DELTA MICS - VINCELLES

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/05/1990

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37798022200014 / Siren : 377980222 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 8 377980222

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets.

47.64 : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

47.64Z : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de sport, d’articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C) Produits associés : 47.00.65p, 47.00.66p

Coordonnées de l'établissement :
DELTA MICS

Adresse :
48 Rue SAINT JEAN
89290 VINCELLES

Historique de l'établissement :

08/11/2023 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAFRev2 : 45.40Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev2 : 45.31Z)

15/03/2006 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements automobiles (NAFRev1 : 34.3Z)

31/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev1 : 50.3A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements automobiles (NAFRev1 : 34.3Z)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAF1993 : 50.3A)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements automobiles (NAF1993 : 34.3Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/05/1990

Dénomination : DELTA MICS

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DELTA MICS - Vincelles (siège)DELTA MICS - Verdun (fermé)

Marques françaises :

05/07/2016 : XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP

N° national/d'enregistrement : 4285091
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT ERIC
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP

N° national/d'enregistrement : 4285091
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT ERIC
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2009 : pack batt www.packbatt.fr

N° national/d'enregistrement : 3681416
Date de dépôt : 05/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries pour tout véhicule à moteur électrique ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries pour tout jouet électrique.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
RUE SAINT-JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS
Adresse :
RUE SAINT-JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

11/09/2009 : Girly

N° national/d'enregistrement : 3675932
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestre ; quads ; scooters ; buggy ; vélos électriques ; scooters électriques ; véhicules électriques.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
RUE SAINT-JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS
Adresse :
RUE SAINT-JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

25/06/2009 : www.deltamics.com deltamics

N° national/d'enregistrement : 3660331
Date de dépôt : 25/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires automobiles, à savoir ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, feux pour automobiles, phares pour automobiles.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; quads ; scooters ; tracteurs ; buggy ; véhicules électriques ; vélos électriques ; scooters électriques ; accessoires automobiles à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules, chaînes pour automobiles, bandages pour automobiles, carrosseries pour automobiles, pare-chocs de véhicules, stores (pare-soleil) pour véhicules, sièges de véhicules, volants pour véhicules, jantes de roues de véhicules, antivols pour automobiles.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : M. LUCOT CYRIL
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717664
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

19/06/2009 : e-track

N° national/d'enregistrement : 3658902
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Vélos électriques ; scooters électriques ; véhicules électriques.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : M. LUCOT CYRIL
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717662
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

30/01/2009 : R 700 DRIFT

N° national/d'enregistrement : 3626325
Date de dépôt : 30/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Quads, scooters.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT CYRIL
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704968
Date de demande : 30/01/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

26/04/2007 : FLYBO WWW.FLYBO.FR

N° national/d'enregistrement : 3497727
Date de dépôt : 26/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau dont voitures sans permis ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation, installation d'équipements, d'accessoires automobiles et de loisirs.

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-40

06/03/2007 : CHANGFA WWW.CHANGFA.FR

N° national/d'enregistrement : 3486766
Date de dépôt : 06/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; dont tracteur agricole ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien ; réparation montage d'équipements d'accessoires automobiles et de loisirs.

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-32

05/02/2007 : MANGA

N° national/d'enregistrement : 3479841
Date de dépôt : 05/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; vélomoteurs ; cycles ; Dont scooters, quads, motos et vélos.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT CYRIL
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636559
Date de demande : 06/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

31/01/2007 : WX2

N° national/d'enregistrement : 3478834
Date de dépôt : 31/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation, montage d'équipements, d'accessoires automobiles et de loisirs.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT CYRIL
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636801
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

11/12/2006 : GLAMIS

N° national/d'enregistrement : 3468917
Date de dépôt : 11/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT ERIC
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 674168
Date de demande : 20/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623123
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

11/12/2006 : GLAMIS

N° national/d'enregistrement : 3468917
Date de dépôt : 11/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

24/11/2006 : MP4

N° national/d'enregistrement : 3465586
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Quads ; scooters.

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

24/11/2006 : JOBBER, JOBBER 320, JOBBER 560

N° national/d'enregistrement : 3465587
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Quads ; véhicules agricoles ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien ; réparation montage d'équipement d'accessoires automobiles et de loisirs.

