DE NEUVILLE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-et-Marne
  3. NOISIEL
  4. DE NEUVILLE
DE NEUVILLE
Dernière mise à jour : 18/10/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2008
Enseigne : MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33795732800301 / Siren : 337957328 / NIC : 00301
N° de TVA : FR 60 337957328
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.36 : Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
46.36Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
- le commerce de gros de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cacao (cf. 46.37Z) Produits associés : 46.36.11, 46.36.12, 46.36.13
Coordonnées de l'établissement :
DE NEUVILLE
Adresse :
8 PROM DE LA CHOCOLATERIE
77186 NOISIEL
Marchés publics :
13/10/2022 : Marché

Objet : Fourniture de boîtes de chocolats pour les fêtes de fin d'année
Classification : Chocolat et sucreries (15842000)

Numéro unique d’identification : 21110262900014166566268957100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 13/10/2022

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : COMMUNE DE NARBONNE

Titulaire :
DE NEUVILLE (33795732800301)
13/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BOITES DE CHOCOLATS POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE
Classification : 15842000-

Numéro unique d’identification : 211102629000142022VI202205600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 13/10/2022

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : VILLE DE NARBONNE

Titulaire :
CHOCOLATERIE DE NEUVILLE (33795732800301)
27/07/2022 : Marché

Objet : Fêtes de fin d'année 2022 - Fourniture de boîtes de chocolats pour les ainés de Carcassonne
Classification : 15842100-

Numéro unique d’identification : 2111006980001120222206400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 53 280 €
Date de notification : 18/07/2022

Lieu d'exécution : CARCASSONNE
Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE

Titulaire :
DE NEUVILLE (33795732800301)
18/07/2022 : Marché

Objet : Fourniture de boîtes de chocolats pour les aînés de Carcassonne
Classification : Chocolat (15842100)

Numéro unique d’identification : 21110069800011165814643901400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 53 280 €
Date de notification : 18/07/2022

Lieu d'exécution : COMMUNE DE CARCASSONNE
Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE

Titulaire :
DE NEUVILLE (33795732800301)
14/12/2021 : Accord-cadre

Objet : PA212600-Fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la Ville et le CCAS de Puteaux
Classification : Chocolat (15842100)

Numéro unique d’identification : 2192006230001120213fjoNBiC1400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 110 000 €
Date de notification : 18/11/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
DE NEUVILLE (33795732800301)
18/10/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BOITES DE CHOCOLATS
Classification : 15842000-

Numéro unique d’identification : 211102629000142021VI2021005900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 15/10/2021

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : VILLE DE NARBONNE

Titulaire :
CHOCOLATERIE DE NEUVILLE (33795732800301)
23/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 20S0163-Lot n° 4 : Ballotin de chocolat 125g - 250g
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 215903501000172020A8fDAcUaR600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 000 €
Date de notification : 26/11/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Lille

Titulaire :
DE NEUVILLE (33795732800301)
23/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 20S0163-Lot 4 : Ballotin de chocolat, 125g, 250g
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 215903501000172020gso1T1hQ7M00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 000 €
Date de notification : 26/11/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Lille

Titulaire :
DE NEUVILLE (33795732800301)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BOITES DE CHOCOLATS POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE
Classification : 15842100-

Numéro unique d’identification : 211102629000142020VI202007900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : VILLE DE NARBONNE

Titulaire :
CHOCOLATERIE DE NEUVILLE (33795732800301)
08/04/2020 : Accord-cadre

Objet : PA19030-Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le CCAS et la Caisse des Ecoles de Puteaux
Classification : Chocolat (15842100)

Numéro unique d’identification : 219200623000112019SLqEfBKb2z00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 15/11/2019

