ELEVAGE DES HAUTS DE LA PLATTE

Entreprise

ELEVAGE DES HAUTS DE LA PLATTE
Dernière mise à jour : 01/10/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79896046400013 / Siren : 798960464 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 55 798960464
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/12/2013
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.43 : Élevage de chevaux et d'autres équidés
01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de chevaux, d’ânes, de mulets ou de bardots

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de haras (cf. 01.62Z)
- l’exploitation d’écuries de course et d’écoles d’équitation (cf. 93.19Z) Produits associés : 01.43.11p, 01.43.12p
Coordonnées de l'établissement :
ELEVAGE DES HAUTS DE LA PLATTE
Adresse :
105 LA PLATTE
38140 CHARNECLES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2013
Dénomination : ELEVAGE DES HAUTS DE LA PLATTE
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/12/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°515
NOJO : BXA13354001558P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 960 464
Dénomination : ELEVAGE DES HAUTS DE LA PLATTE
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : ARTHAUD Pascal Jean Noël nom d'usage : ARTHAUD.

Montant du capital : 7500.00 EUR
Représentants légaux :
13/12/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D01010
Type : Personne Physique

Nom : ARTHAUD Pascal Jean Noël
Né le 21/12/1957 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
105 La Platte
38140 Charnècles
France
Dépôts des actes :
05/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D01010
Dépôt : N°011156 déposé le 13/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
05/10/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D01010
Dépôt : N°011156 déposé le 13/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
02/10/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D01010
Dépôt : N°011156 déposé le 13/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
Etablissements :
13/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D01010
Type : Siège

Adresse :
105 La Platte
38140 Charnècles
France
13/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D01010
Type : Etablissement principal

Adresse :
105 La Platte
38140 Charnècles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Elevage de chevaux et activités équestres.
Personnes morales :
13/12/2013 : ELEVAGE DES HAUTS DE LA PLATTE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Elevage de chevaux et activités équestres.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/12/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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