DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE

Informations de l'établissement :

Date de création : 07/09/2000

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43141628800022 / Siren : 431416288 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 89 431416288

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.9 : Autres activités de télécommunication

61.90 : Autres activités de télécommunication

61.90Z : Autres activités de télécommunication

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
- l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
- la fourniture de l’accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
- la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
- la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
- les activités des revendeurs de télécommunications, c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z) Produits associés : 61.90.10

Coordonnées de l'établissement :
DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE

Adresse :
OASIS
OASIS BOIS ROUGE
97224 DUCOS

Marchés publics :

04/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Services de transmissions de données de type professionnelle (internet, VPN...) et Services associés notamment services d'accès au réseau public de téléphonie Lot. No 1
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 219722071000122021/21/10/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 83 793 €
Date de notification : 08/12/2021

Lieu d'exécution : Ducos
Acheteur : COMMUNE DE DUCOS .

Titulaire :
DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYA (43141628800022)

04/05/2022 : Marché

Objet : 2021M32-Fourniture de liaisons d'accès internet fibre optique
Classification : Services internet (72400000)

Numéro unique d’identification : 303149983000232022LcDB0f0KCb00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 63 724 €
Date de notification : 24/02/2022

Lieu d'exécution : Martinique
Acheteur : Société OZANAM

Titulaire :
DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (43141628800022)

18/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de services de Télécommunications mobiles pour le compte des sites DOM de l'ASP - Lot n° 1zone Antilles-Guyane
Classification : Services de téléphonie mobile (64212000)

Numéro unique d’identification : 1300063720001020212021S0332400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : (972) Martinique
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT

Titulaire :
DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (43141628800022)

07/01/2021 : Marché

Objet : Abonnements, services et matériels liés à la téléphonie mobile: Lot 1 : Téléphonie mobile (abonnements, communications, services et terminaux) et les prestations associées à destination des agents de Martinique Transport
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 2000753560001020212020DSI5100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : Martinique
Acheteur : Martinique Transport

Titulaire :
DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (43141628800022)

15/12/2020 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BDC DE PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICAT° THD INTERNET
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 200055507000122021ACI000007200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 000 000 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : FORT DE FRANCE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CTM

Titulaire :
DIGICEL (43141628800022)

17/12/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019.079 LOT4 ACCES INTERNET
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 2197221390001720192019.079L400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 040 €
Date de notification : 06/11/2019

Lieu d'exécution : LAMENTIN
Acheteur : VILLE DU LAMENTIN - 21972213900017

Titulaire :
DIGICEL ANTILLES FRANCAISES (43141628800022)

26/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de services de communications électroniques - Lot 4
Classification : Services d'interconnexion (64221000)

Numéro unique d’identification : 219722139000172019079L419S002200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 72 936 €
Date de notification : 06/11/2019

Lieu d'exécution : Mairie du Lamentin
Acheteur : Mairie du Lamentin

Titulaire :
DIGICEL ANTILES FRANCAISES GUYANE (43141628800022)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)

25/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)

Liens de succession de l'établissement :

07/09/2000 : Succession

Prédécesseur : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/01/2000

Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE

Activité principale : Télécommunications sans fil (NAFRev2 : 61.20Z)

Sigle : DIGICEL

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

01/10/2014 : La BOX by Digicel

N° national/d'enregistrement : 4122139
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ou de données ; programmes informatiques ; logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; périphériques d'ordinateurs, modems, modems multifonctions, modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, transmetteurs téléphoniques ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia et de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; téléviseurs ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, câbles électriques, câbles optiques, fibres optiques pour la télécommunication ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes de télécommunication ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; dispositifs de télécommande pour télévision ; télécommandes ; télécommandes de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques et la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; multiplexeurs d'accès pour lignes d'abonnés numériques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications] ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services téléphoniques ; services télex ; services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques ; services de diffusion sans fil ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles.

