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d'Auboncourt-Vauzelles

EARL FERME QUENET D

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40122034800015 / Siren : 401220348 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 84 401220348
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/05/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL FERME QUENET D
Adresse :

08310 SAINT-CLEMENT-À-ARNES
Historique de l'établissement :
07/12/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1995
Dénomination : EARL FERME QUENET D
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Sigle : EARL
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°135
NOJO : BXB150760022622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Sedan 401 220 348
Dénomination : EARL FERME QUENET D.
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
modification du Gérant Louis, nom d'usage : Quenet, Marie-Thérèse Aline
Montant du capital : 461615.62 EUR
31/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°94
NOJO : BXB10204000760O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Date de commencement d'activité : 01/05/1995
Date d'effet : 2010-07-03
Descriptif : Nomination d'un co gérant

Numéro d'identification : RCS Sedan 401 220 348
Dénomination : EARL FERME QUENET D.
Forme juridique : E.A.R.L.

Administration :
Gérant : LOUIS Marie-Thérèse Aline Gérant : QUENET Jean-Baptiste
Montant du capital : 461615.62 EUR

Siège social :
Adresse :
08310 Saint-Clément-à-Arnes

Etablissement principal :
Adresse :
08310 Saint-Clément-à-Arnes
Historique de l'unité légale :
28/04/2021 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : EARL FERME QUENET D
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
09/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Type : Personne Physique

Nom : QUENET Jean-Baptiste
Né le 15/04/1983 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
57 rue de Beauclair
08310 Saint-Clément-à-Arnes
France
Dépôts des actes :
20/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°484 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
20/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°484 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
22/12/2014 : Expédition
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°484 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
22/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°484 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
03/07/2010 : Expédition
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°3001405 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
03/07/2010 : Expédition
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°3001405 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°3001405 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
11/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°1100134 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°1100134 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°1100134 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
11/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°1100135 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
08/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°1112401 déposé le 07/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
08/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°1112401 déposé le 07/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°1112401 déposé le 07/01/1999
Etat : Déposé
21/04/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Dépôt : N°1106923 déposé le 16/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Formation de société non-commerciale
Etablissements :
09/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1995D50059
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
08310 Saint-Clément-à-Arnes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1995
Activité : Mise en valeur biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/03/2015 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
09/03/2015 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
09/03/2015 : EARL FERME QUENET D.
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/1995
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/05/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 461615.62
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 66 années

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