DMS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Garonne
  3. TOULOUSE
  4. DMS
DMS
Dernière mise à jour : 09/10/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38351617600062 / Siren : 383516176 / NIC : 00062
N° de TVA : FR 15 383516176
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DMS
Adresse :
AEROPARC SAINT-MARTIN ZAC SAINT MARTIN
12 Rue DE CAULET
31300 TOULOUSE
Marchés publics :
02/10/2020 : Marché

Objet : Lycées de Bourgogne Franche-Comté : équipement Energétique et développement durable. - Lot 02 : système d'éclairage public connecté type "Smart City" - Lot 03 : système d'éclairage public gradable - Système d'éclairage public connecté type "Smart city"
Classification : Éclairage public (34993000)

Numéro unique d’identification : 2000537260002820202020F0003200
Source : ternum-bfc
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 48 217 €
Date de notification : 02/10/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté

Titulaire :
DMS (38351617600062)
02/10/2020 : Marché

Objet : Lycées de Bourgogne Franche-Comté : équipement Energétique et développement durable. - Lot 02 : système d'éclairage public connecté type "Smart City" - Lot 03 : système d'éclairage public gradable - Système d'éclairage public gradable
Classification : Éclairage public (34993000)

Numéro unique d’identification : 2000537260002820202020F0003300
Source : ternum-bfc
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 132 €
Date de notification : 02/10/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté

Titulaire :
DMS (38351617600062)
Historique de l'établissement :
09/10/2010 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2010 : Succession
Prédécesseur : DMS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1991
Dénomination : DMS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DMS - Toulouse (siège)DMS - Toulouse (fermé)DMS - Trèbes (fermé)DMS - Élancourt (fermé)DMS - Trappes (fermé)DMS - Ramonville-Saint-Agne (fermé)DMS - Toulouse (fermé)
Marques françaises :
08/02/2012 : DIWEB
N° national/d'enregistrement : 3895371
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : DMS, SAS
Numéro de SIREN : 383516176
Adresse :
BAT C03, 12 RUE DE CAULET, AEROPARC SAINT MARTIN
31300 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DMS, M. CEDRIC BARBE
Adresse :
BAT C03, 12 RUE DE CAULET, AEROPARC SAINT MARTIN
31300 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Publications au Bodacc :
31/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°306
NOJO : 310200008830580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3574
NOJO : 310200008194250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2555
NOJO : 310200007518020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°965
NOJO : 031020000751765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Nom commercial : D.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA KPMG n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
LIBEROS Christian nom d'usage : LIBEROS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1534
NOJO : 310200007192750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°616
NOJO : 031020000678010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Nom commercial : D.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 500000.00 EUR
09/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°278
NOJO : 031020000672359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Nom commercial : D.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée AI-TECH devient président.
BARBE Cédric Bruno Patrice nom d'usage : BARBE n'est plus président
11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1563
NOJO : 310200006256060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°881
NOJO : 031020000553001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Nom commercial : D.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 438000.00 EUR
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1966
NOJO : 310200005482900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2304
NOJO : 310200005195100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1072
NOJO : 310200004553000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1204
NOJO : 310200003992400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2473
NOJO : 310200003550890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2145
NOJO : 310200003178530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1801
NOJO : BXC12283002714W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
12 rue de Caulet Aéroparc Saint-Martin, Zone d'Aménagement Concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2320
NOJO : BXC11192018995K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
12 rue de Caulet Aéroparc Saint-Martin, Zone d'Aménagement Concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
12/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°384
NOJO : BXB10249001137E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Nom commercial : D.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
12 rue de Caulet
Aéroparc Saint-Martin, Zone d'Aménagement Concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1667
NOJO : BXC10223005002K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
106 avenue Tolosane Immeuble Plein Sud
31520 Ramonville-Saint-Agne
21/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°129
NOJO : BXA10071001731A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 05/03/2010
Date de commencement d'activité : 23/02/1983
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 326 536 257
Dénomination : DELTALAB/COSIMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : PASSEBOSC (SAS) représenté par COSIMI PASCALE né(e) PASSEBOSC Commissaire aux comptes titulaire : RAINA ROBERT Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SA (SACA)
Montant du capital : 1747261 EUR