Déposant 1 : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 431416288
Adresse :
Oasis Bois Rouge
97224 DUCOS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709455
Date de demande : 12/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : CITIBANK N.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : La BOX by Digicel

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ou de données ; programmes informatiques ; logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; périphériques d'ordinateurs, modems, modems multifonctions, modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, transmetteurs téléphoniques ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia et de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; téléviseurs ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, câbles électriques, câbles optiques, fibres optiques pour la télécommunication ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes de télécommunication ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; dispositifs de télécommande pour télévision ; télécommandes ; télécommandes de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques et la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; multiplexeurs d'accès pour lignes d'abonnés numériques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications] ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services téléphoniques ; services télex ; services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques ; services de diffusion sans fil ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles.

Déposant 1 : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 431416288
Adresse :
Oasis Bois Rouge
97224 DUCOS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CITIBANK N.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 757265
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : CITIBANK, N.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : La BOX by Digicel

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ou de données ; programmes informatiques ; logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; périphériques d'ordinateurs, modems, modems multifonctions, modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, transmetteurs téléphoniques ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia et de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; téléviseurs ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, câbles électriques, câbles optiques, fibres optiques pour la télécommunication ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes de télécommunication ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; dispositifs de télécommande pour télévision ; télécommandes ; télécommandes de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques et la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; multiplexeurs d'accès pour lignes d'abonnés numériques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications] ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services téléphoniques ; services télex ; services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques ; services de diffusion sans fil ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles.

Déposant 1 : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 431416288
Adresse :
Oasis Bois Rouge
97224 DUCOS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CITIBANK N.A.

Bénéficiare 1 : CITIBANK, N.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 766491
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : CITIBANK, N.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : La BOX by Digicel

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ou de données ; programmes informatiques ; logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; périphériques d'ordinateurs, modems, modems multifonctions, modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, transmetteurs téléphoniques ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia et de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; téléviseurs ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, câbles électriques, câbles optiques, fibres optiques pour la télécommunication ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes de télécommunication ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; dispositifs de télécommande pour télévision ; télécommandes ; télécommandes de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques et la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; multiplexeurs d'accès pour lignes d'abonnés numériques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications] ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services téléphoniques ; services télex ; services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques ; services de diffusion sans fil ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles.

Déposant 1 : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 431416288
Adresse :
Oasis Bois Rouge
97224 DUCOS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CITIBANK N.A.

Bénéficiare 1 : CITIBANK, N.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 800746
Date de demande : 23/10/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Bénéficiare 1 : CITIBANK, N.A., Banque
Adresse :
388 Greenwich Street
10013 New York
US

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

27/02/2008 : BIG BOX

N° national/d'enregistrement : 3559036
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; téléviseurs ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affichage ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile, recueil de données dans un fichier central, services de diffusion de journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel publicitaire), services d'abonnement à des journaux informatifs ; abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes de télévision, communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ; programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatises, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement radiophonique et télévisé ; éducation ; enseignement ; édition de livres, de revues ; informations en matière d'éducation ; prêt et publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de compétitions sportives ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; jeux télévisés interactifs, programmes télévisés interactifs ; à savoir divertissements télévisés interactifs ; location de films cinématographiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 397480930
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475560
Date de demande : 05/06/2008
N° de BOPI : 2008-29

Bénéficiare 1 : BOUYGUES TELECOM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794619
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : Digicel Antilles Françaises Guyane, Société anonyme
Numéro de SIREN : 431416288
Adresse :
Oasis Bois Rouge
97224 Ducos
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673063
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

27/02/2008 : BIG BOX

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; téléviseurs ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affichage ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile, recueil de données dans un fichier central, services de diffusion de journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel publicitaire), services d'abonnement à des journaux informatifs ; abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes de télévision, communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ; programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatises, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement radiophonique et télévisé ; éducation ; enseignement ; édition de livres, de revues ; informations en matière d'éducation ; prêt et publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de compétitions sportives ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; jeux télévisés interactifs, programmes télévisés interactifs ; à savoir divertissements télévisés interactifs ; location de films cinématographiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 397480930
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BOUYGUES TELECOM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794619
Date de demande : 07/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : Digicel Antilles Françaises Guyane, Société anonyme
Numéro de SIREN : 431416288
Adresse :
Oasis Bois Rouge
97224 Ducos
FR

18/05/2006 : Exigez plus. Obtenez plus.