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
DE NEUVILLE (33795732800301)
Historique de l'établissement :
18/10/2013 : enseigne
Enseigne : MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2020 : Préccession
Successeur : ALFRED EAT CHOK
01/07/2008 : Succession
Prédécesseur : DE NEUVILLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/05/1986
Dénomination : DE NEUVILLE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev2 : 46.36Z)
Sigle : DNSA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DE NEUVILLE - Noisiel (siège)DE NEUVILLE - Saint-Maximin (fermé)DE NEUVILLE - ParisDE NEUVILLE - Puget-sur-ArgensDE NEUVILLE - Bordeaux (fermé)DE NEUVILLE - VillarsDE NEUVILLE - ParisDE NEUVILLE - Le Pontet (fermé)DE NEUVILLE - VincennesDE NEUVILLE - Saint-Germain-en-LayeDE NEUVILLE - Saint-Laurent-du-Var (fermé)DE NEUVILLE - Labège (fermé)DE NEUVILLE - GonesseDE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - ParisDE NEUVILLE - Saint-Bonnet-de-MureDE NEUVILLE - Saint-Pierre-du-Mont (fermé)DE NEUVILLE - Tremblay-en-FranceDE NEUVILLE - BordeauxDE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Vigneux-sur-Seine (fermé)DE NEUVILLE - Noisy-le-Grand (fermé)DE NEUVILLE - Sannois (fermé)DE NEUVILLE - Le MansDE NEUVILLE - CoquellesDE NEUVILLE - Saint-Maximin (fermé)DE NEUVILLE - Bordeaux (fermé)DE NEUVILLE - Le Pontet (fermé)DE NEUVILLE - Saint-Laurent-du-Var (fermé)DE NEUVILLE - Labège (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Joinville-le-Pont (fermé)DE NEUVILLE - Saint-Pierre-du-Mont (fermé)DE NEUVILLE - Villeneuve-la-Garenne (fermé)DE NEUVILLE - Lyon (fermé)DE NEUVILLE - Angers (fermé)DE NEUVILLE - Bordeaux (fermé)DE NEUVILLE - Levallois-Perret (fermé)DE NEUVILLE - Collégien (fermé)DE NEUVILLE - Mont-Saint-Aignan (fermé)DE NEUVILLE - Les Ulis (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Vigneux-sur-Seine (fermé)DE NEUVILLE - Aulnay-sous-Bois (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Rouen (fermé)DE NEUVILLE - Noisy-le-Grand (fermé)DE NEUVILLE - Besançon (fermé)DE NEUVILLE - Sannois (fermé)DE NEUVILLE - Dreux (fermé)DE NEUVILLE - Nantes (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Chalon-sur-Saône (fermé)DE NEUVILLE - Toulouse (fermé)DE NEUVILLE - Colombes (fermé)DE NEUVILLE - Léognan (fermé)DE NEUVILLE - Lognes (fermé)DE NEUVILLE - La Ciotat (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Saint-Cloud (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Aix-en-Provence (fermé)DE NEUVILLE - Sainte-Geneviève-des-Bois (fermé)DE NEUVILLE - Paris (fermé)DE NEUVILLE - Lunéville (fermé)DE NEUVILLE - Lognes (fermé)DE NEUVILLE - Neuilly-sur-Seine (fermé)DE NEUVILLE - Nancy (fermé)DE NEUVILLE - Strasbourg (fermé)
Marques françaises :
25/09/2017 : DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS
N° national/d'enregistrement : 4390994
Date de dépôt : 25/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café. Thé. Cacao , poudre de cacao, produits cacaotés. Chocolat et produits de chocolat à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat, chocolate de couverture. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuterie, gâteaux, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 Noisiel
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme. Valérie LEGOT
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 Viroflay
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

25/09/2017 : DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS
N° national/d'enregistrement : 4390994
Date de dépôt : 25/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café. Thé. Cacao , poudre de cacao, produits cacaotés. Chocolat et produits de chocolat à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat, chocolate de couverture. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuterie, gâteaux, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 Noisiel
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme. Valérie LEGOT
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 Viroflay
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

16/04/2013 : NUANCES CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3998634
Date de dépôt : 16/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : NUANCES CHOCOLAT, EURL
Numéro de SIREN : 790555395
Adresse :
33 RUE DES PYRENEES
75020 PARIS
FR

Mandataire 1 : NUANCES CHOCOLAT, Mme BOYER Marie-Aude
Adresse :
33 RUE DES PYRENEES
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 856624
Date de demande : 06/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : DE NEUVILLE, SAS
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 PROMENADE DE LA CHOCOLATERIE
77186 NOISIEL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

22/04/2010 : de Neuville Chocolat français
N° national/d'enregistrement : 3732574
Date de dépôt : 22/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et produits du cacao. Chocolat et produits de chocolat. Sucre. Succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'alimentation et de restauration.

