DU FRESNE

Entreprise

DU FRESNE
Dernière mise à jour : 01/09/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79764761700019 / Siren : 797647617 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 5 797647617
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/10/2015
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DU FRESNE
Adresse :
8 Chemin DU FRESNE
14420 USSY
Liens de succession de l'établissement :
15/11/2013 : Préccession
Successeur : DU FRESNE
Continuité économique
15/12/2014 : Succession
Prédécesseur : DU FRESNE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2013
Dénomination : DU FRESNE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DU FRESNE - Ussy (siège)DU FRESNE - Martainville (fermé)
Publications au Bodacc :
18/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°272
NOJO : BXB15042001339J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Caen 797 647 617
Dénomination : DU FRESNE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Olivier, Yannick, Sylvain Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMETTE Gérard, Olivier, Michel
Montant du capital : 200 EUR
09/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°562
NOJO : BXB14002002732L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Caen 797 647 617
Dénomination : DU PARC
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ZIJP Roy
Montant du capital : 500 EUR
23/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°218
NOJO : BXA13289000802U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 07/10/2013
Date de commencement d'activité : 01/09/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 797 647 617
Dénomination : DU FRESNE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DUCHESNE Olivier, Yannick, Sylvain
Montant du capital : 7500 EUR
Historique de l'unité légale :
15/12/2014 : dénomination, code NIC
Dénomination : DU FRESNE
Code NIC : 00019
15/11/2013 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : DU PARC
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
07/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Type : Personne Physique

Nom : DUCHESNE Olivier, Yannick, Sylvain
Né le 25/08/1972 à Falaise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 chemin du Fresne
14420 Ussy
FRANCE
07/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Type : Personne Physique

Nom : DUCHESNE Olivier, Yannick, Sylvain
Né le 25/08/1972 à Falaise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
8 chemin du Fresne
14420 Ussy
FRANCE
07/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Type : Personne Physique

Nom : AMETTE Gérard, Olivier, Michel
Né le 08/01/1968 à Bazoches-au-Houlme (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Monderie
61210 Bazoches-au-Houlme
FRANCE
07/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Type : Personne Physique

Nom : AMETTE Gérard, Olivier, Michel
Né le 08/01/1968 à Bazoches-au-Houlme (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
la Monderie
61210 Bazoches-au-Houlme
FRANCE
Dépôts des actes :
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°621 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°621 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : en DU FRESNE
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°621 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : AU 8 chemin du Fresne 14420 Ussy
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°621 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°621 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°621 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
05/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°621 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Olivier DUCHESNE à ZIJP Roy
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : le Parc, 14220 MARTAINVILLE
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : DU PARC
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Société Civile d'Exploitation Agricole
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/09/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°5300 déposé le 07/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°5300 déposé le 07/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Dépôt : N°6738 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
07/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013D00544
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 chemin du Fresne
14420 Ussy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/10/2013 : DU FRESNE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : Céréales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici