EARL LA MAISONNETTE

Entreprise

EARL LA MAISONNETTE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38514379700012 / Siren : 385143797 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 92 385143797
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL LA MAISONNETTE
Adresse :
Lieu dit LA MAISONNETTE
17540 SAINT SAUVEUR D'AUNIS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1992
Dénomination : EARL LA MAISONNETTE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : EARL LA MAISONNETTE
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
27/09/1999 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Type : Personne Physique

Nom : BUOT Thierry, Claude
Né le 14/03/1969 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LA MAISONNETTE
17540 SAINT SAUVEUR D'AUNIS
FRANCE
Dépôts des actes :
16/03/2015 : Acte notarié
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°1888 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
15/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°1467 déposé le 27/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°1593 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de dénomination en celle de EARL LA MAISONNETTE Transformation en EARL DEMISSION D'UN DES GERANTS
31/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°1593 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de dénomination en celle de EARL LA MAISONNETTE Transformation en EARL DEMISSION D'UN DES GERANTS
01/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°544 déposé le 23/04/1992
Etat : Déposé
01/04/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°544 déposé le 23/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°1593 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de dénomination en celle de EARL LA MAISONNETTE Transformation en EARL DEMISSION D'UN DES GERANTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°1467 déposé le 27/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Dépôt : N°1888 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
27/09/1999 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1992D00064
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
LA MAISONNETTE
SAINT SAUVEUR D'AUNIS
17540 SAINT SAUVEUR D'AUNIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1992
Activité : CE GROUPEMENT A POUR OBJET L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES OU MIS A SA DISPOSITION PAR LES ASSOCIES ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI ET GENERALEMENT TOUTES ACTIVITES SE RATTACHANT A CET OBJET POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DU GROUPEMENT ET SOIENT CONFORMES AUX TEX- TES REGISSANT LES GAEC. LA REALISATION DE CET OBJET NE PEUT AVOIR LIEU QUE PAR UN TRAVAIL FAIT EN COMMUN PAR LES ASSOCIES DANS DES CONDITIONS COMPA- RABLES A CELLES EXISTANT DANS LES EXPLOITATIONS DE CARACTERE FAMILIAL.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/09/1999 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3521
Date d’ajout de l’observation : 14/11/1996
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : GAEC LA MAISONNETTE NOUVELLE : EARL LA MAISONNETTE TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE GAEC EN EARL PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE DE 85 ANNEES A COMPTER DU 31/10/96
27/09/1999 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3082
Date d’ajout de l’observation : 27/09/1999
Texte de l'observation : CAPITAL REDUIT DE 517.000 FRS A 65.575,70 FRS PUIS CONVERTI A 10.000 EUROS Date d'effet : 15/09/1999
Personnes morales :
27/09/1999 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA MAISONNETTE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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