Etablissement principal :
Activité : Conception fabrication commercialisation de systèmes industriels pluri techniques de production ou à usage pédagogique fabrication achat importation vente en gros demi gros et au détail exportation représentation de tous matériels robotiques logiciels et matériels informatiques Appareils et ensembles pour l'industriel a recherche et l'enseignement toutes les activités s y rapportant y compris études et recherche pour le compte de sociétés et d'organismes ayant des activités semblables réalisation et commercialisation de matériels pédagogiques et de pilotes pour l'enseignement et la recherche en particulier dans les secteurs de la chimie la cosmétologie la biologie la biochimie l'agroalimentaire l'environnement la mécanique l'électronique l'électricité réalisation et commercialisation de stations pilotes et de recherche pour l'implantation de technologies nouvelles dans l'industrie ou l'amélioration de procédés réalisation d'équipements de production en génie des procédés
Origine des fonds : Transfert de siège

Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Artisanale de Sautes
11800 Trèbes
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DIDALAB MATELCO STCI - DMS
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DIDALAB MATELCO STCI - DMS
17/03/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°147
NOJO : BXA10069001139L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2010
Publication légale : LE COURRIER DE LA CITE, le 15/02/2010
Oppositions : Fidal -9, rue Charles Peguy - Grazailles - 11000 Carcassonne
Dénomination : DELTALAB COSIMI
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1747.26 EUR

Établissement secondaire :
Activité : Conception, fabrication, commercialisation de systèmes industriels pluri-techniques de production ou à usage pédagogique
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.

Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Artisanale de Sautès
11800 Trèbes
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DIDALAB MATELCO STCI - DMS
14/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°926
NOJO : BXB100360013438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : GTI SYSTEMES SAS sté par actions simplifiée RCS 378613947, Rue de l'Industrie Zone artisanale de Sautès 11800 TREBES.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DMS
Nom commercial : D.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PELTIER Guy nom d'usage : PELTIER Guy n'est plus président.
BARBE Cédric Bruno Patrice nom d'usage : BARBE Cédric devient président.

Montant du capital : 288000.00 EUR
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2589
NOJO : BXC08224007669M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DIDALAB MATELCO STCI - DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
106 avenue Tolosane Immeuble Plein Sud
31520 Ramonville-Saint-Agne
25/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°886
NOJO : BXB08020004017P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DIDALAB MATELCO STCI - DMS
Nom commercial : D.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2498
NOJO : BXC081420063940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Toulouse 383 516 176
Dénomination : DIDALAB MATELCO STCI - DMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
106 avenue Tolosane
Immeuble Plein Sud,
31520 Ramonville-Saint-Agne
Historique de l'unité légale :
02/04/2019 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
07/11/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/10/2010 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
07/09/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00062
30/12/2009 : dénomination
Dénomination : DMS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : DIDALAB MATELCO STCI
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)
Représentants légaux :
01/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Morale

Nom : AI-TECH
Siren : 880135231
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
12 Rue de Caulet
31300 Toulouse
France
01/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31086 Toulouse Cedex 2
France
Représentant permanent

Nom : SAINT PIERRE PHILIPPE
Nationalité : Française
01/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Physique

Nom : LIBEROS Christian
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31200 Toulouse
France
01/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Morale

Nom : AI-TECH
Siren : 880135231
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
12 Rue de Caulet
31300 Toulouse
France
01/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31086 Toulouse Cedex 2
France
Représentant permanent

Nom : SAINT PIERRE PHILIPPE
Nationalité : Française
01/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Physique

Nom : LIBEROS Christian
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31200 Toulouse
France
27/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Physique

Nom : BARBE Cédric Bruno Patrice
Né le 20/09/1973 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
35 Rue de l'Autan
31320 Pechbusque
France
27/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31086 Toulouse Cedex 2
France
Représentant permanent

Nom : SAINT PIERRE PHILIPPE
Nationalité : Française
27/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Physique

Nom : LIBEROS Christian
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31200 Toulouse
France
27/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Physique

Nom : BARBE Cédric Bruno Patrice
Né le 20/09/1973 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
35 Rue de l'Autan
31320 Pechbusque
France
27/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31086 Toulouse Cedex 2
France
Représentant permanent

Nom : SAINT PIERRE PHILIPPE
Nationalité : Française
27/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Physique

Nom : LIBEROS Christian
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31200 Toulouse
France
08/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Physique

Nom : BARBE Cédric Bruno Patrice
Né le 20/09/1973 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
35 Rue de l'Autan
31320 Pechbusque
France
08/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31086 Toulouse Cedex 2
France
Représentant permanent

Nom : SAINT PIERRE PHILIPPE
Nationalité : Française
08/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Personne Physique

Nom : LIBEROS Christian
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Avenue Parmentier
BP 2398
31200 Toulouse
France
Dépôts des actes :
02/01/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006114 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/03/2018 : Certificat
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007694 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/03/2018 : Certificat
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007694 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007694 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007694 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/03/2018 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007694 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/03/2018 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007694 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°018693 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
07/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°018693 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
07/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°018693 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
07/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°018693 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
29/06/2012 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012067 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
29/06/2012 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012067 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
29/06/2012 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012067 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012253 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/06/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012253 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012253 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/06/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012253 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012253 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/06/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012253 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
30/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Attestation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Attestation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Attestation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/12/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
18/12/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
18/12/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
18/12/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
25/11/2009 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°015792 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
25/11/2009 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°015792 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
25/11/2009 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°015792 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/09/2007 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012150 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
17/09/2007 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012150 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
17/09/2007 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012150 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
18/06/2007 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008213 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/06/2007 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008213 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/06/2007 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008213 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003466 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003466 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003466 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003466 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003466 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003466 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
04/11/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
04/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
04/11/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
04/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
04/11/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
04/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
04/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004915 déposé le 15/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Divers
04/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004915 déposé le 15/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Divers
04/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004915 déposé le 15/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Divers
20/03/2003 : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002949 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/2003 : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002949 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/2003 : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002949 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
22/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
22/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
05/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
05/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
05/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
26/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
26/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
26/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
09/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
09/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
09/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
01/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
01/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
01/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
08/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007207 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
08/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007207 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
08/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007207 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006954 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006954 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006954 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
12/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
12/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
12/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
01/10/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007640 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
01/10/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007640 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
01/10/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007640 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007640 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006954 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007207 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004915 déposé le 15/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002329 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002329 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009510 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007640 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006954 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007207 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004915 déposé le 15/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002329 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002329 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009510 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007694 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007640 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008043 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006954 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007207 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°003281 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Conversion du capital en euros Augmentation de capital Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001668 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004915 déposé le 15/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013540 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002329 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002329 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009510 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001662 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007694 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
01/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Siège

Adresse :
12 Rue de Caulet
Aéroparc Saint-Martin, Zone d'aménagement concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
France
01/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue de Caulet
Aéroparc Saint-Martin, Zone d'aménagement concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
France
Nom commercial : D.M.S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : commerce international, formation animation et organisation de stages. division "électronique didactique " (produits, outillages et simulateurs électroniques principalement dédies au marché de l'éducation nationale). La fourniture de prestations à toutes sociétés en matière notamment financière, comptable, juridique, administrative, informatique, technique, d'organisation et de gestion, de communication, de marketing, d'animation ainsi que la gestion de trésorerie ; l'assistance en matière d'études, négociations, rachat d'entreprises, prises de participation ou de contrôle de sociétés externes ; l'assistance dans les rapports avec les différents pouvoirs publics, et tout organisme susceptible notamment d'être en rapport avec les filiales ; l'assistance ponctuelle à l'élaboration de divers projets et de programmes ; la gestion administrative, comptable et financière de participations ; la propriété et la gestion de tous brevets et de tous droits de propriété industrielle ou intellectuelle". Réalisation de prestations de services informatiques et électroniques, matériel didactique, équipement de laboratoire, Exao produit chimique, sport et informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Siège

