DESIGN PRODUCTION

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/01/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42390276600033 / Siren : 423902766 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 92 423902766

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.74 : Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage

46.74A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de quincaillerie générale (visserie, boulonnerie, clous, fils, grillages, tréfilés)
- le commerce de gros d’outils tels que marteaux, scies, tournevis et outils similaires à main Produits associés : 46.74.11, 46.74.13

Coordonnées de l'établissement :
DESIGN PRODUCTION

Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN

Liens de succession de l'établissement :

12/01/2015 : Succession

Prédécesseur : DESIGN PRODUCTION
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/07/1999

Dénomination : DESIGN PRODUCTION

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie (NAFRev2 : 46.74A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DESIGN PRODUCTION - Troarn (siège)DESIGN PRODUCTION - TroarnDESIGN PRODUCTION - Troarn (fermé)

Marques françaises :

15/09/2017 : DESIGN CONCEPTION

N° national/d'enregistrement : 4388776
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Desing production, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE ALLEAUME
Adresse :
17 RUE LE VERRIER
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

15/09/2017 : DESIGN CONCEPTION

N° national/d'enregistrement : 4388776
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Desing production, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE ALLEAUME
Adresse :
17 RUE LE VERRIER
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : DESIGN CONCEPTION

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Desing production, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE ALLEAUME
Adresse :
17 RUE LE VERRIER
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

11/07/2017 : DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN

N° national/d'enregistrement : 4375615
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; produits antirouille ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; couteaux électriques ; foreuses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : linoléum ; revêtements de sols ; papiers peints ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure).

Déposant 1 : DESIGN PRODUCTION SARL, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : APOLLINAIRE, société d'avocats, M. Christophe ALLEAUME
Adresse :
17 Rue Le Verrier
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN

N° national/d'enregistrement : 4375615
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; produits antirouille ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; couteaux électriques ; foreuses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : linoléum ; revêtements de sols ; papiers peints ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure).

Déposant 1 : DESIGN PRODUCTION SARL, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : APOLLINAIRE, société d'avocats, M. Christophe ALLEAUME
Adresse :
17 Rue Le Verrier
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

11/07/2017 : DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; produits antirouille ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; couteaux électriques ; foreuses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : linoléum ; revêtements de sols ; papiers peints ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure).

Déposant 1 : DESIGN PRODUCTION SARL, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : APOLLINAIRE, société d'avocats, M. Christophe ALLEAUME
Adresse :
17 Rue Le Verrier
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

03/02/2016 : DESIGN ESCALIER 14

N° national/d'enregistrement : 4245830
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA Rue des Artisans
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA Rue des Artisans
14670 TROARN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : ESCALIER 14

N° national/d'enregistrement : 4245836
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : ESCALIER DESIGN 14

N° national/d'enregistrement : 4245838
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SAR
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : ESCALIER 14

N° national/d'enregistrement : 4245836
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
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Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 752216
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : DESIGN'PRODUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

03/02/2016 : DESIGN ESCALIER 14

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA Rue des Artisans
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA Rue des Artisans
14670 TROARN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : ESCALIER 14

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : ESCALIER DESIGN 14

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SAR
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : DESIGN ESCALIER 14

N° national/d'enregistrement : 4245830
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA Rue des Artisans
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA Rue des Artisans
14670 TROARN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

03/02/2016 : ESCALIER 14

N° national/d'enregistrement : 4245836
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

03/02/2016 : ESCALIER DESIGN 14

N° national/d'enregistrement : 4245838
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : DESIGN'PRODUCTION, SAR
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

Mandataire 1 : DESIGN'PRODUCTION, Mme. NORA CAHAGNE
Adresse :
ZA RUE DES ARTISANS
14670 TROARN
FR

