DENOUVILLIEZ-CORNET

Entreprise

DENOUVILLIEZ-CORNET
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38392997300022 / Siren : 383929973 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 0 383929973
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DENOUVILLIEZ-CORNET
Adresse :
CHEZ XAVIER ET SYLVIE DENOUVILLIEZ
30 Rue SAINT ANDRE

51230 FAUX-FRESNAY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1999 : Succession
Prédécesseur : DENOUVILLIEZ-CORNET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1991
Dénomination : DENOUVILLIEZ-CORNET
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1305
NOJO : 005103MYG176516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Reims 383 929 973
Dénomination : DENOUVILLIEZ-CORNET
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant : DENOUVILLIEZ Xavier ; Associé indéfiniment responsable : DENOUVILLIER Coralie, Laurette, Geneviève ; Associé indéfiniment responsable : DENOUVILLIEZ Marine, Renée, Lucienne ; Associé indéfiniment responsable : DENOUVILLIEZ Sylvie, Renée, Marie
19/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1135
NOJO : BXB11013001019Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Reims 383 929 973
Dénomination : DENOUVILLIEZ-CORNET
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
24/11/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Economie sociale et solidaire : Oui
05/11/2010 : dénomination
Dénomination : DENOUVILLIEZ-CORNET
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : EARL DENOUVILLIEZ-CORNET
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
03/01/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Type : Personne Physique

Nom : DENOUVILLIEZ Xavier
Né le 09/09/1966 à 10 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
51230 Faux Fresnay
FRANCE
Dépôts des actes :
05/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°9 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de DENOUVILLIEZ-CORNET
17/05/1996 : Acte notarié
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1102111 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) ENTRE MR ET MME ROBERT CORNET ET MME SYLVIE CORNET EPOUSEDENOUVILLIEZ.
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1102111 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 20/04/1996 AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES AGREMENT DE MR XAVIER DENOUVILLIEZ, ASSOCIE. NOUVELLEDENOMINATION : EARL DENOUVILLIEZ-CORNET. NOMINATION DE MR XAVIERDENOUVILLIEZ,
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1102111 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE MR XAVIER DENOUVILLIEZ, ASSOCIE. NOUVELLEDENOMINATION : EARL DENOUVILLIEZ-CORNET. NOMINATION DE MR XAVIERDENOUVILLIEZ, CO-GERANT. MODIF DES ARTICLES
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1102111 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION AGREMENT DE MR XAVIER DENOUVILLIEZ, ASSOCIE. NOUVELLEDENOMINATION : EARL DENOUVILLIEZ-CORNET. NOMINATION DE MR XAVIERDENOUVILLIEZ, CO
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1102111 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-GERANT AGREMENT DE MR XAVIER DENOUVILLIEZ, ASSOCIE. NOUVELLEDENOMINATION : EARL DENOUVILLIEZ-CORNET. NOMINATION DE MR XAVIERDENOUVILLIEZ, CO-GE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1102111 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 17/05/1996
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1104760 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 09/06/1999 DEMISSION DE GERANT DEMISSION DE MME LAURETTE CORNET, CO-GERANTE. SIEGE TRANSFERE :30 RUE SAINT ANDRE CHEZ MR XAVIER ET SYLVIE DENOUVILLIEZ 51230FAUX FRESNAY. M
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1104760 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DEMISSION DE MME LAURETTE CORNET, CO-GERANTE. SIEGE TRANSFERE :30 RUE SAINT ANDRE CHEZ MR XAVIER ET SYLVIE DENOUVILLIEZ 51230FAUX FRES
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1104760 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MME LAURETTE CORNET, CO-GERANTE. SIEGE TRANSFERE :30 RUE SAINT ANDRE CHEZ MR XAVIER ET SYLVIE DENOUVILLIEZ 51230FAUX FRESNAY. MODIF ARTICLES 4.7.8.
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1104760 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°1104760 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 09/06/1999
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Dépôt : N°9 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
03/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1992D50003
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 rue Saint André Chez mr et Mme Xavier Denouvilliez
51230 Faux Fresnay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1991
Activité : l'exercice d'une activité agricole dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial et dans les limites définies par la loi.
Origine du fonds : Divers
ransfert de sièg - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/01/2011 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : (Divers) Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Epernay a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce de Reims par le décret no 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
03/01/2011 : DENOUVILLIEZ-CORNET
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 135000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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