EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL

Entreprise

EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL
Dernière mise à jour : 07/06/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/04/2014
Dénomination usuelle : EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL
Enseigne : EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33489882200062 / Siren : 334898822 / NIC : 00062
N° de TVA : FR 63 334898822
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.11 : Édition de livres
58.11Z : Édition de livres
Cette sous-classe comprend les activités d’édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l’édition de dictionnaires et d’encyclopédies
- l’édition d’atlas, de cartes et de plans
- l’édition de livres audio
- l’édition d’encyclopédies et d’ouvrages similaires sur CD-ROM

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de globes (cf. 32.99Z)
- l’édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- l’édition de livres musicaux et de partitions (cf. 59.20Z)
- les activités des auteurs indépendants, notamment la production d’œuvres originales (cf. 90.03B) Produits associés : 58.11.11, 58.11.12, 58.11.13, 58.11.14, 58.11.15, 58.11.16, 58.11.19, 58.11.20, 58.11.30, 58.11.41, 58.11.42, 58.11.50, 58.11.60 Remarque : Si la vente d’espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n’est pas le fruit d’une activité. Ces recettes, quand elles existent, n’entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l’activité principale.
Coordonnées de l'établissement :
EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL
Adresse :
6-8
6 Rue LEON JOUHAUX

75010 PARIS 10
Historique de l'établissement :
07/06/2017 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL
Dénomination usuelle : EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL
Liens de succession de l'établissement :
07/06/2017 : Succession
Prédécesseur : EDITIONS SOLEIL
Continuité économique
28/04/2014 : Succession
Prédécesseur : EDITIONS DELCOURT
Continuité économique
Accords d'entreprise :
06/07/2022 : Avenant à l'accord collectif portant sur la mise en place du télétravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522045050
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/11/2022
Date de dépôt : 12/07/2022
Date du texte : 06/07/2022
Date d'effet : 06/07/2022
Date de fin : 30/06/2024
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EDITIONS DELCOURT - EDITIONS SOLEIL
Siret : 33489882200062
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
22/03/2022 : PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - UES DELCOURT SOLEIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522040438
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 19/05/2022
Date de dépôt : 22/03/2022
Date du texte : 22/03/2022
Date d'effet : 22/03/2022
Date de fin : 21/03/2023
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE DELCOURT
Siret : 33489882200062
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/02/1986
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/03/2016 : LES LEGENDAIRES
N° national/d'enregistrement : 4257209
Date de dépôt : 16/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stations météo, baromètres, thermomètres, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité, fils, câbles électriques, prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; programmes informatiques téléchargeables ; autres programmes informatiques ; souris (informatique) ; tapis de souris ; claviers d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de l'information) ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; agendas électroniques ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashs, jeux vidéo (logiciels), jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos ; jeux vidéo pour consommateurs ; programmes de jeux vidéo de consommation ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux vidéo de consommation ; commandes, manettes de jeu et cartes de mémoire pour jeux vidéo de consommation ; programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux portables avec affichages à cristaux liquides ; adaptateurs pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux liquides ; programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour machines de jeux vidéo d'arcade ; ordinateurs ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage pour programmes informatiques ; appareils pour photocalques ; caisses enregistreuses ; machines de comptage ou de tri de pièces de monnaie ; enseignes électriques pour l'affichage de chiffres visés, de résultats actualisés ou d'autres données similaires ; machines photocopieuses ; machines à timbrer (dateurs) ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils de vérification des timbres-poste ; distributeurs automatiques ; équipements de stations-service à savoir distributeurs d'essence ; portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; appareils et équipement de secours ; casques de protection ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; simulateurs d'entraînement sportif ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; podomètres ; autres machines et instruments de mesure et de test non à usage médical ; machines et appareils de distribution ou commande électriques ; convertisseurs rotatifs ; batteries et piles ; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques ; fils et câbles électriques ; fers à repasser électriques ; vibreurs sonores électriques ; téléphones mobiles ; sangles pour téléphones mobiles ; autres pièces et parties constitutives de téléphones cellulaires ; programmes de jeux pour téléphones cellulaires ; autres machines et appareils de télécommunication ; noyaux magnétiques ; câbles de résistance (matériel électrique) ; électrodes non à usage médical ; bateaux-pompes à incendie ; lunettes de vision et de protection ; ceintures lestées pour plongée sous-marine ; bouées gonflables ; casques de protection pour le sport ; réservoirs d'air pour plongée sous-marine ; régulateurs pour plongée sous-marine ; disques compacts enregistrés ; autres disques acoustiques ; métronomes ; circuits électroniques et programmes de performances automatiques enregistrés sur CD-ROM pour instruments de musique électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; pellicules (films) impressionnées ; supports de diapositives ; fichiers vidéo téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, vélos, vélomoteurs ; chambres à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; albums, livres, livres illustrés, livres pour enfants, bandes dessinées, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers ; fascicules ; manuels ; brochures promotionnelles ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; articles pour reliures ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; serviettes à démaquiller en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes en papier, couche-culotte en papier ou en cellulose, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, filtres à café en papier ; papeterie à savoir carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, autocollants, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, stylos-feutres, crayons, stylos, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, liquides correcteurs, coupe-papier, porte-mine, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, cartes géographiques ; bobines pour rubans encreurs, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, tableaux magnétiques [articles de bureau] ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en cuir notamment serviettes [maroquinerie], porte-documents, sacs d'écolier, sacs de voyage, trousses de voyage, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés, étuis à lunettes, sacs à main, portemonnaie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; bagagerie et maroquinerie toutes matières à savoir sacs de campeurs, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, housses de téléphone, housses de tablette, housses d'ordinateur ; valises ; trousses de voyage, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins, supports en bois pour l'encens ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fèves, vaisselle en matière plastique ou en porcelaine pour les enfants ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de toilette à savoir serviettes de bain, serviettes de toilette en textile, gants de toilette ; linge de table, à savoir nappes, serviettes autres qu'en papier ; linge de lit à savoir taies d'oreillers, housses d'oreillers, housse de traversin, housses de couettes, draps, draps housses, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, jetés de lit, dessus de lit, doublures, édredons, enveloppes de matelas ; linge de maison ; linge de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doubles rideaux, mouchoirs [autres qu'en papier], mouchoirs de poche en matières textiles, essuie-mains en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ceintures (habillement), gants (habillement) ; vêtements à savoir chaussettes, chemises, costumes, cravates, lavallières, écharpes, foulards, maillots de bain, jupes, pantalons, pull-overs, polo, pulls en coton, pyjamas, lingerie, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vêtements imperméables, manteaux, manteaux imperméables, vestes, survestes, blousons, parka, vêtements en polaire, bas, collants, bermudas, débardeurs, tiges de bottes, bretelles, caleçons, peignoirs, antidérapants pour chaussures, semelles intérieures ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir souliers, mocassins, sandales, escarpins, bottes, chaussons, pantoufles, bottines ; chapellerie à savoir casquettes, bonnets, chapeaux, bandeaux pour la tête, bérets, gants ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; déguisements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets à savoir jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateaux et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulées [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéo ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage ; tentes ; maquillage (jeu) ; déguisements d'enfant pour jouer ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, à savoir d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non, sur supports correspondants disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; regroupement pour le compte de tiers, de produits et de fournisseurs de services, à l'exception des fournisseurs de service de transport, à savoir assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, magnétoscopes, lecteurs disques vidéo numériques, appareils photographiques y compris numériques, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio audio, auto radio audio, téléphones, téléphones numériques, téléphones portables, chargeurs pour téléphones portables, caméras, caméras numériques, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts ; vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications, services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphones, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques : sites Web, émissions de télé-achat ; promotion des ventes ; promotions des ventes pour des tiers ; promotion des produits ; promotion des produits pour des tiers ; opérations promotionnelles ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes autres qu'à buts publicitaires y compris publications électroniques et numériques autres que publicitaires de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte, de programmes multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compact et disques compact audionumériques, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non (montage) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique, à savoir production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques divertissements ; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, divertissements.