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735745
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746695
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

22/04/2010 : de Neuville Chocolat français
N° national/d'enregistrement : 3732574
Date de dépôt : 22/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et produits du cacao. Chocolat et produits de chocolat. Sucre. Succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'alimentation et de restauration.

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735745
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

07/04/2010 : ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat)
N° national/d'enregistrement : 3728349
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : De Neuville, SAS
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
9 PROMENADE DE LA CHOCOLATERIE
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : De Neuville
Adresse :
9 PROMENADE DE LA CHOCOLATERIE
77186 NOISIEL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

12/12/2005 : DE NEUVILLE, 20 ANS DE CHOCOLAT FRANCAIS
N° national/d'enregistrement : 3399003
Date de dépôt : 12/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires).

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599177
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

08/11/2005 : DE NEUVILLE CHOCOLAT LA VIE SE CROQUE EN CHOCOLAT COLLECTION GRANDES EMOTIONS
N° national/d'enregistrement : 3391953
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets de toute nature.

Déposant 1 : DE NEUVILLE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-51
Date du BOPI : 23/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-16

30/07/2001 : CC CACAO ET CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3114990
Date de dépôt : 30/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie. Restaurations, salons de thé, cafétérias, cafés-restaurants.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CACAO ET CHOCOLAT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 414947259
Adresse :
29, rue de Buci
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Direction Juridique
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380300
Date de demande : 28/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821647
Date de demande : 10/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470107
Date de demande : 10/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

30/07/2001 : CC CACAO ET CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3114990
Date de dépôt : 30/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie. Restaurations, salons de thé, cafétérias, cafés-restaurants.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8, promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380300
Date de demande : 28/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821647
Date de demande : 10/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470107
Date de demande : 10/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781914
Date de demande : 11/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

13/09/1999 : LES INSTANTS DE NEUVILLE
N° national/d'enregistrement : 99812522
Date de dépôt : 13/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets de toutes natures.

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408016
Date de demande : 20/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713188
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

06/10/1998 : DE NEUVILLE
N° national/d'enregistrement : 98753293
Date de dépôt : 06/10/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets de toutes natures.

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388378
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691981
Date de demande : 04/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

19/01/1998 : de Neuville Prestige
N° national/d'enregistrement : 98714032
Date de dépôt : 19/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets de toutes natures.

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361622
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669292
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

02/12/1996 : de Neuville Chocolats Français
N° national/d'enregistrement : 96653300
Date de dépôt : 02/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de chocolaterie, confiserie glaces comestibles, crèmes glacées sorbets de toutes natures

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321840
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438306
Date de demande : 22/04/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746696
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

02/12/1996 : de Neuville
N° national/d'enregistrement : 96653299
Date de dépôt : 02/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de chocolaterie, confiserie glaces comestibles, crèmes glacées sorbets de toutes natures

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de La Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321839
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628545
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

27/06/1996 : CACAO ET CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 96632190
Date de dépôt : 27/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie

Déposant 1 : CACAO ET CHOCOLAT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 414947259
Adresse :
29, rue de Buci
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Direction Juridique
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251983
Date de demande : 23/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380300
Date de demande : 28/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821647
Date de demande : 10/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203541
Date de demande : 30/07/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470106
Date de demande : 10/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

27/06/1996 : CACAO ET CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 96632190
Date de dépôt : 27/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8, promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251983
Date de demande : 23/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380300
Date de demande : 28/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821647
Date de demande : 10/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203541
Date de demande : 30/07/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470106
Date de demande : 10/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781915
Date de demande : 11/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