09/02/2011 : DIVINOX

N° national/d'enregistrement : 3805238
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; colle pour l'industrie ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication. Métaux communs et leurs alliages.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyage.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique autre qu'électrique et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques et récipients d'emballage en métal ; portail, barrière, balcon et main courante en acier et en inox ; gardes corps métalliques ; fer forgé de construction ; fer forgé de décoration ; garde corps en aluminium ; pièce de quincaillerie et tube en laiton, cuivre, inox, acier, fer forgé ; évier en inox ; robinetterie ; profil en aluminium pour la construction ; cheville métallique ; pièces de fixation à savoir vis métallique pour verre percé ou serré par vis ; accastillage (quincaillerie métallique) ; poignée de porte non métallique ; poignée d'ameublement en métal ; barre de protection en inox ; aménagement en métaux pour comptoir de bar ; accessoires de décoration de bars en laiton, inox.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outillage électrique tenu à la main.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outillage à main actionné manuellement ; outil de coupe tenu à la main actionné manuellement.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements frigorifique destinés aux café, hôtel, restaurant.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; porte coulissante non métallique ; porte en verre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boites en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matière plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; poignée de porte non métallique ; miroiterie. Accessoires de miroiterie à savoir systèmes de pince à verre, profil en aluminium pour la fixation de verre, point de fixation pour verre, support de tablette en verre, pièce de raccord pour miroirs, charnière pour miroirs, paumelle pour miroirs, charnière pare douche pour miroirs, support d'auvent pour miroirs, serrure et penture de miroirs, système coulissant pour miroirs ; plonge de bar (meuble) ; accessoires pour agencement de vitrine, à savoir câble et tige métalliques, affichage sur câble et tige.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires et articles de salle de bains, à savoir barre de maintien murale, porte-serviette, porte-savon, support pour tablette, poubelle en inox ; accessoires de cuisine, à savoir console de snack, porte ustensiles, crédences inox, aménagement de tiroirs ; poignée de porte non métallique ; poignée d'ameublement non métallique ; matériel de brasserie à savoir arrière-bars réfrigéré, cave à vin, vitrine sandwich, refroidisseur de bouteilles, plonge de bar (meuble), plateau égouttoir ; tiroir marc de café, tiroir pour meuble froid, tirage pression (pompe à bière).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, réparation, services d'installation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'équipements frigorifiques destinés aux café, hôtel, restaurant, d'articles métalliques ou non, de meubles, glaces (miroirs), cadres, de produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'accessoires et articles de miroiterie, d'accessoires et articles de salle de bain.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir polissage tube et coude en inox, brossage tube et coude en inox.

Déposant 1 : DESIGN PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766

Mandataire 1 : FIDAL, Mme LEMARCHAND Nadège

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 809684
Date de demande : 22/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : DESIGN PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
Zone Artisanale-TROARN Rue des Artisans
14670 SALINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767316
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

22/03/2010 : Design'production

N° national/d'enregistrement : 3723742
Date de dépôt : 22/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; gardes corps métalliques.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation.

Déposant 1 : DESIGN PRODUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 423902766
Adresse :
Rue des Artisans, Zone Artisanale TROARN
14670 SALINE
FR

Mandataire 1 : FIDAL Direction Régionale Normandie, M. Lemarchand Nadège
Adresse :
1 Rue Claude Bloch - CS 15093, FIDAL
14078 Caen Cedex 05
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 774636
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731431
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Publications au Bodacc :

20/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°627
NOJO : 1402MYG32819300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : 001402MYG307015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 400000.00 EUR

14/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°614
NOJO : 1402MYG30694300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°730
NOJO : 1402MYG28668600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°583
NOJO : 1402MYG26919300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°791
NOJO : 1402MYG24642300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°472
NOJO : 1402MYG22969600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1052
NOJO : 140223108000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/01/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°127
NOJO : 000000140760520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/01/2017
Publication légale : Liberté le bonhomme libre, le 12/01/2017
Oppositions : Adresse du fonds cédé et pour la correspondance au Gie Nofitex 18 rue Claude Bloch Immeuble le Trifide 14000 Caen - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : acte sous seing privé du 06/01/2017 enregistré au SIE Caen-Nord le 06/01/2017 bordereau n° 2017/34 case N° 22

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lisieux 495 133 951
Dénomination : SOCIETE SEMENT

09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2040
NOJO : 140221527900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1888
NOJO : 140219691200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°736
NOJO : BXB15077000422W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1819
NOJO : 140218080000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1543
NOJO : BXC13161011133E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1863
NOJO : BXC12152015199M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°155
NOJO : BXB113630005340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 150000 EUR

27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1720
NOJO : BXC11131000900J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue Marthe Gibrat Bures-sur-Dives
14670 Troarn

