EARL DES TROIS NOYERS

Entreprise

EARL DES TROIS NOYERS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/06/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48370480500017 / Siren : 483704805 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 53 483704805
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/02/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DES TROIS NOYERS
Adresse :
IMMARMONT
7 Rue PAUL DOUMER

95520 OSNY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/06/2005
Dénomination : EARL DES TROIS NOYERS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4600
NOJO : BXB08058000923J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 483 704 805
Dénomination : EARL DES TROIS NOYERS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : Cuvillier Arnaud.

Montant du capital : 111080.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Représentants légaux :
12/02/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Type : Personne Physique

Nom : CUVILLIER Arnaud
Né le 22/06/1979 à Ermont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
41 Rue Des Patis
95520 Osny
FRANCE
12/02/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Type : Personne Physique

Nom : CUVILLIER Arnaud
Né le 22/06/1979 à Ermont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
41 Rue Des Patis
95520 Osny
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Dépôt : N°9924 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Dépôt : N°9924 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Dépôt : N°9924 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
01/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Dépôt : N°1960 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/01/2008 : Acte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Dépôt : N°1960 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Dépôt : N°1960 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Dépôt : N°7884 déposé le 16/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
12/02/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Type : Siège

Adresse :
7 Rue Paul Doumer
Immarmont
95520 Osny
FRANCE
12/02/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005D00818
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue Paul Doumer
Imarmont
95520 Osny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2005
Activité : Activités agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
12/02/2008 : EARL DES TROIS NOYERS
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/08/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 111080.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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