Adresse :
12 Rue de Caulet
Aéroparc Saint-Martin, Zone d'aménagement concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
France
27/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue de Caulet
Aéroparc Saint-Martin, Zone d'aménagement concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
France
Nom commercial : D.M.S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : commerce international, formation animation et organisation de stages. division "électronique didactique " (produits, outillages et simulateurs électroniques principalement dédies au marché de l'éducation nationale). La fourniture de prestations à toutes sociétés en matière notamment financière, comptable, juridique, administrative, informatique, technique, d'organisation et de gestion, de communication, de marketing, d'animation ainsi que la gestion de trésorerie ; l'assistance en matière d'études, négociations, rachat d'entreprises, prises de participation ou de contrôle de sociétés externes ; l'assistance dans les rapports avec les différents pouvoirs publics, et tout organisme susceptible notamment d'être en rapport avec les filiales ; l'assistance ponctuelle à l'élaboration de divers projets et de programmes ; la gestion administrative, comptable et financière de participations ; la propriété et la gestion de tous brevets et de tous droits de propriété industrielle ou intellectuelle". Réalisation de prestations de services informatiques et électroniques, matériel didactique, équipement de laboratoire, Exao produit chimique, sport et informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Siège

Adresse :
12 Rue de Caulet
Aéroparc Saint-Martin, Zone d'aménagement concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
France
08/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue de Caulet
Aéroparc Saint-Martin, Zone d'aménagement concertée Saint-Martin du Touch
31300 Toulouse
France
Nom commercial : D.M.S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : commerce international, formation animation et organisation de stages. division "électronique didactique " (produits, outillages et simulateurs électroniques principalement dédies au marché de l'éducation nationale). La fourniture de prestations à toutes sociétés en matière notamment financière, comptable, juridique, administrative, informatique, technique, d'organisation et de gestion, de communication, de marketing, d'animation ainsi que la gestion de trésorerie ; l'assistance en matière d'études, négociations, rachat d'entreprises, prises de participation ou de contrôle de sociétés externes ; l'assistance dans les rapports avec les différents pouvoirs publics, et tout organisme susceptible notamment d'être en rapport avec les filiales ; l'assistance ponctuelle à l'élaboration de divers projets et de programmes ; la gestion administrative, comptable et financière de participations ; la propriété et la gestion de tous brevets et de tous droits de propriété industrielle ou intellectuelle". Réalisation de prestations de services informatiques et électroniques, matériel didactique, équipement de laboratoire, Exao produit chimique, sport et informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/07/2019 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F19/012718
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2019
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 12 Rue de Caulet Aéroparc Saint-Martin, Bat C03 Rdc. 31300 TOULOUSE à compter du 08/11/2018 par suppression du fonds
27/03/2018 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F19/012718
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2019
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 12 Rue de Caulet Aéroparc Saint-Martin, Bat C03 Rdc. 31300 TOULOUSE à compter du 08/11/2018 par suppression du fonds
Personnes morales :
01/07/2019 : DMS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : commerce international, formation animation et organisation de stages. division "électronique didactique " (produits, outillages et simulateurs électroniques principalement dédies au marché de l'éducation nationale). La fourniture de prestations à toutes sociétés en matière notamment financière, comptable, juridique, administrative, informatique, technique, d'organisation et de gestion, de communication, de marketing, d'animation ainsi que la gestion de trésorerie ; l'assistance en matière d'études, négociations, rachat d'entreprises, prises de participation ou de contrôle de sociétés externes ; l'assistance dans les rapports avec les différents pouvoirs publics, et tout organisme susceptible notamment d'être en rapport avec les filiales ; l'assistance ponctuelle à l'élaboration de divers projets et de programmes ; la gestion administrative, comptable et financière de participations ; la propriété et la gestion de tous brevets et de tous droits de propriété industrielle ou intellectuelle". Réalisation de prestations de services informatiques et électroniques, matériel didactique, équipement de laboratoire, Exao produit chimique, sport et informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 438000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/03/2018 : DMS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : commerce international, formation animation et organisation de stages. division "électronique didactique " (produits, outillages et simulateurs électroniques principalement dédies au marché de l'éducation nationale). La fourniture de prestations à toutes sociétés en matière notamment financière, comptable, juridique, administrative, informatique, technique, d'organisation et de gestion, de communication, de marketing, d'animation ainsi que la gestion de trésorerie ; l'assistance en matière d'études, négociations, rachat d'entreprises, prises de participation ou de contrôle de sociétés externes ; l'assistance dans les rapports avec les différents pouvoirs publics, et tout organisme susceptible notamment d'être en rapport avec les filiales ; l'assistance ponctuelle à l'élaboration de divers projets et de programmes ; la gestion administrative, comptable et financière de participations ; la propriété et la gestion de tous brevets et de tous droits de propriété industrielle ou intellectuelle". Réalisation de prestations de services informatiques et électroniques, matériel didactique, équipement de laboratoire, Exao produit chimique, sport et informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 438000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/07/2016 : DMS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : commerce international, formation animation et organisation de stages. division "électronique didactique " (produits, outillages et simulateurs électroniques principalement dédies au marché de l'éducation nationale). La fourniture de prestations à toutes sociétés en matière notamment financière, comptable, juridique, administrative, informatique, technique, d'organisation et de gestion, de