EDITIONS RENE CHATEAU

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/07/1982

Enseigne : FILMEL ET LA MEMOIRE DU CINEMA

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30358847900038 / Siren : 303588479 / NIC : 00038

N° de TVA : FR 51 303588479

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

59 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale

Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires tel- les que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d’autres établissements, ainsi que leur pro- jection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses. Cette division comprend également les activités liées à l’enregistrement sonore, c’est-à-dire la production de ma- trices sonores, leur promotion et leur distribution, l’édition musicale ainsi que les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs.

59.1 : Activités cinématographiques, vidéo et de télévision

Ce groupe comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette, DVD ou autre support, y compris la diffusion numérique, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision ; les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc. ; la distribution de films cinématographiques et autres productions (cassettes vidéo, DVD, etc.) à d’autres établissements, ainsi que leur projection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses.

59.13 : Distribution de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

Cette classe ne comprend pas :
- le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD ou de DVD à partir d’originaux (cf. 18.20Z)

59.13A : Distribution de films cinématographiques

Cette sous-classe comprend :
- la distribution (vente ou location) de films, de bandes vidéo, de DVD et d’autres productions similaires auprès des cinémas, des réseaux et stations de télévision et d’autres exploitants

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition et la distribution vidéo (cf. 59.13B) Produits associés : 59.13.11p, 59.13.12p

Coordonnées de l'établissement :
EDITIONS RENE CHATEAU

Adresse :
72 Rue LAURISTON
75116 PARIS 16

Historique de l'établissement :

21/07/2010 : enseigne

Enseigne : FILMEL ET LA MEMOIRE DU CINEMA

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Distribution de films cinématographiques (NAFRev2 : 59.13A)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Distribution de films cinématographiques (NAF1993 : 92.1F)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1975

Dénomination : EDITIONS RENE CHATEAU

Dénomination usuelle: RENE CHATEAU VIDEO

Activité principale : Distribution de films cinématographiques (NAFRev2 : 59.13A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

EDITIONS RENE CHATEAU - Paris (siège)EDITIONS RENE CHATEAU - Saint-Tropez

Marques françaises :

09/08/2017 : La femme que j'ai le plus aimée

N° national/d'enregistrement : 4382104
Date de dépôt : 09/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : EDITIONS RENE CHATEAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303588479
Adresse :
72 rue Lauriston
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Isabelle DUMORTIER MEYNIER
Adresse :
9 Place des Ternes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

09/08/2017 : La femme que j'ai le plus aimée

N° national/d'enregistrement : 4382104
Date de dépôt : 09/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : EDITIONS RENE CHATEAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303588479
Adresse :
72 rue Lauriston
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Isabelle DUMORTIER MEYNIER
Adresse :
9 Place des Ternes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

07/10/2005 : LA MEMOIRE DU CINEMA FRANCAIS

N° national/d'enregistrement : 3385778
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sac, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cartes à jouer. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de jouneaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents ; bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposations à buts commerciaux ou de publicité. Educations ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : EDITIONS RENE CHATEAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303588479
Adresse :
72, rue Lauriston
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Maître Isabelle DUMORTIER MEYNIER, Avocat
Adresse :
9 place des Ternes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597373
Date de demande : 18/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/03/2005 : PUNCH VIDEO

N° national/d'enregistrement : 3350352
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartonnages et feuilles : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films pour l'emballage en papier et plastique ; tubes en carton, papier pour appareil enregistreur ; cartes à jouer en papier ou en plastique ; clichés. Jeux et jouets. Publicité : distribution de prospectus et d'échantillons ; reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement ; édition de livres et de revues ; production de spectacles, de films, agence pour artistes ; location de films ; d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bande vidéo ; organisation de concours éducatifs ou de divertissements, de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loterie ; réservation de places de spectacles ; conception et production d'émissions télévisées. Conception et production d'émissions télévisées.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : EDITIONS RENE CHATEAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303588479
Adresse :
72, rue Lauriston
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Maître Isabelle DUMORTIER MEYNIER, Avocat
Adresse :
9 place des Ternes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 422716
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2005-51
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 9 : Appareils photographiques, cinématographiques et optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-19
Date du BOPI : 13/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597292
Date de demande : 17/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

06/01/2000 : MOVIE MEMORY

N° national/d'enregistrement : 3000263
Date de dépôt : 06/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques. Optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : EDITIONS RENE CHATEAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303588479
Adresse :
72 rue Lauriston
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Isabelle DUMORTIER MEYNIER, Avocate
Adresse :
9, place des Ternes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 335695
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 349562
Date de demande : 26/06/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-06
Date du BOPI : 11/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431546
Date de demande : 18/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

04/05/1998 : ENTREE DES ARTISTES

N° national/d'enregistrement : 98730885
Date de dépôt : 04/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : EDITIONS RENE CHATEAU société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303588479

Mandataire 1 : Isabelle DUMORTIER MEYNIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 317456
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377375
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

04/05/1998 : " LA SEQUENCE du SPECTATEUR "

N° national/d'enregistrement : 98730886
Date de dépôt : 04/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : EDITIONS RENE CHATEAU société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303588479

Mandataire 1 : Isabelle DUMORTIER MEYNIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377374
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Publications au Bodacc :

23/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4545
NOJO : 75012023S028356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022