DIJON PARK

Entreprise

DIJON PARK
Dernière mise à jour : 27/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/06/2021
Dénomination usuelle : DIJON PARK
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45407225700032 / Siren : 454072257 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 96 454072257
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.12 : Activités de clubs de sports
93.12Z : Activités de clubs de sports
Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports
- professionnels, semi-professionnels ou amateurs
- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des clubs de sports : • clubs de football • clubs de bowling • clubs de natation • clubs de golf • clubs de boxe • clubs de sports d’hiver • clubs d’échecs • clubs d’athlétisme • clubs de tir, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf. 85.51Z)
- l’exploitation d’installations sportives (cf. 93.11Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z) Produits associés : 93.12.10
Coordonnées de l'établissement :
DIJON PARK
Adresse :
700 Rue FREDERIC LESCURE
21850 SAINT-APOLLINAIRE
Historique de l'établissement :
27/07/2022 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne :
Dénomination usuelle : DIJON PARK
Liens de succession de l'établissement :
21/06/2021 : Succession
Prédécesseur : CHOUETTE TV
Continuité économique
27/07/2022 : Succession
Prédécesseur : CHOUETTE TV
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/06/2004
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE EN ABREGE DFCO
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
21/06/2016 : DFCO 1998
N° national/d'enregistrement : 4281827
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins : instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; sacs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; pochettes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; bannières ; banderoles ; écussons en matière textile ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeux ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël de matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues de billard ou billes de billard ; jeux de cartes de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audit d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes de télévision ou radiophonique ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; agence de presse ; transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; services de communication facilitant l'accès aux bases de données informatiques ; pages web ou sites web dans les réseaux locaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : DFCO, SASP
Numéro de SIREN : 454072257
Adresse :
9 rue Ernest Champeaux, Stade des Poussots
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. Arnaud JOUBERT
Adresse :
21 Avenue Albert Camus, BP 56605
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/06/2016 : DFCO 1998
N° national/d'enregistrement : 4281827
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins : instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; sacs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; pochettes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; bannières ; banderoles ; écussons en matière textile ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeux ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël de matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues de billard ou billes de billard ; jeux de cartes de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audit d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes de télévision ou radiophonique ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; agence de presse ; transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; services de communication facilitant l'accès aux bases de données informatiques ; pages web ou sites web dans les réseaux locaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : DFCO, SASP
Numéro de SIREN : 454072257
Adresse :
9 rue Ernest Champeaux, Stade des Poussots
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. Arnaud JOUBERT
Adresse :
21 Avenue Albert Camus, BP 56605
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

21/06/2016 : DFCO 1998
N° national/d'enregistrement : 4281827
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins : instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; sacs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; pochettes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; bannières ; banderoles ; écussons en matière textile ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeux ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël de matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues de billard ou billes de billard ; jeux de cartes de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audit d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes de télévision ou radiophonique ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; agence de presse ; transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; services de communication facilitant l'accès aux bases de données informatiques ; pages web ou sites web dans les réseaux locaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : DFCO, SASP
Numéro de SIREN : 454072257
Adresse :
9 rue Ernest Champeaux, Stade des Poussots
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. Arnaud JOUBERT
Adresse :
21 Avenue Albert Camus, BP 56605
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

11/09/2008 : TV
N° national/d'enregistrement : 3598172
Date de dépôt : 11/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication ; services de communication radiophonique, télégraphique, téléphonique ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéos interactives, et sur terminaux périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ou vidéoconférence ; agences de presse et d'information [nouvelles] ; diffusion de programmes radiophoniques, de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias par tous moyens ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; transmission de dépêches, transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; télévision par câble ; transmission par satellite ; radiotéléphonie mobile ; services de télex ; communication par terminaux d'ordinateurs et entre ordinateurs ou entre serveurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; information en matière de télécommunication ; services de location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement et de récréation ; activités culturelles et sportives ; information en matière de divertissement et de récréation ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédias ; services de casino [jeux] ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; montage de bandes vidéos ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes audiovisuels et multimédia ; réalisation et production de programmes d'information, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; mise en page autre qu'à but publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; réservation de places de spectacles. Service de billetterie (divertissement).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que les conversions physiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que les conversions physiques ; conversion de données ou documents d'un support physique vers un support électronique ; application de programmes informatiques ; installation de logiciels ; location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels.