Déposant 1 : EDITIONS DELCOURT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : EDITIONS DELCOURT, A l'attention de Juliette MATHIEU
Adresse :
8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 673264
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Appareils et instruments optiques. Jumelles (optiques). Lunettes (optiques). Lunettes solaires. Etuis à lunettes. Lunettes de vision et de protection.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

16/03/2016 : LES LEGENDAIRES
N° national/d'enregistrement : 4257209
Date de dépôt : 16/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stations météo, baromètres, thermomètres, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité, fils, câbles électriques, prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; programmes informatiques téléchargeables ; autres programmes informatiques ; souris (informatique) ; tapis de souris ; claviers d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de l'information) ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; agendas électroniques ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashs, jeux vidéo (logiciels), cartes magnétiques, boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos ; jeux vidéo pour consommateurs ; programmes de jeux vidéo de consommation ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux vidéo de consommation ; commandes, manettes de jeu et cartes de mémoire pour jeux vidéo de consommation ; programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux portables avec affichages à cristaux liquides ; adaptateurs pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux liquides ; programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour machines de jeux vidéo d'arcade ; ordinateurs ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage pour programmes informatiques ; appareils pour photocalques ; caisses enregistreuses ; machines de comptage ou de tri de pièces de monnaie ; enseignes électriques pour l'affichage de chiffres visés, de résultats actualisés ou d'autres données similaires ; machines photocopieuses ; machines à timbrer (dateurs) ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils de vérification des timbres-poste ; distributeurs automatiques ; équipements de stations-service à savoir distributeurs d'essence, portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; appareils et équipement de secours ; casques de protection ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; simulateurs d'entraînement sportif ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils cinématographiques ; podomètres ; autres machines et instruments de mesure et de test non à usage médical ; machines et appareils de distribution ou commande électriques ; convertisseurs rotatifs ; batteries et piles ; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques ; fils et câbles électriques ; fers à repasser électriques ; vibreurs sonores électriques ; téléphones mobiles ; sangles pour téléphones mobiles ; autres pièces et parties constitutives de téléphones cellulaires ; programmes de jeux pour téléphones cellulaires ; autres machines et appareils de télécommunication ; noyaux magnétiques ; câbles de résistance (matériel électrique) ; électrodes non à usage médical, bateaux-pompes à incendie ; ceintures testées pour plongée sous-marine ; bouées gonflables ; casques de protection pour le sport, réservoirs d'air pour plongée sous-marine, régulateurs pour plongée sous-marine ; disques compacts enregistrés ; autres disques acoustiques ; métronomes ; circuits électroniques et programmes de performances automatiques enregistrés sur CD-ROM pour instruments de musique électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; pellicules (films) impressionnées ; supports de diapositives ; fichiers vidéo téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs, bicyclettes, vélos, vélomoteurs ; chambres à air pour pneumatiques, pneus, bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; albums, livres, livres illustrés, livres pour enfants, bandes dessinées, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers ; fascicules ; manuels ; brochures promotionnelles ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; articles pour reliures ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], affiches ; cartes postales, cartes de voeux, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; serviettes à démaquiller en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes en papier, couche-culotte en papier ou en cellulose, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique, filtres à café en papier ; papeterie à savoir carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, autocollants, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, stylos-feutres, crayons, stylos, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, liquides correcteurs, coupe-papier, porte-mine, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, cartes géographiques ; bobines pour rubans encreurs, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, tableaux magnétiques [articles de bureau] ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en cuir notamment serviettes [maroquinerie], porte-documents, sacs d'écolier, sacs de voyage, trousses de voyage, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés, sacs à main, portemonnaie, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; bagagerie et maroquinerie toutes matières à savoir sacs de campeurs, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, housses de téléphone, housses de tablette, housses d'ordinateur ; valises ; trousses de voyage, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers et habits pour animaux, muselières, selles, canne-sièges ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas, pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins, supports en bois pour l'encens ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fèves, vaisselle en matière plastique ou en porcelaine pour les enfants ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de toilette à savoir serviettes de bain, serviettes de toilette en textile, gants de toilette, linge de table, à savoir nappes, serviettes autres qu'en papier ; linge de lit à savoir taies d'oreillers, housses d'oreillers, housse de traversin, housses de couettes, draps, draps housses, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, jetés de lit, dessus de lit, doublures, édredons, enveloppes de matelas, linge de maison, linge de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doubles rideaux, mouchoirs [autres qu'en papier], mouchoirs de poche en matières textiles, essuie-mains en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ceintures (habillement), gants (habillement), vêtements à savoir chaussettes, chemises, costumes, cravates, lavallières, écharpes, foulards, maillots de bain, jupes, pantalons, pull-overs, polo, pulls en coton, pyjamas, lingerie, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vêtements imperméables, manteaux, manteaux imperméables, vestes, survestes, blousons, parka, vêtements en polaire, bas, collants, bermudas, débardeurs, tiges de bottes, bretelles, caleçons, peignoirs, antidérapants pour chaussures, semelles intérieures, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir souliers, mocassins, sandales, escarpins, bottes, chaussons, pantoufles, bottines ; chapellerie à savoir casquettes, bonnets, chapeaux, bandeaux pour la tête, bérets, gants, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; déguisements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets à savoir jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateaux et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs, patins à roulettes, planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries) ; objets de cotillon, cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu, personnages articulées [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige, bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéo ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage ; tentes ; maquillage (jeu) ; déguisements d'enfant pour jouer ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires, gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire, services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales, promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, à savoir d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non, sur supports correspondants disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; regroupement pour le compte de tiers, de produits et de fournisseurs de services, à l'exception des fournisseurs de service de transport, à savoir assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, magnétoscopes, lecteurs disques vidéo numériques, appareils photographiques y compris numériques, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio audio, auto radio audio, téléphones, téléphones numériques, téléphones portables, chargeurs pour téléphones portables, caméras, caméras numériques, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications, services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphones, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques : sites Web, émissions de télé-achat, promotion des ventes ; promotions des ventes pour des tiers ; promotion des produits ; promotion des produits pour des tiers ; opérations promotionnelles ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes autres qu'à buts publicitaires y compris publications électroniques et numériques autres que publicitaires de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte, de programmes multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compact et disques compact audionumériques, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non (montage) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; organisation de spectacles, production artistique, à savoir production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques divertissements ; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, divertissements.

