DISTRI CLUB MEDICAL - VETRAZ-MONTHOUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/02/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 45134393300045 / Siren : 451343933 / NIC : 00045

N° de TVA : FR 81 451343933

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises

Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.

82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.

82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19

Coordonnées de l'établissement :
DISTRI CLUB MEDICAL

Adresse :
117 bis Route DE TANINGES
74100 VETRAZ-MONTHOUX

Liens de succession de l'établissement :

01/02/2018 : Succession

Prédécesseur : DISTRI CLUB MEDICAL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 13/12/2003

Dénomination : DISTRI CLUB MEDICAL

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DISTRI CLUB MEDICAL - Vétraz-Monthoux (siège)DISTRI CLUB MEDICAL - Fillinges (fermé)DISTRI CLUB MEDICAL - Fruges (fermé)DISTRI CLUB MEDICAL - Hesdin (fermé)

Marques françaises :

28/10/2009 : DISTRI CLUB MEDICAL

N° national/d'enregistrement : 3687238
Date de dépôt : 28/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons désinfectants ; huiles essentielles ; ; cosmétiques ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; tous les produits précités étant à usage médical ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime à usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; aliments et farines lactées pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; produits anti-insectes à usage médical ; insecticides à usage médical ; insectifuges à usage médical ; fongicides à usage médical, produits antiparasitaires à usage médical, colliers antiparasitaires pour animaux à usage médical ; produits pour laver les animaux à usage médical ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; recouvrement de créances ; services de financement et de prêt ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de coupons de réduction ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; transport en ambulance ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de garages, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo ; services de traduction ; services d'organisation et de conduite de conférences en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs industriels.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; implantation de cheveux ; massages fournis sous contrôle médical ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires.

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
ZAL de la Petite Dîmerie
62310 FRUGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

28/10/2009 : DCM

N° national/d'enregistrement : 3687239
Date de dépôt : 28/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; recouvrement de créances ; services de financement et de prêt ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de coupons de réduction ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; transport en ambulance ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de garages, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo ; services de traduction ; services de conférences en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs industriels.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires.

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
ZAL de la Petite Dîmerie
62310 FRUGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 530205
Date de demande : 19/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

28/10/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3687242
Date de dépôt : 28/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; recouvrement de créances ; services de financement et de prêt ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de coupons de réduction ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; transport en ambulance ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de garages, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo ; services de traduction ; services de conférences en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs industriels.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires.

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
ZAL de la Petite Dîmerie
62310 FRUGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

28/10/2009 : MARQUE DE BIEN-ÊTRE

N° national/d'enregistrement : 3687244
Date de dépôt : 28/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; recouvrement de créances ; services de financement et de prêt ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de coupons de réduction ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; transport en ambulance ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de garages, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo ; services de traduction ; services de conférences en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs industriels.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires.

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
ZAL de la Petite Dîmerie
62310 FRUGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

28/10/2009 : JOLETI

N° national/d'enregistrement : 3687236
Date de dépôt : 28/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électriques ; fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciel, disquettes souples ; modems ; publication électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écrans d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention. Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques. Cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”. Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre. Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement. Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; transport en ambulance ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de garages, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 44

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
117B Route de Taninges
74100 VETRAZ MONTHOUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 773906
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : DISTRI CLUB MEDICAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2727906
Date de demande : 08/10/2019
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

07/10/2009 : JOLETI

N° national/d'enregistrement : 3681850
Date de dépôt : 07/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention. Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques. Cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”. Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre. Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement. Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; transport en ambulance ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de garages, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 44

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
117B Route de Taninges
74100 VETRAZ MONTHOUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DISTRI CLUB MEDICAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2727909
Date de demande : 08/10/2019
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

20/08/2009 : DISTRI CLUB MEDICAL la référence professionnelle du matériel médical

N° national/d'enregistrement : 3671521
Date de dépôt : 20/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; clés ; cadenas ; fils à lier métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; bracelets d'identification métallique pour hôpitaux ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils et instruments de chimie et de physique ; appareils de chromatographie de laboratoires ; couveuses pour la culture bactérienne ; creusets ; trousses de dissection (microscopie) ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; appareils de dosage ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; filtres pour masques respiratoires ; détecteurs de fumée ; mobilier spécial de laboratoires ; plateaux de laboratoires ; pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes, microscopes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de dinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de laboratoires ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ambulances ; fauteuils roulants pour malades ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, couches-culottes en papier ou en cellulose ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cuir et imitation du cuir ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux, gobelets, récipients à boire ; boîtes en verre ; récipients calorifuges pour les aliments, sacs isothermes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; blouses ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; recouvrement de créances ; services de financement et de prêt ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de coupons de réduction ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; transport en ambulance ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de garages, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo ; services de traduction.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs industriels.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires.

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
Zone d'Activités la Petite Dîmerie
62310 FRUGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

27/07/2007 : SURFAMED

N° national/d'enregistrement : 3516699
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mousse détergente à usage médical.

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
ZAC DE FINDROL
74250 FILLINGES
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490065
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Bénéficiare 1 : DISTRI CLUB MEDICAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654170
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

27/07/2007 : GELIMED

N° national/d'enregistrement : 3516702
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désinfectants ; tous ces produits étant à usage médical.

Déposant 1 : DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451343933
Adresse :
ZAC DE FINDROL
74250 FILLINGES
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DISTRI CLUB MEDICAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654168
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Publications au Bodacc :

12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11041
NOJO : 740200000598940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 451 343 933
Dénomination : DISTRI CLUB MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°3084
NOJO : 074020000041193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 451 343 933
Dénomination : DISTRI CLUB MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA SAREX n'est plus commissaire aux comptes suppléant

04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16412
NOJO : 740200000413200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 451 343 933
Dénomination : DISTRI CLUB MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6299
NOJO : 740200000279860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 451 343 933
Dénomination : DISTRI CLUB MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12977
NOJO : 740200000154770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 451 343 933
Dénomination : DISTRI CLUB MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3322
NOJO : 740211709200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.