DOMOTI VAD - MARQUETTE-LEZ-LILLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/04/2021

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 89903316100014 / Siren : 899033161 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 42 899033161

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés

Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.

47.91 : Vente à distance

Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.

47.91A : Vente à distance sur catalogue général

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
- le commerce de détail de tous types de produits par Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
- les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p

Coordonnées de l'établissement :
DOMOTI VAD

Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE
16 Avenue INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE

Historique de l'établissement :

04/06/2021 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 29/04/2021

Dénomination : DOMOTI VAD

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

24/05/2017 : IDEAL & PRATIQUE

N° national/d'enregistrement : 4363929
Date de dépôt : 24/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; vente par correspondance et sur l'internet de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical, aliments diététiques, substances conçues à des fins médicales ou vétérinaires, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, outils et instruments à main, coutellerie, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, peaux d'animaux, peaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes, éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, tissus et produits textiles, couvertures de lits, couvertures de tables, vêtements, chaussures, chapellerie, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux et malt.

Déposant 1 : DOMOTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 Avenue Industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832395
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

02/12/2013 : L ATELIER DE LUCIE

N° national/d'enregistrement : 4051496
Date de dépôt : 02/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogue de vente par correspondance, patrons pour la couture et les travaux d'aiguilles ;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils de coton, de laine et de toutes matières destinées à broder, fils à coudre, écheveaux, laine filée ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toiles à canevas, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epingles, aiguilles, crochets à broder, bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine (autres que parties de machines), boîtes à couture, boîte à aiguille, découseurs, dés à coudre, tricotin, articles de mercerie à l'exception des fils ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : catalogue de vente par correspondance, patrons pour la couture et les travaux d'aiguilles, fils de coton, de laine et de toutes matières destinées à broder, fils à coudre, écheveaux, laine filée, toiles à canevas, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), épingles, aiguilles, crochets à broder, bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine (autres que parties de machines), boîtes à couture, boîte à aiguille, découseurs, dés à coudre, tricotin, articles de mercerie à l'exception des fils, ciseaux, coupe-fil, rasoir à laine, loupe, lampe d'éclairage à LED, sac de rangement, métiers à broder, tambours à broder.

Déposant 1 : DOMOTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

22/05/2013 : Confort & Vie

N° national/d'enregistrement : 4006374
Date de dépôt : 22/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/05/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, papier aluminium ménager.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, soins de la peau, lotions pour cheveux, colorants et décolorants pour cheveux, dentifrices, soins de la bouche, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ; bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, adhésifs pour prothèses dentaires, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, culottes ou serviettes hygiéniques, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ; métaux communs et leurs alliages, boîtes en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, patères métalliques pour les vêtements, crampons métalliques ou à glace ; perceuses à main électriques, machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, hachoirs électriques, bigoudis électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement, coupe-ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses (instruments à main), pelles ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, minuteurs électriques, mètres de couturières, casques à écouteurs, appareils téléphoniques, aimants décoratifs [magnets], logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons de protection contre les accidents, les radiations et le feu, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareils médicaux, articles orthopédiques, bas pour les varices, bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, bassins hygiéniques ou à usage médical, chaussures orthopédiques, coussins à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles, chariots de manutention ; coffrets à bijoux, pierres fines et semi-précieuses, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, papier aluminium ménager ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants, feuilles métalliques isolantes ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs de voyage, sacoches à outils vides, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions ; meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres pour vêtements, housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, ustensiles de cuisson non électriques, formes pour chaussures, brûle-parfums, mangeoires pour animaux ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée ; tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses de protection pour meuble ; vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, plantes et fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, dés à coudre, matériel de couture, bigoudis, rubans et lacets ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, bicyclettes fixes d'entraînement ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures ; miel, sauces (condiments), épices, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigarettes électroniques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication électronique de périodiques en ligne, organisation de loteries, organisation de concours (divertissement).

