations temporaires pour bureaux et réunions ; Location de meubles ; Location de mobilier ; Location temporaire de salles ; Location de salles de réunions ; Location de salles pour expositions ; Location de mobilier d'intérieur ; Location de distributeurs de boissons ; Location de mobilier pour expositions ; Location de tables d'intérieur ; Location d'appareils d'éclairage ; Location d'équipements de bar ; Location de salles pour réceptions ; Location de matériel de restauration ; Location de fontaines à boissons ; Location de salles pour évènements sociaux ; Location de locaux pour bureau temporaire ; Location d'appareils d'éclairage d'intérieur ; Location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; Mise à disposition d'installations de conférences [location de salles].

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69, Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

17/06/2016 : WORKO
N° national/d'enregistrement : 4280908
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; application pour smartphone ; tableaux numériques ; Publications électroniques téléchargeables ; Logiciels d'applications ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bloc [papeterie] ; Boites en carton ou en papier ; cahiers ; calendriers ; carnets ; Chemises pour documents ; Crayons ; Enveloppes [papeterie] ; Journaux ; livres ; magazines ; Sous-main ; Serviettes de table en papier ; Sacs, sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos ; Tableaux noirs ; Tableaux blancs. Publications (autres que publications électroniques) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes ; bouteilles ; carafes ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; Gobelets ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; Mugs ; pots ; pots à fleur ; poubelles ; vaisselle ; Tasses ; Verres à boire ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de bureau ; Location de machines et équipements de bureau ; Location de machines et d'appareils de bureau ; Location de photocopieurs ; Organisation de rencontres d'affaires ; Location de panneaux d'affichage ; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; Services de conseils et de gestion en processus de travail ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de modems ; Location de télécopieurs ; Location d'instruments de communication ; Location de systèmes de communication ; Location d'équipements de télécommunication ; Location d'appareils et d'installations de télécommunications ; Location d'appareils pour la transmission de messages ; Location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs ; Location de temps d'accès à une base de données informatique ; Fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet] ; Location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; Location d'équipements de transmission d'informations ; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet ; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet ; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ; Services de conférences en réseau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de rétroprojecteurs ; Location de projecteurs ; Location de magnétoscopes ; Location de caméscopes ; Location d'appareils audiovisuels ; Location d'écrans vidéo ; Location d'appareils audio ; Location de caméras vidéo ; Location d'appareils cinématographiques ; Location de postes de télévision ; Location de matériel de jeux ; Location de projecteurs de diapositives ; Location d'instruments d'enseignement ; Location de lecteurs de disques compacts ; Location de projecteurs de films cinématographiques ; Location d'équipement de projection de films ; Services de location d'équipement vidéo et audio ; Location de matériel d'éducation et d'instruction ; Organisation de séminaires et de conférences ; Organisation de formations et notamment formation du personnel ; Organisation d'ateliers ; Publication par voie électronique ; Services de divertissements ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'ordinateurs ; Location de logiciels ; Location de logiciels informatiques ; Location d'ordinateurs personnels ; Location de matériel informatique ; Location de programmes informatiques ; Services de location d'ordinateurs ; Location d'ordinateurs en temps partagé ; Location de temps d'accès à un ordinateur ; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels ; Hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; Location d'équipements pour le traitement des données et d'ordinateurs ; Location d'espace mémoire sur des serveurs pour l'hébergement de tableaux d'affichage électroniques ; décoration d'intérieure. Création de logiciels. Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de travail et de restauration en entreprise. Hébergement de sites Web sur Internet ; Conception, création, hébergement et entretien de sites Internet pour le compte de tiers ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises ; Location d'installations pour événements et d'installations temporaires pour bureaux et réunions ; Location de meubles ; Location de mobilier ; Location temporaire de salles ; Location de salles de réunions ; Location de salles pour expositions ; Location de mobilier d'intérieur ; Location de distributeurs de boissons ; Location de mobilier pour expositions ; Location de tables d'intérieur ; Location d'appareils d'éclairage ; Location d'équipements de bar ; Location de salles pour réceptions ; Location de matériel de restauration ; Location de fontaines à boissons ; Location de salles pour évènements sociaux ; Location de locaux pour bureau temporaire ; Location d'appareils d'éclairage d'intérieur ; Location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; Mise à disposition d'installations de conférences [location de salles].

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69, Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/03/2016 : LE COMPTOIR A ROULETTES
N° national/d'enregistrement : 4256570
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; location de mobilier, tables, chaises, linge de table, vaisselle et verrerie ; location d'équipements de cuisine et de cantines ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation).

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/03/2016 : LE COMPTOIR A ROULETTES
N° national/d'enregistrement : 4256575
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; location de mobilier, tables, chaises, linge de table, vaisselle et verrerie ; location d'équipements de cuisine et de cantines ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation).

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISESE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

14/03/2016 : Le comptoir À ROULETTES
N° national/d'enregistrement : 4256575
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; location de mobilier, tables, chaises, linge de table, vaisselle et verrerie ; location d'équipements de cuisine et de cantines ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation).

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/03/2016 : LE COMPTOIR A ROULETTES
N° national/d'enregistrement : 4256570
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; location de mobilier, tables, chaises, linge de table, vaisselle et verrerie ; location d'équipements de cuisine et de cantines ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation).

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

14/03/2016 : LE COMPTOIR A ROULETTES
N° national/d'enregistrement : 4256575
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; location de mobilier, tables, chaises, linge de table, vaisselle et verrerie ; location d'équipements de cuisine et de cantines ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation).

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISESE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

30/12/2011 : FRESH ESCALE
N° national/d'enregistrement : 3885522
Date de dépôt : 30/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de repas ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800513
Date de demande : 29/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

30/12/2011 : FRESH ESCALE LIEU DE VIE GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 3885529
Date de dépôt : 30/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de repas ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800329
Date de demande : 27/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

12/12/2011 : DELI VERY LIVRAISON AU COTTAGE
N° national/d'enregistrement : 3880934
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de confiserie, de prestations de restauration ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de salles de réunion, de tentes ; location d'équipements de cuisine ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation) ; services hôteliers ; hôtels, motels et campings ; réservations d'hôtels ; maisons de vacances ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de retraite et résidences pour personnes âgées ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799051
Date de demande : 10/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

09/03/2010 : vivement midi
N° national/d'enregistrement : 3719925
Date de dépôt : 09/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 Paris la Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633573
Date de demande : 22/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737890
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

06/07/2009 : Bons Sens
N° national/d'enregistrement : 3662284
Date de dépôt : 06/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 585460
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714144
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

28/01/2009 : ALTERNANCE
N° national/d'enregistrement : 3625544
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants, cafétérias, bars, buvettes, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurant libre-service, services de traiteur.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701059
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

28/01/2009 : ALTERNANCE
N° national/d'enregistrement : 3625551
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants, cafétérias, bars, buvettes, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurant libre-service, services de traiteur.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701070
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

28/01/2009 : AA
N° national/d'enregistrement : 3625502
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants, cafétérias, bars, buvettes, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurant libre-service, services de traiteur.

