EJ ARDENNES - BOGNY-SUR-MEUSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/08/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33060819100020 / Siren : 330608191 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 70 330608191

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.9 : Fabrication d'autres ouvrages en métaux

25.99 : Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.

25.99B : Fabrication d'autres articles métalliques

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication des petites fournitures métalliques diverses : bouclerie, rivets creux
- la fabrication d’agrafes de bureau et d’autres fournitures métalliques pour le bureau, pour la maroquinerie, etc.
- la fabrication d’articles de voirie
- la fabrication d’éléments de couverture en métal ; gouttières, faîtages, etc.
- la fabrication de matériel de voies assemblé
- la fabrication de sacs en feuilles métalliques minces
- la fabrication de coffres-forts, de portes blindées et de compartiments pour chambres fortes fabrication d’aimants permanents
- la fabrication d’articles divers en métaux communs : • échelles et escabeaux • panneaux indicateurs • hélices, pales, ancres • cloches, clochettes et grelots • badges et insignes • baleines et manches de parapluie • peignes, brosses, bigoudis, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’armes blanches (cf. 25.71Z)
- la fabrication de caddies (cf. 30.99Z)
- la fabrication de mobilier métallique (cf. 31.0)
- la fabrication d’articles de sport (cf. 32.30Z)
- la fabrication de jeux et jouets (cf. 32.40Z)
- la construction de chambres fortes (cf. 43.99D) Produits associés : 25.99.21, 25.99.22, 25.99.23, 25.99.24, 25.99.25, 25.99.26, 25.99.29, 25.99.99p

Coordonnées de l'établissement :
EJ ARDENNES

Adresse :
ZA DE BRAUX
Rue DES AULNES
08120 BOGNY-SUR-MEUSE

Liens de succession de l'établissement :

04/08/2008 : Succession

Prédécesseur : EJ ARDENNES
Continuité économique

Accords d'entreprise :

27/04/2023 : ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00823001695
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2023
Date de dépôt : 09/05/2023
Date du texte : 27/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2026
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes (0827)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EJ ARDENNES
Siret : 33060819100020
Code APE : 2599B
Secteur : Fabrication d'autres articles métalliques

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

05/01/2023 : ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00823001588
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/01/2023
Date de dépôt : 05/01/2023
Date du texte : 05/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EJ ARDENNES
Siret : 33060819100020
Code APE : 2599B
Secteur : Fabrication d'autres articles métalliques

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

19/12/2022 : ACCORD SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU TEMPS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00822001565
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/01/2023
Date de dépôt : 20/12/2022
Date du texte : 19/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EJ ARDENNES
Siret : 33060819100020
Code APE : 2599B
Secteur : Fabrication d'autres articles métalliques

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

17/11/2022 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE"

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00822001533
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/11/2022
Date de dépôt : 25/11/2022
Date du texte : 17/11/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes (0827)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EJ ARDENNES
Siret : 33060819100020
Code APE : 2599B
Secteur : Fabrication d'autres articles métalliques

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/07/1984

Dénomination : EJ ARDENNES

Activité principale : Fabrication d'autres articles métalliques (NAFRev2 : 25.99B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

EJ ARDENNES - Bogny-sur-Meuse (siège)EJ ARDENNES - Bogny-sur-Meuse (fermé)

Marques françaises :

09/05/2007 : TRAPADAL

N° national/d'enregistrement : 3499370
Date de dépôt : 09/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures modulaires en acier (construction), couvertures pour aménagement de chambres spéciales (construction), étanches ou non, en fonte ductile, en acier galvanisé, en acier inoxydable, en aluminium, en alliage de cuivre, en alliage de titane, en alliage de zirconium, en alliage de nickel, en argent et en or, couvercles métalliques de trous d'hommes.

Déposant 1 : EJ ARDENNES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330608191
Adresse :
Rue des Aulnes, ZA de braux
08120 BOGNY-SUR-MEUSE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647342
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

26/03/2007 : NORSTEEL

N° national/d'enregistrement : 3490524
Date de dépôt : 26/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, construction transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, dispositifs métalliques pour fermeture d'accès enterrés et/ou de bâtiments, fonte d'assainissement, de voirie et de bâtiment, fonte d'ornement et de décoration, mobilier urbain, à savoir installations métalliques pour parquer des bicyclettes, poteaux métalliques, protection d'arbres métalliques, supports de sac poubelles métalliques, arceaux de protection, bornes, à savoir bornes métalliques, escamotables ou non, bornes métalliques anti-stationnement ; corbeilles métalliques, couvertures modulaires en acier (construction) et fontes des caniveaux, trémies métalliques non mécaniques, matériaux pour voix ferrées métalliques, couvertures pour aménagement de chambres spéciales (construction), étanches ou non, en fonte ductile, en acier galvanisé, en acier inoxydable, en aluminium, en alliage de cuivre, en alliage de titane, en alliage de zirconium, en alliage de nickel, en argent et en or, caillebottis métalliques, grilles métalliques, châssis métalliques (construction), treillis métalliques, accessoires de support et tirage de câbles en acier galvanisé, en aluminium, en acier inoxydable, en alliage de nickel pour chambres techniques enterrées, à savoir crosses de descente métalliques, anneaux de tirage métalliques, consoles métalliques ; panier ramasse boue métallique, chaînes de sûreté, fermetures métalliques de porte anti-panique, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, couvercles métalliques de trous d'hommes, couvercles de toit métalliques, dalles métalliques, marches d'escalier métalliques, échelles métalliques, équerres métalliques (construction), boulonnerie métallique, visserie métallique, vérins à savoir mécanisme d'assistance au levage de tampons métalliques et ressorts de toute nature (quincaillerie métallique), systèmes anti-retours à savoir éléments métalliques et mécaniques de blocage en position ouverte de couverture, de regards, de dalles, de portes, de battants, de tampons.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Barrières de protection, barrières anti-chutes, gardes corps, grilles anti-chutes, systèmes anti-intrusions, systèmes antivol, systèmes anti-effraction, systèmes anti-chutes, systèmes de détection de fuites, de gaz, d'eau.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en génie civil et assistance techniques avec ou sans rapport avec la conduite des affaires pour tous produits de couverture de réseau et de chambres se rapportant à la voirie, à la construction de chambres techniques pour le bâtiment.

Déposant 1 : FMC CREATIONS INDUSTRIELLES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330608191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

17/07/2000 : LYNX, UN AUTRE REGARD...

N° national/d'enregistrement : 3041117
Date de dépôt : 17/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.

Déposant 1 : EJ ARDENNES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330608191
Adresse :
rue des Aulnes, ZA De Braux
08120 BOGNY-SUR-MEUSE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. GEORGE Michel
Adresse :
49 avenue des Champs- Eysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455390
Date de demande : 17/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745006
Date de demande : 07/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Publications au Bodacc :

05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°498
NOJO : 08022023S003375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022