03/10/1991 : LE CHOCOLAT GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 1708613
Date de dépôt : 03/10/1991
Lieu de dépôt : ORLEANS
Date d'expiration : 03/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : "Chocolat, décoration pour arbre de Noêl, jeux et jouets, papier, carton et produits en ces matières"
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337957328
Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 NOISIEL
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Direction Juridique
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264581
Date de demande : 14/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203540
Date de demande : 30/07/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472400
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Publications au Bodacc :
06/12/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1083
NOJO : 006002MYG318246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/10/2023
Publication légale : 20minutes.fr, le 30/11/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : THEMIS représenté par Me Cécile HURTREL 5 Rue de Maidstone Immeuble Le Soprano Centre d'Affaires Le Coryphée 60000 Beauvais Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 31/10/2023 enregistré au SPFE BEAUVAIS le 10/11/2023 sous le numéro dossier 2023 00036745 référence 6004P01 2023 A 01031 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 Noisiel
Numéro d'identification : RCS Compiègne 977 946 318
Dénomination : TURTLES SWEETS AND CHOCOLATES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12709
NOJO : 77012023S011864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1414
NOJO : 007802MYG655663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 20/07/2022
Publication légale : actu-juridique.fr, le 23/08/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SELARL RETAIL PLACES - Maître INGOLD Stéphane 4 Rue Dufreynoy 75016 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 20/07/2022 enregistré au SDE d'Ermont le 25/07/2022 sous le numéro Dossier 2022 00013366 Référence 9504P61 2022 A 02712 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 Noisiel
Numéro d'identification : RCS Pontoise 801 528 183
Dénomination : L AVENIR DU CHOCOLAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8748
NOJO : 77012022S007161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2850
NOJO : 7701BP1986B0030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG SA
Montant du capital : 3600000 EUR
08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6133
NOJO : 77012021S008631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2020 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1125
NOJO : 0004002MYG95441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 09/11/2020
Publication légale : Les Annonces Landaises, le 26/12/2020
Oppositions : Election de domicile : ME VALERIE LASHERAS 10 bis Avenue Aristide Briand 40000 Mont-de-Marsan Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 09/11/2020 enregistré au SERVICE DE PUBLICITE FONCIERE ET L'ENREGISTREMENT DE MONT DE MARSAN le 09/12/2020 sous le numéro 2020 00097689 REF 4004P01 2020 A 02461 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 Noisiel
Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 890 716 335
Dénomination : KAHLD CHOCOLAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LIONS Hervé
Montant du capital : 20000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
07/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1332
NOJO : 77012020S005834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°795
NOJO : 007801MYG595860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 10/01/2017
Publication légale : Les Petites Affiches de la Seine et Oise, le 18/02/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : au siège social du cédant 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 NoisielOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 31/01/2020 enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement d'Etampes le 10/02/2020 sous le numéro Dossier 2020 0004010 référence 9104P61 2020A01049 Adresse de l'ancien propriétaire 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 Noisiel
Numéro d'identification : RCS Evry 825 283 641
Dénomination : LES DELICES DE KATTY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOSTHENE Catherine
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
11/02/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2882
NOJO : 009301MYG903021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 02/04/2014
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 23/01/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : DE NEUVILLE SAS 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 NoisielOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 16/12/2019 enregistré au Service départemental de l'enregistrement de Bobigny le 27/12/2019 sous le numéro 2020 00001232 réf 9304P61 2019 A 16120 Adresse de l'ancien propriétaire 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 Noisiel
Numéro d'identification : RCS Bobigny 801 989 914
Dénomination : CHOCO BM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ALVES ANTUNES Maria de Lurdes
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
23/10/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1450
NOJO : 000008401407461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 17/09/2019
Publication légale : les petites affiches, le 15/10/2019
Oppositions : A l'adresse du fonds pour la validité et pour la correspondance SELARL 2P AVOCATS 211 rue Duguesclin 69003 LYON - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 17/09/2019 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregitrement d'Avignon dossier 2019 00048247 référence 8404P01 2019A04078. Domicile du cédant : galerie marchande auchan, centre commercial espace soleil 84130 le pontet
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3600000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 752 188 714
Dénomination : LES CIGALES
24/09/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2769
NOJO : 009401MYG735525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2019
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 17/09/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Maître Bach Lan VAN 12 Rue Baillet Reviron 78000 VersaillesOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 30/08/2019 enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement den Créteil le 04/09/2019 sous le numéro Dossier 2019 00027677 Référence 9404P61 2019 A 08116 Adresse de l'ancien propriétaire 37 Rue Saint-Exupéry 93100 Montreuil
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3600000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 499 346 732
Dénomination : RENATIA
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10930
NOJO : 77012019S004877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°666
NOJO : 076060000016497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/02/2019
Publication légale : Le Réveil, le 21/03/2019
Oppositions : Au fonds vendu Centre Commercial Grand Cap Mont Gaillard 76620 Le Havre - correspondance à l'adresse du séquestre SELARL RETAIL PLACES 4 rue Dufrénoy 75016 Paris
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 15/02/2019 le 01/03/2019 Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 NOISIEL. Acte sous seing privé en date du 15/02/2019 le 01/03/2019 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Havre 524 476 009
Dénomination : GRAND CAP CHOCOLATS
19/03/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1449
NOJO : 780217802443560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/02/2019