Déposant 1 : DFCO, SASP
Numéro de SIREN : 454072257
Adresse :
CHOUETTE TV, 17 rue du Stade
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : M. JOUBERT Arnaud
Adresse :
21 Avenue Albert Camus
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691587
Date de demande : 30/08/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

11/09/2008 : chouett.TV
N° national/d'enregistrement : 3598182
Date de dépôt : 11/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication ; services de communication radiophonique, télégraphique, téléphonique ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéos interactives, et sur terminaux périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ou vidéoconférence ; agences de presse et d'information [nouvelles] ; diffusion de programmes radiophoniques, de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias par tous moyens ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; transmission de dépêches, transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; télévision par câble ; transmission par satellite ; radiotéléphonie mobile ; services de télex ; communication par terminaux d'ordinateurs et entre ordinateurs ou entre serveurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; information en matière de télécommunication ; services de location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement et de récréation ; activités culturelles et sportives ; information en matière de divertissement et de récréation ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédias ; services de casino [jeux] ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; montage de bandes vidéos ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes audiovisuels et multimédia ; réalisation et production de programmes d'information, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; mise en page autre qu'à but publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; réservation de places de spectacles. Service de billetterie (divertissement).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que les conversions physiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que les conversions physiques ; conversion de données ou documents d'un support physique vers un support électronique ; application de programmes informatiques ; installation de logiciels ; location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels.

Déposant 1 : DFCO, SASP
Numéro de SIREN : 454072257
Adresse :
CHOUETTE TV, 17 rue du Stade
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : M. JOUBERT Arnaud
Adresse :
21 Avenue Albert Camus
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691576
Date de demande : 30/08/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

05/01/2007 : DFCO DIJON FOOTBALL COTE D'OR 1998
N° national/d'enregistrement : 3473567
Date de dépôt : 05/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par l'objet.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives.

Déposant 1 : DIJON FOOTBALL COTE D'OR (DFCO), SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 454072257
Adresse :
9 rue Ernest Champeaux
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. JOUBERT Arnaud
Adresse :
21 Avenue Albert Camus, BP 56605
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 563224
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : L ASSOCIATION DIJON FOOTBALL COTE D OR FEMININ

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 565158
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : L ASSOCIATION DFCO FORMATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633613
Date de demande : 23/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : DIJON FOOTBALL COTE D'OR FOOT-FAUTEUIL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631770
Date de demande : 07/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

31/07/2003 : DIJON FOOTBALL CÔTE-D'OR
N° national/d'enregistrement : 3240114
Date de dépôt : 31/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie. Vêtements, chaussures. Chapellerie. Activités sportives. Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des tapis). Publicité par l'objet.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : DIJON FOOTBALL COTE D'OR SASP
Numéro de SIREN : 454072257

