EARL DEVELET DENIS

Entreprise

EARL DEVELET DENIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48361456600014 / Siren : 483614566 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 63 483614566
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DEVELET DENIS
Adresse :
ARGILLIERES

21510 ETALANTE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2005 : Succession
Prédécesseur : HERVE DEVELET
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2005
Dénomination : EARL DEVELET DENIS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : BXB12240001388D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 483 614 566
Dénomination : EARL DEVELET DENIS
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DEVELET Denis, Jean-Charles
01/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°186
NOJO : BXB12177000993U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 483 614 566
Dénomination : EARL DEVELET HERVE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DEVELET Sylvie, Helene né(e) POMMIER Gérant(e) : DEVELET Jean-Louis, Henri
Historique de l'unité légale :
01/07/2012 : dénomination
Dénomination : EARL DEVELET DENIS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Représentants légaux :
20/08/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Type : Personne Physique

Nom : DEVELET Denis, Jean-Charles
Né le 05/03/1966 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
ARGILLIERES
21510 Etalante
FRANCE
Dépôts des actes :
16/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Dépôt : N°4527 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : En celle de EARL DEVELET DENIS
16/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Dépôt : N°4527 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/07/2012 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Dépôt : N°4527 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : par l'EARL DEVELET HERVE à M Denis DEVELET
05/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Dépôt : N°2813 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
06/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Dépôt : N°2813 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Dépôt : N°3035 déposé le 08/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Dépôt : N°2813 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Dépôt : N°4527 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
20/08/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Type : Siège

Adresse :
Argillières
21510 Etalante
FRANCE
20/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005D00430
Type : Etablissement principal

Adresse :
Argillières
21510 Etalante
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2005
Activité : Culture et élevage associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/08/2012 : EARL DEVELET DENIS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 179000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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