DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE

Informations de l'établissement :

Date de création : 14/08/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 81378481600015 / Siren : 813784816 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 66 813784816

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2018

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.2 : Cultures permanentes

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

01.21 : Culture de la vigne

01.21Z : Culture de la vigne

Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p

Coordonnées de l'établissement :
DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE

Adresse :
2360 Route DU BOURRIAN
83580 GASSIN

Informations de l'unité légale :

Date de création : 14/08/2015

Dénomination : DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

12/02/2016 : DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE-DAME DE LA QUESTE

N° national/d'enregistrement : 4248839
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage » et/ou « Hermitage ou Ermitage ou l'Hermitage ou l'Ermitage ».
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE, SARL
Numéro de SIREN : 813784816
Adresse :
2360 ROUTE DU BOURRIAN
83580 GASSIN
FR

Mandataire 1 : DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE, M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS
Adresse :
2360 ROUTE DU BOURRIAN
83580 GASSIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

12/02/2016 : DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE-DAME DE LA QUESTE

N° national/d'enregistrement : 4248839
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE, SARL
Numéro de SIREN : 813784816
Adresse :
2360 ROUTE DU BOURRIAN
83580 GASSIN
FR

Mandataire 1 : DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE, M. RENE JEAN FRANCOIS CHAPELLE
Adresse :
2360 ROUTE DU BOURRIAN
83580 GASSIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Publications au Bodacc :

22/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6117
NOJO : 8303MYG27524200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.