07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1789
NOJO : BXC10145001253H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1257
NOJO : BXC082080006861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue Marthe Gibrat
Bures-sur-Dives,
14670 Troarn

16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°479
NOJO : BXC081270034496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Caen 423 902 766
Dénomination : DESIGN PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue Marthe Gibrat
Bures-sur-Dives,
14670 Troarn

Historique de l'unité légale :

12/05/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

12/01/2015 : code NIC

Code NIC : 00033

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie (NAFRev2 : 46.74A)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de quincaillerie (NAF1993 : 51.5H)

Représentants légaux :

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Type : Personne Physique

Nom : BELLAHSENE (CAHAGNE) Nora
Né le 21/07/1972 à CAEN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue Marthe Gibrat, Bures Sur Dives
14670 Troarn
FRANCE

Dépôts des actes :

12/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : rue des Artisans - Zone Artisanale - 14670 Troarn

12/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

12/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé

02/01/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé

24/11/2011 : Acte notarié

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°6169 déposé le 21/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts

24/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°6169 déposé le 21/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°2910 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

12/06/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°2910 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1252 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

22/07/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1756 déposé le 11/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1252 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : 2 Actes SSP DU 22/03/2004

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1252 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°2910 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°6169 déposé le 21/12/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des Artisans
Zone Artisanale - Troarn
14670 SALINE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/07/1999
Activité : Conseil, étude, distribution d'articles d'agencement et d'aménagement intérieurs et extérieurs. Vente par internet de tous produits se rattachant à l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
112 ter route de Rouen
Troarn
14670 SALINE
FRANCE
Enseigne : Divinox
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Vente de protection, garde corps inox et article de décoration pour la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

28/03/2017 : DESIGN PRODUCTION

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°3556 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°3262 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°2646 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°2272 déposé le 28/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°2403 déposé le 24/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1855 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°2036 déposé le 14/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°3084 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°996 déposé le 11/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1186 déposé le 30/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°567 déposé le 15/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1066 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°706 déposé le 30/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1104 déposé le 19/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1381 déposé le 02/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00382
Dépôt : N°1723 déposé le 23/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 3665 du 14/06/2023
Numéro de gestion : 1999B00382
Code activité : 4674A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	94 286	43 896	50 390
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AN	Terrains	59 528	7 992	51 537	55 955
AP	Constructions	121 086	21 429	99 656	110 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 352	30 489	65 864	76 150
AT	Autres immobilisations corporelles	357 717	188 433	169 284	206 146
AV	Immobilisations en cours				54 146
CU	Autres participations	95		95	95
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	740 064	292 239	447 825	514 056
BL	Matières premières, approvisionnements				3 578
BT	Marchandises	180 516		180 516	170 383
BX	Clients et comptes rattachés	326 809	2 010	324 799	318 847
BZ	Autres créances	20 299		20 299	88 513
CF	Disponibilités	418 929		418 929	297 033
CH	Charges constatées d’avance	7 256		7 256	10 736
CJ	TOTAL (II)	953 809	2 010	951 799	889 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 693 874	294 249	1 399 624	1 403 146
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000	150 000
DD	Réserve légale (1)	15 000	15 000
DG	Autres réserves	613 608	602 875
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 151	10 733
DL	TOTAL (I)	827 758	778 608
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	98 001	120 981
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 493	3 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	358 863	376 774
DY	Dettes fiscales et sociales	110 209	123 273
EA	Autres dettes	300	300
EC	TOTAL (IV)	571 866	624 538
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 399 624	1 403 146
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	510 378	533 058
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 235 894		3 235 894	3 161 363
FG	Production vendue services	141 440		141 440	140 767
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 377 333		3 377 333	3 302 129
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			68 531	41 539
FQ	Autres produits			10 541	1 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 456 406	3 345 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 897 924	1 871 735
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 134	-41 395
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24 627	30 222
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 578	-3 578
FW	Autres achats et charges externes			641 921	616 184
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 956	18 717
FY	Salaires et traitements			502 907	493 527
FZ	Charges sociales			194 582	195 642
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			100 644	75 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 779	286
GE	Autres charges			30 221	1 804
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 417 005	3 259 105
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 401	86 280
GL	Autres intérêts et produits assimilés			749	1 614
GP	Total des produits financiers (V)			749	1 614
GR	Intérêts et charges assimilées			20 097	19 450
GS	Différences négatives de change				437
GU	Total des charges financières (VI)			20 097	19 887
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 347	-18 273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			20 054	68 007
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	34 539	1 647
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	17 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	34 789	18 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		54 482
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		20 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		75 084
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	34 789	-56 436
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 692	838
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 491 944	3 365 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 442 793	3 354 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 151	10 733
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	21 980	10 212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 453	23 809	22 366	43 896
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	247 172	76 835	75 664	248 343
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	289 625	100 644	98 030	292 239

