ELEGANCE ESPACES VERTS (fermée)

Entreprise

ELEGANCE ESPACES VERTS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/11/2009
Dénomination usuelle : ELEGANCE ESPACES VERTS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50217831200026 / Siren : 502178312 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 12 502178312
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
ELEGANCE ESPACES VERTS
Adresse :
GROUPE 3 APPT 18
LES JARDINS DE PROVENCE II

83170 BRIGNOLES
Historique de l'établissement :
01/03/2016 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/09/2012 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
11/01/2012 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Dénomination usuelle : ELEGANCE ESPACES VERTS
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
31/12/2010 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
10/11/2009 : Succession
Prédécesseur : MOULAY ABDELLAH BELHASSANE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/2008
Nom : M. BELHASSANE MOULAY ABDELLAH
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
03/04/2016 : Cessation d'activité

Annonce N°3141
NOJO : BXB16090000816K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Date de cessation d'activité : 01/03/2016

Numéro d'identification : RCS Draguignan 502 178 312
Nom : BALHASSANE Moulay, Abdellah
09/10/2012 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°910
NOJO : BXA12276001485B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 27/09/2012
Date de commencement d'activité : 25/09/2012

Etablissement principal :
Activité : travaux forestiers entretien espaces verts débroussaillage élagage abattage
Origine des fonds : Création

Adresse :
résidence les jardins de Provence II
groupe 3 appartement 18
83170 Brignoles

Numéro d'identification : RCS Draguignan 502 178 312
Nom : BALHASSANE Moulay, Abdellah
Nom commercial : ELEGANCE ESPACES VERTS
11/01/2011 : Cessation d'activité

Annonce N°2731
NOJO : BXB11005001342C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Date de cessation d'activité : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Draguignan 502 178 312
Nom : BELHASSANE Moulay, Abdellah

Adresse :
résidence les Jardins de Provence II
Groupe 3 Appartement 18
83170 Brignoles
10/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°2022
NOJO : BXB09336000976T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Draguignan 502 178 312
Nom : BELHASSANE Moulay Abdellah

Adresse :
résidence les Jardins de Provence II
Groupe 3 Appartement 18
83170 Brignoles
02/03/2008 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°3101
NOJO : BXA08065001874J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/01/2008
Date de commencement d'activité : 15/01/2008

Etablissement principal :
Activité : Exploitant forestier débroussaillement élabage débardage
Origine des fonds : Création

Adresse :
Résidence le Saint Jean
Batiment B (PAS DE LOCAL COMMERCIAL)
83170 Brignoles

Numéro d'identification : RCS Brignoles 502 178 312
Nom : BELHASSANE Moulay Abdellah
Nationalité : Marocaine
Historique de l'unité légale :
01/03/2016 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/09/2012 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
11/01/2012 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Active
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
31/12/2010 : état administratif
Etat administratif : Cessée
10/11/2009 : code NIC
Code NIC : 00026

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