EARL DU COTARD

Entreprise

EARL DU COTARD
Dernière mise à jour : 01/10/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50861448400014 / Siren : 508614484 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 96 508614484
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/01/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
EARL DU COTARD
Adresse :
Lieu dit LE COTARD
25320 OSSELLE-ROUTELLE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2008
Dénomination : EARL DU COTARD
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1539
NOJO : 000002501185907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 614 484
Dénomination : EARL DU COTARD
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé unique : FAIVRE Laurent, Marc, Joseph
26/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°984
NOJO : BXB140500002594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 614 484
Dénomination : EARL DU COTARD
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : FAIVRE Laurent, Marc, Joseph Gérant, Associé : LEVIEUX Catherine
Montant du capital : 20500 EUR
16/11/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°473
NOJO : BXA08315000704Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/10/2008
Date de commencement d'activité : 01/10/2008

Etablissement principal :
Activité : Gestion d'un établissement équestre
Origine des fonds : Création

Adresse :
lieu dit le Cotard
25320 Osselle

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 614 484
Dénomination : EARL DU COTARD
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : FAIVRE Laurent Marc Joseph.

Montant du capital : 10500 EUR

Adresse :
lieu dit le Cotard
25320 Osselle
Représentants légaux :
06/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE Laurent, Marc, Joseph
Né le 09/11/1971 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 rue Ernest Zuber
25320 Boussières
FRANCE
06/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE Laurent, Marc, Joseph
Né le 09/11/1971 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
9 rue Ernest Zuber
25320 Boussières
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Dépôt : N°59 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : démission cogérante
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Dépôt : N°59 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
05/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Dépôt : N°59 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : de MMe LEVIEUX au profit de M. FAIVRE
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Dépôt : N°464 déposé le 10/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Dépôt : N°464 déposé le 10/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Dépôt : N°3213 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Dépôt : N°464 déposé le 10/02/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
06/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Type : Siège

Adresse :
lieu dit le Cotard
Osselle
25320 Osselle-Routelle
FRANCE
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00377
Type : Etablissement principal

Adresse :
lieu dit le Cotard
25320 Osselle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Gestion d'un établissement équestre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/01/2017 : EARL DU COTARD
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 20500.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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