DIGILIGNE 67

Entreprise

DIGILIGNE 67
Dernière mise à jour : 28/07/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/05/2001
Enseigne : DIGIVITAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43769910100014 / Siren : 437699101 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 70 437699101
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.04 : Entretien corporel
96.04Z : Entretien corporel
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’entretien corporel telle que celles fournies par les bains turcs, les saunas et les bains de vapeur, les solariums, les stations thermales, les instituts d’amaigrissement et d’amincissement, les instituts de massage, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les massages et traitements médicaux (cf. 86.90E)
- les activités des clubs et centres de santé, de culture physique et de musculation (cf. 93.13Z) Produits associés : 96.04.10
Coordonnées de l'établissement :
DIGILIGNE 67
Adresse :
3 Rue DU BOUC
67500 HAGUENAU
Historique de l'établissement :
28/07/2008 : activité principale
Activité principale : Entretien corporel (NAFRev2 : 96.04Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de santé humaine non classées ailleurs (NAFRev2 : 86.90F)
02/08/2007 : activité principale
Activité principale : Soins hors d'un cadre réglementé (NAFRev1 : 85.1H)
06/02/2007 : enseigne
Enseigne : DIGIVITAL
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Autres soins corporels (NAF1993 : 93.0L)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/05/2001
Dénomination : DIGILIGNE 67
Dénomination usuelle: DIGIVITAL
Activité principale : Entretien corporel (NAFRev2 : 96.04Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/12/2005 : DIGILIGNE
N° national/d'enregistrement : 3396972
Date de dépôt : 12/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 12/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; services médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Acupuncture, digitopuncture, médecine traditionnelle chinoise. Conseils en diététique énergétique, réflexologie plantaire, soutien psychologique. Services de santé. Assistance médicale. Maisons de convalescence ou de repos. Salons de beauté. Salons de coiffure.

Déposant 1 : SARL DIGILIGNE 67
Numéro de SIREN : 437699101

Mandataire 1 : DIGILIGNE 67

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 432624
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2006-21
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Retrait des Classes nos 3 et 5.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Publications au Bodacc :
11/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2053
NOJO : 6752MYG38122200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2359
NOJO : 675233772700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2449
NOJO : 675231322300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°930
NOJO : 675227689900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3470
NOJO : 675227260000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2557
NOJO : 017122800223290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : SARLU
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5787
NOJO : 201609300411284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : SARLU
01/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°700
NOJO : BDC16001200464R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : S.A.R.L.U.
21/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1820
NOJO : BDC15002401691O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : S.A.R.L.U
31/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1969
NOJO : BDC12005703818Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : S.A.R.L.U
08/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1881
NOJO : BDC100073012174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : S.A.R.L.U.

Adresse :
3, rue du Bouc
67500 Haguenau
05/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1962
NOJO : BDC100014021091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : S.A.R.L.U.

Adresse :
3, rue du Bouc
67500 Haguenau
13/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1606
NOJO : BDC09001301733F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : S.A.R.L.U.

Adresse :
3, rue du Bouc
67500 Haguenau
22/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2448
NOJO : BDC08000201139J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 437 699 101
Dénomination : DIGILIGNE 67
Forme juridique : S.A.R.L.U.

Adresse :
3, rue du Bouc
67500 Haguenau
Historique de l'unité légale :
28/07/2008 : activité principale
Activité principale : Entretien corporel (NAFRev2 : 96.04Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de santé humaine non classées ailleurs (NAFRev2 : 86.90F)
02/08/2007 : activité principale
Activité principale : Soins hors d'un cadre réglementé (NAFRev1 : 85.1H)
06/02/2007 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : DIGIVITAL
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Autres soins corporels (NAF1993 : 93.0L)
Représentants légaux :
25/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Type : Personne Physique

Nom : TURLOT GAMBIER Laurence
Né le 03/02/1967 à LE
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
16 RUE DU ROTHBACH
67350 LA WALCK
FRANCE
25/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Type : Personne Physique

Nom : TURLOT GAMBIER Laurence
Né le 03/02/1967 à LE
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
16 RUE DU ROTHBACH
67350 LA WALCK
FRANCE
Dépôts des actes :
02/04/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°3331 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
25/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 RUE DU BOUC
67500 HAGUENAU
FRANCE
Nom commercial : DIGIVITAL
Enseigne : DIGIVITAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2001
Activité : CENTRE DE BIEN ETRE POUR LE CORPS DE DETENTE ET DE REMISE EN FORME
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/02/2020 : DIGILIGNE 67
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°2188 déposé le 25/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°332 déposé le 09/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°15205 déposé le 15/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°11807 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°15589 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°1394 déposé le 12/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°4603 déposé le 18/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°6015 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°503 déposé le 13/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°11150 déposé le 09/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°8449 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°1450 déposé le 19/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°7665 déposé le 05/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°10076 déposé le 28/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°9006 déposé le 24/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00718
Dépôt : N°3785 déposé le 27/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 23558 du 08/12/2022
Numéro de gestion : 2001B00718
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 17856 du 24/11/2021
Numéro de gestion : 2001B00718
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 3460 du 24/03/2021
Numéro de gestion : 2001B00718
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 2188 du 25/02/2020
Numéro de gestion : 2001B00718
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 332 du 09/01/2020
Numéro de gestion : 2001B00718
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 15205 du 15/12/2017
Numéro de gestion : 2001B00718
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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