EARL LES SERRES DE CORNEILLA

Entreprise

EARL LES SERRES DE CORNEILLA
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/10/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40952172100012 / Siren : 409521721 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 35 409521721
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
EARL LES SERRES DE CORNEILLA
Adresse :
Allée TECH BEIL
66200 CORNEILLA-DEL-VERCOL
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/10/1996
Dénomination : EARL LES SERRES DE CORNEILLA
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7179
NOJO : 660100000359760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Perpignan 409 521 721
Dénomination : EARL LES SERRES DE CORNEILLA
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6523
NOJO : BXC13190015697R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Perpignan 409 521 721
Dénomination : EARL LES SERRES DE CORNEILLA
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Représentants légaux :
26/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Type : Personne Physique

Nom : VILA Franck
Né le 22/07/1978 à Perpignan (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
RN 114 la Croix de Fer
66200 Théza
France
Dépôts des actes :
02/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°004091 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°004876 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°004876 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°004091 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°004091 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°001247 déposé le 05/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/03/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°001247 déposé le 05/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°001247 déposé le 05/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°001645 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
04/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°001645 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
03/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°002533 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°002533 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/10/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°003508 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
30/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°003508 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
Etablissements :
26/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Type : Siège

Adresse :
Allée Tech Beil
66200 Corneilla-del-Vercol
France
26/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Type : Etablissement principal

Adresse :
Allée Tech Beil
66200 Corneilla-del-Vercol
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/1996
Activité : Activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la LOI N°88-1202 DU 30.12.88
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/03/2014 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
26/03/2014 : EARL LES SERRES DE CORNEILLA
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la LOI N°88-1202 DU 30.12.88

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°001230 déposé le 26/03/2014
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996D00426
Dépôt : N°003208 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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