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 avenue Industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
179 boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827698
Date de demande : 09/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

22/05/2013 : “ TEMPS L ”

N° national/d'enregistrement : 4006377
Date de dépôt : 22/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/05/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles pour la papeterie ou le ménage, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, soins de la peau, lotions pour cheveux, colorants et décolorants pour cheveux, dentifrices, soins de la bouche, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ; bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, adhésifs pour prothèses dentaires, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, culottes ou serviettes hygiéniques, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ; métaux communs et leurs alliages, boîtes en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, patères métalliques pour les vêtements, crampons métalliques ou à glace ; perceuses à main électriques, machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, hachoirs électriques, bigoudis électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement, coupe-ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses (instruments à main), pelles ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, minuteurs électriques, mètres de couturières, casques à écouteurs, appareils téléphoniques, aimants décoratifs [magnets], logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons de protection contre les accidents, les radiations et le feu, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareils médicaux, articles orthopédiques, bas pour les varices, bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, bassins hygiéniques ou à usage médical, chaussures orthopédiques, coussins à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles, chariots de manutention ; coffrets à bijoux, pierres fines et semi-précieuses, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, papier aluminium ménager ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants, feuilles métalliques isolantes ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs de voyage, sacoches à outils vides, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions ; meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres pour vêtements, housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, ustensiles de cuisson non électriques, formes pour chaussures, brûle-parfums, mangeoires pour animaux ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée ; tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses de protection pour meuble ; vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, plantes et fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, dés à coudre, matériel de couture, bigoudis, rubans et lacets ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, bicyclettes fixes d'entraînement ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures ; miel, sauces (condiments), épices, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigarettes électroniques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication électronique de périodiques en ligne, organisation de loteries, organisation de concours (divertissement).

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 avenue Industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
179 boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 731207
Date de demande : 20/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832395
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827697
Date de demande : 09/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

22/05/2013 : Confort & Vie

N° national/d'enregistrement : 4006374
Date de dépôt : 22/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, papier aluminium ménager.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, soins de la peau, lotions pour cheveux, colorants et décolorants pour cheveux, dentifrices, soins de la bouche, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ; bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, adhésifs pour prothèses dentaires, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, culottes ou serviettes hygiéniques, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ; métaux communs et leurs alliages, boîtes en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, patères métalliques pour les vêtements, crampons métalliques ou à glace ; perceuses à main électriques, machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, hachoirs électriques, bigoudis électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement, coupe-ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses (instruments à main), pelles ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, minuteurs électriques, mètres de couturières, casques à écouteurs, appareils téléphoniques, aimants décoratifs [magnets], logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons de protection contre les accidents, les radiations et le feu, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareils médicaux, articles orthopédiques, bas pour les varices, bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, bassins hygiéniques ou à usage médical, chaussures orthopédiques, coussins à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles, chariots de manutention ; coffrets à bijoux, pierres fines et semi-précieuses, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, papier aluminium ménager ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants, feuilles métalliques isolantes ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs de voyage, sacoches à outils vides, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions ; meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres pour vêtements, housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, ustensiles de cuisson non électriques, formes pour chaussures, brûle-parfums, mangeoires pour animaux ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée ; tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses de protection pour meuble ; vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, plantes et fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, dés à coudre, matériel de couture, bigoudis, rubans et lacets ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, bicyclettes fixes d'entraînement ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures ; miel, sauces (condiments), épices, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigarettes électroniques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication électronique de périodiques en ligne, organisation de loteries, organisation de concours (divertissement).

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16, AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

22/05/2013 : “ TEMPS L ”

N° national/d'enregistrement : 4006377
Date de dépôt : 22/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles pour la papeterie ou le ménage, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, soins de la peau, lotions pour cheveux, colorants et décolorants pour cheveux, dentifrices, soins de la bouche, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ; bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, adhésifs pour prothèses dentaires, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, culottes ou serviettes hygiéniques, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ; métaux communs et leurs alliages, boîtes en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, patères métalliques pour les vêtements, crampons métalliques ou à glace ; perceuses à main électriques, machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, hachoirs électriques, bigoudis électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement, coupe-ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses (instruments à main), pelles ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, minuteurs électriques, mètres de couturières, casques à écouteurs, appareils téléphoniques, aimants décoratifs [magnets], logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons de protection contre les accidents, les radiations et le feu, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareils médicaux, articles orthopédiques, bas pour les varices, bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, bassins hygiéniques ou à usage médical, chaussures orthopédiques, coussins à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles, chariots de manutention ; coffrets à bijoux, pierres fines et semi-précieuses, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, papier aluminium ménager ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants, feuilles métalliques isolantes ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs de voyage, sacoches à outils vides, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions ; meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres pour vêtements, housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, ustensiles de cuisson non électriques, formes pour chaussures, brûle-parfums, mangeoires pour animaux ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée ; tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses de protection pour meuble ; vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, plantes et fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, dés à coudre, matériel de couture, bigoudis, rubans et lacets ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, bicyclettes fixes d'entraînement ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures ; miel, sauces (condiments), épices, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigarettes électroniques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication électronique de périodiques en ligne, organisation de loteries, organisation de concours (divertissement).