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

11/03/2008 : DELI'VERY VERY'DELI POUR TOUT MOMENT
N° national/d'enregistrement : 3561747
Date de dépôt : 11/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteur ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 722369
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676384
Date de demande : 22/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

11/03/2008 : DELI'VERY VERY'DELI POUR TOUT MOMENT
N° national/d'enregistrement : 3561747
Date de dépôt : 11/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteur ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 722369
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

28/09/2007 : deli'very l'atout moment
N° national/d'enregistrement : 3527466
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de gibier, de volaille et de légumes ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons, viandes, volaille et gibier ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain, viennoiserie, pâtisserie, petits fours ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 479278
Date de demande : 13/08/2008
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de gibier, de volaille et de légumes ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons, viandes, volaille et gibier ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.Classe 30 : Pain, viennoiserie, pâtisserie, petits fours ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.Classe 43 : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489326
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : AVENANCE ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698637
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647842
Date de demande : 02/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

28/09/2007 : deli'very l'atout moment
N° national/d'enregistrement : 3527467
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de gibier, de volaille et de légumes ; fromages, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons, viandes, volaille et gibier ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain, viennoiserie, pâtisserie, petits fours ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 479279
Date de demande : 13/08/2008
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de gibier, de volaille et de légumes ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons, viandes, volaille et gibier ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.Classe 30 : Pain, viennoiserie, pâtisserie, petits fours ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.Classe 43 : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489326
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : AVENANCE ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698637
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647841
Date de demande : 02/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

19/10/1999 : POTAGES ET CIE
N° national/d'enregistrement : 99818405
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, stylos, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz. Services hôteliers, motels et campings, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, bars, restauration sans livraison, services de traiteur, recherches en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires, information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412554
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716365
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

19/10/1999 : L'ÎLOT DESSERTS
N° national/d'enregistrement : 99818400
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, stylos, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz. Services hôteliers, motels et campings, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, bars, restauration sans livraison, services de traiteur, recherches en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires, information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412575
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

19/10/1999 : L'îlot desserts
N° national/d'enregistrement : 99818410
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, stylos, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz. Services hôteliers, motels et campings, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, bars, restauration sans livraison, services de traiteur, recherches en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires, information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412574
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

19/10/1999 : Potages et Cie
N° national/d'enregistrement : 99818413
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, stylos, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz. Services hôteliers, motels et campings, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, bars, restauration sans livraison, services de traiteur, recherches en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires, information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412572
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

09/07/1999 : Archipel
N° national/d'enregistrement : 99802225
Date de dépôt : 09/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), stylos, affiches, cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Hôtels, motels et campings, restaurants y compris à services rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration collective et cantines, bars, services hôteliers, maison de repos, de convalescence, de vacances, maisons de retraite et résidences pour personnes âgées, services médicaux et hospitaliers, services de gardes-malades, services de santé, services vétérinaires ; information, consultations, conseils, recherches y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de matériel médical, d'équipement de cuisine, de distributeurs automatiques, gestion de lieux d'exposition, services de traiteur, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, conseils, consultations dans le domaine informatique, programmation informatique, concession de licences de propriété industrielle ; agences de surveillance nocturne, consultations en matière de sécurité, services de protection des biens et des personnes ; décoration intérieure, crèches d'enfants, entretien des pelouses, jardinage, services de jardiniers paysagistes ; services d'accueil et d'hôtesses de réception ; location d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399969
Date de demande : 27/02/2009
N° de BOPI : 2009-20

09/07/1999 : ARCHIPEL
N° national/d'enregistrement : 99802226
Date de dépôt : 09/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), stylos, affiches, cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Services d'hôtellerie, de motels et exploitation de terrains de camping, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration collective et cantines, bars, services hôteliers, maison de repos, de convalescence, de vacances, maisons de retraite et résidences pour personnes âgées, services médicaux et hospitaliers, services de gardes-malades, services de santé, services vétérinaires ; informations, consultations, conseils, recherches y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de matériel médical, d'équipement de cuisine, de distributeurs automatiques, gestion de lieux d'exposition, services de traiteur, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, conseils, consultations dans le domaine informatique, programmation informatique, concession de licences de propriété industrielle ; agences de surveillance nocturne, consultations en matière de sécurité, services de protection des biens et des personnes ; décoration intérieure, crèches d'enfants, entretien des pelouses, jardinage, services de jardiniers paysagistes ; services d'accueil et d'hôtesses de réception ; location d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1999-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399966
Date de demande : 27/02/2009
N° de BOPI : 2009-20

09/07/1999 : Archipel
N° national/d'enregistrement : 99802227
Date de dépôt : 09/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), stylos, affiches, cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Services d'hellerie, de motels et exploitation de terrains de camping, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration collective et cantines, bars, services hôteliers, maison de repos, de convalescence, de vacances, maisons de retraite et résidences pour personnes âgées, services médicaux et hospitaliers, services de gardes-malades, services de santé, services vétérinaires ; informations, consultations, conseils, recherches y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de matériel médical, d'équipement de cuisine, de distributeurs automatiques, gestion de lieux d'exposition, services de traiteur, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, conseils, consultations dans le domaine informatique, programmation informatique, concession de licences de propriété industrielle ; agences de surveillance nocturne, consultations en matière de sécurité, services de protection des biens et des personnes ; décoration intérieure, crèches d'enfants, entretien des pelouses, jardinage, services de jardiniers paysagistes ; services d'accueil et d'hôtesses de réception ; location d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399968
Date de demande : 27/02/2009
N° de BOPI : 2009-20

05/05/1997 : COULEURS ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 97676426
Date de dépôt : 05/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes; plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons; plats préparés ou cuisinés) à base d'extrait de viande, volaille, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Restauration alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270105
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698637
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334547
Date de demande : 16/02/2007
N° de BOPI : 2008-18

05/05/1997 : COULEURS ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 97676426
Date de dépôt : 05/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes; plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons; plats préparés ou cuisinés) à base d'extrait de viande, volaille, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Restauration alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270105
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698637
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334547
Date de demande : 16/02/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647838
Date de demande : 02/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

02/05/1997 : LE BAR A LEGUMES
N° national/d'enregistrement : 97676256
Date de dépôt : 02/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salade de légumes, légumes conservés, séchés et cuits. Légumes frais.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270107
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698637
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-23
Date du BOPI : 06/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333142
Date de demande : 31/01/2007
N° de BOPI : 2008-46

02/05/1997 : LE BAR A LEGUMES
N° national/d'enregistrement : 97676256
Date de dépôt : 02/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salade de légumes, légumes conservés, séchés et cuits. Légumes frais.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270107
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698637
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-23
Date du BOPI : 06/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333142
Date de demande : 31/01/2007
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647830
Date de demande : 02/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

16/11/1988 : ARPEGE
N° national/d'enregistrement : 1498475
Date de dépôt : 16/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration sous toutes ses formes et en particulier restauration collective à des entreprises, associations, clubs de direction et club houses ainsi que leur gestion respective.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187038
Date de demande : 30/06/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270107
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 722369
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129788
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382965
Date de demande : 28/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694186
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

16/11/1988 : ARPEGE
N° national/d'enregistrement : 1498475
Date de dépôt : 16/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration sous toutes ses formes et en particulier restauration collective à des entreprises, associations, clubs de direction et club houses ainsi que leur gestion respective.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187038
Date de demande : 30/06/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270107
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 722369
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129788
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382965
Date de demande : 28/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

16/07/1987 : MENU VITALITE
N° national/d'enregistrement : 1418464
Date de dépôt : 16/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de traiteur, restauration, hôtellerie.

Déposant 1 : ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270107
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698637
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092976
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338333
Date de demande : 03/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647839
Date de demande : 02/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

16/07/1987 : MENU VITALITE
N° national/d'enregistrement : 1418464
Date de dépôt : 16/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/07/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de traiteur, restauration, hôtellerie.