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 3917 du 09/06/2022
Numéro de gestion : 1999B00382
Code activité : 4674A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	94 286	43 896	50 390
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AN	Terrains	59 528	7 992	51 537	55 955
AP	Constructions	121 086	21 429	99 656	110 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 352	30 489	65 864	76 150
AT	Autres immobilisations corporelles	357 717	188 433	169 284	206 146
AV	Immobilisations en cours				54 146
CU	Autres participations	95		95	95
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	740 064	292 239	447 825	514 056
BL	Matières premières, approvisionnements				3 578
BT	Marchandises	180 516		180 516	170 383
BX	Clients et comptes rattachés	326 809	2 010	324 799	318 847
BZ	Autres créances	20 299		20 299	88 513
CF	Disponibilités	418 929		418 929	297 033
CH	Charges constatées d’avance	7 256		7 256	10 736
CJ	TOTAL (II)	953 809	2 010	951 799	889 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 693 874	294 249	1 399 624	1 403 146
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000	150 000
DD	Réserve légale (1)	15 000	15 000
DG	Autres réserves	613 608	602 875
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 151	10 733
DL	TOTAL (I)	827 758	778 608
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	98 001	120 981
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 493	3 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	358 863	376 774
DY	Dettes fiscales et sociales	110 209	123 273
EA	Autres dettes	300	300
EC	TOTAL (IV)	571 866	624 538
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 399 624	1 403 146
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	510 378	533 058
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 235 894		3 235 894	3 161 363
FG	Production vendue services	141 440		141 440	140 767
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 377 333		3 377 333	3 302 129
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			68 531	41 539
FQ	Autres produits			10 541	1 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 456 406	3 345 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 897 924	1 871 735
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 134	-41 395
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24 627	30 222
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 578	-3 578
FW	Autres achats et charges externes			641 921	616 184
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 956	18 717
FY	Salaires et traitements			502 907	493 527
FZ	Charges sociales			194 582	195 642
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			100 644	75 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 779	286
GE	Autres charges			30 221	1 804
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 417 005	3 259 105
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 401	86 280
GL	Autres intérêts et produits assimilés			749	1 614
GP	Total des produits financiers (V)			749	1 614
GR	Intérêts et charges assimilées			20 097	19 450
GS	Différences négatives de change				437
GU	Total des charges financières (VI)			20 097	19 887
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 347	-18 273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			20 054	68 007
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	34 539	1 647
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	17 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	34 789	18 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		54 482
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		20 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		75 084
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	34 789	-56 436
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 692	838
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 491 944	3 365 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 442 793	3 354 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 151	10 733
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	21 980	10 212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 453	23 809	22 366	43 896
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	247 172	76 835	75 664	248 343
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	289 625	100 644	98 030	292 239