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Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Appareils et instruments optiques. Jumelles (optiques). Lunettes (optiques). Lunettes solaires. Etuis à lunettes. Lunettes de vision et de protection.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

16/03/2016 : LES LEGENDAIRES
N° national/d'enregistrement : 4257209
Date de dépôt : 16/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stations météo, baromètres, thermomètres, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité, fils, câbles électriques, prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; programmes informatiques téléchargeables ; autres programmes informatiques ; souris (informatique) ; tapis de souris ; claviers d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de l'information) ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; agendas électroniques ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashs, jeux vidéo (logiciels), jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos ; jeux vidéo pour consommateurs ; programmes de jeux vidéo de consommation ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux vidéo de consommation ; commandes, manettes de jeu et cartes de mémoire pour jeux vidéo de consommation ; programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux portables avec affichages à cristaux liquides ; adaptateurs pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux liquides ; programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour machines de jeux vidéo d'arcade ; ordinateurs ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage pour programmes informatiques ; appareils pour photocalques ; caisses enregistreuses ; machines de comptage ou de tri de pièces de monnaie ; enseignes électriques pour l'affichage de chiffres visés, de résultats actualisés ou d'autres données similaires ; machines photocopieuses ; machines à timbrer (dateurs) ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils de vérification des timbres-poste ; distributeurs automatiques ; équipements de stations-service à savoir distributeurs d'essence ; portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; appareils et équipement de secours ; casques de protection ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; simulateurs d'entraînement sportif ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; podomètres ; autres machines et instruments de mesure et de test non à usage médical ; machines et appareils de distribution ou commande électriques ; convertisseurs rotatifs ; batteries et piles ; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques ; fils et câbles électriques ; fers à repasser électriques ; vibreurs sonores électriques ; téléphones mobiles ; sangles pour téléphones mobiles ; autres pièces et parties constitutives de téléphones cellulaires ; programmes de jeux pour téléphones cellulaires ; autres machines et appareils de télécommunication ; noyaux magnétiques ; câbles de résistance (matériel électrique) ; électrodes non à usage médical ; bateaux-pompes à incendie ; lunettes de vision et de protection ; ceintures lestées pour plongée sous-marine ; bouées gonflables ; casques de protection pour le sport ; réservoirs d'air pour plongée sous-marine ; régulateurs pour plongée sous-marine ; disques compacts enregistrés ; autres disques acoustiques ; métronomes ; circuits électroniques et programmes de performances automatiques enregistrés sur CD-ROM pour instruments de musique électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; pellicules (films) impressionnées ; supports de diapositives ; fichiers vidéo téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, vélos, vélomoteurs ; chambres à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Déposant 1 : EDITIONS DELCOURT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : EDITIONS DELCOURT, A l'attention de Juliette MATHIEU
Adresse :
8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

