Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Annonce N°2266 NOJO : 007901MYG176627 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79) Date de commencement d'activité : 01/12/2001 Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital, transfert du siège social. Numéro d'identification : RCS Niort 440 290 351 Dénomination :EARL TOI ET MOI Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Administration : Gérant : AUDE Céline Mélanie Sylvie ; Gérant : AUDE Benjamin Daniel Serge Montant du capital : 8200.00 EUR
Annonce N°952 NOJO : 790117901399331 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79) Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.. Numéro d'identification : RCS Niort 440 290 351 Dénomination :EARL BULTEAU Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Administration : Gérant : BULTEAU Jean Loic Michel Serge ; Gérant : ROUSSEAU Chantal ; Gérant : AUDE Benjamin Daniel Serge en fonction le 28 Juillet 2017 Montant du capital : 8100.00 EUR
Greffe : Niort (7901) Numéro de gestion : 2001D00191 Dépôt : N°729 déposé le 23/02/2021 Etat : Déposé Décision : par M. Jean BULTEAU à Mme Céline BULTEAU et M. Benjamin AUDE
Greffe : Niort (7901) Numéro de gestion : 2001D00191 Dépôt : N°2569 déposé le 28/07/2017 Etat : Déposé Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
Numéro unique d’identification : 10 Greffe : Niort (7901) Numéro de gestion : 2001D00191 Type : Siège et établissement principal
Adresse : 3 Rue France Langoet 79360 La Foye-Monjault FRANCE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 01/12/2001 Activité : céréales culture sèche Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10 Greffe : Niort (7901) Numéro de gestion : 2001D00191 Type : Etablissement principal
Adresse : LE LOGIS DU GRAND BREUIL 79210 Mauzé-sur-le-Mignon FRANCE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 01/12/2001 Activité : CEREALES CULTURE SECHE Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Exploitation directe
Greffe : Niort (7901) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée Activité principale : céréales culture sèche
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2001 Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/12/2001
Type de capital : Fixe Capital : 8200.0 Devise : Euros Economie sociale et solidaire : Oui Durée de vie de la personne morale : 90 années
Greffe : Niort (7901) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée Activité principale : CEREALES CULTURE SECHE
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2001 Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/12/2001
Type de capital : Fixe Capital : 8000.0 Devise : Euros Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre Economie sociale et solidaire : Non Durée de vie de la personne morale : 50 années