EARL DES BAS GAUTHIER

Entreprise

EARL DES BAS GAUTHIER
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43447131400014 / Siren : 434471314 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 25 434471314
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/11/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DES BAS GAUTHIER
Adresse :
Rue DU CREUX DE LAVELLE TICHEY
21250 SEURRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2000
Dénomination : EARL DES BAS GAUTHIER
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°716
NOJO : 002104MYG350645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 434 471 314
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BAS GAUTHIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SUJOBERT Gilles André ; Gérant : SUJOBERT Damien Gilles
Montant du capital : 59056.00 EUR
11/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°223
NOJO : 000002104276143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 434 471 314
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BAS GAUTHIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SUJOBERT Gilles, André
Historique de l'unité légale :
01/09/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
26/04/2006 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL DES BAS GAUTHIER
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
10/02/2006 : code NIC
Code NIC : 00014
Représentants légaux :
02/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Personne Physique

Nom : SUJOBERT Gilles André
Né le 23/02/1964 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Rue des Creux
39410 Saint-Aubin
FRANCE
02/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Personne Physique

Nom : SUJOBERT Damien Gilles
Né le 09/03/1992 à Dole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 Rue du Creux de Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
02/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Personne Physique

Nom : SUJOBERT Gilles André
Né le 23/02/1964 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Rue des Creux
39410 Saint-Aubin
FRANCE
02/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Personne Physique

Nom : SUJOBERT Damien Gilles
Né le 09/03/1992 à Dole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 Rue du Creux de Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
04/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Personne Physique

Nom : SUJOBERT Gilles André
Né le 23/02/1964 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue du Creux Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
04/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Personne Physique

Nom : SUJOBERT Gilles André
Né le 23/02/1964 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue du Creux Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAUX (SUJOBERT) Brigitte
Né le 10/10/1965 à DOLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RUE DU CREUX DE LAVELLE
TICHEY
21250 SEURRE
FRANCE
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Personne Physique

Nom : SUJOBERT Gilles Andre
Né le 23/02/1964 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RUE DU CREUX DE LAVELLE
TICHEY
21250 SEURRE
FRANCE
Dépôts des actes :
16/09/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Par M Gilles SUJOBERT au profit de M Damien SUJOBERT
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
16/09/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Par M Gilles SUJOBERT au profit de M Damien SUJOBERT
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°10071 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
18/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13993 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
18/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13993 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
18/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13993 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
29/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13992 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13992 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13992 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL (AUPARAVANT G.A.E.C.)
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL DES BAS GAUTHIER
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL (AUPARAVANT G.A.E.C.)
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL DES BAS GAUTHIER
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL (AUPARAVANT G.A.E.C.)
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL DES BAS GAUTHIER
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL (AUPARAVANT G.A.E.C.)
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL DES BAS GAUTHIER
30/12/2005 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102424 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/12/2005 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102424 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/12/2005 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102424 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/12/2005 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102424 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102424 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MME ANDREE THEVENIN EN QUALITE DE CO-GERANTE A COMPTER DU 31/12/2005
29/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102424 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MME ANDREE THEVENIN EN QUALITE DE CO-GERANTE A COMPTER DU 31/12/2005
29/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102424 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MME ANDREE THEVENIN EN QUALITE DE CO-GERANTE A COMPTER DU 31/12/2005
29/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102424 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MME ANDREE THEVENIN EN QUALITE DE CO-GERANTE A COMPTER DU 31/12/2005
29/12/2000 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
29/12/2000 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
29/12/2000 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
29/12/2000 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS D'ORIGINE : 06/05/1976
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS D'ORIGINE : 06/05/1976
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13992 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS D'ORIGINE : 06/05/1976
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13992 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102169 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS D'ORIGINE : 06/05/1976
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°2102837 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Dépôt : N°13992 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
02/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Siège

Adresse :
Rue du Creux de Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
02/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Creux de Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Exploitation de biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Siège

Adresse :
Rue du Creux de Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
02/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Creux de Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Exploitation de biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2018 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Siège

Adresse :
rue du Creux de Lavelle
Tichey
21250 Seurre
FRANCE
04/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue du Creux de Lavelle
21250 Tichey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Exploitation de biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Siège

Adresse :
RUE DU CREUX DE LAVELLE
TICHEY
21250 SEURRE
FRANCE
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001D80016
Type : Etablissement principal

Adresse :
RUE DU CREUX DE LAVELLE
TICHEY
21250 TICHEY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2021 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/12/2021 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
04/09/2018 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
02/12/2021 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BAS GAUTHIER
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DES BAS GAUTHIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 59056.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 69 années
02/12/2021 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BAS GAUTHIER
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DES BAS GAUTHIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 59056.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 69 années
04/09/2018 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BAS GAUTHIER
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DES BAS GAUTHIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 96704.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 39 années
01/01/2009 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BAS GAUTHIER
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DES BAS GAUTHIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 96704.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 39 années

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