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16, AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

30/10/2012 : CL OUTDOORS

N° national/d'enregistrement : 3957111
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements pour le voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; cartables ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; étuis pour clef ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; porte-document ; portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de voyage ; Colliers ou habits pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements ; .

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 avenue industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
177 boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810105
Date de demande : 31/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

30/10/2012 : CL OUTDOORS

N° national/d'enregistrement : 3957111
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements pour le voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; cartables ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; étuis pour clef ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; porte-document ; portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de voyage ; Colliers ou habits pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements ; .

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE - LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

29/10/2012 : CL CHARLES LAURENT

N° national/d'enregistrement : 3956931
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements pour le voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; cartables ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; étuis pour clef ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; porte-document ; portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de voyage ; Colliers ou habits pour animaux ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; chemins de tables ; cotonnades ; housses de coussin ; couverture de lit ; édredons ; tapis de table ; flanelle (tissu) ; mouchoirs de poche en matière textile ; plaids ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements.

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 avenue Industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
179 boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810103
Date de demande : 31/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

29/10/2012 : MILWAY

N° national/d'enregistrement : 3957026
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs ; batteurs électriques, mixeurs, séparateurs de crème, éplucheuses (machines), fouets électriques à usage ménager, presse fruit électrique à usage ménager, gazéificateurs, hache-viande (machines), machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, machines à râper les légumes, pétrins mécaniques, ouvre-boîtes électriques, machines à couper le pain ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses ; broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, compacteurs pour les détritus, cartouches pour machines à filtrer, moulins (machines), moulins à poivre autre qu'à main, moulins centrifuges, moulins à café autres qu'à mains, centrifugeuses (machines) ; coupeuses (machines), cisailles et ciseaux électriques, couteaux électriques ; cireuses électriques pour chaussures, machines à coudre, machines à tricoter ; appareils de lavage, lessiveuses, malaxeurs, marteaux électriques, marteaux pneumatiques, pompes centrifugeuses ; machines et appareils à polir électriques, appareils de nettoyage à haute pression, cireuses à parquet électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques ; scies (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; machines pour la peinture ; machines à travailler le bois ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines à imprimer ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 avenue industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
177 boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810102
Date de demande : 31/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

29/10/2012 : CL CHARLES LAURENT

N° national/d'enregistrement : 3956931
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements pour le voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; cartables ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; étuis pour clef ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; porte-document ; portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de voyage ; Colliers ou habits pour animaux ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; chemins de tables ; cotonnades ; housses de coussin ; couverture de lit ; édredons ; tapis de table ; flanelle (tissu) ; mouchoirs de poche en matière textile ; plaids ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements.

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

29/10/2012 : MILWAY

N° national/d'enregistrement : 3957026
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs ; batteurs électriques, mixeurs, séparateurs de crème, éplucheuses (machines), fouets électriques à usage ménager, presse fruit électrique à usage ménager, gazéificateurs, hache-viande (machines), machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, machines à râper les légumes, pétrins mécaniques, ouvre-boîtes électriques, machines à couper le pain ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses ; broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, compacteurs pour les détritus, cartouches pour machines à filtrer, moulins (machines), moulins à poivre autre qu'à main, moulins centrifuges, moulins à café autres qu'à mains, centrifugeuses (machines) ; coupeuses (machines), cisailles et ciseaux électriques, couteaux électriques ; cireuses électriques pour chaussures, machines à coudre, machines à tricoter ; appareils de lavage, lessiveuses, malaxeurs, marteaux électriques, marteaux pneumatiques, pompes centrifugeuses ; machines et appareils à polir électriques, appareils de nettoyage à haute pression, cireuses à parquet électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques ; scies (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; machines pour la peinture ; machines à travailler le bois ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines à imprimer ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

