E.T.I.C. BOIS (fermée)

Entreprise

E.T.I.C. BOIS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2017
Dénomination usuelle : E.T.I.C. BOIS
Enseigne : ETIC BOIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50323269600024 / Siren : 503232696 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 91 503232696
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
E.T.I.C. BOIS
Adresse :
17 Chemin DE L URSON
88400 GERARDMER
Historique de l'établissement :
15/11/2021 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2017 : Succession
Prédécesseur : E.T.I.C. BOIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2008
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Dénomination usuelle: E.T.I.C. BOIS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/01/2022 : Radiation

Annonce N°1720
NOJO : 008801MYG171976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Epinal 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°3741
NOJO : 008801MYG168762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Date de commencement d'activité : 01/02/2008
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Epinal 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7581
NOJO : 8801MYG16331700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4156
NOJO : 880115905300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5740
NOJO : 880114106700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7713
NOJO : 880112740500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°1060
NOJO : 000008801114010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1903
NOJO : 000008801113890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 28/04/2017
Date de commencement d'activité : 01/02/2008
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Nom commercial : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROUX Philippe, Henri, André
Montant du capital : 10000 EUR
06/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3713
NOJO : 380200001711870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5378
NOJO : 380200001621010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5295
NOJO : 380200001408980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4771
NOJO : 380200001269280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2887
NOJO : 380200001158210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5022
NOJO : BXC122340107646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3473
NOJO : BXC112560011420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4218
NOJO : BXC10223024216A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4898
NOJO : BXC08208008425D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vienne 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Joseph Cugnot
38307 Bourgoin-Jallieu
02/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°889
NOJO : BXA08115001307H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/02/2008

Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 503 232 696
Dénomination : E.T.I.C. BOIS
Nom commercial : E.T.I.C. Bois
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
gérant : MAOT (Patrick).

Montant du capital : 10000 EUR

Activité : ingénierie de la construction et toutes analyses et contrôles pour répondre à la législation des bâtiments, fabrication, pose de toute charpente, structure et éléments de bardage
Enseigne : ETIC Bois

Adresse :
8 rue Joseph Cugnot
38307 Bourgoin-Jallieu
Historique de l'unité légale :
15/11/2021 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/04/2017 : activité principale, code NIC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Philippe, Henri, André
Né le 05/08/1959 à Wassy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 rue de Pont à Mousson
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
26/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Type : Personne Physique

