DES BOZONNIERES

Entreprise

DES BOZONNIERES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35159645700017 / Siren : 351596457 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 34 351596457
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DES BOZONNIERES
Adresse :
LES BOZONNIERES
Rue MONTAPLAN

01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1989
Dénomination : DES BOZONNIERES
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : 000101MYG317585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 596 457
Dénomination : DES BOZONNIERES
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PICHAT Stéphane, Alexandre, Noël ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PICHAT Bruno, Alexandre, André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PICHAT Muriel, Chantal ; Associé indéfiniment responsable : MONNERET Didier Georges ; Associé indéfiniment responsable : GROBON Eric
Montant du capital : 179737.39 EUR
09/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : 000000102271705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 596 457
Dénomination : EARL DES BOZONNIERES
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PICHAT Bruno, Alexandre, André ; Gérant : PICHAT Muriel, Chantal né(e) COIRON ; Gérant : PICHAT Stéphane, Alexandre, Noël
27/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°65
NOJO : BXB08142000080G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 351 596 457
Dénomination : EARL DES BOZONNIERES
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 167983.57 EUR
Historique de l'unité légale :
01/04/2021 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : DES BOZONNIERES
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : EARL DES BOZONNIERES
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
01/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Type : Personne Physique

Nom : PICHAT Bruno, Alexandre, André
Né le 02/06/1965 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
rue Montaplan
les Bozonnières
01800 Villieu Loyes Mollon
FRANCE
01/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Type : Personne Physique

Nom : COIRON (PICHAT) Muriel, Chantal
Né le 06/06/1966 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
rue Montaplan
les Bozonnières
01800 Villieu Loyes Mollon
FRANCE
01/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Type : Personne Physique

Nom : PICHAT Stéphane, Alexandre, Noël
Né le 25/05/1992 à Amberieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1343 chemin de Monthoz
01800 Villieu Loyes Mollon
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1575 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1575 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1575 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
31/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1575 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1575 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
01/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°2025 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1962 déposé le 06/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE
31/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°130 déposé le 17/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°130 déposé le 17/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1008 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1008 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
02/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1008 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°2307 déposé le 31/07/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1008 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°130 déposé le 17/01/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1433 déposé le 23/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1432 déposé le 23/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1962 déposé le 06/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°1962 déposé le 06/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ANNEXES AUX STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Dépôt : N°2025 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
01/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989D00316
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Montaplan
les Bozonnières
01800 Villieu Loyes Mollon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Culture céréalière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/03/2017 : EARL DES BOZONNIERES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/07/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 167983.57
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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