Mandataire 1 : LEGI CONSEILS BOURGOGNE Xavier MOUGIN Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441072
Date de demande : 26/09/2006
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 563224
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : L ASSOCIATION DIJON FOOTBALL COTE D OR FEMININ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 565158
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : L ASSOCIATION DFCO FORMATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-37
Date du BOPI : 12/09/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330782
Date de demande : 05/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Publications au Bodacc :
03/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°723
NOJO : 002104MYG379961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Date de commencement d'activité : 16/06/2004
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
03/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : 002104MYG379962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : DELCOURT Olivier ; Administrateur : CIARROCHI Bruno ; Administrateur : SAS H 26GEVREY Aline ; Administrateur : LAGNON Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : PKF Arsilon Commissariat aux Comptes
05/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°305
NOJO : 2104MYG37833500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
11/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°597
NOJO : 002104MYG354739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : DELCOURT Olivier ; Administrateur : CIARROCHI Bruno ; Administrateur : SAS H 26GEVREY Aline ; Administrateur : LAGNON Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : PKF Arsilon Commissariat aux Comptes ; Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
23/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°596
NOJO : 2104MYG35359800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
12/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°857
NOJO : 2104MYG34534900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
22/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°187
NOJO : 210430680200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
07/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°837
NOJO : 210428799900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
10/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : 000002104268900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
09/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°439
NOJO : 210426635100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
12/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°273
NOJO : 000002104252952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : DELCOURT Olivier, Hector, Paul ; Membre du directoire : BORDES Gilles ; Membre du conseil de surveillance : GOUVERNEUR Herve, Jean ; Membre du conseil de surveillance : GONDELLIER Jean-François, Pascal ; Membre du conseil de surveillance : CIARROCHI Bruno ; Membre du conseil de surveillance : BERGDOLL Patrick, Nicolas, Pascal ; Membre du conseil de surveillance : ROUGEOT Christophe ; Membre du conseil de surveillance : SAS H 26 (SAS) représenté par GEVREY Aline ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE ; Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
12/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°287
NOJO : 000002104252956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : DELCOURT Olivier, Hector, Paul ; Administrateur : CIARROCHI Bruno ; Administrateur : LAGNON Thierry ; Administrateur : SAS H 26 (SAS) représenté par GEVREY Aline ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE ; Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
Montant du capital : 2500000 EUR
25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°708
NOJO : 210424523800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°612
NOJO : BXB160500022609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : DELCOURT Olivier, Hector, Paul Membre du directoire : BORDES Gilles Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : PENNEQUIN Francis, Pierre, Michel Membre du conseil de surveillance : GOUVERNEUR Herve, Jean Membre du conseil de surveillance : GONDELLIER Jean-François, Pascal Membre du conseil de surveillance : CIARROCHI Bruno Membre du conseil de surveillance : BERGDOLL Patrick, Nicolas, Pascal Membre du conseil de surveillance : ROUGEOT Christophe Membre du conseil de surveillance : SAS H 26 (SAS) représenté par GEVREY Aline Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
19/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1175
NOJO : 210422592500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
02/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°226
NOJO : BXB15146000791Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : DELCOURT Olivier, Hector, Paul Membre du directoire : BORDES Gilles Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : PENNEQUIN Francis, Pierre, Michel Membre du conseil de surveillance : TOUSSAINT Pascal, Lucien Membre du conseil de surveillance : GOUVERNEUR Herve, Jean Membre du conseil de surveillance : GONDELLIER Jean-François, Pascal Membre du conseil de surveillance : CIARROCHI Bruno Membre du conseil de surveillance : BERGDOLL Patrick, Nicolas, Pascal Membre du conseil de surveillance : ROUGEOT Christophe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