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

24/11/2006 : MP4

N° national/d'enregistrement : 3465586
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Quads ; scooters.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, Eric LUCOT
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 672720
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620235
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

24/11/2006 : JOBBER, JOBBER 320, JOBBER 560

N° national/d'enregistrement : 3465587
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Quads ; véhicules agricoles ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien ; réparation montage d'équipement d'accessoires automobiles et de loisirs.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT ERIC
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 672719
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620240
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

08/11/2006 : STREET STAR

N° national/d'enregistrement : 3462018
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 08/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; dont quads et scooters ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien ; réparation montage d'équipements d'accessoires automobiles et de loisirs.

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

08/11/2006 : DAFIER

N° national/d'enregistrement : 3462019
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 08/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; dont quads et scooters ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien ; réparation montage d'équipements d'accessoires automobiles et de loisirs.

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

08/11/2006 : STREET STAR

N° national/d'enregistrement : 3462018
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; dont quads et scooters ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien ; réparation montage d'équipements d'accessoires automobiles et de loisirs.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, Eric LUCOT
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 672721
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620233
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

25/07/2006 : FLASH – BRAKE

N° national/d'enregistrement : 3443123
Date de dépôt : 25/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Pièces moteurs : embrayage centrifuge.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT ERIC
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609691
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/07/2006 : LIANHAI

N° national/d'enregistrement : 3439217
Date de dépôt : 04/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 25
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT ERIC
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609692
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

08/06/2006 : SHANGDONG LIANGZI POWER www.liangzi.fr

N° national/d'enregistrement : 3433994
Date de dépôt : 08/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 25
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-46

02/05/2006 : GS MOON

N° national/d'enregistrement : 3426341
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion par terre, air ou eau ; ainsi que les pièces détachées de remplacement se referant aux produits précités : chassis, moteur, mécanisme de transmission.Vetement (tissus, cuir, imitation cuir) ceintures, chapellerie, chemises, gants. Habillement : foulard, cravates, chaussures, bottes, bonneteries.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 25

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT ERIC
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672173
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : DELTA MICS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 674096
Date de demande : 20/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622979
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/04/2006 : HONGDU www.hongdu

N° national/d'enregistrement : 3426742
Date de dépôt : 28/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules. – vélos et scooters électriques. – appareils de locomotion par terre par air ou par eau. ;Entretien réparation montage d'équipement d'accessoires automobiles et de loisirs.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DELTA MICS SAS
Numéro de SIREN : 377980222

Mandataire 1 : DELTA MICS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

10/12/2002 : K KINDER

N° national/d'enregistrement : 3199733
Date de dépôt : 10/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : véhicules;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements.

Déposant 1 : DELTA MICS, SAS
Numéro de SIREN : 377980222
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Mandataire 1 : DELTA MICS, M. LUCOT CYRIL
Adresse :
48 RUE SAINT JEAN
89290 VINCELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511853
Date de demande : 09/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2824834
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Publications au Bodacc :

26/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2860
NOJO : 8901BP1990B0012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1140000 EUR

15/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3699
NOJO : 89012023S002226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10950
NOJO : 89012022S002270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3272
NOJO : 89012021S002522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12276
NOJO : 89012020S001345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6525
NOJO : 89012019S002463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10714
NOJO : 89012018S001986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13354
NOJO : 89012017S003314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11564
NOJO : 89012016S002267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11565
NOJO : 89012016S002269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1517
NOJO : BXB15183000953A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : ASSISTANCE BUREAUTIQUE COMPTABILITE GESTION représenté par RCS ANGERS B 300 092 830 (73 B 221).
, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ALTONEO DEVELOPPEMENT
Montant du capital : 1140000 EUR

10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2079
NOJO : BXB14184002202E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Lucot, Eric Arthur Marcel, nomination du Président : TARMAC
Montant du capital : 1140000 EUR

05/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2245
NOJO : BXB080580065299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Date de commencement d'activité : 18/06/1990
Date d'effet : 2008-12-18
Descriptif : Démission de directeur général, pas de remplacement

Numéro d'identification : RCS Auxerre 377 980 222
Dénomination : DELTA MICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LUCOT Eric Arthur Marcel.
Commissaire aux comptes titulaire : BERTRAND Hervé.
Commissaire aux comptes suppléant : ASSISTANCE BUREAUTIQUE COMPTABILITE GEST.