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4732 du 24/06/2021
Numéro de gestion : 1999B00382
Code activité : 4674A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	94 286	43 896	50 390
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AN	Terrains	59 528	7 992	51 537	55 955
AP	Constructions	121 086	21 429	99 656	110 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 352	30 489	65 864	76 150
AT	Autres immobilisations corporelles	357 717	188 433	169 284	206 146
AV	Immobilisations en cours				54 146
CU	Autres participations	95		95	95
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	740 064	292 239	447 825	514 056
BL	Matières premières, approvisionnements				3 578
BT	Marchandises	180 516		180 516	170 383
BX	Clients et comptes rattachés	326 809	2 010	324 799	318 847
BZ	Autres créances	20 299		20 299	88 513
CF	Disponibilités	418 929		418 929	297 033
CH	Charges constatées d’avance	7 256		7 256	10 736
CJ	TOTAL (II)	953 809	2 010	951 799	889 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 693 874	294 249	1 399 624	1 403 146
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000	150 000
DD	Réserve légale (1)	15 000	15 000
DG	Autres réserves	613 608	602 875
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 151	10 733
DL	TOTAL (I)	827 758	778 608
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	98 001	120 981
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 493	3 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	358 863	376 774
DY	Dettes fiscales et sociales	110 209	123 273
EA	Autres dettes	300	300
EC	TOTAL (IV)	571 866	624 538
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 399 624	1 403 146
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	510 378	533 058
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 235 894		3 235 894	3 161 363
FG	Production vendue services	141 440		141 440	140 767
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 377 333		3 377 333	3 302 129
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			68 531	41 539
FQ	Autres produits			10 541	1 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 456 406	3 345 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 897 924	1 871 735
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 134	-41 395
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24 627	30 222
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 578	-3 578
FW	Autres achats et charges externes			641 921	616 184
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 956	18 717
FY	Salaires et traitements			502 907	493 527
FZ	Charges sociales			194 582	195 642
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			100 644	75 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 779	286
GE	Autres charges			30 221	1 804
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 417 005	3 259 105
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 401	86 280
GL	Autres intérêts et produits assimilés			749	1 614
GP	Total des produits financiers (V)			749	1 614
GR	Intérêts et charges assimilées			20 097	19 450
GS	Différences négatives de change				437
GU	Total des charges financières (VI)			20 097	19 887
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 347	-18 273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			20 054	68 007
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	34 539	1 647
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	17 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	34 789	18 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		54 482
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		20 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		75 084
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	34 789	-56 436
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 692	838
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 491 944	3 365 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 442 793	3 354 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 151	10 733
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	21 980	10 212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 453	23 809	22 366	43 896
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	247 172	76 835	75 664	248 343
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	289 625	100 644	98 030	292 239

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4813 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 1999B00382
Code activité : 4674A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	94 286	43 896	50 390
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AN	Terrains	59 528	7 992	51 537	55 955
AP	Constructions	121 086	21 429	99 656	110 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 352	30 489	65 864	76 150
AT	Autres immobilisations corporelles	357 717	188 433	169 284	206 146
AV	Immobilisations en cours				54 146
CU	Autres participations	95		95	95
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	740 064	292 239	447 825	514 056
BL	Matières premières, approvisionnements				3 578
BT	Marchandises	180 516		180 516	170 383
BX	Clients et comptes rattachés	326 809	2 010	324 799	318 847
BZ	Autres créances	20 299		20 299	88 513
CF	Disponibilités	418 929		418 929	297 033
CH	Charges constatées d’avance	7 256		7 256	10 736
CJ	TOTAL (II)	953 809	2 010	951 799	889 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 693 874	294 249	1 399 624	1 403 146
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000	150 000
DD	Réserve légale (1)	15 000	15 000
DG	Autres réserves	613 608	602 875
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 151	10 733
DL	TOTAL (I)	827 758	778 608
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	98 001	120 981
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 493	3 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	358 863	376 774
DY	Dettes fiscales et sociales	110 209	123 273
EA	Autres dettes	300	300
EC	TOTAL (IV)	571 866	624 538
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 399 624	1 403 146
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	510 378	533 058
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 235 894		3 235 894	3 161 363
FG	Production vendue services	141 440		141 440	140 767
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 377 333		3 377 333	3 302 129
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			68 531	41 539
FQ	Autres produits			10 541	1 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 456 406	3 345 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 897 924	1 871 735
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 134	-41 395
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24 627	30 222
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 578	-3 578
FW	Autres achats et charges externes			641 921	616 184
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 956	18 717
FY	Salaires et traitements			502 907	493 527
FZ	Charges sociales			194 582	195 642
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			100 644	75 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 779	286
GE	Autres charges			30 221	1 804
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 417 005	3 259 105
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 401	86 280
GL	Autres intérêts et produits assimilés			749	1 614
GP	Total des produits financiers (V)			749	1 614
GR	Intérêts et charges assimilées			20 097	19 450
GS	Différences négatives de change				437
GU	Total des charges financières (VI)			20 097	19 887
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 347	-18 273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			20 054	68 007
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	34 539	1 647
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	17 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	34 789	18 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		54 482
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		20 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		75 084
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	34 789	-56 436
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 692	838
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 491 944	3 365 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 442 793	3 354 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 151	10 733
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	21 980	10 212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 453	23 809	22 366	43 896
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	247 172	76 835	75 664	248 343
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	289 625	100 644	98 030	292 239

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2745 du 21/05/2019
Numéro de gestion : 1999B00382
Code activité : 4674A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	94 286	43 896	50 390
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AN	Terrains	59 528	7 992	51 537	55 955
AP	Constructions	121 086	21 429	99 656	110 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 352	30 489	65 864	76 150
AT	Autres immobilisations corporelles	357 717	188 433	169 284	206 146
AV	Immobilisations en cours				54 146
CU	Autres participations	95		95	95
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	740 064	292 239	447 825	514 056
BL	Matières premières, approvisionnements				3 578
BT	Marchandises	180 516		180 516	170 383
BX	Clients et comptes rattachés	326 809	2 010	324 799	318 847
BZ	Autres créances	20 299		20 299	88 513
CF	Disponibilités	418 929		418 929	297 033
CH	Charges constatées d’avance	7 256		7 256	10 736
CJ	TOTAL (II)	953 809	2 010	951 799	889 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 693 874	294 249	1 399 624	1 403 146
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000	150 000
DD	Réserve légale (1)	15 000	15 000
DG	Autres réserves	613 608	602 875
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 151	10 733
DL	TOTAL (I)	827 758	778 608
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	98 001	120 981
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 493	3 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	358 863	376 774
DY	Dettes fiscales et sociales	110 209	123 273
EA	Autres dettes	300	300
EC	TOTAL (IV)	571 866	624 538
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 399 624	1 403 146
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	510 378	533 058
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 235 894		3 235 894	3 161 363
FG	Production vendue services	141 440		141 440	140 767
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 377 333		3 377 333	3 302 129
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			68 531	41 539
FQ	Autres produits			10 541	1 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 456 406	3 345 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 897 924	1 871 735
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 134	-41 395
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24 627	30 222
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 578	-3 578
FW	Autres achats et charges externes			641 921	616 184
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 956	18 717
FY	Salaires et traitements			502 907	493 527
FZ	Charges sociales			194 582	195 642
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			100 644	75 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 779	286
GE	Autres charges			30 221	1 804
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 417 005	3 259 105
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 401	86 280
GL	Autres intérêts et produits assimilés			749	1 614
GP	Total des produits financiers (V)			749	1 614
GR	Intérêts et charges assimilées			20 097	19 450
GS	Différences négatives de change				437
GU	Total des charges financières (VI)			20 097	19 887
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 347	-18 273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			20 054	68 007
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	34 539	1 647
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	17 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	34 789	18 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		54 482
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		20 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		75 084
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	34 789	-56 436
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 692	838
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 491 944	3 365 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 442 793	3 354 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 151	10 733
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	21 980	10 212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 453	23 809	22 366	43 896
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	247 172	76 835	75 664	248 343
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	289 625	100 644	98 030	292 239