Déposant 1 : AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413901760

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270107
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698637
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : ELIOR ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092976
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338333
Date de demande : 03/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

Publications au Bodacc :
29/12/2023 : Radiation

Annonce N°2298
NOJO : 09201MYG1868909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Radiation d'une personne morale
Commentaire : Radiation

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 231440.00 EUR
06/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°783
NOJO : 09201MYG1823429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société absorbante ELIOR ENTREPRISES Société par actions simplifiée Au capital de : 231 440,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 413 901 760 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 110 308 129 euros Passif : 139 564 512 euros Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 31 juillet 2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 02/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société ELIOR ENTREPRISES et au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 231440.00 EUR
14/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3556
NOJO : 9201MYG18006700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2372
NOJO : 09201MYG1772450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION L'ALSACIENNE DE RESTAURATION Société par actions simplifiée Au capital de : 38 515,00 EUR Siège social 2 Rue Evariste Galois 67300 Schiltigheim N° RCS 312 478 266 RCS Strasbourg, est société absorbante ELIOR ENTREPRISES Société par actions simplifiée Au capital de : 231 440,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 413 901 760 RCS Nanterre, est société absorbée Actif : 2 542 624,00 EUR Passif : 1 928 583,00 EUR Actif net apporté : 614 041,00 EUR Rémunération de l’actif net apporté : En rémunération de l'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions des éléments d’actif et de passif composant la branche d’activité complète et autonome des activités de restauration collective dans le grand est, il sera attribué à la société Apporteuse 1 444 actions de la société Bénéficiaire de 5 € de valeur nominale chacune par voie de création. La société Bénéficiaire augmentera son capital social pour le porter à 45.735 €. Prime d’apport : La différence entre la valeur nette de l’apport soit 614.041 €, et le montant nominal des actions créées en rémunération de cet apport, soit 7 220 € étant de 606.821 €, cette somme sera portée à l’actif du bilan d’ALSACE DE RESTAURATION à un compte « prime d’apport » Date du projet commun d’apport partiel d’actif : 15 février 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : le 16 février 2023 au Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre pour la société apporteuse et le 15 février 2023 au Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg pour la société bénéficiaire.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 231440.00 EUR
06/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2794
NOJO : 9201MYG16729520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°3780
NOJO : 09201MYG1559450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : FONTAINE Jean-Yves ; Directeur général délégué : GALLIATH Frédéric ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES ; Administrateur : ELIOR GESTION ; Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8032
NOJO : 9201MYG15566600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°3871
NOJO : 09201MYG1495296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : FONTAINE Jean-Yves ; Directeur général délégué : GALLIATH Frédéric ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES ; Administrateur : ELIOR GESTION ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5963
NOJO : 9201MYG14749790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10482
NOJO : 119201453721328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1966
NOJO : 920119201432649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES modification le 25 Août 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 25 Août 2017 ; Administrateur : ELIOR GESTION modification le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Octobre 2016 ; Président Administrateur : VON ESSEN Pierre en fonction le 27 Décembre 2017 ; Directeur général délégué : FONTAINE Jean-Yves en fonction le 19 Octobre 2018
29/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3388
NOJO : 119201419579754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6526
NOJO : 119201395996161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1121
NOJO : 920119201380228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général délégué : ROUSSEL Eric en fonction le 19 Octobre 2016 ; Président Administrateur : SALLE Philippe modification le 19 Octobre 2016 ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES modification le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) en fonction le 19 Octobre 2016 ; Administrateur : ELIOR GESTION modification le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Octobre 2016
23/10/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°858
NOJO : BXA16294001059G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président Administrateur : LANZETTI Jean-Pierre Directeur général délégué : ROUSSEL Eric Administrateur : SALLE Philippe Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Administrateur : ELIOR GESTION Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS
Montant du capital : 231440.00 EUR
06/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1063
NOJO : BXB16187002334T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination de l'Administrateur : Salle, Philippe
Montant du capital : 231440 EUR
21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6222
NOJO : 75012016S024138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°2951
NOJO : BXB153570036833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Von Essen, Pierre Marie, nomination du Président et Administrateur : Lanzetti, Jean-Pierre, nomination du Directeur général délégué : Roussel, Eric
Montant du capital : 231440 EUR
20/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5563
NOJO : 75012015S015777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8227
NOJO : 75012014S011568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10811
NOJO : BXC131330154602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12435
NOJO : BXC121420212212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1082
NOJO : BXB11354001479M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification de l'Administrateur ELIOR RESTAURATION ET SERVICES représentée par ZOLADE, Robert
Montant du capital : 231440 EUR
07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5011
NOJO : BXC11235048850O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : AVENANCE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°935
NOJO : BXB11199001650Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : AVENANCE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SALUSTRO REYDEL (SA), nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS
Montant du capital : 231440 EUR

Siège social :
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7411
NOJO : BXC101600047845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : AVENANCE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
61-69 R DE BERCY
75012 PARIS
25/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1872
NOJO : BXB10138000347X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), l'administration et SOCIETES AYANT PARTICIPE A LA FUSION : LES REPAS PARISIENS LRP SAS 775 738 578 RCS PARIS - 61-69 RUE DE BERCY 75012 PARIS - STE AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE SAS 662 025 196 RCS PARIS - 61-69 RUE DE BERCY 75012 PARIS - STE L'ALSACIENNE DE RESTAURATION SAS 312 478 266 RCS STRASBOURG - 2 RUE EVARISTE-GALOIS 67300 SCHILTIGHEIM

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : AVENANCE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification de l'Administrateur AVENANCE représentée par ZOLADE, Robert, Adresse : 16 rue Guynemer 75006 Paris
Montant du capital : 235264 EUR

Siège social :
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8134
NOJO : BXC08219026833B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : AVENANCE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7416
NOJO : BXC08235014678V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 413 901 760
Dénomination : AVENANCE ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
Historique de l'unité légale :
01/10/2023 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/06/2023 : activité principale
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/11/2016 : code NIC
Code NIC : 26595
01/12/2011 : dénomination
Dénomination : ELIOR ENTREPRISES
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration collective sous contrat (NAFRev2 : 56.29A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Cantines et restaurants d'entreprises (NAFRev1 : 55.5A)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : AVENANCE ENTREPRISES
Représentants légaux :
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Personne Physique

Nom : SALLE Philippe
Né le 17/05/1965 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
74 AV PAUL DOUMER
75016 Paris
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Personne Physique

Nom : SALLE Philippe
Né le 17/05/1965 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
74 AV PAUL DOUMER
75016 Paris
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEL Eric
Né le 11/07/1963 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
313 CHE DES FERRATIERES LES
HAUTS DE CHARLY
69390 Charly
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Personne Morale

Nom : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES
Siren : 380543819
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
61/69 R DE BERCY
75012 Paris
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Personne Morale

Nom : ELIOR GESTION
Siren : 384548525
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
9-11 Allée de l'Arche
92032 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 AV GAMBETTA
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 R DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
19/07/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Dépôt : N°35374 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
19/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Dépôt : N°35374 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
19/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Dépôt : N°35374 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
19/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Dépôt : N°35376 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Dépôt : N°35376 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
Etablissements :
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B02531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5 BIS Allée GONON
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2005
Activité : Réalisation, installation d'aménagement de cuisines, fabrication du matériel s'y rapportant, gestion de restaurant d'entreprise et collectivités publiques ou privées, exploitation d'appareils automatiques pour tous produits alimentaires.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Siège

Adresse :
9-11 Allée DE L'ARCHE
92032 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
03/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08924
Type : Etablissement principal