16/03/2016 : LES LEGENDAIRES
N° national/d'enregistrement : 4257209
Date de dépôt : 16/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stations météo, baromètres, thermomètres, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité, fils, câbles électriques, prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; programmes informatiques téléchargeables ; autres programmes informatiques ; souris (informatique) ; tapis de souris ; claviers d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de l'information) ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; agendas électroniques ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashs, jeux vidéo (logiciels), jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos ; jeux vidéo pour consommateurs ; programmes de jeux vidéo de consommation ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux vidéo de consommation ; commandes, manettes de jeu et cartes de mémoire pour jeux vidéo de consommation ; programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux portables avec affichages à cristaux liquides ; adaptateurs pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux liquides ; programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour machines de jeux vidéo d'arcade ; ordinateurs ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage pour programmes informatiques ; appareils pour photocalques ; caisses enregistreuses ; machines de comptage ou de tri de pièces de monnaie ; enseignes électriques pour l'affichage de chiffres visés, de résultats actualisés ou d'autres données similaires ; machines photocopieuses ; machines à timbrer (dateurs) ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils de vérification des timbres-poste ; distributeurs automatiques ; équipements de stations-service à savoir distributeurs d'essence ; portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; appareils et équipement de secours ; casques de protection ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; simulateurs d'entraînement sportif ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; podomètres ; autres machines et instruments de mesure et de test non à usage médical ; machines et appareils de distribution ou commande électriques ; convertisseurs rotatifs ; batteries et piles ; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques ; fils et câbles électriques ; fers à repasser électriques ; vibreurs sonores électriques ; téléphones mobiles ; sangles pour téléphones mobiles ; autres pièces et parties constitutives de téléphones cellulaires ; programmes de jeux pour téléphones cellulaires ; autres machines et appareils de télécommunication ; noyaux magnétiques ; câbles de résistance (matériel électrique) ; électrodes non à usage médical ; bateaux-pompes à incendie ; lunettes de vision et de protection ; ceintures lestées pour plongée sous-marine ; bouées gonflables ; casques de protection pour le sport ; réservoirs d'air pour plongée sous-marine ; régulateurs pour plongée sous-marine ; disques compacts enregistrés ; autres disques acoustiques ; métronomes ; circuits électroniques et programmes de performances automatiques enregistrés sur CD-ROM pour instruments de musique électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; pellicules (films) impressionnées ; supports de diapositives ; fichiers vidéo téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, vélos, vélomoteurs ; chambres à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; albums, livres, livres illustrés, livres pour enfants, bandes dessinées, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers ; fascicules ; manuels ; brochures promotionnelles ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; articles pour reliures ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; serviettes à démaquiller en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes en papier, couche-culotte en papier ou en cellulose, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, filtres à café en papier ; papeterie à savoir carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, autocollants, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, stylos-feutres, crayons, stylos, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, liquides correcteurs, coupe-papier, porte-mine, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, cartes géographiques ; bobines pour rubans encreurs, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, tableaux magnétiques [articles de bureau] ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en cuir notamment serviettes [maroquinerie], porte-documents, sacs d'écolier, sacs de voyage, trousses de voyage, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés, étuis à lunettes, sacs à main, portemonnaie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; bagagerie et maroquinerie toutes matières à savoir sacs de campeurs, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, housses de téléphone, housses de tablette, housses d'ordinateur ; valises ; trousses de voyage, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins, supports en bois pour l'encens ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fèves, vaisselle en matière plastique ou en porcelaine pour les enfants ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de toilette à savoir serviettes de bain, serviettes de toilette en textile, gants de toilette ; linge de table, à savoir nappes, serviettes autres qu'en papier ; linge de lit à savoir taies d'oreillers, housses d'oreillers, housse de traversin, housses de couettes, draps, draps housses, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, jetés de lit, dessus de lit, doublures, édredons, enveloppes de matelas ; linge de maison ; linge de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doubles rideaux, mouchoirs [autres qu'en papier], mouchoirs de poche en matières textiles, essuie-mains en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ceintures (habillement), gants (habillement) ; vêtements à savoir chaussettes, chemises, costumes, cravates, lavallières, écharpes, foulards, maillots de bain, jupes, pantalons, pull-overs, polo, pulls en coton, pyjamas, lingerie, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vêtements imperméables, manteaux, manteaux imperméables, vestes, survestes, blousons, parka, vêtements en polaire, bas, collants, bermudas, débardeurs, tiges de bottes, bretelles, caleçons, peignoirs, antidérapants pour chaussures, semelles intérieures ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir souliers, mocassins, sandales, escarpins, bottes, chaussons, pantoufles, bottines ; chapellerie à savoir casquettes, bonnets, chapeaux, bandeaux pour la tête, bérets, gants ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; déguisements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets à savoir jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateaux et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulées [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéo ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage ; tentes ; maquillage (jeu) ; déguisements d'enfant pour jouer ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, à savoir d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non, sur supports correspondants disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; regroupement pour le compte de tiers, de produits et de fournisseurs de services, à l'exception des fournisseurs de service de transport, à savoir assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, magnétoscopes, lecteurs disques vidéo numériques, appareils photographiques y compris numériques, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio audio, auto radio audio, téléphones, téléphones numériques, téléphones portables, chargeurs pour téléphones portables, caméras, caméras numériques, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts ; vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications, services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphones, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques : sites Web, émissions de télé-achat ; promotion des ventes ; promotions des ventes pour des tiers ; promotion des produits ; promotion des produits pour des tiers ; opérations promotionnelles ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes autres qu'à buts publicitaires y compris publications électroniques et numériques autres que publicitaires de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte, de programmes multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compact et disques compact audionumériques, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non (montage) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique, à savoir production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques divertissements ; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, divertissements.

Déposant 1 : EDITIONS DELCOURT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : EDITIONS DELCOURT, A l'attention de Juliette MATHIEU
Adresse :
8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : TONKAM
N° national/d'enregistrement : 4234497
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques et numériques téléchargeables ; publications électroniques et numériques téléchargeables de bandes dessinées ; films cinématographiques ; supports vidéo et DVD préenregistrés ; supports numériques d'enregistrement de compilation pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables de bandes dessinées ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours ; organisation de festivals et de cérémonies ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'événements à caractère culturel et pédagogique ; services de publication et d'édition de livres, de bandes dessinées, de journaux et de périodiques ; services d'édition en ligne ; services de clubs dédiés aux personnages et aux auteurs de bandes dessinées [divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films et de spectacles dans le domaine de la bande dessinée.

Déposant 1 : EDITIONS DELCOURT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ
Adresse :
9 rue Scribe
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : TONKAM
N° national/d'enregistrement : 4234497
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques et numériques téléchargeables ; publications électroniques et numériques téléchargeables de bandes dessinées ; films cinématographiques ; supports vidéo et DVD préenregistrés ; supports numériques d'enregistrement de compilation pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables de bandes dessinées ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours ; organisation de festivals et de cérémonies ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'événements à caractère culturel et pédagogique ; services de publication et d'édition de livres, de bandes dessinées, de journaux et de périodiques ; services d'édition en ligne ; services de clubs dédiés aux personnages et aux auteurs de bandes dessinées [divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films et de spectacles dans le domaine de la bande dessinée.

Déposant 1 : EDITIONS DELCOURT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ
Adresse :
9 rue Scribe
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

08/01/2013 : TAPAS
N° national/d'enregistrement : 3973243
Date de dépôt : 08/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Suite à la décision rapportant l'enregistrement, la publication de l'enregistrement de la marque No 13/ 3 973 243 au BOPI 14/44 du 31 octobre 2014, est à considérer comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : GUY DELCOURT PRODUCTIONS, SAS
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
54 RUE D'HAUTEVILLE
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : SELARL CABINET PIERRAT, Mme VIARIS DE LESEGNO SOPHIE
Adresse :
91 BOULEVARD RASPAIL
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 657858
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/10/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-44
Texte de l'erratum publié : Suite à la décision rapportant l'enregistrement, la publication de l'enregistrement de la marque No 13/ 3 973 243 au BOPI 14/44 du 31 octobre 2014, est à considérer comme nulle et non avenue.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

08/01/2013 : TAPAS
N° national/d'enregistrement : 3973243
Date de dépôt : 08/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Suite à la décision rapportant l'enregistrement, la publication de l'enregistrement de la marque No 13/ 3 973 243 au BOPI 14/44 du 31 octobre 2014, est à considérer comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : GUY DELCOURT PRODUCTIONS, SAS
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
54 RUE D'HAUTEVILLE
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : SELARL CABINET PIERRAT, Mme VIARIS DE LESEGNO SOPHIE
Adresse :
91 BOULEVARD RASPAIL
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 657858
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel;Erratum
Référence associée à l'événement : 691664
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/10/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-44
Texte de l'erratum publié : Suite à la décision rapportant l'enregistrement, la publication de l'enregistrement de la marque No 13/ 3 973 243 au BOPI 14/44 du 31 octobre 2014, est à considérer comme nulle et non avenue.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