Montant du capital : 1140000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de Saint Jean
89290 Vincelles

Etablissement principal :
Adresse :
rue de Saint Jean
89290 Vincelles

Historique de l'unité légale :

08/11/2023 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)

19/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)

22/11/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAFRev2 : 45.40Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev2 : 45.31Z)

15/03/2006 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements automobiles (NAFRev1 : 34.3Z)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev1 : 50.3A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements automobiles (NAFRev1 : 34.3Z)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAF1993 : 50.3A)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements automobiles (NAF1993 : 34.3Z)

Représentants légaux :

24/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Type : Personne Morale

Nom : TARMAC
Siren : 310634100
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
rue Saint-Jean
89290 Vincelles
France

24/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Hervé
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 square François Truffaut
49000 Angers
France

24/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Type : Personne Morale

Nom : ALTONEO DEVELOPPEMENT
Siren : 501830475
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 square Francois Truffaut
49000 Angers
France

Dépôts des actes :

22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°947 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

30/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°998 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2900283 déposé le 20/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

28/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2501459 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

28/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2501459 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

28/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2501459 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/09/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2501459 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé

23/09/2005 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2501459 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé

31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2200781 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2200781 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2200781 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé

31/05/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2200781 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé

03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2102212 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2102212 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2102212 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé

30/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9409610 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

20/05/1994 : Ordonnance du président

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9409309 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

15/07/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9308127 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé

30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9308127 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9308127 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé

26/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9206839 déposé le 29/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

26/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9206839 déposé le 29/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9105046 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9105046 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/02/1991 : Déclaration de conformité

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9104446 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé

02/01/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9105047 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9104446 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/12/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9104446 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé

05/12/1990 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9104303 déposé le 06/02/1991
Etat : Déposé

05/12/1990 : Acte sous seing privé

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9104303 déposé le 06/02/1991
Etat : Déposé

14/05/1990 : Statuts constitutifs

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9003245 déposé le 18/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

31/03/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9003245 déposé le 18/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

30/03/1990 : Attestation bancaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°9003245 déposé le 18/06/1990
Etat : Déposé

Etablissements :

24/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de Saint Jean
89290 Vincelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1990
Activité : Achat, vente, installation, réparation, dépannage, diffusion de tous matériels et accessoires d'équi- pement destiné aux véhicules et engins en tous genres. Achat, vente, fabrication et diffusion de toutes peintures. Achat, vente, location, entre- tien, réparation et diffusion de cycles, motocy- cles et tous véhicules terrestres à moteur ou non. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrication de roues automobiles, constructions mécaniques, fonderie, alliage léger, emboutissage. Franchie de magasins ou points de vente.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/06/2015 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/06/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue de Saint Jean 89290 Vincelles : ** A compter du 30 .12.1996, achat de la branche d'activité "Commerce et fabrication de tous arti- cles et produits rel atifs à l'équipement de tous véhicules" au prix de 245 690F. Prédécesseur : EKTOR (RC 95B116) J.A.L. : La Liberté de l'Yonne du 6.2.1997 Oppositions : FIDAL, 1 Av. de St Georges à AUXERRE (89)

24/06/2015 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2007
Texte de l'observation : Historique : Publicité de constitution : La Libert é de l'Yonne **A compter du 21.12.1990 DELTA MICS a reçu en apport la banche d'activité industrielle et commerciale de la Société DELTA FINANCES (RC 7 7 B 81) ** A compter du 28.09.2005, transformation de la S.A. à Conseil d'Administration, en Société par Actions Simplifiée.

Personnes morales :

24/06/2015 : DELTA MICS

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 1140000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2269 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°2267 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°00939 déposé le 23/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°01571 déposé le 14/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°15277 déposé le 28/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°13222 déposé le 26/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°11833 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°10581 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°09107 déposé le 13/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°07953 déposé le 26/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°06543 déposé le 11/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°04702 déposé le 16/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1990B00129
Dépôt : N°03362 déposé le 12/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2270 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 1990B00129
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2522 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 1990B00129
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1345 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1990B00129
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2463 du 26/09/2019
Numéro de gestion : 1990B00129
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1986 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 1990B00129
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 3314 du 29/11/2017
Numéro de gestion : 1990B00129
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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