Adresse :
9-11 Allée DE L'ARCHE
92032 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/1997
Activité : LA SOCIETE A POUR OBJET TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE RESTAURANTS D'ENTREPRISES, D'ADMINISTRATION, DE MANIERE GENERALE, DE TOUTE COLLECTIVITE PUBLIQUE OU PRIVEE, AINSI QUE DE TOUS SERVICES COMPLEMENTAIRES OU ACCESSOIRES A CETTE ACTIVITE OU SUSCEPTIBLE D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT, LAFABRICATION, LA PRODUCTION ET LA LIVRAISON DE REPAS, L'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR DES SERVICES DE RESTAURATION COLLECTIVE ET/OU DE RESTAURATION A CARACTERE SOCIAL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2005B00472
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
40 Rue JEAN JAURES
93176 Bagnolet CEDEX
FRANCE
Enseigne : D.R.ENTREPRISES RIE EST ET PARISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2004
Activité : Gestion de restaurants d'entreprises, d'administration et de toutes collectivites publiques ou privees.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 17077
Date d’ajout de l’observation : 12/03/1998
Texte de l'observation : SOCIETES AYANT PARTICIPE A L'APPORT PARTIEL D'ACTIFS.: - AVENANCE ENSEIGNEMENT, SIEGE SOCIAL : 61/69 RUE DE BERCY 75012PARIS, RCS B662025196 - - AVENANCE SANTE-RESIDENCES, SIEGE SOCIAL : 61/69RUE DE BERCY 75012 PARIS, RCS B682003942 -
03/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 12403
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION EXPRESSELF FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 5 BIS ALLEE GONON 69330 MEYZIEU RCS 788 038 875 RCS LYON Forme juridique Siège social
03/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 12404
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2005
Texte de l'observation : EFFET RETROACTIF DE LA FUSION AU 01/10/2004
03/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 54
Date d’ajout de l’observation : 04/05/2010
Texte de l'observation : SOCIETES AYANT PARTICIPE A LA FUSION : LES REPAS PARISIENS LRP SAS 775 738 578 RCS PARIS - 61-69 RUE DE BERCY 75012 PARIS -SOCIETES AYANT PARTICIPEES A LA SCISSION : STE AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE SAS 662 025 196 RCS PARIS - 61-69 RUE DE BERCY 75012 PARIS - STE L'ALSACIENNE DE RESTAURATION SAS 312 478 266 RCS STRASBOURG - 2 RUE EVARISTE-GALOIS 67300 SCHILTIGHEIM AVEC EFFET RETROACTIF AU 01-10-2009
Personnes morales :
22/11/2016 : ELIOR ENTREPRISES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non
19/10/2016 : ELIOR ENTREPRISES
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13498 du 12/06/2023
Numéro de gestion : 2016B08924
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement63 98063 980
AFConcessions, brevets et droits similaires1 756 9001 657 65099 25086 773
AHFonds commercial544 61253 000491 612545 612
ANTerrains342 876342 875342 875
APConstructions3 413 0962 732 590680 505969 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 114 11343 092 08921 022 02320 941 847
ATAutres immobilisations corporelles24 130 08215 284 6548 845 4287 955 583
AVImmobilisations en cours93 91993 919722 898
AXAvances et acomptes1 862 6771 862 677681 492
CUAutres participations19 481 953909 78518 572 16818 572 168
BDAutres titres immobilisés1 8291 8291 829
BFPrêts191919
BHAutres immobilisations financières10 771 11610 771 11614 134 983
BJTOTAL (I)126 577 17763 793 75062 783 42764 965 848
BLMatières premières, approvisionnements8 716 0718 716 0718 844 149
BTMarchandises457 727457 727519 674
BVAvances et acomptes versés sur commandes267 864267 86414 020
BXClients et comptes rattachés28 519 6441 392 04627 127 59827 259 720
BZAutres créances95 041 31024 12795 017 18288 060 107
CFDisponibilités8 372 0188 372 0187 697 640
CHCharges constatées d’avance2 086 6162 086 6151 519 383
CJTOTAL (II)143 461 2521 416 174142 045 078134 040 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)270 038 42965 209 924204 828 505198 996 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel231 440231 440
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 533 5315 533 531
DDRéserve légale (1)23 14423 144
DHReport à nouveau28 470 74418 490 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 970 02813 162 843
DLTOTAL (I)41 228 88837 441 160
DPProvisions pour risques1 838 8811 692 692
DQProvisions pour charges489 740322 409
DRTOTAL (III)2 328 6212 015 101
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)551 4941 449 891
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 275 4533 673 108
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés51 842 28947 778 608
DYDettes fiscales et sociales86 167 55388 555 280
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 3101 031 546
EAAutres dettes18 725 18716 983 652
EBProduits constatés d’avance (2)47 70768 107
ECTOTAL (IV)161 270 995159 540 284
EETOTAL GENERAL (I à V)204 828 505198 996 545
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 270 995159 540 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.528 3601 190 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 433 6828 433 6828 388 843
FGProduction vendue services635 039 584635 039 584615 164 822
FJChiffres d’affaires nets643 473 267643 473 267623 553 665
FOSubventions d’exploitation161 390126 679
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges989 9404 206 111
FQAutres produits821 286505 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)645 445 886628 392 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 459 93011 172 676
FTVariation de stock (marchandises)61 946-19 536
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 699 648198 752 141
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)128 078-136 195
FWAutres achats et charges externes115 657 825111 308 863
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 612 45211 696 734
FYSalaires et traitements194 867 427189 975 549
FZCharges sociales67 915 34684 198 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 947 4698 476 580
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions677 104200 658
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 279392 422
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions555 038544 205
GEAutres charges6 457 3765 181 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)646 484 923621 744 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 039 0386 648 019
GJProduits financiers de participations25 66729 213
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé962
GLAutres intérêts et produits assimilés21 16735 877
GNDifférences positives de change27141
GPTotal des produits financiers (V)46 86166 195
GQDotations financières sur amortissements et provisions215 792207 772
GRIntérêts et charges assimilées535 842833 535
GSDifférences négatives de change29
GUTotal des charges financières (VI)751 6631 041 308
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-704 801-976 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 743 8385 672 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion217 983148 744
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital527 058680 982
HCReprises sur provisions et transferts de charges33 59348 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)778 636877 763
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 031 9521 150 950
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital583 429710 183
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions720 453438 283
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 335 8352 299 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 557 200-1 421 653
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 963237 821
HKImpôts sur les bénéfices (X)-10 273 030-9 149 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 271 383629 336 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)639 301 355616 173 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 970 02813 162 843
A1Renvois : Transfert de charges60 90365 240
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 577 9234 394 501
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche63 98063 980
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 706 26473 937202 5511 667 850
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 444 5879 426 5856 829 48260 041 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 294 8319 500 5227 032 03361 763 320
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 106 789
4XProvisions pour pensions et obligations similaires254 517
5BProvisions pour impôts187 400
5VAutres provisions pour risques et charges710 941
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 016 101936 228676 1182 328 621
6Asur immobilisations – incorporelles20 00033 00053 000
6Esur immobilisations – corporelles501 188644 10477 6491 067 643
9Usur immobilisations – titres de participation909 785
6TSur comptes clients1 189 460436 022233 4361 392 046
6XAutres provisions pour dépréciation14 8719 25624 127
7BTotal Provisions pour dépréciation2 636 3051 122 384311 086344 660 338
7CTOTAL GENERAL4 650 4062 080 812935 7945 776 225
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 771 116
VAClients douteux ou litigieux1 058 027
UXAutres créances clients27 461 616
UYPersonnel et comptes rattachés763 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 249
VMImpôts sur les bénéfices35 367 700
VBT. V. A.4 267 905
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 891 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)49 732 560
VSCharges constatées d’avance2 086 615
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 418 706126 647 67010 771 135
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine551 494551 494
8BFournisseurs et comptes rattaché51 842 28951 842 289
8CPersonnel et comptes rattachés50 655 59150 655 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 317 43515 317
VWT.V.A.10 369 57110 369 571
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 824 9549 824 954
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 310661 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 725 18718 725 187
8LProduits constatés d’avance47 70747 707
VYTOTAL – ETAT DES DETTES157 995 542157 995 542
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 11521 du 04/05/2022
Numéro de gestion : 2016B08924
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement63 98063 980
AFConcessions, brevets et droits similaires1 756 9001 657 65099 25086 773
AHFonds commercial544 61253 000491 612545 612
ANTerrains342 876342 875342 875
APConstructions3 413 0962 732 590680 505969 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 114 11343 092 08921 022 02320 941 847
ATAutres immobilisations corporelles24 130 08215 284 6548 845 4287 955 583
AVImmobilisations en cours93 91993 919722 898
AXAvances et acomptes1 862 6771 862 677681 492
CUAutres participations19 481 953909 78518 572 16818 572 168
BDAutres titres immobilisés1 8291 8291 829
BFPrêts191919
BHAutres immobilisations financières10 771 11610 771 11614 134 983
BJTOTAL (I)126 577 17763 793 75062 783 42764 965 848
BLMatières premières, approvisionnements8 716 0718 716 0718 844 149
BTMarchandises457 727457 727519 674
BVAvances et acomptes versés sur commandes267 864267 86414 020