13/02/2012 : LES LEGENDAIRES
N° national/d'enregistrement : 3896751
Date de dépôt : 13/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; livre électronique ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : GUY DELCOURT PRODUCTIONS, SAS
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : Mme. SOPHIE VIARIS DE LESEGNO
Adresse :
91 BOULEVARD RASPAIL
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

20/08/2008 : ALLEZ RACONTE
N° national/d'enregistrement : 3594850
Date de dépôt : 20/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : GUY DELCOURT PRODUCTIONS SARL
Numéro de SIREN : 334898822

Mandataire 1 : Sophie Viaris de Lesegno

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 745619
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE DELCOURT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-04

20/08/2008 : ALLEZ RACONTE
N° national/d'enregistrement : 3594850
Date de dépôt : 20/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : GUY DELCOURT PRODUCTIONS SARL
Numéro de SIREN : 334898822

Mandataire 1 : Sophie Viaris de Lesegno

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 745619
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE DELCOURT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-04

16/01/2006 : GRABOUILLON
N° national/d'enregistrement : 3403401
Date de dépôt : 16/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;Bijouterie ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; boîtiers de montre.Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou tévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GUY DELCOURT PRODUCTIONS SARL
Numéro de SIREN : 334898822

Mandataire 1 : GUY DELCOURT PRODUCTIONS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

26/09/2005 : LES BLAGUES EN BD
N° national/d'enregistrement : 3381915
Date de dépôt : 26/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papier ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visites ; affiches ; tracts ; prospectus ; publications sur support papier ; revues ; Journaux et périodiques ; magazines ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; fournitures pour l'écriture ; caractères d'imprimerie. • édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production et représentation de spectacles ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; production et représentation de programmes radiophoniques et audiovisuels. • agence de presse et d'information (nouvelles) ; communications, à savoir transmission d'informations par réseaux numériques et notamment Internet ; communication par réseaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GUY DELCOURT PRODUCTIONS SARL
Numéro de SIREN : 334898822

Mandataire 1 : Maître Sophie VIARIS de LESEGNO Avocat à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-09

22/03/1996 : T
N° national/d'enregistrement : 96617240
Date de dépôt : 22/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels ; vidéocassettes vierges ou imprimés, programmes de jeux sur ordinateurs. ; Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies, papeterie et notamment agendas, almanachs, cahiers, calendriers, répertoires, carnets, taille crayons, gommes à effacer, stylos et crayons ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Articles en papier, en carton à savoir affiches ; patrons pour la confection des vêtements. ; Cartes à jouer. ; Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement), divertissements radiophoniques et télévisés ; production de films, publication et édition de livres, de revues, notamment de bandes dessinées ; montage de programmes radiophoniques et télévisés. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Reportages photographies.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : EDITIONS DELCOURT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie
Adresse :
9 rue Scribe
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660228
Date de demande : 24/12/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : EDITIONS DELCOURT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309070
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2606700
Date de demande : 12/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

11/03/1996 : EDITIONS TONKAM
N° national/d'enregistrement : 96615109
Date de dépôt : 11/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies. ; Impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie. ; Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement), divertissement radiophonique et télévisé ; production de films, publication et édition de livres, de revues, notamment de bandes dessinées ; montage de programmes radiophoniques et télévisés. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Reportages photographiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : EDITIONS DELCOURT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie
Adresse :
9 rue Scribe
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660228
Date de demande : 24/12/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : EDITIONS DELCOURT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-16
Date du BOPI : 19/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309069
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2606682
Date de demande : 12/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

26/04/1994 : TONKAM
N° national/d'enregistrement : 94517360
Date de dépôt : 26/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; vidéo cassettes vierges ou imprimées, programmes de jeux sur ordinateur.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer ; caractères d'imprimerie; clichés
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : EDITIONS DELCOURT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334898822
Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie
Adresse :
9 rue Scribe
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625482
Date de demande : 03/06/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Bénéficiare 1 : EDITIONS DELCOURT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 755412
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; vidéo cassettes vierges ou imprimées, programmes de jeux sur ordinateur. Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie à savoir livres, albums, bandes dessinées, magazines, affiches, calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Classe 28 : Cartes à jouer.

Bénéficiare 1 : GROUPE DELCOURT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-23
Date du BOPI : 10/06/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254182
Date de demande : 10/12/2003
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560355
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Publications au Bodacc :
26/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2256
NOJO : 7501BP1986B0260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Membre du comité de surveillance : Adeline, Pierre-Adrien ; Membre du comité de surveillance partant : Champenois, Caroline
Montant du capital : 1210520 EUR
08/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4349
NOJO : 75012023S091211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4622
NOJO : 75012022S073613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7013
NOJO : 75012021S044204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4865
NOJO : 75012020S030795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8933
NOJO : 75012019S064904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4196
NOJO : 75012018S033411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4845
NOJO : 75012017S066323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GROUPE DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6604
NOJO : 75012016S079467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7038
NOJO : 75012015S061078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°856
NOJO : BXB152260013739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Nehlig, Brigitte, Commissaire aux comptes suppléant partant : Bodez, Cécile
Montant du capital : 1200000 EUR
23/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1084
NOJO : BXB14259000652I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Delcourt, Guy Jean Marie, nomination du Président : DELCOURT PRODUCTIONS
Montant du capital : 1200000 EUR
13/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2592
NOJO : 75012014S042383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2593
NOJO : 75012014S042386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°642
NOJO : BXB141670012483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
Nom commercial : EDITIONS DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1200000 EUR
19/08/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7674
NOJO : 75012013S039149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7675
NOJO : 75012013S039156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1521
NOJO : BXB13196002270F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le nom commercial et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
Nom commercial : EDITIONS DELCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire Nehlig, Brigitte
Montant du capital : 1200000 EUR
06/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°607
NOJO : BXB12243000625K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Colin, Thierry
Montant du capital : 1200000 EUR
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7546
NOJO : BXC12234018266U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
05/09/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7547
NOJO : BXC12234018267W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
12/08/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°736
NOJO : BXA12219001124L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 29/06/2012
Publication légale : Les Petites Affiches, le 01/08/2012
Oppositions : Au lieu d'exploitation des éléments cédés 130 rue de Rivoli 75001 Paris pour la validité et la correspondance.

