DIATEL

Entreprise

DIATEL
Dernière mise à jour : 01/06/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41311904100049 / Siren : 413119041 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 66 413119041
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DIATEL
Adresse :
291 Rue ALBERT CAQUOT
06560 VALBONNE
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2019 : Succession
Prédécesseur : DIATEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/05/1997
Dénomination : DIATEL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DIATEL - Valbonne (siège)DIATEL - Valbonne (fermé)DIATEL - Valbonne (fermé)DIATEL - Nice (fermé)
Publications au Bodacc :
20/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°198
NOJO : 060300000530190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°380
NOJO : 060300000387210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°194
NOJO : 060300000277010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grasse 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°74
NOJO : 060300000196160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grasse 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°459
NOJO : 0601MYG16895200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°725
NOJO : 060122848600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°349
NOJO : 060121413700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°886
NOJO : 060120226100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°330
NOJO : 060118929400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°202
NOJO : 060117733200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°200
NOJO : BXC12264004657A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°462
NOJO : BXC112980008320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°150
NOJO : BXB112450012979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUET Jacques, André
26/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°114
NOJO : BXB11019000702G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUET Jacques, André
10/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°157
NOJO : BXB10337002207V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : JACQUET Jacques, André Administrateur : WEYER Anne né(e) LE TENNIER Administrateur : PEETSON Julie Commissaire aux comptes titulaire : WOLFF Patrick Commissaire aux comptes suppléant : PERONNY Jean-Philippe
Montant du capital : 41588.09 EUR
15/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°530
NOJO : BXC10302000465F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
2000 route des Lucioles les Algorithmes Aristote à
06410 Biot
11/08/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°179
NOJO : BXA10217000486O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/07/2010
Date de commencement d'activité : 10/06/2010
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Antibes 413 119 041
Dénomination : DIATEL S.A.
Nom commercial : DIATEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : JACQUET Jacques, André Administrateur : LETENNIER Anne Administrateur : JACQUET Julie né(e) PEETSON Commissaire aux comptes titulaire : WOLFF Patrick Commissaire aux comptes suppléant : PERONNY Jean-Philippe
Montant du capital : 56406.14 EUR

Etablissement principal :
Activité : Ingénierie de projets industriels et de projets de développement économique territorial, prospective industrielle et technologique, marketing, formation.
Origine des fonds : Transfert de siège

Adresse :
2000 route des Lucioles
les Algorithmes Aristote A
06410 Biot
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°258
NOJO : BXC093380116450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grasse 413 119 041
Dénomination : DIATEL SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
80 route des Lucioles Immeuble Delta les Espaces de Sophia
06560 Sophia Antipolis
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°162
NOJO : BXC083650028182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grasse 413 119 041
Dénomination : DIATEL SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
80 route des Lucioles
Immeuble Delta,
les Espaces de Sophia
06560 Sophia Antipolis
Historique de l'unité légale :
01/06/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00049
Economie sociale et solidaire : Oui
17/12/2010 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DIATEL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
10/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00031
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
15/04/2007 : dénomination
Dénomination : DIATEL SA
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Jacques, André
Né le 15/05/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
80 avenue du Bois de Cythère
le Danaë
06000 Nice
FRANCE
Dépôts des actes :
26/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°3662 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°3726 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°3684 déposé le 26/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
19/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°5053 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°3464 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Mr JACQUET Jacques en qualité de Président
18/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°3464 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de Mr JACQUET Jacques de ses fonctions de Président
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°51 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de DIATEL
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°51 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par Actions Simplifiée
08/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°4632 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
17/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°2855 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 2000 route des Lucioles Les Algortihmes Aristote A 06410 Biot
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°2855 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°2855 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°4632 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°51 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par Actions Simplifiée
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°51 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2000 route des Lucioles
les Algorithmes Aristote A
06410 Biot
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Siren : 479597429
Nom commercial : DIATEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2010
Activité : Ingénierie de projets industriels et de projets de développement économique territorial, prospective industrielle et technologique, marketing, formation.
Origine du fonds : Divers
ette société déjà constituée transfère son siège social de 06560 Valbonne 80 route des Lucioles Immeuble Delta Les Espaces de Sophia à 06410 Biot 2000 route des Lucioles Les Algortihmes Aristote A - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/09/2016 : DIATEL
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 41588.09
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°3870 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°4071 déposé le 07/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°4116 déposé le 26/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°4285 déposé le 23/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°3439 déposé le 14/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°4487 déposé le 05/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00830
Dépôt : N°4641 déposé le 11/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/006462 du 16/11/2022
Numéro de gestion : 2019B00572
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2021/005068 du 29/09/2021
Numéro de gestion : 2019B00572
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2020/004454 du 07/10/2020
Numéro de gestion : 2019B00572
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2019/005679 du 17/11/2019
Numéro de gestion : 2019B00572
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANTIBES (0601)
Numéro de dépôt : 5521 du 25/08/2017
Numéro de gestion : 2010B00830
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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