DHEYRIAT (fermée)

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DHEYRIAT
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 54641022600015 / Siren : 546410226 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 45 546410226
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/02/2019
   
Coordonnées de l'établissement :
DHEYRIAT
Adresse :

01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE
Historique de l'établissement :
25/12/1984 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : N.C            
Nom : Mme BARREAU NICOLE
Nom d'usage : DHEYRIAT
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
25/12/1984 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1964A40022
Type : Etablissement principal

Adresse :
HAUTEVILLE
01110
FRANCE
Nom commercial : HOTEL DE CURE BEAUREGARD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/1963
Activité : HOTEL DE CURE
Origine du fonds : Divers
ERITAG - récédent propriétaire exploitan - HEYRIAT GASTO
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : BARREAU Nicolle Raymonde Louise
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nom d'usage : DHEYRIAT
Date de naissance : 08/01/1932
Ville de naissance : BEUZEVILLE 27
Nationalité : Française

Adresse :
HAUTEVILLE
01110
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1964

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