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1200000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 452 070 311
Dénomination : JEAN-CLAUDE GAWSEWITCH EDITEUR
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10205
NOJO : BXC11208013208R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
08/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10206
NOJO : BXC11208013209T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
31/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1572
NOJO : BXB11206002037W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1200000 EUR
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5793
NOJO : BXC10229004263J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
54 R D HAUTEVILLE
75010 PARIS
14/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°5794
NOJO : BXC10229004266P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
54 R D HAUTEVILLE
75010 PARIS
05/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1761
NOJO : BXB09358003750G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Nehlig, Brigittes, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Bodez, Cécile
Montant du capital : 1000000 EUR

Siège social :
Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8080
NOJO : BXC082080110199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1915
NOJO : BXB08202000678N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Delcourt, Guy Jean Marie, modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS.

Montant du capital : 1000000 EUR

Siège social :
Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4062
NOJO : BXC08212018901M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 334 898 822
Dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
54 rue d'Hauteville
75010 Paris
Historique de l'unité légale :
29/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/06/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
07/06/2017 : dénomination
Dénomination : GROUPE DELCOURT
23/02/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5720
28/04/2014 : code NIC
Code NIC : 00062
26/06/2013 : dénomination
Dénomination : EDITIONS DELCOURT
16/06/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Edition de livres (NAFRev1 : 22.1A)
Représentants légaux :
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Type : Personne Morale

Nom : DELCOURT PRODUCTIONS
Siren : 794664516
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
6-8 rue Léon Jouhaux
75010 Paris
France
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Exaltis -
61 rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Type : Personne Physique

Nom : Colin Thierry
Né le 31/10/1955 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
23/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°75542 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
23/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°75542 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
04/07/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°83853 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/05/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°51245 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
07/05/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°51245 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Dissolution
07/05/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°51245 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
28/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°51245 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Ancien siège: 54 RUE D HAUTEVILLE 75010 PARIS
28/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°51245 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°51245 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
04/04/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°32848 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion EDITIONS TONKAM
26/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°61515 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Ancienne dénomination : GUY DELCOURT PRODUCTIONS
26/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°61515 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°61515 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
28/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°77731 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
28/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°77731 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
16/06/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°68138 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/06/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°68138 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/06/2011 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°68138 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
16/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°68138 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
15/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°68138 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°68138 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
26/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°106384 déposé le 14/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°58186 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SARL
16/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°58186 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
16/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°58186 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
16/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°58186 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
16/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°58186 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
29/05/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°46279 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
27/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°38036 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
28/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°64837 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2007 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°64837 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°64837 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
29/12/2006 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°23951 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social AU 31 DECEMBBRE
29/12/2006 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°23951 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
29/12/2006 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°23951 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
30/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°11517 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
30/12/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°11517 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°11517 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/12/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°11517 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°11517 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°41068 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°41068 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°41068 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°15518 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/07/2000 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°69609 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 5 PASSAGE DU MONT CENIS - 75018 PARIS
05/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°69609 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°16702 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°16702 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°11301 déposé le 18/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°14037 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE A 44 RUE QUINCAMPOIX PARIS 75004
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°40967 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°40967 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 65 BIS RUE DES MARTYRS 75009 PARIS
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°40967 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°40967 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°23780 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°23780 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°47639 déposé le 05/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 5 PASSAGE DU MONT CENIS 75018 PARIS
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°47639 déposé le 05/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Type : Siège

Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 Paris
France
Nom commercial : EDITIONS DELCOURT
Enseigne : EDITIONS DELCOURT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/03/1986
Activité : L'édition, la production, la diffusion, la commercialisation de tous produits artistiques, culturels ou littéraires, la perception de commissions pour les services s'y rapportant et toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Type : Etablissement principal