26/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°484
NOJO : BXB15050001062V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : DELCOURT Olivier, Hector, Paul Membre du directoire : BORDES Gilles Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : PENNEQUIN Francis, Pierre, Michel Membre du conseil de surveillance : TOUSSAINT Pascal, Lucien Membre du conseil de surveillance : GOUVERNEUR Herve, Jean Membre du conseil de surveillance : GONDELLIER Jean-François, Pascal Membre du conseil de surveillance : CARRIERE Eric, Gerard Membre du conseil de surveillance : CIARROCHI Bruno Membre du conseil de surveillance : BERGDOLL Patrick, Nicolas, Pascal Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1786
NOJO : 210420611600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°302
NOJO : BXB14112000660R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : DELCOURT Olivier, Hector, Paul Membre du directoire : BORDES Gilles Président du conseil de surveillance : LAFORET Patrick, Maurice Membre du conseil de surveillance : TOUSSAINT Pascal, Lucien Membre du conseil de surveillance : GOUVERNEUR Herve, Jean Membre du conseil de surveillance : PENNEQUIN Francis, Pierre, Michel Membre du conseil de surveillance : GONDELLIER Jean-François, Pascal Membre du conseil de surveillance : CARRIERE Eric, Gerard Membre du conseil de surveillance : CIARROCHI Bruno Membre du conseil de surveillance : BERGDOLL Patrick, Nicolas, Pascal Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1846
NOJO : 210419023600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°207
NOJO : BXB13175000987O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 1968720 EUR
03/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1331
NOJO : BXC12359000027U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
12/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°555
NOJO : BXB12157001341A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : DELCOURT Olivier, Hector, Paul Membre du Directoire : BORDES Gilles Président du Conseil de Surveillance : LAFORET Patrick, Maurice Membre du Conseil de Surveillance : TOUSSAINT Pascal, Lucien Membre du Conseil de Surveillance : GOUVERNEUR Herve, Jean Membre du Conseil de Surveillance : PENNEQUIN Francis, Pierre, Michel Membre du Conseil de Surveillance : BUONOCORE Pierre-Joseph, Ignace, Sylvestre Membre du Conseil de Surveillance : GONDELLIER Jean-François, Pascal Membre du Conseil de Surveillance : CARRIERE Eric, Gerard Membre du Conseil de Surveillance : CIARROCHI Bruno Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2057
NOJO : BXC12003002277O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
12/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°536
NOJO : BXB11158001606N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 1515432 EUR
28/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°472
NOJO : BXB11110000958L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : GNECCHI Bernard Membre du Directoire : BORDES Gilles Président du Conseil de Surveillance : DELCOURT Olivier, Hector, Paul Membre du Conseil de Surveillance : LAFORET Patrick, Maurice Membre du Conseil de Surveillance : TOUSSAINT Pascal, Lucien Membre du Conseil de Surveillance : ENTREPRISE DIJONNAISE représenté par DOR Emmanuel, Marie-Joseph, Bernard Membre du Conseil de Surveillance : GOUVERNEUR Herve, Jean Membre du Conseil de Surveillance : PENNEQUIN Francis, Pierre, Michel Membre du Conseil de Surveillance : BUONOCORE Pierre-Joseph, Ignace, Sylvestre Membre du Conseil de Surveillance : GONDELLIER Jean-François, Pascal Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2794
NOJO : BXC11045001319K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
04/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2446
NOJO : BXC10025001846K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
9 rue Ernest Champeaux - Stade des Poussots
21000 Dijon
28/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°455
NOJO : BXB08142004302S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 1085544 EUR
27/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°261
NOJO : BXB08021001488L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : GNECCHI Bernard.
Membre du Directoire : BORDES Gilles.
Président du Conseil de Surveillance : LAFORET Patrick Maurice.
Membre du Conseil de Surveillance : TOUSSAINT Pascal Lucien.
Membre du Conseil de Surveillance : ENTREPRISE DIJONNAISE représenté par DOR Emmanuel Marie-Joseph Bernard.
Membre du Conseil de Surveillance : DIJONNAISE DE VOIES FERREES représenté par DELCOURT Olivier Hector Paul.
Membre du Conseil de Surveillance : GOUVERNEUR Herve Jean.
Membre du Conseil de Surveillance : PENNEQUIN Francis Pierre Michel.
Membre du Conseil de Surveillance : BUONOCORE Pierre-Joseph Ignace Sylvestre.
Membre du Conseil de Surveillance : GONDELLIER Jean-François Pascal.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICE WATER HOUSE.
Commissaire aux comptes suppléant : FANJAS Isabelle.

