EARL MICHEL DEZELLUS

Entreprise

EARL MICHEL DEZELLUS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/02/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41101552200013 / Siren : 411015522 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 38 411015522
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL MICHEL DEZELLUS
Adresse :
HAMEAU PAVILLON
Hameau PAVILLON

27310 HONGUEMARE-GUENOUVILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/02/1997
Dénomination : EARL MICHEL DEZELLUS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°531
NOJO : BXB103480022101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bernay 411 015 522
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MICHEL DEZELLUS
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 48000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
17/11/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Type : Personne Physique

Nom : DEZELLUS Michel Marie-Joseph
Né le 08/04/1953 à HONGUEMARE-GUENOUVILLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
HAMEAU PAVILLON
HONGUEMARE-GUENOUVILLE
27310 BOURG ACHARD
FRANCE
Dépôts des actes :
13/10/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Dépôt : N°1006 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Dépôt : N°205 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
11/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Dépôt : N°679 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
17/02/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Dépôt : N°76 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Dépôt : N°679 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Dépôt : N°679 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Dépôt : N°205 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Dépôt : N°1006 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
17/11/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1997D00011
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Hameau Pavillon
27310 Honguemare-Guenouville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/1997
Activité : Mise en valeur d'une exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/11/2010 : Ajout
Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1795
Date d’ajout de l’observation : 17/11/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 01/10/2010 Ancien : 7875 EUR Nouveau : 48000 EUR
Personnes morales :
17/11/2010 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MICHEL DEZELLUS
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL MICHEL DEZELLUS
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 48000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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