Adresse :
6/8 rue Léon Jouhaux
75010 Paris
France
Nom commercial : EDITIONS DELCOURT
Enseigne : EDITIONS DELCOURT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/03/1986
Activité : L'édition, la production, la diffusion, la commercialisation de tous produits artistiques, culturels ou littéraires, la perception de commissions pour les services s'y rapportant et toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 36
Date d’ajout de l’observation : 06/06/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION EDITIONS TONKAM FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 6 Cité Paradis 75010 Paris RCS 310 611 553 RCS PARIS
Personnes morales :
13/04/2017 : EDITIONS DELCOURT
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/03/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 1200000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°79467 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°61078 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°42383 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°42386 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°39149 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°39156 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°53688 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°53689 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°41158 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°41159 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°41735 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°41738 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°31601 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°26993 déposé le 16/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°43090 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°12998 déposé le 09/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°8465 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°16120 déposé le 04/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°10248 déposé le 11/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°18851 déposé le 24/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°5900 déposé le 24/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°7000 déposé le 21/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°13492 déposé le 10/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°10685 déposé le 05/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°14597 déposé le 20/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°6534 déposé le 14/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°9893 déposé le 01/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°12650 déposé le 14/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°54188 déposé le 12/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°46713 déposé le 17/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°3322 déposé le 21/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°52473 déposé le 29/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°13318 déposé le 12/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02600
Dépôt : N°8104 déposé le 10/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 73613 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 1986B02600
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires458 000401 00057 00068 000
AHFonds commercial340 000340 000340 000
ATAutres immobilisations corporelles2 242 0001 285 000957 0001 030 000
AVImmobilisations en cours20 00020 000
BBCréances rattachées à des participations14 298 00014 298 00014 298 000
BHAutres immobilisations financières336 000336 000333 000
BJTOTAL (I)17 695 0001 686 00016 009 00016 071 000
BRProduits intermédiaires et finis8 268 0004 052 0004 215 0003 934 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 00057 000112 000
BXClients et comptes rattachés13 174 00035 00013 139 00013 315 000
BZAutres créances39 492 00028 078 00011 413 00010 365 000
CDValeurs mobilières de placement804 000804 0005 000
CFDisponibilités1 298 0001 298 0001 461 000
CHCharges constatées d’avance1 047 0001 047 0001 013 000
CJTOTAL (II)64 456 00032 166 00032 289 00030 589 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 152 00033 852 00048 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 200 0001 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 820 0005 820 000
DDRéserve légale (1)120 000120 000
DGAutres réserves19 780 00016 394 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 348 0003 986 000
DLTOTAL (I)31 268 00027 520 000
DPProvisions pour risques3 010 0003 221 000
DRTOTAL (III)3 010 0003 221 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 133 0004 076 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)827 000142 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 371 0004 407 000
DYDettes fiscales et sociales1 351 0001 228 000
EAAutres dettes6 328 0006 064 000
EBProduits constatés d’avance (2)9 0001 000
ECTOTAL (IV)14 020 00015 919 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 0001 0002 000
FJChiffres d’affaires nets34 585 00034 585 00035 487 000
FMProduction stockée4 000-718 000
FOSubventions d’exploitation10 0007 000
FQAutres produits33 338 00031 101 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 939 00065 878 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 0002 000
FWAutres achats et charges externes17 811 00017 334 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés385 000359 000
FYSalaires et traitements2 840 0002 673 000
FZCharges sociales1 235 0001 143 000
GEAutres charges6 830 0006 981 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 855 00062 144 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 084 0003 734 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)29 0004 000
GJProduits financiers de participations2 451 0001 689 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 00035 000
GNDifférences positives de change45 00047 000
GPTotal des produits financiers (V)2 620 0001 772 000
GRIntérêts et charges assimilées38 000123 000
GSDifférences négatives de change34 00095 000
GUTotal des charges financières (VI)72 000218 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 548 0001 553 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 661 0005 291 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 00079 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital191 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 00039 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-188 00040 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise95 000100 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 030 0001 245 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)70 602 00067 733 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 255 00063 746 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 348 0003 986 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles339 00061 000401 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles769 000516 0001 285 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 108 000578 0001 686 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 010 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
7CTOTAL GENERAL3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 010 0003 221 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières336 000
VAClients douteux ou litigieux13 174 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 491 000
VSCharges constatées d’avance1 047 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES54 050 00053 714 000336 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 129 0001 186 000943 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 0002 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 314 0003 314 000
8LProduits constatés d’avance9 0009 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 963 00013 019 000943 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice-1 174 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 44204 du 16/06/2021
Numéro de gestion : 1986B02600
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires458 000401 00057 00068 000
AHFonds commercial340 000340 000340 000
ATAutres immobilisations corporelles2 242 0001 285 000957 0001 030 000
AVImmobilisations en cours20 00020 000
BBCréances rattachées à des participations14 298 00014 298 00014 298 000
BHAutres immobilisations financières336 000336 000333 000
BJTOTAL (I)17 695 0001 686 00016 009 00016 071 000
BRProduits intermédiaires et finis8 268 0004 052 0004 215 0003 934 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 00057 000112 000
BXClients et comptes rattachés13 174 00035 00013 139 00013 315 000
BZAutres créances39 492 00028 078 00011 413 00010 365 000
CDValeurs mobilières de placement804 000804 0005 000
CFDisponibilités1 298 0001 298 0001 461 000
CHCharges constatées d’avance1 047 0001 047 0001 013 000
CJTOTAL (II)64 456 00032 166 00032 289 00030 589 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 152 00033 852 00048 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 200 0001 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 820 0005 820 000
DDRéserve légale (1)120 000120 000
DGAutres réserves19 780 00016 394 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 348 0003 986 000
DLTOTAL (I)31 268 00027 520 000
DPProvisions pour risques3 010 0003 221 000
DRTOTAL (III)3 010 0003 221 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 133 0004 076 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)827 000142 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 371 0004 407 000
DYDettes fiscales et sociales1 351 0001 228 000
EAAutres dettes6 328 0006 064 000
EBProduits constatés d’avance (2)9 0001 000
ECTOTAL (IV)14 020 00015 919 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 0001 0002 000
FJChiffres d’affaires nets34 585 00034 585 00035 487 000
FMProduction stockée4 000-718 000
FOSubventions d’exploitation10 0007 000
FQAutres produits33 338 00031 101 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 939 00065 878 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 0002 000
FWAutres achats et charges externes17 811 00017 334 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés385 000359 000
FYSalaires et traitements2 840 0002 673 000
FZCharges sociales1 235 0001 143 000
GEAutres charges6 830 0006 981 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 855 00062 144 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 084 0003 734 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)29 0004 000
GJProduits financiers de participations2 451 0001 689 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 00035 000
GNDifférences positives de change45 00047 000
GPTotal des produits financiers (V)2 620 0001 772 000
GRIntérêts et charges assimilées38 000123 000
GSDifférences négatives de change34 00095 000
GUTotal des charges financières (VI)72 000218 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 548 0001 553 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 661 0005 291 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 00079 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital191 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 00039 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-188 00040 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise95 000100 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 030 0001 245 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)70 602 00067 733 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 255 00063 746 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 348 0003 986 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles339 00061 000401 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles769 000516 0001 285 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 108 000578 0001 686 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 010 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
7CTOTAL GENERAL3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 010 0003 221 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières336 000
VAClients douteux ou litigieux13 174 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 491 000
VSCharges constatées d’avance1 047 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES54 050 00053 714 000336 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 129 0001 186 000943 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 0002 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 314 0003 314 000
8LProduits constatés d’avance9 0009 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 963 00013 019 000943 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice-1 174 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 64904 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 1986B02600