Publication légale : L'Echo Le Régional, le 20/03/2019
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance CABINET VALLANTIN & ASSOCIES 5/7 Rue GEORGES BERGER 75017 PARIS.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Par acte sous seing privé en date du 14 février 2019 enregistré le 28 février 2019 au Service Départemental de l'enregistrement d'Ermont, dossier 2019 00004413 référence 9504P61 2019A1397.Précédent exploitant : DAVICO EXPLOITATION domiciliée 5 boulevard Voltaire 75011 PARIS.Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3600000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 511 254 708
Dénomination : DAVICO EXPLOITATION
15/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°592
NOJO : 076060000016160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/02/2019
Publication légale : Le Réveil, le 21/03/2019
Oppositions : Au fonds vendu avec correspondance à l'adresse du Séquestre SELARL RETAIL PLACES 4 Rue Dufrénoy 75016 Paris
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 15/02/2019 Adresse de l'ancien propriétaire : Rue de l'Abbaye Centre Commercial Carrefour 76210 GRUCHET-LE-VALASSE. Adresse du nouveau propriétaire : 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 NOISIEL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3600000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Havre 818 056 723
Dénomination : GRUCHET CHOCOLATS
15/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°593
NOJO : 076060000016162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/02/2019
Publication légale : Le Réveil, le 21/03/2019
Oppositions : Au fonds vendu avec correspondance à l'adresse du Séquestre SELARL RETAIL PLACES 4 Rue Dufrénoy 75016 Paris
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 15/02/2019 Adresse de l'ancien propriétaire : Centre Commercial Océane Local N 26 76700 GONFREVILLE-L'ORCHER. Adresse du nouveau propriétaire : 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 NOISIEL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3600000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Havre 510 717 754
Dénomination : OCEANE CHOCOLATS
15/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°594
NOJO : 076060000016163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/02/2019
Publication légale : Le Réveil, le 21/03/2019
Oppositions : Au fonds vendu avec correspondance à l'adresse du Séquestre SELARL RETAIL PLACES 4 Rue Dufrénoy 75016 Paris
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 15/02/2019 Adresse de l'ancien propriétaire : Centre Commercial Grand Cap Centre Commercial du Mont Gaillard 76620 LE HAVRE. Adresse du nouveau propriétaire : 8 Promenade de la Chocolaterie 77186 NOISIEL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3600000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Havre 524 476 009
Dénomination : GRAND CAP CHOCOLATS
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6881
NOJO : 77012018S004335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9978
NOJO : 77012017S004794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9306
NOJO : 77012016S004871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1357
NOJO : BXB16193000618A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ADG INTERNATIONAL, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
Montant du capital : 3600000 EUR
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12313
NOJO : 77012015S005305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7254
NOJO : 77012014S006217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1119
NOJO : BXA14203000788J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/02/2014
Publication légale : Les tablettes lorraines, le 17/02/2014
Oppositions : Etude de Maître PASSADORI notaire à Nancy - 18 rue Saint Dizier
Numéro d'identification : RCS Nancy 800 029 506
Dénomination : O & M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 60000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
21/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°498
NOJO : BXA13318001831D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 16/09/2013
Date de commencement d'activité : 11/10/2013
Publication légale : Ouest France, le 19/10/2013
Oppositions : Etude de me éric Fauvel 22 rue des Halles 44000 Nantes pour la validité.
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial, la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
Numéro d'identification : RCS Nantes 795 278 571
Dénomination : SREL
Nom commercial : DE NEUVILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
30/09/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1107
NOJO : BXA132670006341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 16/08/2013
Date de commencement d'activité : 09/09/2013
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 18/09/2013
Oppositions : Selarl michel Culang Représentée par Maître Michel Culang, avocat au Barreau de Paris 3 rue Volney 75002 Paris pour la validité.
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal, la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal et la date de début d'activité
Numéro d'identification : RCS Paris 794 818 740
Dénomination : CHOC ARAGON
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 1000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
25/09/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1163
NOJO : BXA13261001424J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 02/09/2013
Publication légale : LES AFFICHES DE NORMANDIE, le 11/09/2013
Oppositions : Cabinet LORETZ & Associés 31, rue Raymond Aron 76130 Mont-Saint-Aignan
Descriptif : Mise en activité de la société
Numéro d'identification : RCS Rouen 794 004 937
Dénomination : F.A.N.P
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ANTONCIC Fabrice, Sébastien, Pierre Gérant : PINEL Nathalie, Denise, Madeleine
Montant du capital : 5000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9085
NOJO : 77012013S003700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°203
NOJO : BXA13058001110V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2013
Publication légale : Les Echos Judiciaires Girondins, le 12/02/2013
Oppositions : Au Mandataire Juridial 111 Cours Maréchal Galliéni 33000 Bordeaux pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3600000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 483 398 962
Dénomination : SARL CHOCOLAT ET COMPAGNIE
23/09/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°674
NOJO : BXA12261001110R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 19/07/2012
Date de commencement d'activité : 06/09/2012
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 03/08/2012
Oppositions : au fonds vendu 27 rue de Bretagne 75003 Paris pour la validité et la correspondance.
Descriptif : modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
Numéro d'identification : RCS Paris 752 690 149
Dénomination : P 3 CHOCOLAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 8000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11769
NOJO : BXC12222025184U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°2593
NOJO : BXB12207001429L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3600000 EUR
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8831
NOJO : BXC11186004365K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1126
NOJO : BXB11189000302X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 20/05/1986
Date d'effet : 2011-06-01
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : EUFIPAR, représenté par M LARMANDE Jean Directeur général : GOMMENDY Gilles Commissaire aux comptes titulaire : A D G INTERNATIONAL Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SA
Montant du capital : 1100010.00 EUR

