EARL DE LA PIROULETTE

Entreprise

EARL DE LA PIROULETTE
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77835230200013 / Siren : 778352302 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 71 778352302
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE LA PIROULETTE
Adresse :
FERME DE LA PIROULETTE
FERME DE LA PIROULETTE

25320 TORPES
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : EARL DE LA PIROULETTE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : BXB14279000454W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 778 352 302
Dénomination : EARL DE LA PIROULETTE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : GEISTEL Patrick
24/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°612
NOJO : BXB133510000432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 778 352 302
Dénomination : EARL DE LA PIROULETTE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 571770 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/2007 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL DE LA PIROULETTE
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
23/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Type : Personne Physique

Nom : GEISTEL Patrick
Né le 08/04/1967 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 CHE. DES MONTOUX
25320 TORPES
FRANCE
23/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Type : Personne Physique

Nom : GEISTEL Patrick
Né le 08/04/1967 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2 CHE. DES MONTOUX
25320 TORPES
FRANCE
Dépôts des actes :
05/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3179 déposé le 23/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
11/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3978 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°2615 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°2615 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°830 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
01/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°830 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL DE LA PIROULETTE
01/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°830 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°830 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°1792 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
08/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°1792 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
01/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3357 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3357 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°2698 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°2698 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°2698 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS EN DATE DU 31 DECEMBRE 1991 Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3357 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3357 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3357 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE LA NOUVELLE GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°1792 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°1792 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D UN CO GERANT Cession de parts Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°830 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°2615 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3978 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Dépôt : N°3179 déposé le 23/09/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
23/09/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Type : Siège

Adresse :
Ferme de la Piroulette
25320 Torpes
FRANCE
23/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00460
Type : Etablissement principal

Adresse :
Ferme de la Piroulette
25320 Torpes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/1969
Activité : Exploitation de biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/09/2014 : EARL DE LA PIROULETTE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 571770.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 66 années
Entreprises similaires :
Cult. & prod. animale, chasse & sce ann.

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