EARL DE LA MOTTE

Entreprise

EARL DE LA MOTTE
Dernière mise à jour : 31/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/05/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39525762900018 / Siren : 395257629 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 85 395257629
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE LA MOTTE
Adresse :
LA MOTTE
49650 ALLONNES
Historique de l'établissement :
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/05/1994
Dénomination : EARL DE LA MOTTE
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°570
NOJO : BXB082960012804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saumur 395 257 629
Dénomination : DE LA MOTTE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 60000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Représentants légaux :
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Type : Personne Physique

Nom : LEVEQUE Arnaud
Né le 13/01/1975 à SAUMUR (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
"LA MOTTE"
49650 ALLONNES
FRANCE
Dépôts des actes :
10/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°1523 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/01/2006 : Acte notarié
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°4902523 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2006 : Acte notarié
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°4902523 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS PAR LES CONSORTS LEVEQUE A MR LEVEQUE ARNAUD
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°4902524 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
13/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°4902954 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°1371 déposé le 31/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°1371 déposé le 31/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/05/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°4902522 déposé le 09/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°1371 déposé le 31/12/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°4902954 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°4902524 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Dépôt : N°1523 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1994D40071
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieudit "la Motte"
49650 Allonnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1994
Activité : La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi numéro 88.1202 du 30.12.88 et notamment la production maraîchère. La superficie mise en valeur ne peut excéder dix Smi. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci dessus défini la société peut effectuer toutes opérations propres a en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. (Pour le surplus, voir les statuts).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2481
Date d’ajout de l’observation : 31/12/1998
Texte de l'observation : SUIVANT PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE EN DATE DU 01.12.98, AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE 200.000 F CE QUI LE PORTE DESORMAIS DE 200.000 F A 400.000 F A COMPTER DU 05.01.99 - NOMINATION DE MR LEVEQUE ARNAUD EN QUALITE DE CO-GERANT A COMPTER DU 05.01.99
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1666
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2001
Texte de l'observation : SUIVANT PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE EN DATE DU 13.07.01, DEMISSION DE MR LEVEQUE MICHEL DE SES FONCTIONS DE GERANT A COMPTER DU 31.08.01
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 885
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2006
Texte de l'observation : Départ de co-gérant(s) SUIVANT PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE EN DATE DU 30.11.05, DEMISSION DE MME LEVEQUE NEE BLOT MICHELLE DE SES FONCTIONS DE CO-GERANT. MR LEVEQUE ARNAUD RESTE SEUL GERANT DE L'EARL Date d'effet : 01/12/2005
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2579
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2008
Texte de l'observation : Réduction de capital à compter du 01/09/2008 Ancien : 60.979,61 EUR Nouveau : 60.000 EUR La clause de variabilité du capital social est supprimée
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
01/01/2009 : DE LA MOTTE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 45 années

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