Nom : MAOT Patrick
Né le 12/12/1953 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
611 Chemin du Bois
38510 Sermérieu
France
Dépôts des actes :
31/03/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : entre Monsieur Patrick MAOT et la SARL DE L'URSON
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cession de parts sociales est annexé le rapport de la gérance et l'arrêté de compte-courant d'associé
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
31/03/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Dépôt : N°1438 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
04/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°002819 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
23/01/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°080538 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°080538 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°080538 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00247
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 chemin de l'Urson
88400 Gérardmer
FRANCE
Nom commercial : E.T.I.C. BOIS
Enseigne : ETIC BOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Ingenierie de la construction et toutes analyses et contrôles pour répondre à la législation des bâtiments.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Joseph Cugnot
38307 Bourgoin-Jallieu
France
26/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Joseph Cugnot
38307 Bourgoin-Jallieu
France
Nom commercial : E.T.I.C. BOIS
Enseigne : ETIC BOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Ingenierie de la construction et toutes analyses et contrôles pour répondre à la législation des bâtiments. Fabrication, pose de toute charpente, structure et éléments de bardage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
26/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F14/004616
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2014
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 04/06/2014.
Personnes morales :
03/05/2017 : E.T.I.C. BOIS
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Ingenierie de la construction et toutes analyses et contrôles pour répondre à la législation des bâtiments.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/03/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/04/2017 : E.T.I.C. BOIS
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Ingenierie de la construction et toutes analyses et contrôles pour répondre à la législation des bâtiments. Fabrication, pose de toute charpente, structure et éléments de bardage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°002485 déposé le 26/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°007737 déposé le 12/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°004674 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°005339 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°007536 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°003725 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°004800 déposé le 19/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°003017 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80172
Dépôt : N°003324 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3837 du 15/07/2021
Numéro de gestion : 2017B00247
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ATAutres immobilisations corporelles584584
BJTOTAL (I)2 8642 864
BXClients et comptes rattachés65 99465 994
BZAutres créances1 8231 256567
CFDisponibilités6 0506 050
CJTOTAL (II)73 8671 25672 611
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 7324 12072 611
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)546
DGAutres réserves9 284
DHReport à nouveau-308 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 938
DLTOTAL (I)-279 730
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)339
DVEmprunts et dettes financières divers (4)59 400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés284 116
DYDettes fiscales et sociales8 486
ECTOTAL (IV)352 342
EETOTAL GENERAL (I à V)72 611
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 342
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 374 1211 374 121
FJChiffres d’affaires nets1 374 1211 374 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 200
FQAutres produits1 444
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 379 765
FWAutres achats et charges externes1 367 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 403
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements179
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 256
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 370 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 938
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 938
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 379 765
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 370 827
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 938
A1Renvois : Transfert de charges4 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2802 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles404179584
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 6841792 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation1 2561 256
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2561 256
7CTOTAL GENERAL1 2561 256
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients65 994
VMImpôts sur les bénéfices1 256
VBT. V. A.567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES67 81767 817
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine339339
8BFournisseurs et comptes rattaché284 116284 116
VWT.V.A.8 2258 225
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
VIGroupe et associés59 40059 400
VYTOTAL – ETAT DES DETTES352 342352 342
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5314 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 2017B00247
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ATAutres immobilisations corporelles584584
BJTOTAL (I)2 8642 864
BXClients et comptes rattachés65 99465 994
BZAutres créances1 8231 256567
CFDisponibilités6 0506 050
CJTOTAL (II)73 8671 25672 611
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 7324 12072 611
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)546
DGAutres réserves9 284
DHReport à nouveau-308 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 938
DLTOTAL (I)-279 730
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)339
DVEmprunts et dettes financières divers (4)59 400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés284 116
DYDettes fiscales et sociales8 486
ECTOTAL (IV)352 342
EETOTAL GENERAL (I à V)72 611
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 342
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 374 1211 374 121
FJChiffres d’affaires nets1 374 1211 374 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 200
FQAutres produits1 444
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 379 765
FWAutres achats et charges externes1 367 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 403
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements179
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 256
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 370 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 938
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 938
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 379 765
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 370 827
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 938
A1Renvois : Transfert de charges4 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2802 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles404179584
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 6841792 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation1 2561 256
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2561 256
7CTOTAL GENERAL1 2561 256
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients65 994
VMImpôts sur les bénéfices1 256
VBT. V. A.567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES67 81767 817
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine339339
8BFournisseurs et comptes rattaché284 116284 116
VWT.V.A.8 2258 225
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
VIGroupe et associés59 40059 400
VYTOTAL – ETAT DES DETTES352 342352 342
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2830 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2017B00247
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ATAutres immobilisations corporelles584584
BJTOTAL (I)2 8642 864
BXClients et comptes rattachés65 99465 994
BZAutres créances1 8231 256567
CFDisponibilités6 0506 050
CJTOTAL (II)73 8671 25672 611
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 7324 12072 611
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)546
DGAutres réserves9 284
DHReport à nouveau-308 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 938
DLTOTAL (I)-279 730
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)339
DVEmprunts et dettes financières divers (4)59 400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés284 116
DYDettes fiscales et sociales8 486
ECTOTAL (IV)352 342
EETOTAL GENERAL (I à V)72 611
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 342
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 374 1211 374 121
FJChiffres d’affaires nets1 374 1211 374 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 200
FQAutres produits1 444
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 379 765
FWAutres achats et charges externes1 367 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 403
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements179
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 256
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 370 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 938
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 938
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 379 765
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 370 827
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 938
A1Renvois : Transfert de charges4 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2802 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles404179584
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 6841792 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation1 2561 256
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2561 256
7CTOTAL GENERAL1 2561 256
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients65 994
VMImpôts sur les bénéfices1 256
VBT. V. A.567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES67 81767 817
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine339339
8BFournisseurs et comptes rattaché284 116284 116
VWT.V.A.8 2258 225
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
VIGroupe et associés59 40059 400
VYTOTAL – ETAT DES DETTES352 342352 342
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2329 du 19/06/2018
Numéro de gestion : 2017B00247
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ATAutres immobilisations corporelles584584
BJTOTAL (I)2 8642 864
BXClients et comptes rattachés65 99465 994
BZAutres créances1 8231 256567
CFDisponibilités6 0506 050
CJTOTAL (II)73 8671 25672 611
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 7324 12072 611
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)546
DGAutres réserves9 284
DHReport à nouveau-308 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 938
DLTOTAL (I)-279 730
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)339
DVEmprunts et dettes financières divers (4)59 400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés284 116
DYDettes fiscales et sociales8 486
ECTOTAL (IV)352 342
EETOTAL GENERAL (I à V)72 611
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 342
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 374 1211 374 121
FJChiffres d’affaires nets1 374 1211 374 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 200
FQAutres produits1 444
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 379 765
FWAutres achats et charges externes1 367 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 403
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements179
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 256
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 370 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 938
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 938
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 379 765
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 370 827
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 938
A1Renvois : Transfert de charges4 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2802 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles404179584
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 6841792 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation1 2561 256
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2561 256
7CTOTAL GENERAL1 2561 256
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients65 994
VMImpôts sur les bénéfices1 256
VBT. V. A.567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES67 81767 817
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine339339
8BFournisseurs et comptes rattaché284 116284 116
VWT.V.A.8 2258 225
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
VIGroupe et associés59 40059 400
VYTOTAL – ETAT DES DETTES352 342352 342
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/002485 du 26/04/2017
Numéro de gestion : 2008B80172
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ATAutres immobilisations corporelles584584
BJTOTAL (I)2 8642 864
BXClients et comptes rattachés65 99465 994
BZAutres créances1 8231 256567
CFDisponibilités6 0506 050
CJTOTAL (II)73 8671 25672 611
COTOTAL GENERAL (0 à V)76 7324 12072 611
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)546
DGAutres réserves9 284
DHReport à nouveau-308 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 938
DLTOTAL (I)-279 730
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)339
DVEmprunts et dettes financières divers (4)59 400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés284 116
DYDettes fiscales et sociales8 486
ECTOTAL (IV)352 342
EETOTAL GENERAL (I à V)72 611
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 342
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 374 1211 374 121
FJChiffres d’affaires nets1 374 1211 374 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 200
FQAutres produits1 444
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 379 765
FWAutres achats et charges externes1 367 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 403
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements179
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 256
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 370 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 938
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 938
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 379 765
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 370 827
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 938
A1Renvois : Transfert de charges4 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2802 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles404179584
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 6841792 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation1 2561 256
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2561 256
7CTOTAL GENERAL1 2561 256
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients65 994
VMImpôts sur les bénéfices1 256
VBT. V. A.567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES67 81767 817
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine339339
8BFournisseurs et comptes rattaché284 116284 116
VWT.V.A.8 2258 225
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
VIGroupe et associés59 40059 400
VYTOTAL – ETAT DES DETTES352 342352 342

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