01/08/2012 : iDées HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui

N° national/d'enregistrement : 3938268
Date de dépôt : 01/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 01/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, publications, imprimés, catalogues, prospectus, brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, disques compacts, DVD, machines à calculer, extincteurs, périphériques d'ordinateurs, détecteurs, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles pour fumeurs.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

01/08/2012 : iDées HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui

N° national/d'enregistrement : 3938269
Date de dépôt : 01/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 01/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, publications, imprimés, catalogues, prospectus, brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, disques compacts, DVD, machines à calculer, extincteurs, périphériques d'ordinateurs, détecteurs, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles pour fumeurs.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

01/08/2012 : iDées HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui

N° national/d'enregistrement : 3938268
Date de dépôt : 01/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 01/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, publications, imprimés, catalogues, prospectus, brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, disques compacts, DVD, machines à calculer, extincteurs, périphériques d'ordinateurs, détecteurs, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles pour fumeurs.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par actions somplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 Avenue industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
179 boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816434
Date de demande : 15/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

12/05/2011 : ID HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui

N° national/d'enregistrement : 3830729
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Monnaies ; médailles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Déposant 1 : DOMOTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342883758

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 591036
Date de demande : 18/12/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832395
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764764
Date de demande : 17/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

12/04/2010 : PEDILEGE LEGERETE CONFORT ET FANTAISIE

N° national/d'enregistrement : 3729065
Date de dépôt : 12/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : DOMOTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 Avenue Industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël
Adresse :
179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2741942
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

26/11/2008 : CHAUSSURES & CONFORT DES SPECIALISTES A VOS PIEDS

N° national/d'enregistrement : 3613703
Date de dépôt : 26/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : DOMOTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE, 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579464
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832395
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697289
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

08/08/2003 : Confort&Vie

N° national/d'enregistrement : 3241066
Date de dépôt : 08/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 08/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical, ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs. Outils à main actionnées manuellement pour le jardinage. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Appareils d'éclairage, de chauffage ; lampes de poche ; cafétières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Produits de l'imprimerie ; Catalogues de VPC ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)encadrés ou non ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs ; à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou sacs pour animaux ; filets ou sacs à provisions. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, ciré, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériels pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnées manuellement ; paille de fer ; verre brut ou demi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselles non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Jeux, jouets ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; ou de gymnastique ; attirait de pêcha ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glaces ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-37
Date du BOPI : 12/09/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524161
Date de demande : 08/03/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

09/07/2002 : RÔTISAVEUR

N° national/d'enregistrement : 3173085
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art et de décoration en verre, poecelaine, faïence ou terre cuite.

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 Avenue Industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
179 Boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580331
Date de demande : 02/08/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832395
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501592
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801362
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

09/07/2002 : DORFLEX

N° national/d'enregistrement : 3173088
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art ou de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge) ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 Avenue Industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
179 Boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501593
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801361
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

09/07/2002 : TRI-RELAX

N° national/d'enregistrement : 3173090
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art ou de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge) ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : DOMOTI VAD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
16 Avenue Industrielle, Zone de la Bouverne
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël
Adresse :
179 Boulevard de Turin, Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501594
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801363
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

09/07/2002 : RÔTISAVEUR

N° national/d'enregistrement : 3173085
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art et de décoration en verre, poecelaine, faïence ou terre cuite.

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

09/07/2002 : DORFLEX

N° national/d'enregistrement : 3173088
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art ou de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge) ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

09/07/2002 : TRI-RELAX

N° national/d'enregistrement : 3173090
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art ou de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge) ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 342883758
Adresse :
16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : DOMOTI VAD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 899033161
Adresse :
ZONE DE LA BOUVERNE 16 AVENUE INDUSTRIELLE
59520 MARQUETTE LEZ LILLE
FR

Historique de l'unité légale :

10/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

04/06/2021 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

Entreprises similaires :
Com. détail, sf automobiles & motocycles

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