N° national/d'enregistrement : 3429751
Date de dépôt : 18/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données magnétiques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils et supports d'enregistrements téléchargeables sur Internet.Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes de télévision, communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatises, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; téléchargement de produits audiovisuels ; services de téléchargement de données numérisées.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BOUYGUES TELECOM CARAIBE société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 431416288

Mandataire 1 : APPLIMA SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

18/05/2006 : LOCAL ETENDU

N° national/d'enregistrement : 3429754
Date de dépôt : 18/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données magnétiques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils et supports d'enregistrements téléchargeables sur Internet.Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes de télévision, communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatises, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; téléchargement de produits audiovisuels ; services de téléchargement de données numérisées.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BOUYGUES TELECOM CARAIBE société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 431416288

Mandataire 1 : APPLIMA SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

18/05/2006 : TWINS A VIE

N° national/d'enregistrement : 3429757
Date de dépôt : 18/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données magnétiques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils et supports d'enregistrements téléchargeables sur Internet.Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes de télévision, communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatises, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; téléchargement de produits audiovisuels ; services de téléchargement de données numérisées.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BOUYGUES TELECOM CARAIBE société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 431416288

Mandataire 1 : APPLIMA SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

Publications au Bodacc :

27/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6391
NOJO : 97722023S002240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Sigle : DIGICEL
Forme juridique : Société anonyme

16/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2740
NOJO : 9772BP2000B0032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Sigle : DIGICEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration Boulanger, Raphaël ; nomination du Directeur général : Boute, Maarten Robert ; modification de l'Administrateur Reichelt, Lars Peter
Montant du capital : 28883196 EUR

05/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5539
NOJO : 97722022S000697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Sigle : DIGICEL
Forme juridique : Société anonyme

05/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9499
NOJO : 97722021S003371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Sigle : DIGICEL
Forme juridique : Société anonyme

30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : 97722020S000168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Sigle : DIGICEL
Forme juridique : Société anonyme

20/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°2777
NOJO : 002018061100296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 29/09/2017 : Partant : RAYNAUD Thomas, Henri, Jacques, Administrateur ; Nouveau : BIJOU Valéry, Administrateur

Numéro d'identification : RCS FORT DE FRANCE 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANÇAISES GUYANE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BOULANGER Raphaël, Olivier ; Président, Administrateur, Directeur général : DAUBORD Florent, Harold ; Administrateur : BIJOU Valéry ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SACA) représenté par BORIS Etienne ; Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

06/03/2018 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1936
NOJO : 002018022600338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 29/12/2017
Publication légale : Le Legis, le 19/01/2018
Oppositions : chez DIGICEL ANTILLES GUYANE, Oasis, Bois rouge, 97224 Ducos ; chez CONSULTANTS SERVICES, M. AUBERY (André), 6, lot. Manhity ; les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L 141-12 du Code de Commerce
Descriptif : acte ssp du 29 décembre 2017, enregistré le 29 décembre 2017, bordereau 2017/1827, case n° 2, extrait 7695, SIE de Fort-de-France, route de Cluny, 97200 Fort-de-France

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 834 108 474
Dénomination : PHOENIX TOWER FWI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
président : M.
KASAVANA (Dagan)
Montant du capital : 1 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE, société anonyme

04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12697
NOJO : 017091100428928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : SA

26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10824
NOJO : 170911002982030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : SA