communication, de marketing, d'animation ainsi que la gestion de trésorerie ; l'assistance en matière d'études, négociations, rachat d'entreprises, prises de participation ou de contrôle de sociétés externes ; l'assistance dans les rapports avec les différents pouvoirs publics, et tout organisme susceptible notamment d'être en rapport avec les filiales ; l'assistance ponctuelle à l'élaboration de divers projets et de programmes ; la gestion administrative, comptable et financière de participations ; la propriété et la gestion de tous brevets et de tous droits de propriété industrielle ou intellectuelle". Réalisation de prestations de services informatiques et électroniques, matériel didactique, équipement de laboratoire, Exao produit chimique, sport et informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 288000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013755 déposé le 01/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°005042 déposé le 27/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°005042 déposé le 27/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°022511 déposé le 24/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°022511 déposé le 24/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°014192 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°014192 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°014192 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°010240 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°010240 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°010240 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012052 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012052 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°012052 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°018442 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°018442 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°018442 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°021572 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°021572 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°021572 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009215 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009215 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009215 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013175 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013175 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°013175 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009746 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009746 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009746 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004092 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004092 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°004092 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006753 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006753 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006753 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008090 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008090 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008090 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°014009 déposé le 16/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°014009 déposé le 16/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°014009 déposé le 16/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009255 déposé le 16/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009255 déposé le 16/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°009255 déposé le 16/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°005096 déposé le 27/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°005096 déposé le 27/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°005096 déposé le 27/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006516 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006516 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006516 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006892 déposé le 31/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006892 déposé le 31/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°006892 déposé le 31/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°005488 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°005488 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°005488 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007593 déposé le 10/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007593 déposé le 10/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°007593 déposé le 10/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002771 déposé le 22/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002771 déposé le 22/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°002771 déposé le 22/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°000265 déposé le 18/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°000265 déposé le 18/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°000265 déposé le 18/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001490 déposé le 10/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001490 déposé le 10/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001490 déposé le 10/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008250 déposé le 23/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008250 déposé le 23/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°008250 déposé le 23/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001179 déposé le 26/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001179 déposé le 26/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01994
Dépôt : N°001179 déposé le 26/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/010675 du 23/05/2023
Numéro de gestion : 1991B01994
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement71 36371 363
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 109 2121 788 356320 856
AFConcessions, brevets et droits similaires132 988132 988
AHFonds commercial377 961299 37778 584
AJAutres immobilisations incorporelles141 393141 393
APConstructions20 24215 8694 373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 66710 667
ATAutres immobilisations corporelles108 73199 7239 008
BHAutres immobilisations financières50 25650 256
BJTOTAL (I)3 022 8132 418 343604 470
BLMatières premières, approvisionnements426 226189 479236 747
BRProduits intermédiaires et finis413 76942 758371 011
BXClients et comptes rattachés394 898394 898
BZAutres créances92 16692 166
CFDisponibilités32 76132 761
CHCharges constatées d’avance24 15824 158
CJTOTAL (II)1 383 977232 2371 151 740
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 406 7902 650 5801 756 210
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel288 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 277 500
DDRéserve légale (1)6 300