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2929 du 15/06/2018
Numéro de gestion : 1999B00382
Code activité : 4674A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	94 286	43 896	50 390
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AN	Terrains	59 528	7 992	51 537	55 955
AP	Constructions	121 086	21 429	99 656	110 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 352	30 489	65 864	76 150
AT	Autres immobilisations corporelles	357 717	188 433	169 284	206 146
AV	Immobilisations en cours				54 146
CU	Autres participations	95		95	95
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	740 064	292 239	447 825	514 056
BL	Matières premières, approvisionnements				3 578
BT	Marchandises	180 516		180 516	170 383
BX	Clients et comptes rattachés	326 809	2 010	324 799	318 847
BZ	Autres créances	20 299		20 299	88 513
CF	Disponibilités	418 929		418 929	297 033
CH	Charges constatées d’avance	7 256		7 256	10 736
CJ	TOTAL (II)	953 809	2 010	951 799	889 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 693 874	294 249	1 399 624	1 403 146
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000	150 000
DD	Réserve légale (1)	15 000	15 000
DG	Autres réserves	613 608	602 875
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 151	10 733
DL	TOTAL (I)	827 758	778 608
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	98 001	120 981
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 493	3 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	358 863	376 774
DY	Dettes fiscales et sociales	110 209	123 273
EA	Autres dettes	300	300
EC	TOTAL (IV)	571 866	624 538
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 399 624	1 403 146
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	510 378	533 058
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 235 894		3 235 894	3 161 363
FG	Production vendue services	141 440		141 440	140 767
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 377 333		3 377 333	3 302 129
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			68 531	41 539
FQ	Autres produits			10 541	1 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 456 406	3 345 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 897 924	1 871 735
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 134	-41 395
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24 627	30 222
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 578	-3 578
FW	Autres achats et charges externes			641 921	616 184
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 956	18 717
FY	Salaires et traitements			502 907	493 527
FZ	Charges sociales			194 582	195 642
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			100 644	75 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 779	286
GE	Autres charges			30 221	1 804
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 417 005	3 259 105
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 401	86 280
GL	Autres intérêts et produits assimilés			749	1 614
GP	Total des produits financiers (V)			749	1 614
GR	Intérêts et charges assimilées			20 097	19 450
GS	Différences négatives de change				437
GU	Total des charges financières (VI)			20 097	19 887
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 347	-18 273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			20 054	68 007
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	34 539	1 647
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	17 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	34 789	18 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		54 482
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		20 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		75 084
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	34 789	-56 436
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 692	838
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 491 944	3 365 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 442 793	3 354 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 151	10 733
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	21 980	10 212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 453	23 809	22 366	43 896
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	247 172	76 835	75 664	248 343
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	289 625	100 644	98 030	292 239

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 3343 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 1999B00382
Code activité : 4674A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	94 286	43 896	50 390
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AN	Terrains	59 528	7 992	51 537	55 955
AP	Constructions	121 086	21 429	99 656	110 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 352	30 489	65 864	76 150
AT	Autres immobilisations corporelles	357 717	188 433	169 284	206 146
AV	Immobilisations en cours				54 146
CU	Autres participations	95		95	95
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	740 064	292 239	447 825	514 056
BL	Matières premières, approvisionnements				3 578
BT	Marchandises	180 516		180 516	170 383
BX	Clients et comptes rattachés	326 809	2 010	324 799	318 847
BZ	Autres créances	20 299		20 299	88 513
CF	Disponibilités	418 929		418 929	297 033
CH	Charges constatées d’avance	7 256		7 256	10 736
CJ	TOTAL (II)	953 809	2 010	951 799	889 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 693 874	294 249	1 399 624	1 403 146
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000	150 000
DD	Réserve légale (1)	15 000	15 000
DG	Autres réserves	613 608	602 875
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 151	10 733
DL	TOTAL (I)	827 758	778 608
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	98 001	120 981
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 493	3 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	358 863	376 774
DY	Dettes fiscales et sociales	110 209	123 273
EA	Autres dettes	300	300
EC	TOTAL (IV)	571 866	624 538
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 399 624	1 403 146
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	510 378	533 058
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 235 894		3 235 894	3 161 363
FG	Production vendue services	141 440		141 440	140 767
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 377 333		3 377 333	3 302 129
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			68 531	41 539
FQ	Autres produits			10 541	1 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 456 406	3 345 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 897 924	1 871 735
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 134	-41 395
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24 627	30 222
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 578	-3 578
FW	Autres achats et charges externes			641 921	616 184
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 956	18 717
FY	Salaires et traitements			502 907	493 527
FZ	Charges sociales			194 582	195 642
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			100 644	75 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 779	286
GE	Autres charges			30 221	1 804
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 417 005	3 259 105
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 401	86 280
GL	Autres intérêts et produits assimilés			749	1 614
GP	Total des produits financiers (V)			749	1 614
GR	Intérêts et charges assimilées			20 097	19 450
GS	Différences négatives de change				437
GU	Total des charges financières (VI)			20 097	19 887
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 347	-18 273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			20 054	68 007
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	34 539	1 647
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	17 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	34 789	18 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		54 482
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		20 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		75 084
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	34 789	-56 436
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 692	838
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 491 944	3 365 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 442 793	3 354 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 151	10 733
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	21 980	10 212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 453	23 809	22 366	43 896
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	247 172	76 835	75 664	248 343
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	289 625	100 644	98 030	292 239

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