DOMALIANCE TAIN L'HERMITAGE

Entreprise

DOMALIANCE TAIN L'HERMITAGE
Dernière mise à jour : 01/02/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2022
Dénomination usuelle : DOMALIANCE TAIN L'HERMITAGE
Enseigne : DOMALIANCE TAIN L'HERMITAGE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50160216300021 / Siren : 501602163 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 8 501602163
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)
88.10A : Aide à domicile
Cette sous-classe comprend :
- les visites à domicile et les services d’auxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’aide, assurés par des organismes extérieurs, à des personnes âgées et handicapées vivant en hébergement collectif
- l’aide à domicile en milieu rural

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services d’auxiliaires médicaux (cf. 86.90) Produits associés : 88.10.11, 88.10.14
81.21Z-Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette classe comprend :
-les activités de nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : les bureaux ; les maisons ou appartements ; les usines ; les magasins ; les locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette classe ne comprend pas :
-les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z)
Coordonnées de l'établissement :
DOMALIANCE TAIN L'HERMITAGE
Adresse :
21 Avenue DU DOCTEUR PAUL DURAND
26600 TAIN L'HERMITAGE
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2022 : Succession
Prédécesseur : DOMALIANCE TAIN L'HERMITAGE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2008
Dénomination : A . DOMI
Dénomination usuelle: A . DOMI
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1255
NOJO : 260200003196560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°519
NOJO : 026020000308625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Nom commercial : Domaliance Tain L'Hermitage
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : 026020000307072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Nom commercial : Domaliance Tain L'Hermitage
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAULET Vincent Claude Albert nom d'usage : CHAULET devient président.
REVOL Dominique Marie Hélène nom d'usage : JOURDAN n'est plus président
13/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°883
NOJO : 026020000304793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Nom commercial : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
REVOL Dominique Marie Hélène nom d'usage : JOURDAN n'est plus gérant.
REVOL Dominique Marie Hélène nom d'usage : JOURDAN devient président
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1911
NOJO : 260200002963500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : 260200002801030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1032
NOJO : 260200002479870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2816
NOJO : 260200002277010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1387
NOJO : 260200002058640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1357
NOJO : 260200001851540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1170
NOJO : 260200001640950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2805
NOJO : 260200001446020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1453
NOJO : BXC13177008304T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4994
NOJO : BXC12251010464O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3048
NOJO : BXC12031000518L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit les Sautons
26600 Larnage
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2099
NOJO : BXC11028010711R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit les Sautons
26600 Larnage
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2434
NOJO : BXC08238018789C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit les Sautons
26600 Larnage
17/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°295
NOJO : BXB081320006958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Adjonction du sigle. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Nom commercial : A.DOMI
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°278
NOJO : BXA080370013225
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 02/01/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 501 602 163
Dénomination : A.DOMI
Nom commercial : A.DOMI
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Administration :
gérant : REVOL Dominique Marie Hélène nom d'usage : JOURDAN Dominique.
.

Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
lieu dit les Sautons
26600 Larnage
Historique de l'unité légale :
01/02/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00021
Caractère employeur : Non
01/01/2022 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Personne Physique

Nom : CHAULET Vincent Claude Albert
Né le 15/12/1981 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
27 Rue de Luc
14780 Lion-sur-Mer
France
27/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Personne Physique

Nom : CHAULET Vincent Claude Albert
Né le 15/12/1981 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
27 Rue de Luc
14780 Lion-sur-Mer
France
27/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Personne Physique

Nom : REVOL (JOURDAN) Dominique Marie Hélène
Né le 09/07/1959 à Tournon-sur-Rhône (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
85 Impasse de la Croix du Verre
26600 Larnage
France
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Personne Physique

Nom : REVOL (JOURDAN) Dominique Marie Hélène
Né le 09/07/1959 à Tournon-sur-Rhône (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit les Sautons
26600 Larnage
France
Dépôts des actes :
02/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003384 déposé le 08/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003384 déposé le 08/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°002613 déposé le 18/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/01/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°002613 déposé le 18/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°002613 déposé le 18/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/01/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°002613 déposé le 18/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
01/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001542 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001542 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001542 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001542 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001542 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001542 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°010951 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°010951 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°010951 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
14/01/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001456 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle Modification de l'objet social Cession de parts
10/12/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003901 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/12/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003901 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/12/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003901 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/12/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003901 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/12/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003901 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/12/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003901 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/12/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003901 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/12/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003901 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Siège