24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1573
NOJO : BXC08347000305X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
9 rue Ernest Champeaux - Stade des Poussots
21000 Dijon
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2859
NOJO : BXC08058003315E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 454 072 257
Dénomination : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
9 rue Ernest Champeaux - Stade des Poussots
21000 Dijon
Historique de l'unité légale :
19/12/2022 : code NIC
Code NIC : 00032
27/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2017 : dénomination usuelle, code NIC
Dénomination usuelle :
Code NIC : 00024
03/04/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
26/06/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CHOUETTE TV
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
Représentants légaux :
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : DELCOURT Olivier Hector Paul
Né le 26/03/1967 à Busigny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
29 rue Amiral Roussin
21000 Dijon
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : BORDES Gilles
Né le 26/01/1957 à OBERBRONN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
31 RUE DES VARENNES
21000 DIJON
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : PENNEQUIN Francis Pierre Michel
Né le 03/06/1961 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
12 chemin de la Rente de Chatenay
21000 Dijon
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : PENNEQUIN Francis Pierre Michel
Né le 03/06/1961 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
12 chemin de la Rente de Chatenay
21000 Dijon
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : GOUVERNEUR Herve Jean
Né le 08/10/1954 à FONTAINE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 RUE JOLIET
21490 VAROIS ET CHAIGNOT
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : GONDELLIER Jean-François Pascal
Né le 27/03/1960 à Autun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
29 bis rue du Carré
21160 Marsannay-la-Côte
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : CIARROCHI Bruno
Né le 24/07/1959 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 rue d'Hauteville
21121 Daix
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : BERGDOLL Patrick Nicolas Pascal
Né le 18/05/1966 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 rue Jean Jaurès
21160 Couchey
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : ROUGEOT Christophe
Né le 22/08/1963 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
chemin Petite Châtelaine
21200 Beaune
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Morale

