EARL DES TERREAUX

Entreprise

EARL DES TERREAUX
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41176763500013 / Siren : 411767635 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 60 411767635
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DES TERREAUX
Adresse :
208 Chemin GRANDE GRANGE
38270 BEAUFORT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1997
Dénomination : EARL DES TERREAUX
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°661
NOJO : BXB15044002144P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 411 767 635
Dénomination : EARL DES TERREAUX
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
REGUILLON Eric Gabriel Celestin nom d'usage : REGUILLON n'est plus gérant.

09/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°812
NOJO : BXB10151001106E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 411 767 635
Dénomination : EARL DES TERREAUX
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
REGUILLON Yvan Brice nom d'usage : REGUILLON Yvan devient gérant.

Montant du capital : 7500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
208 chemin de la Grande Grange
38270 Beaufort
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
12/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Type : Personne Physique

Nom : REGUILLON Yvan Brice
Né le 30/01/1986 à Roussillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
208 Chemin de la Grande Grange
38270 Beaufort
France
Dépôts des actes :
08/12/2014 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Dépôt : N°000180 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
08/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Dépôt : N°000180 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
01/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Dépôt : N°003524 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Dépôt : N°003524 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Dépôt : N°002283 déposé le 21/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Dépôt : N°003524 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Dépôt : N°000180 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
Etablissements :
12/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Type : Siège

Adresse :
208 Chemin de la Grande Grange
38270 Beaufort
France
12/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997D00210
Type : Etablissement principal

Adresse :
208 Chemin de la Grande Grange
38270 Beaufort
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1997
Activité : Activités agricoles au sens de la loi N°88-1202 du 30.12.1988
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/01/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 21.04.1997 LA TERRE DAUPHINOISE DU 09.04.1997
12/01/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
12/01/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F10/005705
Date d’ajout de l’observation : 27/04/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du LES TERREAUX 38270 BEAUFORT au 208 Chemin de la Grande Grange 38270 BEAUFORT à compter du 01/03/2010.
Personnes morales :
12/01/2015 : EARL DES TERREAUX
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Activités agricoles au sens de la loi N°88-1202 du 30.12.1988

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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