Adresse :
21 Avenue du Docteur Paul Durand
26600 Tain-l'Hermitage
France
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Avenue du Docteur Paul Durand
26600 Tain-l'Hermitage
France
Nom commercial : Domaliance Tain L'Hermitage
Enseigne : Domaliance Tain L'Hermitage
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Services à la personne, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, accompagnement des enfants dans les déplacements, entretien de la maison, travaux ménagers, livraison de courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, petits travaux de jardinage, prestation de petits bricolages, maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile, service à la personne, maintien à domicile de personnes agées ou handicapées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Siège

Adresse :
85 Impasse de la Croix du Verre
26600 Larnage
France
27/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Etablissement principal

Adresse :
85 Impasse de la Croix du Verre
26600 Larnage
France
Nom commercial : A.DOMI
Enseigne : A.DOMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Services à la personne, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, accompagnement des enfants dans les déplacements, entretien de la maison, travaux ménagers, livraison de courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, petits travaux de jardinage, prestation de petits bricolages, maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile, service à la personne, maintien à domicile de personnes agées ou handicapées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Siège

Adresse :
85 Impasse de la Croix du Verre
26600 Larnage
France
27/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Etablissement principal

Adresse :
85 Impasse de la Croix du Verre
26600 Larnage
France
Nom commercial : Domaliance Tain L'Hermitage
Enseigne : Domaliance Tain L'Hermitage
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Services à la personne, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, accompagnement des enfants dans les déplacements, entretien de la maison, travaux ménagers, livraison de courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, petits travaux de jardinage, prestation de petits bricolages, maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile, service à la personne, maintien à domicile de personnes agées ou handicapées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Siège

Adresse :
85 Impasse DE LA CROIX DU VERRE
26600 Larnage
France
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Type : Etablissement principal

