EARL DU BOUT DE CHAUSSON

Entreprise

EARL DU BOUT DE CHAUSSON
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/12/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32506851800027 / Siren : 325068518 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 61 325068518
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DU BOUT DE CHAUSSON
Adresse :
CHEZ MONSIEUR DENIZET PATR
9 Rue DU FOYER

10170 LES GRANDES-CHAPELLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1982
Dénomination : EARL DU BOUT DE CHAUSSON
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°104
NOJO : BXB12334000645V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 325 068 518
Dénomination : EARL DU BOUT DE CHAUSSON
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DENIZET Mickaël, Bernard, Pierre
Montant du capital : 75470 EUR
04/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°245
NOJO : BXB100290005650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 325 068 518
Dénomination : EARL DU BOUT DE CHAUSSON
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DENIZET Madeleine né(e) BRIET Gérant(e) : DENIZET Mickaël Bernard Pierre
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : EARL DU BOUT DE CHAUSSON
Représentants légaux :
26/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Type : Personne Physique

Nom : DENIZET Mickaël Bernard Pierre
Né le 29/12/1971 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21bis route de Montsuzain
10150 Voué
FRANCE
Dépôts des actes :
19/11/2012 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°3335 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : PAR MR ET MME DENIZET PATRICK AU PROFIT DE MR DENIZET MICHAEL ET MME SCAULTZ-DENIZET KATIA
19/11/2012 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°3335 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°3335 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°3335 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
21/12/2009 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
12/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°2311 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°346 déposé le 12/02/1992
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS
30/01/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°345 déposé le 12/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/01/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°345 déposé le 12/02/1992
Etat : Déposé
Décision : PAR MR DENIZET BERNARD AU PROFIT DE MR ET MME DENIZET PATRICK
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°7 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°7 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LES GRANDES CHAPELLES, 9, RUE DU FOYER
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°7 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°1555 déposé le 20/06/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA REPARTITION DES RESULTATS MODIFICATION DES STATUTS
30/06/1982 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°1054 déposé le 12/07/1982
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°1555 déposé le 20/06/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA REPARTITION DES RESULTATS MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°7 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°346 déposé le 12/02/1992
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°2311 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Dépôt : N°3335 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
26/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982D00093
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue du Foyer
10170 Grandes chapelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1982
Activité : Exploitation et gestion d'immeubles à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/11/2012 : EARL DU BOUT DE CHAUSSON
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 75470.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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