DUYGU MARKET (fermée)

Entreprise

DUYGU MARKET
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33138547600014 / Siren : 331385476 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 45 331385476
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.1 : Commerce de détail en magasin non spécialisé
Ce groupe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits dans la même unité (en magasin non spécialisé), comme les supermarchés ou les grands magasins.
47.11 : Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire
Cette classe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits, avec toutefois une prédominance des produits alimentaires, des boissons et du tabac, notamment : • les activités des grandes surfaces qui, en sus des produits alimentaires, des boissons et du tabac qui représentent le plus gros des ventes, proposent également diverses autres lignes de produits tels que articles d’habillement, meubles, petits appareils, articles de quincaillerie, produits cosmétiques, etc.
47.11B : Commerce d'alimentation générale
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d’une surface de vente inférieure à 120 m2 Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p
47.22Z-A : Boucherie
Cette classe comprend :
- le commerce de détail de viande de boucherie
Coordonnées de l'établissement :
DUYGU MARKET
Adresse :
17 Rue VOLTAIRE
01100 OYONNAX
Historique de l'établissement :
31/03/2016 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/02/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/06/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce d'alimentation générale (NAFRev2 : 47.11B)
30/06/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Commerce d'alimentation générale (NAF1993 : 52.1B)
23/07/1986 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1984
Dénomination : DUYGU MARKET
Activité principale : Commerce d'alimentation générale (NAFRev2 : 47.11B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/08/2017 : Radiation

Annonce N°77
NOJO : 000000102281481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°16
NOJO : BXB16278000302B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Dissolution de la société

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Liquidateur : ARIK Mustapha
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 010225656900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1
NOJO : BXA161250004005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/03/2016
Oppositions : Au siège du fonds cédé : 83 Cours Verdun 01100 Oyonnax
Descriptif : Acte du 28/03/2016,n° 2016/925 case n° 1 ,enregistré au bureau de BOURG EN BRESSE Domicile de l'ancien propriétaire : 83 Cours Verdun 01100 Oyonnax Oppositions dans le délai de 10 jours de la parution.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 819 365 172
Dénomination : ABAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 010224403100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : 010221806600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : BXC13154000280V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : BXC12114000773D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : BXC11154008481Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue Voltaire
01100 Oyonnax
08/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°119
NOJO : BXB11060000362R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 38100 EUR
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : BXC10132003867T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : BXC08183011385O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 385 476
Dénomination : SARL DUYGU MARKET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue Voltaire
01100 Oyonnax
Historique de l'unité légale :
30/04/2016 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce d'alimentation générale (NAFRev2 : 47.11B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Commerce d'alimentation générale (NAF1993 : 52.1B)
23/07/1986 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00014
Représentants légaux :
23/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Type : Personne Physique

Nom : ARIK Mustapha
Né le 01/01/1958 à Aksaray (TURQUIE)
Nationalité : Française
Qualité : Liquidateur

Adresse :
17 rue Voltaire
01100 Oyonnax
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°5837 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Dissolution
30/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°1063 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°415 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3495 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
09/09/1986 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3040 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
09/09/1986 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3040 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
09/09/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3040 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
09/09/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3040 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3158 déposé le 14/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3040 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3040 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3495 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3495 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°415 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°1063 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
23/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Type : Siège

Adresse :
17 rue Voltaire
01100 Oyonnax
FRANCE
Observations :
23/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 4089
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2008
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement COMPLEMENTAIRE situé lotissement Industriel de l'Ange, 4 rue des Narcisses 01460 Montréal-la-Cluse à compter du 31/12/2006
23/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 9212
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2016
Texte de l'observation : Dissolution amiable de la société à compter du 31/03/2016 Liquidateur : ARIK Mustapha Le siège de la liquidation est fixé à : 17 rue Voltaire 01100 Oyonnax Journal d'annonces légales : La Voix de l'Ain en date du 15/07/2016
23/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
Personnes morales :
23/09/2016 : SARL DUYGU MARKET
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 38100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°5033 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°11615 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°7245 déposé le 26/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°2844 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°2044 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3060 déposé le 25/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°2010 déposé le 27/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3420 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°4282 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°5180 déposé le 26/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°3269 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°2786 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°4330 déposé le 04/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°2114 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°2600 déposé le 11/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°2481 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°1693 déposé le 05/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°1028 déposé le 16/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°829 déposé le 01/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00353
Dépôt : N°608 déposé le 28/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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