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DEMARNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/03/2018
Dénomination usuelle : DEMARNE
Enseigne : DEMARNE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31639337000036 / Siren : 316393370 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 8 316393370
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
DEMARNE
Adresse :
10 Rue DE THIAVILLE
54120 LACHAPELLE
Liens de succession de l'établissement :
30/03/2018 : Préccession
Successeur : DEMARNE
Transfert du siège
Continuité économique
30/03/2018 : Succession
Prédécesseur : DEMARNE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : DEMARNE
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2900
NOJO : 5402MYG28139300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1112
NOJO : 005402MYG275480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2127
NOJO : 5402MYG25717900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2405
NOJO : 5402MYG23648900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2084
NOJO : 5402MYG22104800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°784
NOJO : 540221793900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4415
NOJO : 540221485800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1126
NOJO : 000005402193872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TANGUY Michel, Jean, Edouard ; Gérant : TANGUY Nathalie, Andrée né(e) SIMON
30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3207
NOJO : 540217112500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°996
NOJO : 000005402169266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TANGUY Michel, Jean, Edouard ; Commissaire aux comptes titulaire : CGFS AUDIT (SARL)
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6989
NOJO : 540216597600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°674
NOJO : 000005402163270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TANGUY Michel, Jean, Edouard
27/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°761
NOJO : 000005402160497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOFFER Francis, Albert
Montant du capital : 29325.95 EUR
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5514
NOJO : 540214669500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5750
NOJO : 540213570200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5728
NOJO : 540211736800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4656
NOJO : BXC13031002065P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6179
NOJO : BXC12041002386D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9427
NOJO : BXC10336002629G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5252
NOJO : BXC10077002107C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5409
NOJO : BXC08166005049S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Grands Pâquis - Zone Industrielle Est
54180 Heillecourt
19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5410
NOJO : BXC08166005050D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 316 393 370
Dénomination : DEMARNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Grands Pâquis - Zone Industrielle Est
54180 Heillecourt
Historique de l'unité légale :
22/08/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
30/03/2018 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00036
27/09/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : DEMARNE
Représentants légaux :
05/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Personne Physique

Nom : TANGUY Michel, Jean, Edouard
Né le 19/06/1970 à Raon-l'Etape (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue de Thiaville
54120 Lachapelle
FRANCE
05/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Personne Physique

Nom : SIMON (TANGUY) Nathalie Andrée
Né le 15/12/1970 à BACCARAT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue DE THIAVILLE
54120 Lachapelle
FRANCE
05/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Personne Physique

Nom : TANGUY Michel, Jean, Edouard
Né le 19/06/1970 à Raon-l'Etape (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue de Thiaville
54120 Lachapelle
FRANCE
05/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Personne Physique

Nom : SIMON (TANGUY) Nathalie Andrée
Né le 15/12/1970 à BACCARAT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue DE THIAVILLE
54120 Lachapelle
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Personne Physique

Nom : TANGUY Michel, Jean, Edouard
Né le 19/06/1970 à Raon-l'Etape (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 rue de Thiaville
54120 Lachapelle
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Personne Morale

Nom : CGFS AUDIT
Siren : 494334329
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZA de Ranfaing
88200 Saint-Nabord
FRANCE
Dépôts des actes :
30/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°19348 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
Décision : TRASNFERT DU SIEGE SOCIAL AU 10 RUE DE THIAVILLE 54120 LACHAPELLE
30/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°19348 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°19348 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA FORME JURIDIQUE DE LA SOCIETE DE SAS EN SARL
30/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°19348 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°19348 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
30/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°19348 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°8502 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
20/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°790 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°790 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°790 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
15/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2294 déposé le 03/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
15/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2294 déposé le 03/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°5895 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°5895 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4825 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4825 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS
27/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4825 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4825 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS
16/09/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4357 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : transformation de la SARL en SAS
16/09/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4357 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : transformation de la SARL en SAS
04/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2502 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2502 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°952677 déposé le 17/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°952677 déposé le 17/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4824 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4824 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2502 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4824 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4825 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2502 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4824 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°4825 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
05/11/2018 : Etablissement ouvert

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Siège

Adresse :
10 rue de Thiaville
54120 Lachapelle
FRANCE
05/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue des Grands Pâquis - Zone Industrielle Est
54180 Heillecourt
FRANCE
Enseigne : TRANS SANITAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1991
Activité : Transport de malades -Ambulance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des Grands Pâquis - Zone Industrielle Est
54180 Heillecourt
FRANCE
Enseigne : TRANS SANITAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1991
Activité : Transport de malades -Ambulance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/11/2018 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Texte de l'observation : La Societe a eu une activite a HEILLECOURT - 25, Rue de la TOurnelle du 10 JUILLET 1979 au 15 SEPTEMBRE 1991
05/11/2018 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 823300
Date d’ajout de l’observation : 11/10/1982
Texte de l'observation : L'assemblee generale en date du 31 Juillet 1982, statuant dans le cadre de l'article 68 de la Loi du 24 Juillet 1966, a decide la poursuite de l'activite sociale
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Texte de l'observation : La Societe a eu une activite a HEILLECOURT - 25, Rue de la TOurnelle du 10 JUILLET 1979 au 15 SEPTEMBRE 1991
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 823300
Date d’ajout de l’observation : 11/10/1982
Texte de l'observation : L'assemblee generale en date du 31 Juillet 1982, statuant dans le cadre de l'article 68 de la Loi du 24 Juillet 1966, a decide la poursuite de l'activite sociale
Personnes morales :
05/11/2018 : DEMARNE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 29325.95
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/05/2017 : DEMARNE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 29325.95
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°3376 déposé le 21/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°1029 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°1029 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°8339 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°8339 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2025 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2025 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°7688 déposé le 19/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°7688 déposé le 19/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°414 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°414 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°554 déposé le 30/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°554 déposé le 30/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°6609 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°6609 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°786 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°786 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2326 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2326 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2325 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2325 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°275 déposé le 11/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°275 déposé le 11/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°975 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°975 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°974 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°974 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2571 déposé le 02/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°2571 déposé le 02/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°1162 déposé le 23/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1979B00192
Dépôt : N°1162 déposé le 23/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8408 du 17/10/2022
Numéro de gestion : 1979B00192
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 11543 du 09/11/2021
Numéro de gestion : 1979B00192
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2292 du 10/03/2021
Numéro de gestion : 1979B00192
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 331 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 1979B00192
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8845 du 07/11/2019
Numéro de gestion : 1979B00192
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3376 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 1979B00192
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1029 du 10/02/2017
Numéro de gestion : 1979B00192
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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