DOMAINE DE ROSIER EXPLOITATION

Entreprise

DOMAINE DE ROSIER EXPLOITATION
Dernière mise à jour : 31/05/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/05/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52298546400018 / Siren : 522985464 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 28 522985464
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DOMAINE DE ROSIER EXPLOITATION
Adresse :
Lieu dit ROSIER
03140 CHAREIL-CINTRAT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/05/2010
Dénomination : DOMAINE DE ROSIER EXPLOITATION
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°59
NOJO : BXA10173000618V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 10/06/2010
Date de commencement d'activité : 31/05/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 522 985 464
Dénomination : DOMAINE DE ROSIER EXPLOITATION
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DUFLOUX Jean-Louis, Gérard
Montant du capital : 45000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Procéder à l'exploitation des biens dont son ou ses membres ou elle-même sont propriétaires, locataires, fermiers ou métayers ou qui lui sont apportés en propriété ou en jouissance, ou qui sont mis à sa disposition. En particulier, la société peut procéder à l'acquisition de tous éléments et matériels d'exploitation agricole ; procéder à l'acquisition de tout cheptel ; prendre à bail tous biens ruraux ; exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L411-37 du code rural ; vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles ; exploiter tout gîte rural, chambre d'hôtes ou autre hébergement sur les biens exploités ; produire, distribuer ou commercialiser toute énergie. Accomplir les opérations qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation.
Origine des fonds : Création

Adresse :
Rosier
03140 Chareil cintrât
Historique de l'unité légale :
24/02/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
10/06/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2010D00120
Type : Personne Physique

Nom : DUFLOUX Jean-Louis Gérard
Né le 24/05/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
40 avenue de la Bourdonnais
75007 Paris 07
FRANCE
Dépôts des actes :
31/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2010D00120
Dépôt : N°905 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
10/06/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2010D00120
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Rosier
03140 Chareil Cintrat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Procéder à l'exploitation des biens dont son ou ses membres ou elle-même sont propriétaires, locataires, fermiers ou métayers ou qui lui sont apportés en propriété ou en jouissance, ou qui sont mis à sa disposition. En particulier, la société peut procéder à l'acquisition de tous éléments et matériels d'exploitation agricole ; procéder à l'acquisition de tout cheptel ; prendre à bail tous biens ruraux ; exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L411-37 du code rural ; vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles ; exploiter tout gîte rural, chambre d'hôtes ou autre hébergement sur les biens exploités ; produire, distribuer ou commercialiser toute énergie. Accomplir les opérations qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/06/2010 : DOMAINE DE ROSIER EXPLOITATION
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 45000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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