DHReport à nouveau-907 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-314 878
DLTOTAL (I)349 020
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)316 934
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés900 430
DYDettes fiscales et sociales135 018
ECTOTAL (IV)1 407 190
EETOTAL GENERAL (I à V)1 756 210
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 336 644
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.191 228
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 390 22271 0081 461 230
FGProduction vendue services13 31413 314
FJChiffres d’affaires nets1 403 53571 0081 474 543
FMProduction stockée-52 158
FNProduction immobilisée95 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 661
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 802
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)623 841
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 029
FWAutres achats et charges externes453 599
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 319
FYSalaires et traitements352 093
FZCharges sociales127 276
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 731
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 636
GEAutres charges81 779
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 861 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-335 349
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées19 379
GUTotal des charges financières (VI)19 379
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 370
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-354 719
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 201
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 201
HKImpôts sur les bénéfices (X)-43 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 525 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 840 689
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-314 878
A1Renvois : Transfert de charges1 271
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)81 778
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/015770 du 20/06/2022
Numéro de gestion : 1991B01994
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement71 36371 363
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 109 2121 788 356320 856
AFConcessions, brevets et droits similaires132 988132 988
AHFonds commercial377 961299 37778 584
AJAutres immobilisations incorporelles141 393141 393
APConstructions20 24215 8694 373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 66710 667
ATAutres immobilisations corporelles108 73199 7239 008
BHAutres immobilisations financières50 25650 256
BJTOTAL (I)3 022 8132 418 343604 470
BLMatières premières, approvisionnements426 226189 479236 747
BRProduits intermédiaires et finis413 76942 758371 011
BXClients et comptes rattachés394 898394 898
BZAutres créances92 16692 166
CFDisponibilités32 76132 761
CHCharges constatées d’avance24 15824 158
CJTOTAL (II)1 383 977232 2371 151 740
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 406 7902 650 5801 756 210
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel288 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 277 500
DDRéserve légale (1)6 300
DHReport à nouveau-907 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-314 878
DLTOTAL (I)349 020
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)316 934
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés900 430
DYDettes fiscales et sociales135 018
ECTOTAL (IV)1 407 190
EETOTAL GENERAL (I à V)1 756 210
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 336 644
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.191 228
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 390 22271 0081 461 230
FGProduction vendue services13 31413 314
FJChiffres d’affaires nets1 403 53571 0081 474 543
FMProduction stockée-52 158
FNProduction immobilisée95 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 661
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 802
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)623 841
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 029
FWAutres achats et charges externes453 599
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 319
FYSalaires et traitements352 093
FZCharges sociales127 276
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 731
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 636
GEAutres charges81 779
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 861 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-335 349
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées19 379
GUTotal des charges financières (VI)19 379
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 370
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-354 719
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 201
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 201
HKImpôts sur les bénéfices (X)-43 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 525 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 840 689
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-314 878
A1Renvois : Transfert de charges1 271
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)81 778
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/018362 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 1991B01994
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement71 36371 363
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 109 2121 788 356320 856
AFConcessions, brevets et droits similaires132 988132 988
AHFonds commercial377 961299 37778 584
AJAutres immobilisations incorporelles141 393141 393
APConstructions20 24215 8694 373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 66710 667
ATAutres immobilisations corporelles108 73199 7239 008
BHAutres immobilisations financières50 25650 256
BJTOTAL (I)3 022 8132 418 343604 470
BLMatières premières, approvisionnements426 226189 479236 747
BRProduits intermédiaires et finis413 76942 758371 011
BXClients et comptes rattachés394 898394 898
BZAutres créances92 16692 166
CFDisponibilités32 76132 761
CHCharges constatées d’avance24 15824 158
CJTOTAL (II)1 383 977232 2371 151 740
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 406 7902 650 5801 756 210
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel288 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 277 500
DDRéserve légale (1)6 300
DHReport à nouveau-907 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-314 878
DLTOTAL (I)349 020
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)316 934
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés900 430
DYDettes fiscales et sociales135 018
ECTOTAL (IV)1 407 190
EETOTAL GENERAL (I à V)1 756 210
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 336 644
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.191 228
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 390 22271 0081 461 230
FGProduction vendue services13 31413 314
FJChiffres d’affaires nets1 403 53571 0081 474 543
FMProduction stockée-52 158
FNProduction immobilisée95 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 661