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires458 000401 00057 00068 000
AHFonds commercial340 000340 000340 000
ATAutres immobilisations corporelles2 242 0001 285 000957 0001 030 000
AVImmobilisations en cours20 00020 000
BBCréances rattachées à des participations14 298 00014 298 00014 298 000
BHAutres immobilisations financières336 000336 000333 000
BJTOTAL (I)17 695 0001 686 00016 009 00016 071 000
BRProduits intermédiaires et finis8 268 0004 052 0004 215 0003 934 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 00057 000112 000
BXClients et comptes rattachés13 174 00035 00013 139 00013 315 000
BZAutres créances39 492 00028 078 00011 413 00010 365 000
CDValeurs mobilières de placement804 000804 0005 000
CFDisponibilités1 298 0001 298 0001 461 000
CHCharges constatées d’avance1 047 0001 047 0001 013 000
CJTOTAL (II)64 456 00032 166 00032 289 00030 589 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 152 00033 852 00048 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 200 0001 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 820 0005 820 000
DDRéserve légale (1)120 000120 000
DGAutres réserves19 780 00016 394 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 348 0003 986 000
DLTOTAL (I)31 268 00027 520 000
DPProvisions pour risques3 010 0003 221 000
DRTOTAL (III)3 010 0003 221 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 133 0004 076 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)827 000142 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 371 0004 407 000
DYDettes fiscales et sociales1 351 0001 228 000
EAAutres dettes6 328 0006 064 000
EBProduits constatés d’avance (2)9 0001 000
ECTOTAL (IV)14 020 00015 919 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 0001 0002 000
FJChiffres d’affaires nets34 585 00034 585 00035 487 000
FMProduction stockée4 000-718 000
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GUTotal des charges financières (VI)72 000218 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 548 0001 553 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 661 0005 291 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 00079 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital191 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 00039 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-188 00040 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise95 000100 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 030 0001 245 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)70 602 00067 733 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 255 00063 746 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 348 0003 986 000
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CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles339 00061 000401 000
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CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 010 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
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UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 010 0003 221 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières336 000
VAClients douteux ou litigieux13 174 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 491 000
VSCharges constatées d’avance1 047 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES54 050 00053 714 000336 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 129 0001 186 000943 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 0002 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 314 0003 314 000
8LProduits constatés d’avance9 0009 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 963 00013 019 000943 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice-1 174 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 33411 du 25/05/2018
Numéro de gestion : 1986B02600
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires458 000401 00057 00068 000
AHFonds commercial340 000340 000340 000
ATAutres immobilisations corporelles2 242 0001 285 000957 0001 030 000
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CHCharges constatées d’avance1 047 0001 047 0001 013 000
CJTOTAL (II)64 456 00032 166 00032 289 00030 589 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 152 00033 852 00048 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 200 0001 200 000
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DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 348 0003 986 000
DLTOTAL (I)31 268 00027 520 000
DPProvisions pour risques3 010 0003 221 000
DRTOTAL (III)3 010 0003 221 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 133 0004 076 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)827 000142 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 371 0004 407 000
DYDettes fiscales et sociales1 351 0001 228 000
EAAutres dettes6 328 0006 064 000
EBProduits constatés d’avance (2)9 0001 000
ECTOTAL (IV)14 020 00015 919 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 0001 0002 000
FJChiffres d’affaires nets34 585 00034 585 00035 487 000
FMProduction stockée4 000-718 000
FOSubventions d’exploitation10 0007 000
FQAutres produits33 338 00031 101 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 939 00065 878 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 0002 000
FWAutres achats et charges externes17 811 00017 334 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés385 000359 000
FYSalaires et traitements2 840 0002 673 000
FZCharges sociales1 235 0001 143 000
GEAutres charges6 830 0006 981 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 855 00062 144 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 084 0003 734 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)29 0004 000
GJProduits financiers de participations2 451 0001 689 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 00035 000
GNDifférences positives de change45 00047 000
GPTotal des produits financiers (V)2 620 0001 772 000
GRIntérêts et charges assimilées38 000123 000
GSDifférences négatives de change34 00095 000
GUTotal des charges financières (VI)72 000218 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 548 0001 553 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 661 0005 291 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 00079 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital191 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 00039 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-188 00040 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise95 000100 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 030 0001 245 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)70 602 00067 733 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 255 00063 746 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 348 0003 986 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles339 00061 000401 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles769 000516 0001 285 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 108 000578 0001 686 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 010 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
7CTOTAL GENERAL3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 010 0003 221 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières336 000
VAClients douteux ou litigieux13 174 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 491 000
VSCharges constatées d’avance1 047 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES54 050 00053 714 000336 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 129 0001 186 000943 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 0002 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 314 0003 314 000
8LProduits constatés d’avance9 0009 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 963 00013 019 000943 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice-1 174 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 66323 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 1986B02600
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires458 000401 00057 00068 000
AHFonds commercial340 000340 000340 000
ATAutres immobilisations corporelles2 242 0001 285 000957 0001 030 000
AVImmobilisations en cours20 00020 000
BBCréances rattachées à des participations14 298 00014 298 00014 298 000
BHAutres immobilisations financières336 000336 000333 000
BJTOTAL (I)17 695 0001 686 00016 009 00016 071 000
BRProduits intermédiaires et finis8 268 0004 052 0004 215 0003 934 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 00057 000112 000
BXClients et comptes rattachés13 174 00035 00013 139 00013 315 000
BZAutres créances39 492 00028 078 00011 413 00010 365 000
CDValeurs mobilières de placement804 000804 0005 000
CFDisponibilités1 298 0001 298 0001 461 000
CHCharges constatées d’avance1 047 0001 047 0001 013 000
CJTOTAL (II)64 456 00032 166 00032 289 00030 589 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 152 00033 852 00048 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 200 0001 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 820 0005 820 000
DDRéserve légale (1)120 000120 000
DGAutres réserves19 780 00016 394 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 348 0003 986 000
DLTOTAL (I)31 268 00027 520 000
DPProvisions pour risques3 010 0003 221 000
DRTOTAL (III)3 010 0003 221 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 133 0004 076 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)827 000142 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 371 0004 407 000
DYDettes fiscales et sociales1 351 0001 228 000
EAAutres dettes6 328 0006 064 000
EBProduits constatés d’avance (2)9 0001 000
ECTOTAL (IV)14 020 00015 919 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 299 00046 660 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 0001 0002 000
FJChiffres d’affaires nets34 585 00034 585 00035 487 000
FMProduction stockée4 000-718 000
FOSubventions d’exploitation10 0007 000
FQAutres produits33 338 00031 101 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 939 00065 878 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 0002 000
FWAutres achats et charges externes17 811 00017 334 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés385 000359 000
FYSalaires et traitements2 840 0002 673 000
FZCharges sociales1 235 0001 143 000
GEAutres charges6 830 0006 981 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 855 00062 144 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 084 0003 734 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)29 0004 000
GJProduits financiers de participations2 451 0001 689 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 00035 000
GNDifférences positives de change45 00047 000
GPTotal des produits financiers (V)2 620 0001 772 000
GRIntérêts et charges assimilées38 000123 000
GSDifférences négatives de change34 00095 000
GUTotal des charges financières (VI)72 000218 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 548 0001 553 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 661 0005 291 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 00079 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital191 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 00039 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-188 00040 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise95 000100 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 030 0001 245 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)70 602 00067 733 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 255 00063 746 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 348 0003 986 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles339 00061 000401 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles769 000516 0001 285 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 108 000578 0001 686 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 010 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
7CTOTAL GENERAL3 221 0003 010 0003 221 0003 010 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 010 0003 221 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières336 000
VAClients douteux ou litigieux13 174 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 491 000
VSCharges constatées d’avance1 047 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES54 050 00053 714 000336 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 129 0001 186 000943 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 0002 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 314 0003 314 000
8LProduits constatés d’avance9 0009 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 963 00013 019 000943 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice-1 174 000

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