EARL BILLARD

Entreprise

EARL BILLARD
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/10/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38929055200022 / Siren : 389290552 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 10 389290552
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL BILLARD
Adresse :
Hameau DE JAMARD
77390 OZOUER-LE-VOULGIS
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAFRev1 : 01.1A)
Liens de succession de l'établissement :
13/10/2003 : Succession
Prédécesseur : EARL BILLARD
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1992
Dénomination : EARL BILLARD
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1799
NOJO : BXB100150022952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 01/11/1992
Date d'effet : 2009-12-31
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Melun 389 290 552
Dénomination : EARL BILLARD
Forme juridique : E.A.R.L.

Administration :
Gérant : BILLARD Hubert
Montant du capital : 426800.00 EUR

Siège social :
Adresse :
hameau de Jamard
77390 Ozouer-le-Voulgis

Etablissement principal :
Adresse :
hameau de Jamard
77390 Ozouer-le-Voulgis
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
05/01/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Type : Personne Physique

Nom : BILLARD Hubert
Né le 11/11/1972 à Montereau-Fault-Yonne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Hameau de Jamard
77390 Ozouer-le-Voulgis
FRANCE
Dépôts des actes :
08/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°6843 déposé le 27/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°6843 déposé le 27/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°6843 déposé le 27/11/2013
Etat : Déposé
08/01/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°3000667 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
08/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°3000667 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°3000667 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
18/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°3000014 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°3000014 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°3000014 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
13/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°2303380 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°2303380 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°2303380 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°2303380 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
01/01/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°9500469 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°9500469 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
01/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°9402981 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°9402981 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°9402981 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
03/11/1992 : Annexes
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°923526 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
03/11/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°923526 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : GERANT: BILLARD GERARD
03/11/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Dépôt : N°923526 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
05/01/2010 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Type : Siège

Adresse :
Hameau de Jamard
77390 Ozouer-le-Voulgis
FRANCE
05/01/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992D00325
Type : Etablissement principal

Adresse :
Hameau de Jamard
77390 Ozouer-le-Voulgis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1992
Activité : Exploitation de tous biens agricoles.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Non exploitant
Observations :
05/01/2010 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/12/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/12/1992 : PUBLICITE STATUTS: HORIZONS 77.
Personnes morales :
05/01/2010 : EARL BILLARD
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation de tous biens agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/12/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 426800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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