DOMINIQUE FROSIO

Entreprise

DOMINIQUE FROSIO
Dernière mise à jour : 02/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50125373600018 / Siren : 501253736 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 96 501253736
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
DOMINIQUE FROSIO
Adresse :
10 Chemin DES CARRONS
25290 RUREY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2008
Nom : M. FROSIO DOMINIQUE ROLAND AIME
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/02/2008 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°302
NOJO : BXA08124000171E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/12/2007
Date de commencement d'activité : 02/01/2008

Etablissement principal :
Activité : Entrepreneur de travaux forestiers
Origine des fonds : Création

Adresse :
10 chemin des Carrons
25290 Rurey

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 253 736
Nom : FROSIO Dominique Roland Aimé
Nationalité : Française
Etablissements :
19/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007A00379
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 chemin des Carrons
25290 Rurey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Entrepreneur de travaux forestiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
19/01/2016 : FROSIO Dominique Roland Aimé
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 25/02/1973
Ville de naissance : 25056 Besançon
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
10 chemin des Carrons
25290 Rurey
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2007
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