BXClients et comptes rattachés28 519 6441 392 04627 127 59827 259 720
BZAutres créances95 041 31024 12795 017 18288 060 107
CFDisponibilités8 372 0188 372 0187 697 640
CHCharges constatées d’avance2 086 6162 086 6151 519 383
CJTOTAL (II)143 461 2521 416 174142 045 078134 040 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)270 038 42965 209 924204 828 505198 996 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel231 440231 440
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 533 5315 533 531
DDRéserve légale (1)23 14423 144
DHReport à nouveau28 470 74418 490 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 970 02813 162 843
DLTOTAL (I)41 228 88837 441 160
DPProvisions pour risques1 838 8811 692 692
DQProvisions pour charges489 740322 409
DRTOTAL (III)2 328 6212 015 101
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)551 4941 449 891
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 275 4533 673 108
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés51 842 28947 778 608
DYDettes fiscales et sociales86 167 55388 555 280
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 3101 031 546
EAAutres dettes18 725 18716 983 652
EBProduits constatés d’avance (2)47 70768 107
ECTOTAL (IV)161 270 995159 540 284
EETOTAL GENERAL (I à V)204 828 505198 996 545
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 270 995159 540 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.528 3601 190 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 433 6828 433 6828 388 843
FGProduction vendue services635 039 584635 039 584615 164 822
FJChiffres d’affaires nets643 473 267643 473 267623 553 665
FOSubventions d’exploitation161 390126 679
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges989 9404 206 111
FQAutres produits821 286505 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)645 445 886628 392 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 459 93011 172 676
FTVariation de stock (marchandises)61 946-19 536
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 699 648198 752 141
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)128 078-136 195
FWAutres achats et charges externes115 657 825111 308 863
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 612 45211 696 734
FYSalaires et traitements194 867 427189 975 549
FZCharges sociales67 915 34684 198 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 947 4698 476 580
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions677 104200 658
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 279392 422
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions555 038544 205
GEAutres charges6 457 3765 181 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)646 484 923621 744 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 039 0386 648 019
GJProduits financiers de participations25 66729 213
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé962
GLAutres intérêts et produits assimilés21 16735 877
GNDifférences positives de change27141
GPTotal des produits financiers (V)46 86166 195
GQDotations financières sur amortissements et provisions215 792207 772
GRIntérêts et charges assimilées535 842833 535
GSDifférences négatives de change29
GUTotal des charges financières (VI)751 6631 041 308
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-704 801-976 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 743 8385 672 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion217 983148 744
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital527 058680 982
HCReprises sur provisions et transferts de charges33 59348 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)778 636877 763
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 031 9521 150 950
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital583 429710 183
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions720 453438 283
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 335 8352 299 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 557 200-1 421 653
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 963237 821
HKImpôts sur les bénéfices (X)-10 273 030-9 149 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 271 383629 336 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)639 301 355616 173 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 970 02813 162 843
A1Renvois : Transfert de charges60 90365 240
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 577 9234 394 501
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche63 98063 980
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 706 26473 937202 5511 667 850
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 444 5879 426 5856 829 48260 041 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 294 8319 500 5227 032 03361 763 320
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 106 789
4XProvisions pour pensions et obligations similaires254 517
5BProvisions pour impôts187 400
5VAutres provisions pour risques et charges710 941
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 016 101936 228676 1182 328 621
6Asur immobilisations – incorporelles20 00033 00053 000
6Esur immobilisations – corporelles501 188644 10477 6491 067 643
9Usur immobilisations – titres de participation909 785
6TSur comptes clients1 189 460436 022233 4361 392 046
6XAutres provisions pour dépréciation14 8719 25624 127
7BTotal Provisions pour dépréciation2 636 3051 122 384311 086344 660 338
7CTOTAL GENERAL4 650 4062 080 812935 7945 776 225
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 771 116
VAClients douteux ou litigieux1 058 027
UXAutres créances clients27 461 616
UYPersonnel et comptes rattachés763 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 249
VMImpôts sur les bénéfices35 367 700
VBT. V. A.4 267 905
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 891 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)49 732 560
VSCharges constatées d’avance2 086 615
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 418 706126 647 67010 771 135
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine551 494551 494
8BFournisseurs et comptes rattaché51 842 28951 842 289
8CPersonnel et comptes rattachés50 655 59150 655 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 317 43515 317
VWT.V.A.10 369 57110 369 571
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 824 9549 824 954
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 310661 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 725 18718 725 187
8LProduits constatés d’avance47 70747 707
VYTOTAL – ETAT DES DETTES157 995 542157 995 542
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25813 du 10/05/2021
Numéro de gestion : 2016B08924
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement63 98063 980
AFConcessions, brevets et droits similaires1 756 9001 657 65099 25086 773
AHFonds commercial544 61253 000491 612545 612
ANTerrains342 876342 875342 875
APConstructions3 413 0962 732 590680 505969 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 114 11343 092 08921 022 02320 941 847
ATAutres immobilisations corporelles24 130 08215 284 6548 845 4287 955 583
AVImmobilisations en cours93 91993 919722 898
AXAvances et acomptes1 862 6771 862 677681 492
CUAutres participations19 481 953909 78518 572 16818 572 168
BDAutres titres immobilisés1 8291 8291 829
BFPrêts191919
BHAutres immobilisations financières10 771 11610 771 11614 134 983
BJTOTAL (I)126 577 17763 793 75062 783 42764 965 848
BLMatières premières, approvisionnements8 716 0718 716 0718 844 149
BTMarchandises457 727457 727519 674
BVAvances et acomptes versés sur commandes267 864267 86414 020
BXClients et comptes rattachés28 519 6441 392 04627 127 59827 259 720
BZAutres créances95 041 31024 12795 017 18288 060 107
CFDisponibilités8 372 0188 372 0187 697 640
CHCharges constatées d’avance2 086 6162 086 6151 519 383
CJTOTAL (II)143 461 2521 416 174142 045 078134 040 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)270 038 42965 209 924204 828 505198 996 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel231 440231 440
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 533 5315 533 531
DDRéserve légale (1)23 14423 144
DHReport à nouveau28 470 74418 490 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 970 02813 162 843
DLTOTAL (I)41 228 88837 441 160
DPProvisions pour risques1 838 8811 692 692
DQProvisions pour charges489 740322 409
DRTOTAL (III)2 328 6212 015 101
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)551 4941 449 891
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 275 4533 673 108
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés51 842 28947 778 608
DYDettes fiscales et sociales86 167 55388 555 280
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 3101 031 546
EAAutres dettes18 725 18716 983 652
EBProduits constatés d’avance (2)47 70768 107
ECTOTAL (IV)161 270 995159 540 284
EETOTAL GENERAL (I à V)204 828 505198 996 545
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 270 995159 540 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.528 3601 190 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 433 6828 433 6828 388 843
FGProduction vendue services635 039 584635 039 584615 164 822
FJChiffres d’affaires nets643 473 267643 473 267623 553 665
FOSubventions d’exploitation161 390126 679
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges989 9404 206 111
FQAutres produits821 286505 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)645 445 886628 392 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 459 93011 172 676
FTVariation de stock (marchandises)61 946-19 536
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 699 648198 752 141
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)128 078-136 195
FWAutres achats et charges externes115 657 825111 308 863
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 612 45211 696 734
FYSalaires et traitements194 867 427189 975 549
FZCharges sociales67 915 34684 198 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 947 4698 476 580
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions677 104200 658
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 279392 422
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions555 038544 205
GEAutres charges6 457 3765 181 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)646 484 923621 744 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 039 0386 648 019
GJProduits financiers de participations25 66729 213
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé962
GLAutres intérêts et produits assimilés21 16735 877
GNDifférences positives de change27141
GPTotal des produits financiers (V)46 86166 195
GQDotations financières sur amortissements et provisions215 792207 772
GRIntérêts et charges assimilées535 842833 535
GSDifférences négatives de change29
GUTotal des charges financières (VI)751 6631 041 308
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-704 801-976 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 743 8385 672 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion217 983148 744
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital527 058680 982