Nom : SAS H 26
Siren : 448227124
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
15 boulevard Jean Moulin
21800 Chevigny-Saint-Sauveur
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GEVREY Aline
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PRICE WATER HOUSE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 BD. REMBRANDT
21000 DIJON
FRANCE
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Personne Physique

Nom : FANJAS Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 RUE PAUL VERLAINE
21000 DIJON
FRANCE
Dépôts des actes :
14/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°1008 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
24/03/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2998 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : changement d'un membre du conseil de surveillance
12/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°1002 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
24/03/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2193 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé
Décision : changement d'un membre du conseil de surveillance
21/05/2013 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°3278 déposé le 14/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°3278 déposé le 14/06/2013
Etat : Déposé
23/05/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°3011 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification président du directoire - membre du conseil de surveillance
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°466 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°3263 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°3263 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/01/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2337 déposé le 14/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
12/05/2009 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2650 déposé le 15/05/2009
Etat : Déposé
24/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°44 déposé le 09/01/2009
Etat : Déposé
20/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°115 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
13/06/2006 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2890 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
01/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2890 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°4670 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : PRECISION SUR L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL QUI EST : 9 RUE ERNEST CHAMPEAUXSTADE DES POUSSOTS 21000 DIJON
09/05/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2782 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
09/05/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2782 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 9 RUE ERNEST CHAMPEAUX , STADE DESPOUSSOTS, 21000 DIJON
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2148 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SOUSCRIPTEURS ET ETAT DES VERSEMENTS ATTESTATION BANCAIRE DE DEPOT DES FONDS Formation de la société
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2148 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SOUSCRIPTEURS ET ETAT DES VERSEMENTS ATTESTATION BANCAIRE DE DEPOT DES FONDS Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°4670 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2890 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2890 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°44 déposé le 09/01/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°2650 déposé le 15/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°3263 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°3263 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
16/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Ernest Champeaux- Stade des Poussots
21000 Dijon
FRANCE
Nom commercial : CHOUETTE TV
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2004
Activité : La gestion et animation d'activités relatives au Footbal en France ou à l'étranger et donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et a des versements de rémunération
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/01/2017 : DIJON FOOTBALL COTE D'OR EN ABREGE DFCO
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 1968720.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°539 déposé le 16/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°12 déposé le 05/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°1075 déposé le 28/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°793 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°9745 déposé le 18/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°10400 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°437 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°9359 déposé le 24/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°6581 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°50 déposé le 08/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°5614 déposé le 08/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B00486
Dépôt : N°5980 déposé le 14/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 618 du 02/02/2023
Numéro de gestion : 2004B00486
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 3998 08120 31920 345
AHFonds commercial100 000100 000
AJAutres immobilisations incorporelles627 100198 329428 771392 946
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 179 039769 410409 629308 819
ATAutres immobilisations corporelles1 940 8841 415 931524 953681 689
AVImmobilisations en cours359 370359 370
BBCréances rattachées à des participations2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières4 7134 7132 633
BJTOTAL (I)4 241 5062 491 7511 749 7551 408 432
BLMatières premières, approvisionnements1 6741 6741 395
BTMarchandises21 49021 49028 936
BXClients et comptes rattachés2 988 54546 0102 942 5341 855 933
BZAutres créances1 570 3981 570 3981 653 146
CFDisponibilités2 685 6482 685 6482 796 986
CHCharges constatées d’avance40 57740 577
