DOMAINE CASANOVA

Entreprise

DOMAINE CASANOVA
Dernière mise à jour : 01/01/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81811870500016 / Siren : 818118705 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 47 818118705
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
DOMAINE CASANOVA
Adresse :
CHEZ CASANOVA ANDRE
AGHIONE

20270 ALERIA
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2016
Dénomination : DOMAINE CASANOVA
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
06/11/2014 : CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 4132047
Date de dépôt : 06/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

06/11/2014 : CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 4132054
Date de dépôt : 06/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

06/11/2014 : CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 4132047
Date de dépôt : 06/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

06/11/2014 : CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 4132054
Date de dépôt : 06/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

06/11/2014 : CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 4132047
Date de dépôt : 06/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 851682
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

06/11/2014 : CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 4132054
Date de dépôt : 06/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 851682
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

12/07/2012 : OBSESSION CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3934301
Date de dépôt : 12/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinicole
Numéro de SIREN : 333374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

12/07/2012 : OBSESSION CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3934301
Date de dépôt : 12/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinicole
Numéro de SIREN : 333374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 851682
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

12/07/2012 : OBSESSION CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3934301
Date de dépôt : 12/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinicole
Numéro de SIREN : 333374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

25/06/2010 : TENDANCE CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3749561
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société coopérative agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 851682
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742166
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/06/2010 : IMPERTINENT CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3749562
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 851682
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

25/06/2010 : TENDANCE CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3749561
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société coopérative agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742166
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/06/2010 : IMPERTINENT CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3749562
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

25/06/2010 : IMPERTINENT CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3749562
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

25/06/2010 : TENDANCE CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3749561
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société coopérative agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742166
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/06/2010 : IMPERTINENT CASANOVA
N° national/d'enregistrement : 3749562
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

27/08/2004 : Casanova
N° national/d'enregistrement : 3310549
Date de dépôt : 27/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; vins. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 414490
Date de demande : 28/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 851682
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564039
Date de demande : 28/07/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

27/08/2004 : Casanova
N° national/d'enregistrement : 3310549
Date de dépôt : 27/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; vins. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 414490
Date de demande : 28/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564039
Date de demande : 28/07/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

27/08/2004 : Casanova
N° national/d'enregistrement : 3310549
Date de dépôt : 27/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; vins. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 414490
Date de demande : 28/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564039
Date de demande : 28/07/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Publications au Bodacc :
29/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°842
NOJO : 2002MYG18489200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 818 118 705
Dénomination : DOMAINE CASANOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1814
NOJO : 2002MYG17008100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 818 118 705
Dénomination : DOMAINE CASANOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1815
NOJO : 2002MYG17008200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 818 118 705
Dénomination : DOMAINE CASANOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°494
NOJO : 200214967300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 818 118 705
Dénomination : DOMAINE CASANOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1084
NOJO : 200214527000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 818 118 705
Dénomination : DOMAINE CASANOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1085
NOJO : 200214527100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 818 118 705
Dénomination : DOMAINE CASANOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1086
NOJO : 200214527200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 818 118 705
Dénomination : DOMAINE CASANOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
28/09/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
29/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2016B00062
Type : Personne Physique

Nom : CASANOVA André
Né le 23/03/1961 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Aghione
20270 Aléria
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2016B00062
Dépôt : N°328 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2016B00062
Dépôt : N°328 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
Etablissements :
29/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2016B00062
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Aghione
Chez Casanova André
20270 Aléria
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : prestations de services aux autres sociétés du groupe
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/02/2016 : DOMAINE CASANOVA
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Société Holding

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1714950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 4894 du 08/08/2022
Numéro de gestion : 2016B00062
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 4893 du 08/08/2022
Numéro de gestion : 2016B00062
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 3823 du 08/10/2020
Numéro de gestion : 2016B00062
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 919 du 06/05/2020
Numéro de gestion : 2016B00062
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 918 du 06/05/2020
Numéro de gestion : 2016B00062
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 917 du 06/05/2020
Numéro de gestion : 2016B00062
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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