HCReprises sur provisions et transferts de charges33 59348 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)778 636877 763
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 031 9521 150 950
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital583 429710 183
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions720 453438 283
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 335 8352 299 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 557 200-1 421 653
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 963237 821
HKImpôts sur les bénéfices (X)-10 273 030-9 149 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 271 383629 336 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)639 301 355616 173 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 970 02813 162 843
A1Renvois : Transfert de charges60 90365 240
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 577 9234 394 501
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche63 98063 980
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 706 26473 937202 5511 667 850
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 444 5879 426 5856 829 48260 041 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 294 8319 500 5227 032 03361 763 320
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 106 789
4XProvisions pour pensions et obligations similaires254 517
5BProvisions pour impôts187 400
5VAutres provisions pour risques et charges710 941
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 016 101936 228676 1182 328 621
6Asur immobilisations – incorporelles20 00033 00053 000
6Esur immobilisations – corporelles501 188644 10477 6491 067 643
9Usur immobilisations – titres de participation909 785
6TSur comptes clients1 189 460436 022233 4361 392 046
6XAutres provisions pour dépréciation14 8719 25624 127
7BTotal Provisions pour dépréciation2 636 3051 122 384311 086344 660 338
7CTOTAL GENERAL4 650 4062 080 812935 7945 776 225
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 771 116
VAClients douteux ou litigieux1 058 027
UXAutres créances clients27 461 616
UYPersonnel et comptes rattachés763 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 249
VMImpôts sur les bénéfices35 367 700
VBT. V. A.4 267 905
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 891 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)49 732 560
VSCharges constatées d’avance2 086 615
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 418 706126 647 67010 771 135
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine551 494551 494
8BFournisseurs et comptes rattaché51 842 28951 842 289
8CPersonnel et comptes rattachés50 655 59150 655 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 317 43515 317
VWT.V.A.10 369 57110 369 571
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 824 9549 824 954
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 310661 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 725 18718 725 187
8LProduits constatés d’avance47 70747 707
VYTOTAL – ETAT DES DETTES157 995 542157 995 542
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 28534 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 2016B08924
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement63 98063 980
AFConcessions, brevets et droits similaires1 756 9001 657 65099 25086 773
AHFonds commercial544 61253 000491 612545 612
ANTerrains342 876342 875342 875
APConstructions3 413 0962 732 590680 505969 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 114 11343 092 08921 022 02320 941 847
ATAutres immobilisations corporelles24 130 08215 284 6548 845 4287 955 583
AVImmobilisations en cours93 91993 919722 898
AXAvances et acomptes1 862 6771 862 677681 492
CUAutres participations19 481 953909 78518 572 16818 572 168
BDAutres titres immobilisés1 8291 8291 829
BFPrêts191919
BHAutres immobilisations financières10 771 11610 771 11614 134 983
BJTOTAL (I)126 577 17763 793 75062 783 42764 965 848
BLMatières premières, approvisionnements8 716 0718 716 0718 844 149
BTMarchandises457 727457 727519 674
BVAvances et acomptes versés sur commandes267 864267 86414 020
BXClients et comptes rattachés28 519 6441 392 04627 127 59827 259 720
BZAutres créances95 041 31024 12795 017 18288 060 107
CFDisponibilités8 372 0188 372 0187 697 640
CHCharges constatées d’avance2 086 6162 086 6151 519 383
CJTOTAL (II)143 461 2521 416 174142 045 078134 040 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)270 038 42965 209 924204 828 505198 996 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel231 440231 440
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 533 5315 533 531
DDRéserve légale (1)23 14423 144
DHReport à nouveau28 470 74418 490 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 970 02813 162 843
DLTOTAL (I)41 228 88837 441 160
DPProvisions pour risques1 838 8811 692 692
DQProvisions pour charges489 740322 409
DRTOTAL (III)2 328 6212 015 101
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)551 4941 449 891
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 275 4533 673 108
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés51 842 28947 778 608
DYDettes fiscales et sociales86 167 55388 555 280
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 3101 031 546
EAAutres dettes18 725 18716 983 652
EBProduits constatés d’avance (2)47 70768 107
ECTOTAL (IV)161 270 995159 540 284
EETOTAL GENERAL (I à V)204 828 505198 996 545
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 270 995159 540 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.528 3601 190 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 433 6828 433 6828 388 843
FGProduction vendue services635 039 584635 039 584615 164 822
FJChiffres d’affaires nets643 473 267643 473 267623 553 665
FOSubventions d’exploitation161 390126 679
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges989 9404 206 111
FQAutres produits821 286505 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)645 445 886628 392 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 459 93011 172 676
FTVariation de stock (marchandises)61 946-19 536
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 699 648198 752 141
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)128 078-136 195
FWAutres achats et charges externes115 657 825111 308 863
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 612 45211 696 734
FYSalaires et traitements194 867 427189 975 549
FZCharges sociales67 915 34684 198 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 947 4698 476 580
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions677 104200 658
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 279392 422
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions555 038544 205
GEAutres charges6 457 3765 181 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)646 484 923621 744 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 039 0386 648 019
GJProduits financiers de participations25 66729 213
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé962
GLAutres intérêts et produits assimilés21 16735 877
GNDifférences positives de change27141
GPTotal des produits financiers (V)46 86166 195
GQDotations financières sur amortissements et provisions215 792207 772
GRIntérêts et charges assimilées535 842833 535
GSDifférences négatives de change29
GUTotal des charges financières (VI)751 6631 041 308
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-704 801-976 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 743 8385 672 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion217 983148 744
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital527 058680 982
HCReprises sur provisions et transferts de charges33 59348 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)778 636877 763
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 031 9521 150 950
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital583 429710 183
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions720 453438 283
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 335 8352 299 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 557 200-1 421 653
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 963237 821
HKImpôts sur les bénéfices (X)-10 273 030-9 149 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 271 383629 336 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)639 301 355616 173 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 970 02813 162 843
A1Renvois : Transfert de charges60 90365 240
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 577 9234 394 501
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche63 98063 980
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 706 26473 937202 5511 667 850
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 444 5879 426 5856 829 48260 041 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 294 8319 500 5227 032 03361 763 320
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 106 789
4XProvisions pour pensions et obligations similaires254 517
5BProvisions pour impôts187 400
5VAutres provisions pour risques et charges710 941
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 016 101936 228676 1182 328 621
6Asur immobilisations – incorporelles20 00033 00053 000
6Esur immobilisations – corporelles501 188644 10477 6491 067 643
9Usur immobilisations – titres de participation909 785
6TSur comptes clients1 189 460436 022233 4361 392 046
6XAutres provisions pour dépréciation14 8719 25624 127
7BTotal Provisions pour dépréciation2 636 3051 122 384311 086344 660 338
7CTOTAL GENERAL4 650 4062 080 812935 7945 776 225
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 771 116
VAClients douteux ou litigieux1 058 027
UXAutres créances clients27 461 616
UYPersonnel et comptes rattachés763 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 249
VMImpôts sur les bénéfices35 367 700
VBT. V. A.4 267 905
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 891 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)49 732 560
VSCharges constatées d’avance2 086 615
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 418 706126 647 67010 771 135
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine551 494551 494
8BFournisseurs et comptes rattaché51 842 28951 842 289
8CPersonnel et comptes rattachés50 655 59150 655 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 317 43515 317
VWT.V.A.10 369 57110 369 571
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 824 9549 824 954
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 310661 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 725 18718 725 187
8LProduits constatés d’avance47 70747 707
VYTOTAL – ETAT DES DETTES157 995 542157 995 542
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31396 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2016B08924
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement63 98063 980
AFConcessions, brevets et droits similaires1 756 9001 657 65099 25086 773
AHFonds commercial544 61253 000491 612545 612
ANTerrains342 876342 875342 875
APConstructions3 413 0962 732 590680 505969 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 114 11343 092 08921 022 02320 941 847
ATAutres immobilisations corporelles24 130 08215 284 6548 845 4287 955 583
