Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture
Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
N° national/d'enregistrement : 3676236 Date de dépôt : 14/09/2009 Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Date d'expiration : 14/09/2019 Statut : Marque expirée Type de marque : individuelle Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
N° de la classe : 14 Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux précieux ; ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
N° de la classe : 20 Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21 Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Déposant 1 : Dorastella FILIPPI Numéro de SIREN : 482008265 Adresse : 11 hameau de Casevecchie 20200 VILLE DI PIETRABUGNO FR
Mandataire 1 : Dorastella FILIPPI Adresse : 11 hameau de Casevecchie 20200 VILLE DI PIETRABUGNO FR
Evènement 1 : Type d'évènement : Inscription Type d'inscription : Rejet partiel Référence associée à l'événement : 528741 Date de demande : 05/08/2010 N° de BOPI : 2010-35 Date du BOPI : 03/09/2010
Evènement 2 : Type d'évènement : Publication N° de BOPI : 2009-43 Date du BOPI : 23/10/2009
Evènement 3 : Type d'évènement : Enregistrement avec modification N° de BOPI : 2010-37 Date du BOPI : 17/09/2010