Adresse :
85 Impasse DE LA CROIX DU VERRE
26600 Larnage
France
Nom commercial : A.DOMI
Enseigne : A.DOMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Services à la personne, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, accompagnement des enfants dans les déplacements, entretien de la maison, travaux ménagers, livraison de courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, petits travaux de jardinage, prestation de petits bricolages, maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile, service à la personne, maintien à domicile de personnes agées ou handicapées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/08/2022 : A.DOMI
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Services à la personne, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, accompagnement des enfants dans les déplacements, entretien de la maison, travaux ménagers, livraison de courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, petits travaux de jardinage, prestation de petits bricolages, maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile, service à la personne, maintien à domicile de personnes agées ou handicapées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/09/2021 : A.DOMI
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Services à la personne, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, accompagnement des enfants dans les déplacements, entretien de la maison, travaux ménagers, livraison de courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, petits travaux de jardinage, prestation de petits bricolages, maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile, service à la personne, maintien à domicile de personnes agées ou handicapées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/09/2021 : A.DOMI
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Services à la personne, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, accompagnement des enfants dans les déplacements, entretien de la maison, travaux ménagers, livraison de courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, petits travaux de jardinage, prestation de petits bricolages, maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile, service à la personne, maintien à domicile de personnes agées ou handicapées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/07/2016 : A.DOMI
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.DOMI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Services à la personne, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, accompagnement des enfants dans les déplacements, entretien de la maison, travaux ménagers, livraison de courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, petits travaux de jardinage, prestation de petits bricolages, maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile, service à la personne, maintien à domicile de personnes agées ou handicapées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°009091 déposé le 10/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°010714 déposé le 27/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°010714 déposé le 27/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°010714 déposé le 27/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001450 déposé le 18/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001450 déposé le 18/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°001450 déposé le 18/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°006530 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°006530 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°006530 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°006595 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°006595 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°006595 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005269 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005269 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005269 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005092 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005092 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005092 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005092 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005543 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005543 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005543 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005543 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°004140 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°004140 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°004140 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°004140 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003799 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003799 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003799 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°003799 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°007245 déposé le 29/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°007245 déposé le 29/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°007245 déposé le 29/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°007245 déposé le 29/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°000515 déposé le 19/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°000515 déposé le 19/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°000515 déposé le 19/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°000515 déposé le 19/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°000339 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°000339 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°000339 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°000339 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005188 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005188 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005188 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00975
Dépôt : N°005188 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/009091 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00975
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6583 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 1023 03369380
ATAutres immobilisations corporelles8 2367 5466901 200
BJTOTAL (I)14 99514 2367591 580
BXClients et comptes rattachés109 570109 57087 919
BZAutres créances26 56626 56627 404
CDValeurs mobilières de placement70 00070 00060 000
CFDisponibilités96 81596 81575 392
CHCharges constatées d’avance8658653 650
CJTOTAL (II)303 816303 816254 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)318 81114 236304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DFRéserves réglementées (1)1 0001 000
DGAutres réserves122 13694 731
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 90527 405
DLTOTAL (I)168 041133 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5675 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 0283 866
DYDettes fiscales et sociales122 938113 119
ECTOTAL (IV)136 534122 810
EETOTAL GENERAL (I à V)304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services600 640600 640539 214
FJChiffres d’affaires nets600 640600 640539 214
FOSubventions d’exploitation3 389
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3531 468
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 388540 683
FWAutres achats et charges externes40 01238 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 52412 024
FYSalaires et traitements433 671386 692
FZCharges sociales80 44271 174
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8223 990
GEAutres charges1575
GFTotal des charges d’exploitation (II)568 626512 117
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 76128 566
GLAutres intérêts et produits assimilés1409
GPTotal des produits financiers (V)1409
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1409
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)36 90128 575
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 9961 170
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 527540 691
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)570 622513 287
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 90527 405
A1Renvois : Transfert de charges1 3531 468
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 45020 701
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 41482214 236
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/010714 du 27/09/2021
Numéro de gestion : 2007B00975
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6583 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 1023 03369380
ATAutres immobilisations corporelles8 2367 5466901 200
BJTOTAL (I)14 99514 2367591 580
BXClients et comptes rattachés109 570109 57087 919
BZAutres créances26 56626 56627 404
CDValeurs mobilières de placement70 00070 00060 000
CFDisponibilités96 81596 81575 392
CHCharges constatées d’avance8658653 650
CJTOTAL (II)303 816303 816254 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)318 81114 236304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DFRéserves réglementées (1)1 0001 000
DGAutres réserves122 13694 731
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 90527 405
DLTOTAL (I)168 041133 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5675 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 0283 866
DYDettes fiscales et sociales122 938113 119
ECTOTAL (IV)136 534122 810
EETOTAL GENERAL (I à V)304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services600 640600 640539 214
FJChiffres d’affaires nets600 640600 640539 214
FOSubventions d’exploitation3 389
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3531 468
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 388540 683
FWAutres achats et charges externes40 01238 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 52412 024
FYSalaires et traitements433 671386 692
FZCharges sociales80 44271 174
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8223 990
GEAutres charges1575
GFTotal des charges d’exploitation (II)568 626512 117
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 76128 566
GLAutres intérêts et produits assimilés1409