CJTOTAL (II)7 696 43246 0107 650 4226 740 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 937 9382 537 7619 400 1778 148 674
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 968 7201 968 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...223 810223 810
DDRéserve légale (1)82 57966 223
DGAutres réserves688 154377 398
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 062327 111
DJSubventions d’investissement99 405142 262
DLTOTAL (I)3 070 7293 105 525
DPProvisions pour risques40 099314 581
DRTOTAL (III)40 099314 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)473 761417 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 864 5392 098 415
DYDettes fiscales et sociales1 792 3971 806 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés313 76645 925
EAAutres dettes193 560
EBProduits constatés d’avance (2)1 844 885166 786
ECTOTAL (IV)6 289 3494 728 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 400 1778 148 674
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 469 du 20/01/2022
Numéro de gestion : 2004B00486
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 3998 08120 31920 345
AHFonds commercial100 000100 000
AJAutres immobilisations incorporelles627 100198 329428 771392 946
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 179 039769 410409 629308 819
ATAutres immobilisations corporelles1 940 8841 415 931524 953681 689
AVImmobilisations en cours359 370359 370
BBCréances rattachées à des participations2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières4 7134 7132 633
BJTOTAL (I)4 241 5062 491 7511 749 7551 408 432
BLMatières premières, approvisionnements1 6741 6741 395
BTMarchandises21 49021 49028 936
BXClients et comptes rattachés2 988 54546 0102 942 5341 855 933
BZAutres créances1 570 3981 570 3981 653 146
CFDisponibilités2 685 6482 685 6482 796 986
CHCharges constatées d’avance40 57740 577
CJTOTAL (II)7 696 43246 0107 650 4226 740 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 937 9382 537 7619 400 1778 148 674
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 968 7201 968 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...223 810223 810
DDRéserve légale (1)82 57966 223
DGAutres réserves688 154377 398
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 062327 111
DJSubventions d’investissement99 405142 262
DLTOTAL (I)3 070 7293 105 525
DPProvisions pour risques40 099314 581
DRTOTAL (III)40 099314 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)473 761417 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 864 5392 098 415
DYDettes fiscales et sociales1 792 3971 806 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés313 76645 925
EAAutres dettes193 560
EBProduits constatés d’avance (2)1 844 885166 786
ECTOTAL (IV)6 289 3494 728 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 400 1778 148 674
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10167 du 09/09/2021
Numéro de gestion : 2004B00486
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 3998 08120 31920 345
AHFonds commercial100 000100 000
AJAutres immobilisations incorporelles627 100198 329428 771392 946
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 179 039769 410409 629308 819
ATAutres immobilisations corporelles1 940 8841 415 931524 953681 689
AVImmobilisations en cours359 370359 370
BBCréances rattachées à des participations2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières4 7134 7132 633
BJTOTAL (I)4 241 5062 491 7511 749 7551 408 432
BLMatières premières, approvisionnements1 6741 6741 395
BTMarchandises21 49021 49028 936
BXClients et comptes rattachés2 988 54546 0102 942 5341 855 933
BZAutres créances1 570 3981 570 3981 653 146
CFDisponibilités2 685 6482 685 6482 796 986
CHCharges constatées d’avance40 57740 577
CJTOTAL (II)7 696 43246 0107 650 4226 740 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 937 9382 537 7619 400 1778 148 674
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 968 7201 968 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...223 810223 810
DDRéserve légale (1)82 57966 223
DGAutres réserves688 154377 398
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 062327 111
DJSubventions d’investissement99 405142 262
DLTOTAL (I)3 070 7293 105 525
DPProvisions pour risques40 099314 581
DRTOTAL (III)40 099314 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)473 761417 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 864 5392 098 415
DYDettes fiscales et sociales1 792 3971 806 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés313 76645 925
EAAutres dettes193 560
EBProduits constatés d’avance (2)1 844 885166 786
ECTOTAL (IV)6 289 3494 728 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 400 1778 148 674
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 404 du 15/01/2020
Numéro de gestion : 2004B00486
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 3998 08120 31920 345
AHFonds commercial100 000100 000
AJAutres immobilisations incorporelles627 100198 329428 771392 946
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 179 039769 410409 629308 819
ATAutres immobilisations corporelles1 940 8841 415 931524 953681 689
AVImmobilisations en cours359 370359 370
BBCréances rattachées à des participations2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières4 7134 7132 633
BJTOTAL (I)4 241 5062 491 7511 749 7551 408 432
BLMatières premières, approvisionnements1 6741 6741 395
BTMarchandises21 49021 49028 936
BXClients et comptes rattachés2 988 54546 0102 942 5341 855 933
BZAutres créances1 570 3981 570 3981 653 146
CFDisponibilités2 685 6482 685 6482 796 986
CHCharges constatées d’avance40 57740 577
CJTOTAL (II)7 696 43246 0107 650 4226 740 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 937 9382 537 7619 400 1778 148 674
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 968 7201 968 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...223 810223 810
DDRéserve légale (1)82 57966 223
DGAutres réserves688 154377 398
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 062327 111
DJSubventions d’investissement99 405142 262
DLTOTAL (I)3 070 7293 105 525
DPProvisions pour risques40 099314 581