26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10825
NOJO : 170911002982031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : SA

09/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1625
NOJO : 002017062000207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Date d'effet : 2017-03-30
Descriptif : modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 28883196 EUR

12/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1963
NOJO : BXB16162000244W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Date d'effet : 2016-02-04
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANÇAISES GUYANE
Forme juridique : SA

Administration :
président, directeur général, administrateur : DAUBORD (Florent, Harold) ; administrateurs : RAYNAUD (Thomas, Henri, Jacques), BOULANGER (Raphaël, Olivier) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SACA) représenté par BORIS (Etienne) ; commissaire aux comptes suppléant : BORIS (Etienne)

07/10/2015 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°836
NOJO : BXA15274000775E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2015
Publication légale : Le Pélican, le 28/08/2015
Oppositions : Maître WINTER-DURENNEL (B.), 53, Villa Créole, 97133 Saint-Jean

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Nom commercial : DIGICAL
Sigle : DIGICEL
Forme juridique : Autre forme juridique

Administration :
dirigeant(s) associé(s) : KEREBEL (Yann)
Montant du capital : 3883196 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 483 700 183
Dénomination : VP INTERCOM

26/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°2735
NOJO : BXB15232000362C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : SA

Administration :
président, directeur général et administrateur : KEREBEL (Yann) ; administrateurs : RAYNAUD (Thomas, Henri, Jacques), BOULANGER (Raphaël, Olivier) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SACA) représenté par BORIS (Etienne) ; commissaire aux comptes suppléant : BORIS (Etienne)

26/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°2736
NOJO : BXB15232000363E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : SA

Administration :
président, directeur général et administrateur : KEREBEL (Yann) ; administrateurs : RAYNAUD (Thomas, Henri, Jacques), BOULANGER (Raphaël, Olivier) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD ; commissaire aux comptes suppléant : COLIN (Thierry)

18/06/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°682
NOJO : BXA14164000468L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 04/03/2013
Publication légale : France Antilles, le 15/04/2013
Oppositions : SCP WINTER-DURENNEL, Fort-de-France, 54, boulevard du Général de Gaulle, 97200 Fort-de-France

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Nom commercial : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Sigle : DIGICEL
Forme juridique : Autre forme juridique

Administration :
président, directeur général, administrateur : KEREBEL (Yann)

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 493 274 856
Dénomination : SOGERC MOBILE

16/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1926
NOJO : BXB140430000498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : SA

Administration :
président-directeur général, administrateur : KEREBEL (Yann) ; administrateurs : GEBARA (Ghada), RYALL (John), KEANE (Georgina), RAYNAUD (Thomas, Henri, Jacques) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD ; commissaire aux comptes suppléant : COLIN (Thierry)

15/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°918
NOJO : BXB13010000252L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : SA

Administration :
président directeur général et administrateur : KEREBEL (Yann) ; administrateurs : GEBARA (Ghada), RYALL (John), KEANE (Georgina) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD ; commissaire aux comptes suppléant : COLIN (Thierry)

20/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°2151
NOJO : BXB08136000174C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (72)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, le 08/10/2007

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 431 416 288
Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANÇAISES GUYANE
Sigle : DIGICEL
Forme juridique : S.A.

Administration :
changement de président directeur général : partant : CAMPBELL (Collin, John, Patrick) ; nouveau : GEBARA (Ghada)
Montant du capital : 3833196.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Oasis-Bois-Rouge
97224 Ducos

Historique de l'unité légale :

06/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

27/07/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

02/01/2008 : activité principale

Activité principale : Télécommunications sans fil (NAFRev2 : 61.20Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

28/04/2006 : dénomination

Dénomination : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)

25/01/2000 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00022

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

04/08/2017 : 97312006B00374 : Tribunal mixte de commerce - CAYENNE (9731)

