DESIGN' PARTNER - VIRE-NORMANDIE

Historique de l'établissement :

27/02/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/03/2013 : Succession

Prédécesseur : DESIGN' PARTNER
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

20/04/2023 : L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01423007193
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/06/2023
Date de dépôt : 24/04/2023
Date du texte : 20/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de publicité et assimilées (0086)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DESIGN' PARTNER
Siret : 41959578000042
Code APE : 7311Z
Secteur : Activités des agences de publicité

Thèmes de l'accord :

052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :

93

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/07/1998

Dénomination : DESIGN' PARTNER

Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DESIGN' PARTNER - Vire (siège)DESIGN' PARTNER - Carpiquet (fermé)DESIGN' PARTNER - Vire (fermé)DESIGN' PARTNER - Vire (fermé)

Marques françaises :

19/01/2011 : LA MAISON DU TEE-SHIRT

N° national/d'enregistrement : 3798634
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : DESIGN'PARTNER, SARL
Numéro de SIREN : 419595780
Adresse :
63 Avenue de la Gare
14500 VIRE
FR

Mandataire 1 : Julie GRINGORE
Adresse :
83 rue saint pierre
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754400
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

19/01/2011 : BRODERIE EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 3798647
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : DESIGN'PARTNER, SARL
Numéro de SIREN : 419595780
Adresse :
63 Avenue de la Gare
14500 VIRE
FR

Mandataire 1 : GRINGORE Julie
Adresse :
83 rue saint pierre
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574193
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

19/01/2011 : MARQUEUR D IDEES

N° national/d'enregistrement : 3798666
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : DESIGN'PARTNER, SARL
Numéro de SIREN : 419595780
Adresse :
63 Avenue de la Gare
14500 VIRE
FR

Mandataire 1 : Julie GRINGORE
Adresse :
83 rue saint pierre
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

19/01/2011 : LA MAISON DU TEE-SHIRT

N° national/d'enregistrement : 3798634
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : DESIGN'PARTNER, SARL
Numéro de SIREN : 419595780
Adresse :
63 Avenue de la Gare
14500 VIRE
FR

Mandataire 1 : Julie GRINGORE
Adresse :
83 rue saint pierre
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754400
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

08/01/2009 : TEE SHIRTS EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 3621304
Date de dépôt : 08/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; imprimerie ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie.

Déposant 1 : DESIGN PARTNER, SAS
Numéro de SIREN : 419595780
Adresse :
ZA LA PAPILLONNIERE
14500 VIRE NORMANDIE
FR

Mandataire 1 : DESIGN PARTNER, M. CORBRION MAXENCE
Adresse :
ZA LA PAPILLONNIERE
14500 VIRE NORMANDIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700556
Date de demande : 13/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

08/01/2009 : TEE SHIRTS ONLINE

N° national/d'enregistrement : 3621320
Date de dépôt : 08/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; imprimerie ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie.

Déposant 1 : DESIGN PARTNER, SAS
Numéro de SIREN : 419595780
Adresse :
ZA LA PAPILLONNIERE
14500 VIRE NORMANDIE
FR

Mandataire 1 : DESIGN PARTNER, M. CORBRION MAXENCE
Adresse :
ZA LA PAPILLONNIERE
14500 VIRE NORMANDIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700558
Date de demande : 13/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

08/01/2009 : BOUTIQUE COMPTA

N° national/d'enregistrement : 3621324
Date de dépôt : 08/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : DESIGN' PARTNER SARL
Numéro de SIREN : 419595780

Mandataire 1 : Julie GRINGORE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Publications au Bodacc :

14/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°669
NOJO : 1402MYG33736100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°795
NOJO : 1402MYG31511600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°343
NOJO : 001402MYG306782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8241.76 EUR

14/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°344
NOJO : 001402MYG306794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR

23/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°894
NOJO : 1402MYG29584700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1191
NOJO : 1402MYG27324900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°333
NOJO : 001402MYG256946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1508
NOJO : 1402MYG25570600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°255
NOJO : 001402MYG237468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9100.00 EUR