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 802
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)623 841
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 029
FWAutres achats et charges externes453 599
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 319
FYSalaires et traitements352 093
FZCharges sociales127 276
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 731
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 636
GEAutres charges81 779
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 861 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-335 349
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées19 379
GUTotal des charges financières (VI)19 379
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 370
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-354 719
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 201
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 201
HKImpôts sur les bénéfices (X)-43 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 525 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 840 689
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-314 878
A1Renvois : Transfert de charges1 271
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)81 778
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/001005 du 14/01/2021
Numéro de gestion : 1991B01994
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement71 36371 363
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 109 2121 788 356320 856
AFConcessions, brevets et droits similaires132 988132 988
AHFonds commercial377 961299 37778 584
AJAutres immobilisations incorporelles141 393141 393
APConstructions20 24215 8694 373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 66710 667
ATAutres immobilisations corporelles108 73199 7239 008
BHAutres immobilisations financières50 25650 256
BJTOTAL (I)3 022 8132 418 343604 470
BLMatières premières, approvisionnements426 226189 479236 747
BRProduits intermédiaires et finis413 76942 758371 011
BXClients et comptes rattachés394 898394 898
BZAutres créances92 16692 166
CFDisponibilités32 76132 761
CHCharges constatées d’avance24 15824 158
CJTOTAL (II)1 383 977232 2371 151 740
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 406 7902 650 5801 756 210
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel288 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 277 500
DDRéserve légale (1)6 300
DHReport à nouveau-907 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-314 878
DLTOTAL (I)349 020
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)316 934
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés900 430
DYDettes fiscales et sociales135 018
ECTOTAL (IV)1 407 190
EETOTAL GENERAL (I à V)1 756 210
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 336 644
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.191 228
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 390 22271 0081 461 230
FGProduction vendue services13 31413 314
FJChiffres d’affaires nets1 403 53571 0081 474 543
FMProduction stockée-52 158
FNProduction immobilisée95 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 661
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 802
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)623 841
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 029
FWAutres achats et charges externes453 599
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 319
FYSalaires et traitements352 093
FZCharges sociales127 276
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 731
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 636
GEAutres charges81 779
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 861 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-335 349
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées19 379
GUTotal des charges financières (VI)19 379
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 370
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-354 719
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 201
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 201
HKImpôts sur les bénéfices (X)-43 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 525 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 840 689
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-314 878
A1Renvois : Transfert de charges1 271
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)81 778
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/013755 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 1991B01994
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement71 36371 363
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 109 2121 788 356320 856
AFConcessions, brevets et droits similaires132 988132 988
AHFonds commercial377 961299 37778 584
AJAutres immobilisations incorporelles141 393141 393
APConstructions20 24215 8694 373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 66710 667
ATAutres immobilisations corporelles108 73199 7239 008
BHAutres immobilisations financières50 25650 256
BJTOTAL (I)3 022 8132 418 343604 470
BLMatières premières, approvisionnements426 226189 479236 747
BRProduits intermédiaires et finis413 76942 758371 011
BXClients et comptes rattachés394 898394 898
BZAutres créances92 16692 166
CFDisponibilités32 76132 761
CHCharges constatées d’avance24 15824 158
CJTOTAL (II)1 383 977232 2371 151 740
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 406 7902 650 5801 756 210
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel288 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 277 500
DDRéserve légale (1)6 300
DHReport à nouveau-907 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-314 878
DLTOTAL (I)349 020
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)316 934
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés900 430
DYDettes fiscales et sociales135 018
ECTOTAL (IV)1 407 190
EETOTAL GENERAL (I à V)1 756 210
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 336 644
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.191 228
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 390 22271 0081 461 230
FGProduction vendue services13 31413 314
FJChiffres d’affaires nets1 403 53571 0081 474 543
FMProduction stockée-52 158
FNProduction immobilisée95 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 661
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 802
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)623 841
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 029
FWAutres achats et charges externes453 599
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 319
FYSalaires et traitements352 093
FZCharges sociales127 276
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 731
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 636
GEAutres charges81 779
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 861 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-335 349