AVImmobilisations en cours93 91993 919722 898
AXAvances et acomptes1 862 6771 862 677681 492
CUAutres participations19 481 953909 78518 572 16818 572 168
BDAutres titres immobilisés1 8291 8291 829
BFPrêts191919
BHAutres immobilisations financières10 771 11610 771 11614 134 983
BJTOTAL (I)126 577 17763 793 75062 783 42764 965 848
BLMatières premières, approvisionnements8 716 0718 716 0718 844 149
BTMarchandises457 727457 727519 674
BVAvances et acomptes versés sur commandes267 864267 86414 020
BXClients et comptes rattachés28 519 6441 392 04627 127 59827 259 720
BZAutres créances95 041 31024 12795 017 18288 060 107
CFDisponibilités8 372 0188 372 0187 697 640
CHCharges constatées d’avance2 086 6162 086 6151 519 383
CJTOTAL (II)143 461 2521 416 174142 045 078134 040 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)270 038 42965 209 924204 828 505198 996 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel231 440231 440
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 533 5315 533 531
DDRéserve légale (1)23 14423 144
DHReport à nouveau28 470 74418 490 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 970 02813 162 843
DLTOTAL (I)41 228 88837 441 160
DPProvisions pour risques1 838 8811 692 692
DQProvisions pour charges489 740322 409
DRTOTAL (III)2 328 6212 015 101
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)551 4941 449 891
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 275 4533 673 108
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés51 842 28947 778 608
DYDettes fiscales et sociales86 167 55388 555 280
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 3101 031 546
EAAutres dettes18 725 18716 983 652
EBProduits constatés d’avance (2)47 70768 107
ECTOTAL (IV)161 270 995159 540 284
EETOTAL GENERAL (I à V)204 828 505198 996 545
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 270 995159 540 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.528 3601 190 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 433 6828 433 6828 388 843
FGProduction vendue services635 039 584635 039 584615 164 822
FJChiffres d’affaires nets643 473 267643 473 267623 553 665
FOSubventions d’exploitation161 390126 679
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges989 9404 206 111
FQAutres produits821 286505 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)645 445 886628 392 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 459 93011 172 676
FTVariation de stock (marchandises)61 946-19 536
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 699 648198 752 141
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)128 078-136 195
FWAutres achats et charges externes115 657 825111 308 863
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 612 45211 696 734
FYSalaires et traitements194 867 427189 975 549
FZCharges sociales67 915 34684 198 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 947 4698 476 580
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions677 104200 658
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 279392 422
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions555 038544 205
GEAutres charges6 457 3765 181 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)646 484 923621 744 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 039 0386 648 019
GJProduits financiers de participations25 66729 213
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé962
GLAutres intérêts et produits assimilés21 16735 877
GNDifférences positives de change27141
GPTotal des produits financiers (V)46 86166 195
GQDotations financières sur amortissements et provisions215 792207 772
GRIntérêts et charges assimilées535 842833 535
GSDifférences négatives de change29
GUTotal des charges financières (VI)751 6631 041 308
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-704 801-976 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 743 8385 672 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion217 983148 744
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital527 058680 982
HCReprises sur provisions et transferts de charges33 59348 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)778 636877 763
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 031 9521 150 950
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital583 429710 183
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions720 453438 283
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 335 8352 299 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 557 200-1 421 653
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 963237 821
HKImpôts sur les bénéfices (X)-10 273 030-9 149 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 271 383629 336 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)639 301 355616 173 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 970 02813 162 843
A1Renvois : Transfert de charges60 90365 240
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 577 9234 394 501
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche63 98063 980
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 706 26473 937202 5511 667 850
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 444 5879 426 5856 829 48260 041 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 294 8319 500 5227 032 03361 763 320
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 106 789
4XProvisions pour pensions et obligations similaires254 517
5BProvisions pour impôts187 400
5VAutres provisions pour risques et charges710 941
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 016 101936 228676 1182 328 621
6Asur immobilisations – incorporelles20 00033 00053 000
6Esur immobilisations – corporelles501 188644 10477 6491 067 643
9Usur immobilisations – titres de participation909 785
6TSur comptes clients1 189 460436 022233 4361 392 046
6XAutres provisions pour dépréciation14 8719 25624 127
7BTotal Provisions pour dépréciation2 636 3051 122 384311 086344 660 338
7CTOTAL GENERAL4 650 4062 080 812935 7945 776 225
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 771 116
VAClients douteux ou litigieux1 058 027
UXAutres créances clients27 461 616
UYPersonnel et comptes rattachés763 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 249
VMImpôts sur les bénéfices35 367 700
VBT. V. A.4 267 905
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 891 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)49 732 560
VSCharges constatées d’avance2 086 615
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 418 706126 647 67010 771 135
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine551 494551 494
8BFournisseurs et comptes rattaché51 842 28951 842 289
8CPersonnel et comptes rattachés50 655 59150 655 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 317 43515 317
VWT.V.A.10 369 57110 369 571
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 824 9549 824 954
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 310661 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 725 18718 725 187
8LProduits constatés d’avance47 70747 707
VYTOTAL – ETAT DES DETTES157 995 542157 995 542
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12137 du 14/05/2018
Numéro de gestion : 2016B08924
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement63 98063 980
AFConcessions, brevets et droits similaires1 756 9001 657 65099 25086 773
AHFonds commercial544 61253 000491 612545 612
ANTerrains342 876342 875342 875
APConstructions3 413 0962 732 590680 505969 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 114 11343 092 08921 022 02320 941 847
ATAutres immobilisations corporelles24 130 08215 284 6548 845 4287 955 583
AVImmobilisations en cours93 91993 919722 898
AXAvances et acomptes1 862 6771 862 677681 492
CUAutres participations19 481 953909 78518 572 16818 572 168
BDAutres titres immobilisés1 8291 8291 829
BFPrêts191919
BHAutres immobilisations financières10 771 11610 771 11614 134 983
BJTOTAL (I)126 577 17763 793 75062 783 42764 965 848
BLMatières premières, approvisionnements8 716 0718 716 0718 844 149
BTMarchandises457 727457 727519 674
BVAvances et acomptes versés sur commandes267 864267 86414 020
BXClients et comptes rattachés28 519 6441 392 04627 127 59827 259 720
BZAutres créances95 041 31024 12795 017 18288 060 107
CFDisponibilités8 372 0188 372 0187 697 640
CHCharges constatées d’avance2 086 6162 086 6151 519 383
CJTOTAL (II)143 461 2521 416 174142 045 078134 040 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)270 038 42965 209 924204 828 505198 996 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel231 440231 440
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 533 5315 533 531
DDRéserve légale (1)23 14423 144
DHReport à nouveau28 470 74418 490 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 970 02813 162 843
DLTOTAL (I)41 228 88837 441 160
DPProvisions pour risques1 838 8811 692 692
DQProvisions pour charges489 740322 409
DRTOTAL (III)2 328 6212 015 101
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)551 4941 449 891
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 275 4533 673 108
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés51 842 28947 778 608
DYDettes fiscales et sociales86 167 55388 555 280
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 3101 031 546
EAAutres dettes18 725 18716 983 652
EBProduits constatés d’avance (2)47 70768 107
ECTOTAL (IV)161 270 995159 540 284
EETOTAL GENERAL (I à V)204 828 505198 996 545
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 270 995159 540 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.528 3601 190 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 433 6828 433 6828 388 843
FGProduction vendue services635 039 584635 039 584615 164 822
FJChiffres d’affaires nets643 473 267643 473 267623 553 665
FOSubventions d’exploitation161 390126 679
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges989 9404 206 111
FQAutres produits821 286505 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)645 445 886628 392 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 459 93011 172 676
FTVariation de stock (marchandises)61 946-19 536
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 699 648198 752 141
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)128 078-136 195
FWAutres achats et charges externes115 657 825111 308 863
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 612 45211 696 734
FYSalaires et traitements194 867 427189 975 549
FZCharges sociales67 915 34684 198 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 947 4698 476 580
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions677 104200 658
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 279392 422
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions555 038544 205
GEAutres charges6 457 3765 181 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)646 484 923621 744 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 039 0386 648 019
GJProduits financiers de participations25 66729 213
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé962
GLAutres intérêts et produits assimilés21 16735 877
GNDifférences positives de change27141
GPTotal des produits financiers (V)46 86166 195