Numéro de gestion : 2006B00374

Numéro de RCS : B43141628
Raison sociale : DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
Oasis
Oasis Bois Rouge
97224 DUCOS

Date d’immatriculation au greffe : 04/05/2000
Code activité : 6190Z - Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Montant du capital : 1812396000 EUR

Sigle : DIGICEL
Greffe du siège : 9721
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 431416288
Code NAF : 8211Z - Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Enseigne : DIGICEL
Adresse de l'établissement :
ROUTE NATIONALE
1 LOT MARENGO
97300 CAYENNE
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

26/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : REICHELT Lars Peter
Né le 11/04/1963 à WIESBADEN (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Dorf 26 8704 HERRLIBERG
Suisse

26/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : REICHELT Lars Peter
Né le 11/04/1963 à WIESBADEN (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : Directeur général

Adresse :
Dorf 26 8704 HERRLIBERG
Suisse

26/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : REICHELT Lars Peter
Né le 11/04/1963 à WIESBADEN (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
Dorf 26 8704 HERRLIBERG
Suisse

26/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : BOULANGER Raphaël, Olivier
Né le 18/12/1973 à Ashford (Royaume-Uni)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Belle Etoile
lotissement Point de Vue
97280 Vauclin
France

26/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : BIJOU Valéry
Né le 13/03/1972 à Pointe (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Res Pierette
97232 Lamentin
France

26/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Représentant permanent

Nom : BORIS Etienne

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

26/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : BOULANGER Raphaël, Olivier
Né le 18/12/1973 à Ashford (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Belle Etoile
lotissement Point de Vue
97280 Vauclin
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : BIJOU Valéry
Né le 13/03/1972 à Pointe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Res Pierette
97232 Lamentin
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BORIS Etienne

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : CANTON-BACARA Pierre Jean Georges
Né le 14/04/1973 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
96 rue des Brevières
44430 Le Loroux-Bottereau
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : CANTON-BACARA Pierre Jean Georges
Né le 14/04/1973 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
96 rue des Brevières
44430 Le Loroux-Bottereau
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : CANTON-BACARA Pierre Jean Georges
Né le 14/04/1973 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
96 rue des Brevières
44430 Le Loroux-Bottereau
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BORIS Etienne

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : CANTON-BACARA Pierre Jean Georges
Né le 14/04/1973 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
96 rue des Brevières
44430 Le Loroux-Bottereau
France

15/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Type : Personne Physique

Nom : CANTON-BACARA Pierre Jean Georges
Né le 14/04/1973 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
96 rue des Brevières
44430 Le Loroux-Bottereau
France

Dépôts des actes :

06/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°8998 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé

06/07/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°8998 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé

04/01/2022 : Ordonnance

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°113 déposé le 05/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 28/02/2022 pour l'exercice clos au 31/03/2021

11/10/2021 : Ordonnance

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°14116 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2021 pour l'exercice clos au 31/03/2020

16/04/2021 : Ordonnance du président

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°6643 déposé le 20/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

21/01/2021 : Ordonnance du président

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°1041 déposé le 21/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

27/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°8870 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé

27/07/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°8870 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé

27/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°8870 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé

27/07/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°8870 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé

03/04/2020 : Déclaration de conformité

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°4602 déposé le 06/05/2020
Etat : Déposé

03/04/2020 : Déclaration de conformité

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°4602 déposé le 06/05/2020
Etat : Déposé

04/02/2020 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°1548 déposé le 10/02/2020
Etat : Déposé

04/02/2020 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°1548 déposé le 10/02/2020
Etat : Déposé

23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°3541 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé

23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°3541 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé

29/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°4051 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé

29/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°4051 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé

30/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°3123 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé

30/03/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°3123 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé

30/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°3123 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé

30/03/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°3123 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé

04/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°2338 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé

04/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°2338 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé

04/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°2338 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé

04/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°2338 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé

25/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°4889 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé

25/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00328
Dépôt : N°4889 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé

15/09/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration