DOMINIQUE CLAUZEL

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20

Cette classe comprend :
-la fabrication d’objets divers en bois : manches et montures pour outils, brosses, balais ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements ; articles de ménage et ustensiles de cuisine ; statuettes et objets d’ornement, bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires ; canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné ; autres articles en bois ; -la fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.) ;
-la fabrication de miroirs en bois et d’encadrements pour photos ;
-la fabrication d’encadrements pour des toiles d’artistes ;
-la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple : talons et formes) ; -la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d’articles similaires ;
-la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nattes en matières textiles, voir 13.92Z ;
-la fabrication d’articles de voyage, voir 15.12Z ;
-la fabrication de chaussures en bois, voir 15.20Z ;
-la fabrication d'articles de vannerie et de sparterie (cf. 16.29Z-B) ; -la fabrication d'objets en liège (cf. 16.29Z-C) ;
-la fabrication d’allumettes, voir 20.51Z ;
-la fabrication de cages et de cabinets d’appareils d’horlogerie, voir 26.52Z ;
-la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l’industrie textile, voir 28.94Z ; -la fabrication de meubles, voir 31.0 ;
-la fabrication de jouets en bois, voir 32.40Z ;
-la fabrication de brosses et de balais, voir 32.91Z ;
-la fabrication de cercueils, voir 32.99Z ;
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège, voir 32.99Z