EARL CLAVIER DOMINIQUE

Entreprise

EARL CLAVIER DOMINIQUE
Dernière mise à jour : 15/04/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/04/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51281602600011 / Siren : 512816026 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 57 512816026
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
EARL CLAVIER DOMINIQUE
Adresse :
92 Chemin DE LOMIER
42560 SOLEYMIEUX
Liens de succession de l'établissement :
15/04/2009 : Succession
Prédécesseur : DOMINIQUE CLAVIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/04/2009
Dénomination : EARL CLAVIER DOMINIQUE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Sigle : G.A.E.C.
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/02/2017 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°584
NOJO : 420214202387412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date de commencement d'activité : 15/04/2009
Descriptif : Transformation d'un GAEC..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 512 816 026
Dénomination : EARL CLAVIER Dominique
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CLAVIER Dominique
Montant du capital : 98000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
07/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL CLAVIER DOMINIQUE
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Représentants légaux :
25/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Type : Personne Physique

Nom : CLAVIER Dominique
Né le 19/04/1985 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit la Chalanconne
42560 Soleymieux
FRANCE
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Type : Personne Physique

Nom : CLAVIER Dominique
Né le 19/04/1985 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1320 Route des Chomes
42560 Soleymieux
France
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Type : Personne Physique

Nom : CLAVIER Dominique
Né le 19/04/1985 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1320 Route des Chomes
42560 Soleymieux
France
Dépôts des actes :
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°841 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°841 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°841 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°841 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°841 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°841 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°000841 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital Nomination de gérant (s) Modification des statuts
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°000841 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital Nomination de gérant (s) Modification des statuts
15/04/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°2903215 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/04/2009 : Procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°2903215 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
15/04/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°903215 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
15/04/2009 : Procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Dépôt : N°903215 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
Etablissements :
25/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Type : Siège

Adresse :
le Bourg
42560 Soleymieux
FRANCE
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Bourg
42560 Soleymieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2009
Activité : agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Type : Siège

Adresse :
92 Chemin de Lomier
42560 Soleymieux
France
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009D00207
Type : Etablissement principal

Adresse :
92 Chemin de Lomier
42560 Soleymieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2009
Activité : agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/04/2017 : EARL CLAVIER Dominique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : agricoles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/06/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 98000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/01/2017 : EARL CLAVIER Dominique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : agricoles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/06/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 98000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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