GPTotal des produits financiers (V)1409
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1409
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)36 90128 575
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 9961 170
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 527540 691
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)570 622513 287
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 90527 405
A1Renvois : Transfert de charges1 3531 468
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 45020 701
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 41482214 236
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001450 du 18/02/2021
Numéro de gestion : 2007B00975
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6583 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 1023 03369380
ATAutres immobilisations corporelles8 2367 5466901 200
BJTOTAL (I)14 99514 2367591 580
BXClients et comptes rattachés109 570109 57087 919
BZAutres créances26 56626 56627 404
CDValeurs mobilières de placement70 00070 00060 000
CFDisponibilités96 81596 81575 392
CHCharges constatées d’avance8658653 650
CJTOTAL (II)303 816303 816254 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)318 81114 236304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DFRéserves réglementées (1)1 0001 000
DGAutres réserves122 13694 731
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 90527 405
DLTOTAL (I)168 041133 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5675 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 0283 866
DYDettes fiscales et sociales122 938113 119
ECTOTAL (IV)136 534122 810
EETOTAL GENERAL (I à V)304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services600 640600 640539 214
FJChiffres d’affaires nets600 640600 640539 214
FOSubventions d’exploitation3 389
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3531 468
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 388540 683
FWAutres achats et charges externes40 01238 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 52412 024
FYSalaires et traitements433 671386 692
FZCharges sociales80 44271 174
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8223 990
GEAutres charges1575
GFTotal des charges d’exploitation (II)568 626512 117
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 76128 566
GLAutres intérêts et produits assimilés1409
GPTotal des produits financiers (V)1409
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1409
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)36 90128 575
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 9961 170
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 527540 691
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)570 622513 287
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 90527 405
A1Renvois : Transfert de charges1 3531 468
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 45020 701
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 41482214 236
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/006530 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00975
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6583 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 1023 03369380
ATAutres immobilisations corporelles8 2367 5466901 200
BJTOTAL (I)14 99514 2367591 580
BXClients et comptes rattachés109 570109 57087 919
BZAutres créances26 56626 56627 404
CDValeurs mobilières de placement70 00070 00060 000
CFDisponibilités96 81596 81575 392
CHCharges constatées d’avance8658653 650
CJTOTAL (II)303 816303 816254 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)318 81114 236304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DFRéserves réglementées (1)1 0001 000
DGAutres réserves122 13694 731
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 90527 405
DLTOTAL (I)168 041133 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5675 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 0283 866
DYDettes fiscales et sociales122 938113 119
ECTOTAL (IV)136 534122 810
EETOTAL GENERAL (I à V)304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services600 640600 640539 214
FJChiffres d’affaires nets600 640600 640539 214
FOSubventions d’exploitation3 389
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3531 468
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 388540 683
FWAutres achats et charges externes40 01238 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 52412 024
FYSalaires et traitements433 671386 692
FZCharges sociales80 44271 174
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8223 990
GEAutres charges1575
GFTotal des charges d’exploitation (II)568 626512 117
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 76128 566
GLAutres intérêts et produits assimilés1409
GPTotal des produits financiers (V)1409
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1409
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)36 90128 575
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 9961 170
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 527540 691
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)570 622513 287
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 90527 405
A1Renvois : Transfert de charges1 3531 468
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 45020 701
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 41482214 236
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/006595 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00975
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6583 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 1023 03369380
ATAutres immobilisations corporelles8 2367 5466901 200
BJTOTAL (I)14 99514 2367591 580
BXClients et comptes rattachés109 570109 57087 919
BZAutres créances26 56626 56627 404
CDValeurs mobilières de placement70 00070 00060 000
CFDisponibilités96 81596 81575 392
CHCharges constatées d’avance8658653 650
CJTOTAL (II)303 816303 816254 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)318 81114 236304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DFRéserves réglementées (1)1 0001 000
DGAutres réserves122 13694 731
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 90527 405
DLTOTAL (I)168 041133 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5675 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 0283 866
DYDettes fiscales et sociales122 938113 119
ECTOTAL (IV)136 534122 810
EETOTAL GENERAL (I à V)304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services600 640600 640539 214
FJChiffres d’affaires nets600 640600 640539 214
FOSubventions d’exploitation3 389
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3531 468
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 388540 683
FWAutres achats et charges externes40 01238 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 52412 024
FYSalaires et traitements433 671386 692
FZCharges sociales80 44271 174
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8223 990
GEAutres charges1575
GFTotal des charges d’exploitation (II)568 626512 117
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 76128 566
GLAutres intérêts et produits assimilés1409
GPTotal des produits financiers (V)1409
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1409
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)36 90128 575
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 9961 170
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 527540 691
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)570 622513 287
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 90527 405
A1Renvois : Transfert de charges1 3531 468
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 45020 701
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 41482214 236
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/005269 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 2007B00975
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6583 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 1023 03369380
ATAutres immobilisations corporelles8 2367 5466901 200
BJTOTAL (I)14 99514 2367591 580
BXClients et comptes rattachés109 570109 57087 919
BZAutres créances26 56626 56627 404
CDValeurs mobilières de placement70 00070 00060 000
CFDisponibilités96 81596 81575 392
CHCharges constatées d’avance8658653 650
CJTOTAL (II)303 816303 816254 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)318 81114 236304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DFRéserves réglementées (1)1 0001 000
DGAutres réserves122 13694 731
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 90527 405
DLTOTAL (I)168 041133 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5675 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 0283 866
DYDettes fiscales et sociales122 938113 119
ECTOTAL (IV)136 534122 810
EETOTAL GENERAL (I à V)304 575255 946
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services600 640600 640539 214
FJChiffres d’affaires nets600 640600 640539 214
FOSubventions d’exploitation3 389
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3531 468
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 388540 683
FWAutres achats et charges externes40 01238 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 52412 024
FYSalaires et traitements433 671386 692
FZCharges sociales80 44271 174
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8223 990
GEAutres charges1575
GFTotal des charges d’exploitation (II)568 626512 117
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 76128 566
GLAutres intérêts et produits assimilés1409
GPTotal des produits financiers (V)1409
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1409
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)36 90128 575
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 9961 170
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 527540 691
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)570 622513 287
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 90527 405
A1Renvois : Transfert de charges1 3531 468
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 45020 701
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 41482214 236

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