GQDotations financières sur amortissements et provisions215 792207 772
GRIntérêts et charges assimilées535 842833 535
GSDifférences négatives de change29
GUTotal des charges financières (VI)751 6631 041 308
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-704 801-976 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 743 8385 672 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion217 983148 744
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital527 058680 982
HCReprises sur provisions et transferts de charges33 59348 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)778 636877 763
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 031 9521 150 950
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital583 429710 183
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions720 453438 283
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 335 8352 299 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 557 200-1 421 653
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 963237 821
HKImpôts sur les bénéfices (X)-10 273 030-9 149 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 271 383629 336 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)639 301 355616 173 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 970 02813 162 843
A1Renvois : Transfert de charges60 90365 240
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 577 9234 394 501
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche63 98063 980
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 706 26473 937202 5511 667 850
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 444 5879 426 5856 829 48260 041 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 294 8319 500 5227 032 03361 763 320
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 106 789
4XProvisions pour pensions et obligations similaires254 517
5BProvisions pour impôts187 400
5VAutres provisions pour risques et charges710 941
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 016 101936 228676 1182 328 621
6Asur immobilisations – incorporelles20 00033 00053 000
6Esur immobilisations – corporelles501 188644 10477 6491 067 643
9Usur immobilisations – titres de participation909 785
6TSur comptes clients1 189 460436 022233 4361 392 046
6XAutres provisions pour dépréciation14 8719 25624 127
7BTotal Provisions pour dépréciation2 636 3051 122 384311 086344 660 338
7CTOTAL GENERAL4 650 4062 080 812935 7945 776 225
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 771 116
VAClients douteux ou litigieux1 058 027
UXAutres créances clients27 461 616
UYPersonnel et comptes rattachés763 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 249
VMImpôts sur les bénéfices35 367 700
VBT. V. A.4 267 905
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 891 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)49 732 560
VSCharges constatées d’avance2 086 615
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 418 706126 647 67010 771 135
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine551 494551 494
8BFournisseurs et comptes rattaché51 842 28951 842 289
8CPersonnel et comptes rattachés50 655 59150 655 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 317 43515 317
VWT.V.A.10 369 57110 369 571
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 824 9549 824 954
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 310661 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 725 18718 725 187
8LProduits constatés d’avance47 70747 707
VYTOTAL – ETAT DES DETTES157 995 542157 995 542
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20530 du 13/06/2017
Numéro de gestion : 2016B08924
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement63 98063 980
AFConcessions, brevets et droits similaires1 756 9001 657 65099 25086 773
AHFonds commercial544 61253 000491 612545 612
ANTerrains342 876342 875342 875
APConstructions3 413 0962 732 590680 505969 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 114 11343 092 08921 022 02320 941 847
ATAutres immobilisations corporelles24 130 08215 284 6548 845 4287 955 583
AVImmobilisations en cours93 91993 919722 898
AXAvances et acomptes1 862 6771 862 677681 492
CUAutres participations19 481 953909 78518 572 16818 572 168
BDAutres titres immobilisés1 8291 8291 829
BFPrêts191919
BHAutres immobilisations financières10 771 11610 771 11614 134 983
BJTOTAL (I)126 577 17763 793 75062 783 42764 965 848
BLMatières premières, approvisionnements8 716 0718 716 0718 844 149
BTMarchandises457 727457 727519 674
BVAvances et acomptes versés sur commandes267 864267 86414 020
BXClients et comptes rattachés28 519 6441 392 04627 127 59827 259 720
BZAutres créances95 041 31024 12795 017 18288 060 107
CFDisponibilités8 372 0188 372 0187 697 640
CHCharges constatées d’avance2 086 6162 086 6151 519 383
CJTOTAL (II)143 461 2521 416 174142 045 078134 040 696
COTOTAL GENERAL (0 à V)270 038 42965 209 924204 828 505198 996 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel231 440231 440
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 533 5315 533 531
DDRéserve légale (1)23 14423 144
DHReport à nouveau28 470 74418 490 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 970 02813 162 843
DLTOTAL (I)41 228 88837 441 160
DPProvisions pour risques1 838 8811 692 692
DQProvisions pour charges489 740322 409
DRTOTAL (III)2 328 6212 015 101
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)551 4941 449 891
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 275 4533 673 108
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés51 842 28947 778 608
DYDettes fiscales et sociales86 167 55388 555 280
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 3101 031 546
EAAutres dettes18 725 18716 983 652
EBProduits constatés d’avance (2)47 70768 107
ECTOTAL (IV)161 270 995159 540 284
EETOTAL GENERAL (I à V)204 828 505198 996 545
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 270 995159 540 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.528 3601 190 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 433 6828 433 6828 388 843
FGProduction vendue services635 039 584635 039 584615 164 822
FJChiffres d’affaires nets643 473 267643 473 267623 553 665
FOSubventions d’exploitation161 390126 679
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges989 9404 206 111
FQAutres produits821 286505 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)645 445 886628 392 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 459 93011 172 676
FTVariation de stock (marchandises)61 946-19 536
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 699 648198 752 141
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)128 078-136 195
FWAutres achats et charges externes115 657 825111 308 863
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 612 45211 696 734
FYSalaires et traitements194 867 427189 975 549
FZCharges sociales67 915 34684 198 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 947 4698 476 580
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions677 104200 658
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 279392 422
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions555 038544 205
GEAutres charges6 457 3765 181 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)646 484 923621 744 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 039 0386 648 019
GJProduits financiers de participations25 66729 213
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé962
GLAutres intérêts et produits assimilés21 16735 877
GNDifférences positives de change27141
GPTotal des produits financiers (V)46 86166 195
GQDotations financières sur amortissements et provisions215 792207 772
GRIntérêts et charges assimilées535 842833 535
GSDifférences négatives de change29
GUTotal des charges financières (VI)751 6631 041 308
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-704 801-976 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 743 8385 672 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion217 983148 744
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital527 058680 982
HCReprises sur provisions et transferts de charges33 59348 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)778 636877 763
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 031 9521 150 950
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital583 429710 183
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions720 453438 283
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 335 8352 299 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 557 200-1 421 653
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 963237 821
HKImpôts sur les bénéfices (X)-10 273 030-9 149 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 271 383629 336 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)639 301 355616 173 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 970 02813 162 843
A1Renvois : Transfert de charges60 90365 240
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 577 9234 394 501
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche63 98063 980
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 706 26473 937202 5511 667 850
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 444 5879 426 5856 829 48260 041 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 294 8319 500 5227 032 03361 763 320
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 106 789
4XProvisions pour pensions et obligations similaires254 517
5BProvisions pour impôts187 400
5VAutres provisions pour risques et charges710 941
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 016 101936 228676 1182 328 621
6Asur immobilisations – incorporelles20 00033 00053 000
6Esur immobilisations – corporelles501 188644 10477 6491 067 643
9Usur immobilisations – titres de participation909 785
6TSur comptes clients1 189 460436 022233 4361 392 046
6XAutres provisions pour dépréciation14 8719 25624 127
7BTotal Provisions pour dépréciation2 636 3051 122 384311 086344 660 338
7CTOTAL GENERAL4 650 4062 080 812935 7945 776 225
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 771 116
VAClients douteux ou litigieux1 058 027
UXAutres créances clients27 461 616
UYPersonnel et comptes rattachés763 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 249
VMImpôts sur les bénéfices35 367 700
VBT. V. A.4 267 905
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 891 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)49 732 560
VSCharges constatées d’avance2 086 615
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 418 706126 647 67010 771 135
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine551 494551 494
8BFournisseurs et comptes rattaché51 842 28951 842 289
8CPersonnel et comptes rattachés50 655 59150 655 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 317 43515 317
VWT.V.A.10 369 57110 369 571
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 824 9549 824 954
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés661 310661 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 725 18718 725 187
8LProduits constatés d’avance47 70747 707
VYTOTAL – ETAT DES DETTES157 995 542157 995 542

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