DRTOTAL (III)40 099314 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)473 761417 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 864 5392 098 415
DYDettes fiscales et sociales1 792 3971 806 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés313 76645 925
EAAutres dettes193 560
EBProduits constatés d’avance (2)1 844 885166 786
ECTOTAL (IV)6 289 3494 728 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 400 1778 148 674
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3544 du 03/04/2019
Numéro de gestion : 2004B00486
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 3998 08120 31920 345
AHFonds commercial100 000100 000
AJAutres immobilisations incorporelles627 100198 329428 771392 946
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 179 039769 410409 629308 819
ATAutres immobilisations corporelles1 940 8841 415 931524 953681 689
AVImmobilisations en cours359 370359 370
BBCréances rattachées à des participations2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières4 7134 7132 633
BJTOTAL (I)4 241 5062 491 7511 749 7551 408 432
BLMatières premières, approvisionnements1 6741 6741 395
BTMarchandises21 49021 49028 936
BXClients et comptes rattachés2 988 54546 0102 942 5341 855 933
BZAutres créances1 570 3981 570 3981 653 146
CFDisponibilités2 685 6482 685 6482 796 986
CHCharges constatées d’avance40 57740 577
CJTOTAL (II)7 696 43246 0107 650 4226 740 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 937 9382 537 7619 400 1778 148 674
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 968 7201 968 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...223 810223 810
DDRéserve légale (1)82 57966 223
DGAutres réserves688 154377 398
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 062327 111
DJSubventions d’investissement99 405142 262
DLTOTAL (I)3 070 7293 105 525
DPProvisions pour risques40 099314 581
DRTOTAL (III)40 099314 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)473 761417 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 864 5392 098 415
DYDettes fiscales et sociales1 792 3971 806 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés313 76645 925
EAAutres dettes193 560
EBProduits constatés d’avance (2)1 844 885166 786
ECTOTAL (IV)6 289 3494 728 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 400 1778 148 674
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 742 du 02/02/2018
Numéro de gestion : 2004B00486
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 3998 08120 31920 345
AHFonds commercial100 000100 000
AJAutres immobilisations incorporelles627 100198 329428 771392 946
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 179 039769 410409 629308 819
ATAutres immobilisations corporelles1 940 8841 415 931524 953681 689
AVImmobilisations en cours359 370359 370
BBCréances rattachées à des participations2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières4 7134 7132 633
BJTOTAL (I)4 241 5062 491 7511 749 7551 408 432
BLMatières premières, approvisionnements1 6741 6741 395
BTMarchandises21 49021 49028 936
BXClients et comptes rattachés2 988 54546 0102 942 5341 855 933
BZAutres créances1 570 3981 570 3981 653 146
CFDisponibilités2 685 6482 685 6482 796 986
CHCharges constatées d’avance40 57740 577
CJTOTAL (II)7 696 43246 0107 650 4226 740 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 937 9382 537 7619 400 1778 148 674
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 968 7201 968 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...223 810223 810
DDRéserve légale (1)82 57966 223
DGAutres réserves688 154377 398
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 062327 111
DJSubventions d’investissement99 405142 262
DLTOTAL (I)3 070 7293 105 525
DPProvisions pour risques40 099314 581
DRTOTAL (III)40 099314 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)473 761417 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 864 5392 098 415
DYDettes fiscales et sociales1 792 3971 806 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés313 76645 925
EAAutres dettes193 560
EBProduits constatés d’avance (2)1 844 885166 786
ECTOTAL (IV)6 289 3494 728 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 400 1778 148 674
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 539 du 16/01/2017
Numéro de gestion : 2004B00486
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 3998 08120 31920 345
AHFonds commercial100 000100 000
AJAutres immobilisations incorporelles627 100198 329428 771392 946
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 179 039769 410409 629308 819
ATAutres immobilisations corporelles1 940 8841 415 931524 953681 689
AVImmobilisations en cours359 370359 370
BBCréances rattachées à des participations2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières4 7134 7132 633
BJTOTAL (I)4 241 5062 491 7511 749 7551 408 432
BLMatières premières, approvisionnements1 6741 6741 395
BTMarchandises21 49021 49028 936
BXClients et comptes rattachés2 988 54546 0102 942 5341 855 933
BZAutres créances1 570 3981 570 3981 653 146
CFDisponibilités2 685 6482 685 6482 796 986
CHCharges constatées d’avance40 57740 577
CJTOTAL (II)7 696 43246 0107 650 4226 740 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 937 9382 537 7619 400 1778 148 674
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 968 7201 968 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...223 810223 810
DDRéserve légale (1)82 57966 223
DGAutres réserves688 154377 398
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 062327 111
DJSubventions d’investissement99 405142 262
DLTOTAL (I)3 070 7293 105 525
DPProvisions pour risques40 099314 581
DRTOTAL (III)40 099314 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)473 761417 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 864 5392 098 415
DYDettes fiscales et sociales1 792 3971 806 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés313 76645 925
EAAutres dettes193 560
EBProduits constatés d’avance (2)1 844 885166 786
ECTOTAL (IV)6 289 3494 728 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 400 1778 148 674

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