13/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°256
NOJO : 001402MYG237473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR

30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1007
NOJO : 1402MYG23679600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1356
NOJO : 140223918300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1502
NOJO : 140222307800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°825
NOJO : 140221403600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°384
NOJO : BXB14364000069M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CORBRION Maxence, Gilbert, Raoul Commissaire aux comptes titulaire : CECOM AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LETERRIER Frédéric

02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2136
NOJO : 140218819900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°231
NOJO : BXB14029000913H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CORBRION Maxence, Gilbert, Raoul
Montant du capital : 10000 EUR

12/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2129
NOJO : 140217309800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°384
NOJO : BXB130720005630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1441
NOJO : BXC12300015026E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

10/01/2012 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°254
NOJO : BXA12005000259M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/1998
Publication légale : Eveil de Lisieux, le 28/12/2011
Oppositions : Cabinet Coroller 26, avenue de Thiès Péricentre 3 14000 Caen

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CORBRION Maxence, Gilbert, Raoul
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Caen 305 259 244
Nom : CORBRION Michel

21/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°276
NOJO : BXB113490013561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CORBRION Maxence, Gilbert, Raoul

28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1971
NOJO : BXC11314022545T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°265
NOJO : BXB110060006732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
La Papillonnière
14500 Vire

30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1292
NOJO : BXC10319010588U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
63 avenue de la Gare
14500 Vire

28/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2127
NOJO : BXC09348001781B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Caen 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
63 avenue de la Gare
14500 Vire

12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1360
NOJO : BXC08365006771M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Condé-sur-Noireau 419 595 780
Dénomination : DESIGN' PARTNER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
63 avenue de la Gare
14500 Vire

Historique de l'unité légale :

07/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

21/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2014 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/03/2013 : code NIC

Code NIC : 00042

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Agences, conseil en publicité (NAF1993 : 74.4B)

Représentants légaux :

08/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Physique

Nom : CORBRION Maxence, Gilbert, Raoul
Né le 16/10/1975 à Saint-Lô (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Saint-Germain-de-Tallevende
17 le Haut du Pavé
14500 Vire Normandie
FRANCE

08/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Morale

Nom : CECOM AUDIT
Siren : 453279879
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Zone Artisanale la Croix Carrée
50180 Agneaux
FRANCE

08/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Physique

Nom : LETERRIER Frédéric
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
la Raoulerie
50000 Saint-Lô
FRANCE

08/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Physique

Nom : CORBRION Maxence, Gilbert, Raoul
Né le 16/10/1975 à Saint-Lô (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Saint-Germain-de-Tallevende
17 le Haut du Pavé
14500 Vire Normandie
FRANCE

08/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Morale

Nom : CECOM AUDIT
Siren : 453279879
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Zone Artisanale la Croix Carrée
50180 Agneaux
FRANCE

08/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Physique

Nom : LETERRIER Frédéric
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
la Raoulerie
50000 Saint-Lô
FRANCE

21/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Physique

Nom : CORBRION Maxence, Gilbert, Raoul
Né le 16/10/1975 à Saint-Lô (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 le Haut du Pavé
Saint-Germain-de-Tallevende
14500 Vire Normandie
FRANCE

21/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Morale

Nom : CECOM AUDIT
Siren : 453279879
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Zone Artisanale la Croix Carrée
50180 Agneaux
FRANCE

21/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Personne Physique

Nom : LETERRIER Frédéric
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
la Raoulerie
50000 Saint-Lô
FRANCE

Dépôts des actes :

07/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°4382 déposé le 08/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/06/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°4382 déposé le 08/06/2022
Etat : Déposé

07/06/2022 : Décision(s) du président

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°4380 déposé le 08/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/06/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°4380 déposé le 08/06/2022
Etat : Déposé

07/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°4382 déposé le 08/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/06/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°4382 déposé le 08/06/2022
Etat : Déposé

07/06/2022 : Décision(s) du président

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°4380 déposé le 08/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/06/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°4380 déposé le 08/06/2022
Etat : Déposé

10/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°3681 déposé le 11/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°3681 déposé le 11/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°14597 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

21/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°14597 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/10/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°14597 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé

21/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°14597 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

21/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°14597 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/10/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°14597 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé

16/04/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20310 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé

16/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20310 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/04/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20307 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé

16/04/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20307 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

16/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20308 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé

16/04/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20310 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé

16/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20310 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/04/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20307 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé

16/04/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20307 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

16/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°20308 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé

21/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°2428 déposé le 22/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°2428 déposé le 22/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°8120 déposé le 11/12/2017
Etat : Déposé

21/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°8120 déposé le 11/12/2017
Etat : Déposé

01/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6863 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SANS TRANSFERT.

01/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6863 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé

01/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6863 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SANS TRANSFERT.

01/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6863 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé

01/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6863 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SANS TRANSFERT.

01/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6863 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé

14/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6661 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

14/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6661 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

14/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6661 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : société par actions simplifiée

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : démission du gérant, nomination du président

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : société par actions simplifiée

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : démission du gérant, nomination du président

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : société par actions simplifiée

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : démission du gérant, nomination du président

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6562 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

12/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6562 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

12/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6562 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : 14500 VIRE, la papillonnière

20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : 14500 VIRE, la papillonnière

20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : 14500 VIRE, la papillonnière

20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Michel CORBRION à Maxence CORBRION

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

29/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Michel CORBRION à Maxence CORBRION

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

29/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Michel CORBRION à Maxence CORBRION

29/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

29/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

30/06/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé

30/06/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé

30/06/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 24/06/1998

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000030548 ACTE S.S.P

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 24/06/1998

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000030547 Procés Verbal d`Assemblée

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147063 statuts mis à jour du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147061 acte sous seing privé du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 25/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147062 procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du25/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 13/09/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151244 statuts mis à jour du 13/09/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : ACTE 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151242 acte du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : ACTE 19/12/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151243 Acceptation de donation par M CORBRION Nicoles en date du 13.09.2008

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 24/06/1998

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000030548 ACTE S.S.P

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 24/06/1998

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000030547 Procés Verbal d`Assemblée

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147063 statuts mis à jour du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147061 acte sous seing privé du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 25/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147062 procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du25/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 13/09/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151244 statuts mis à jour du 13/09/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : ACTE 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151242 acte du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : ACTE 19/12/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151243 Acceptation de donation par M CORBRION Nicoles en date du 13.09.2008

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 24/06/1998

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000030548 ACTE S.S.P

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 24/06/1998

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°80106 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000030547 Procés Verbal d`Assemblée

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147063 statuts mis à jour du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147061 acte sous seing privé du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 25/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1403839 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000147062 procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du25/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 13/09/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151244 statuts mis à jour du 13/09/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : ACTE 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151242 acte du 30/06/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : ACTE 19/12/2008

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1569 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000151243 Acceptation de donation par M CORBRION Nicoles en date du 13.09.2008

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°5865 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1386 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°375 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé

Etablissements :

08/06/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Papillonnière
Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Créations publicitaires, impressions, photocomposition, créations et communications sur supports informatiques. Diffusion de supports informatiques. Vente de logiciels et de matériel informatique. Création et éditions de Cd rom. Hébergement de sites internet, création de pages web. Montages audio et vidéo. Création et clips vidéo, multimédia. Mise en place et gestion de boutiques électroniques, commerce électronique. Vente de produits du terroir, librairie, vêtements de confection, marquage sur tee-shirts et sur objets divers, produits d'orfèvrerie, cadeaux, porcelaine et terre cuites. Prestations de secrétariat, prestations administratives et revente de cartons et palettes
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ORBRION - Miche
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/06/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Papillonnière
Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Créations publicitaires, impressions, photocomposition, créations et communications sur supports informatiques. Diffusion de supports informatiques. Vente de logiciels et de matériel informatique. Création et éditions de Cd rom. Hébergement de sites internet, création de pages web. Montages audio et vidéo. Création et clips vidéo, multimédia. Mise en place et gestion de boutiques électroniques, commerce électronique. Vente de produits du terroir, librairie, vêtements de confection, marquage sur tee-shirts et sur objets divers, produits d'orfèvrerie, cadeaux, porcelaine et terre cuites. Prestations de secrétariat, prestations administratives et revente de cartons et palettes
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ORBRION - Miche
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Siège

Adresse :
la Papillonnière
Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Papillonnière
Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Créations publicitaires, impressions, photocomposition, créations et communications sur supports informatiques. Diffusion de supports informatiques. Vente de logiciels et de matériel informatique. Création et éditions de Cd rom. Hébergement de sites internet, création de pages web. Montages audio et vidéo. Création et clips vidéo, multimédia. Mise en place et gestion de boutiques électroniques, commerce électronique. Vente de produits du terroir, librairie, vêtements de confection, marquage sur tee-shirts et sur objets divers, produits d'orfèvrerie, cadeaux, porcelaine et terre cuites.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ORBRION - Miche
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/12/2016 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Caen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

21/12/2016 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT INITIAL DES STATUTS DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 17 juillet 1998 -No A106 - LA VOIX LE BOCAGE du 07 juillet 1998 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIRE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE SUR NOIREAU PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en applicationdu décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR

Personnes morales :

08/06/2022 : DESIGN' PARTNER

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Créations publicitaires, impressions, photocomposition, créations et communications sur supports informatiques. Diffusion de supports inform

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 97 années

08/06/2022 : DESIGN' PARTNER

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Créations publicitaires, impressions, photocomposition, créations et communications sur supports informatiques. Diffusion de supports inform

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 97 années

21/12/2016 : DESIGN' PARTNER

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°9639 déposé le 18/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°9639 déposé le 18/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6900 déposé le 02/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6900 déposé le 02/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°8398 déposé le 23/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°8398 déposé le 23/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6931 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6931 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°7682 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°7682 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°7589 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°7589 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°7589 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°2863 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°2863 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°2863 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6558 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6558 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6558 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6786 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6786 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6786 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6287 déposé le 18/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6287 déposé le 18/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6287 déposé le 18/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6255 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6255 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6255 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6177 déposé le 04/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6177 déposé le 04/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6177 déposé le 04/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6420 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6420 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°6420 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1540 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1540 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1540 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1626 déposé le 14/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1626 déposé le 14/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50971
Dépôt : N°1626 déposé le 14/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 6900 du 02/11/2020
Numéro de gestion : 2000B50971
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 459	9 444	2 015	1 830
AH	Fonds commercial	240 000		240 000	240 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	116 307	77 651	38 655	42 121
AT	Autres immobilisations corporelles	250 959	109 581	141 377	117 388
BH	Autres immobilisations financières	7 500		7 500	7 500
BJ	TOTAL (I)	626 225	196 677	429 548	408 839
BL	Matières premières, approvisionnements	176 650		176 650	151 616
BT	Marchandises				253
BX	Clients et comptes rattachés	27 181		27 181	33 435
BZ	Autres créances	70 491		70 491	91 215
CF	Disponibilités	1 098 291		1 098 291	865 600
CH	Charges constatées d’avance	22 497		22 497	9 844
CJ	TOTAL (II)	1 395 111		1 395 111	1 151 964
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 335	196 677	1 824 658	1 560 803
CP	Parts à moins d’un an	7 500
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	811 237	613 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	464 861	427 887
DL	TOTAL (I)	1 287 099	1 052 237
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 565	92 643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	38 152	29 088
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	231 409	170 504
DY	Dettes fiscales et sociales	206 257	209 377
EA	Autres dettes	1 589	2 018
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 588	4 935
EC	TOTAL (IV)	537 560	508 565
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 824 658	1 560 803
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	480 250	422 995

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 8398 du 23/10/2019
Numéro de gestion : 2000B50971
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 459	9 444	2 015	1 830
AH	Fonds commercial	240 000		240 000	240 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	116 307	77 651	38 655	42 121
AT	Autres immobilisations corporelles	250 959	109 581	141 377	117 388
BH	Autres immobilisations financières	7 500		7 500	7 500
BJ	TOTAL (I)	626 225	196 677	429 548	408 839
BL	Matières premières, approvisionnements	176 650		176 650	151 616
BT	Marchandises				253
BX	Clients et comptes rattachés	27 181		27 181	33 435
BZ	Autres créances	70 491		70 491	91 215
CF	Disponibilités	1 098 291		1 098 291	865 600
CH	Charges constatées d’avance	22 497		22 497	9 844
CJ	TOTAL (II)	1 395 111		1 395 111	1 151 964
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 335	196 677	1 824 658	1 560 803
CP	Parts à moins d’un an	7 500
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	811 237	613 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	464 861	427 887
DL	TOTAL (I)	1 287 099	1 052 237
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 565	92 643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	38 152	29 088
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	231 409	170 504
DY	Dettes fiscales et sociales	206 257	209 377
EA	Autres dettes	1 589	2 018
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 588	4 935
EC	TOTAL (IV)	537 560	508 565
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 824 658	1 560 803
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	480 250	422 995

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 6931 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 2000B50971
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 459	9 444	2 015	1 830
AH	Fonds commercial	240 000		240 000	240 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	116 307	77 651	38 655	42 121
AT	Autres immobilisations corporelles	250 959	109 581	141 377	117 388
BH	Autres immobilisations financières	7 500		7 500	7 500
BJ	TOTAL (I)	626 225	196 677	429 548	408 839
BL	Matières premières, approvisionnements	176 650		176 650	151 616
BT	Marchandises				253
BX	Clients et comptes rattachés	27 181		27 181	33 435
BZ	Autres créances	70 491		70 491	91 215
CF	Disponibilités	1 098 291		1 098 291	865 600
CH	Charges constatées d’avance	22 497		22 497	9 844
CJ	TOTAL (II)	1 395 111		1 395 111	1 151 964
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 335	196 677	1 824 658	1 560 803
CP	Parts à moins d’un an	7 500
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	811 237	613 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	464 861	427 887
DL	TOTAL (I)	1 287 099	1 052 237
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 565	92 643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	38 152	29 088
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	231 409	170 504
DY	Dettes fiscales et sociales	206 257	209 377
EA	Autres dettes	1 589	2 018
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 588	4 935
EC	TOTAL (IV)	537 560	508 565
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 824 658	1 560 803
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	480 250	422 995

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 7682 du 11/12/2017
Numéro de gestion : 2000B50971
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 459	9 444	2 015	1 830
AH	Fonds commercial	240 000		240 000	240 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	116 307	77 651	38 655	42 121
AT	Autres immobilisations corporelles	250 959	109 581	141 377	117 388
BH	Autres immobilisations financières	7 500		7 500	7 500
BJ	TOTAL (I)	626 225	196 677	429 548	408 839
BL	Matières premières, approvisionnements	176 650		176 650	151 616
BT	Marchandises				253
BX	Clients et comptes rattachés	27 181		27 181	33 435
BZ	Autres créances	70 491		70 491	91 215
CF	Disponibilités	1 098 291		1 098 291	865 600
CH	Charges constatées d’avance	22 497		22 497	9 844
CJ	TOTAL (II)	1 395 111		1 395 111	1 151 964
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 335	196 677	1 824 658	1 560 803
CP	Parts à moins d’un an	7 500
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	811 237	613 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	464 861	427 887
DL	TOTAL (I)	1 287 099	1 052 237
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 565	92 643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	38 152	29 088
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	231 409	170 504
DY	Dettes fiscales et sociales	206 257	209 377
EA	Autres dettes	1 589	2 018
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 588	4 935
EC	TOTAL (IV)	537 560	508 565
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 824 658	1 560 803
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	480 250	422 995

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