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées19 379
GUTotal des charges financières (VI)19 379
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 370
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-354 719
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 201
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 201
HKImpôts sur les bénéfices (X)-43 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 525 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 840 689
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-314 878
A1Renvois : Transfert de charges1 271
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)81 778
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/005042 du 27/03/2018
Numéro de gestion : 1991B01994
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement71 36371 363
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 109 2121 788 356320 856
AFConcessions, brevets et droits similaires132 988132 988
AHFonds commercial377 961299 37778 584
AJAutres immobilisations incorporelles141 393141 393
APConstructions20 24215 8694 373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 66710 667
ATAutres immobilisations corporelles108 73199 7239 008
BHAutres immobilisations financières50 25650 256
BJTOTAL (I)3 022 8132 418 343604 470
BLMatières premières, approvisionnements426 226189 479236 747
BRProduits intermédiaires et finis413 76942 758371 011
BXClients et comptes rattachés394 898394 898
BZAutres créances92 16692 166
CFDisponibilités32 76132 761
CHCharges constatées d’avance24 15824 158
CJTOTAL (II)1 383 977232 2371 151 740
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 406 7902 650 5801 756 210
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel288 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 277 500
DDRéserve légale (1)6 300
DHReport à nouveau-907 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-314 878
DLTOTAL (I)349 020
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)316 934
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés900 430
DYDettes fiscales et sociales135 018
ECTOTAL (IV)1 407 190
EETOTAL GENERAL (I à V)1 756 210
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 336 644
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.191 228
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 390 22271 0081 461 230
FGProduction vendue services13 31413 314
FJChiffres d’affaires nets1 403 53571 0081 474 543
FMProduction stockée-52 158
FNProduction immobilisée95 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 661
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 802
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)623 841
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 029
FWAutres achats et charges externes453 599
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 319
FYSalaires et traitements352 093
FZCharges sociales127 276
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 731
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 636
GEAutres charges81 779
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 861 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-335 349
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées19 379
GUTotal des charges financières (VI)19 379
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 370
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-354 719
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 201
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 201
HKImpôts sur les bénéfices (X)-43 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 525 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 840 689
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-314 878
A1Renvois : Transfert de charges1 271
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)81 778
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/022511 du 24/08/2017
Numéro de gestion : 1991B01994
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement71 36371 363
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 109 2121 788 356320 856
AFConcessions, brevets et droits similaires132 988132 988
AHFonds commercial377 961299 37778 584
AJAutres immobilisations incorporelles141 393141 393
APConstructions20 24215 8694 373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 66710 667
ATAutres immobilisations corporelles108 73199 7239 008
BHAutres immobilisations financières50 25650 256
BJTOTAL (I)3 022 8132 418 343604 470
BLMatières premières, approvisionnements426 226189 479236 747
BRProduits intermédiaires et finis413 76942 758371 011
BXClients et comptes rattachés394 898394 898
BZAutres créances92 16692 166
CFDisponibilités32 76132 761
CHCharges constatées d’avance24 15824 158
CJTOTAL (II)1 383 977232 2371 151 740
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 406 7902 650 5801 756 210
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel288 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 277 500
DDRéserve légale (1)6 300
DHReport à nouveau-907 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-314 878
DLTOTAL (I)349 020
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)316 934
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés900 430
DYDettes fiscales et sociales135 018
ECTOTAL (IV)1 407 190
EETOTAL GENERAL (I à V)1 756 210
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 336 644
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.191 228
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 390 22271 0081 461 230
FGProduction vendue services13 31413 314
FJChiffres d’affaires nets1 403 53571 0081 474 543
FMProduction stockée-52 158
FNProduction immobilisée95 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 661
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 802
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)623 841
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 029
FWAutres achats et charges externes453 599
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 319
FYSalaires et traitements352 093
FZCharges sociales127 276
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 731
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 636
GEAutres charges81 779
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 861 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-335 349
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées19 379
GUTotal des charges financières (VI)19 379
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 370
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-354 719
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 201
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 201
HKImpôts sur les bénéfices (X)-43 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 525 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 840 689
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-314 878
A1Renvois : Transfert de charges1 271
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)81 778
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