Siège social :
Adresse :
8 Promenade de la
Chocolaterie
77186 Noisiel

Etablissement principal :
Adresse :
8 Promenade de la
Chocolaterie
77186 Noisiel
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5574
NOJO : BXC10180015915N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 Noisiel
21/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : BXB10014000951S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 20/05/1986
Date d'effet : 2010-01-04
Descriptif : Changement de directeur général ancien directeur général Mr CATENA Mario
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : EUFIPAR, représenté par M LARMANDE Jean Directeur général : GOMMENDY Gilles Commissaire aux comptes titulaire : A D G INTERNATIONAL Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SA
Montant du capital : 1000005.00 EUR

Siège social :
Adresse :
8 Promenade de la
Chocolaterie
77186 Noisiel

Etablissement principal :
Adresse :
8 Promenade de la
Chocolaterie
77186 Noisiel
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7267
NOJO : BXC08244001334F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 Noisiel
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8172
NOJO : BXC08227002664B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 Promenade de la Chocolaterie
77186 Noisiel
06/08/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1851
NOJO : BXA08212001915M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Les annonces de la Seine, le 24/07/2008
Oppositions : Au Mandataire Me Serge LAMBERT huissier 2 rue des Bois BP 44 93160 Noisy le Grand pour la validité et pour la correspondance Sequestre juridique de L'ordre des Avocats 11 Place Dauphine 75053 PARIS RP SP
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 135802.63 Euros.
Etablissement principal :
Activité : un fonds de commerce de chocolaterie, confiserie, épicerie fine, cadeaux, vins et Spirtitueux.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
192 rue Pierre Brossolette
93160 Noisy le Grand
Numéro d'identification : RCS Bobigny 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1005000.00 EUR

Adresse :
17 rue des Campanules
77185 Lognes
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 414 132 779
Nom : JAUNE Guillemette
23/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2245
NOJO : BXB08206002396J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 20/05/1986
Date d'effet : 2008-07-01
Descriptif : Transfert SSET avec création de fonds
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 957 328
Dénomination : DE NEUVILLE
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : EUFIPARDirecteur général : CATENA Mario Gino.
Commissaire aux comptes titulaire : A D G INTERNATIONAL.
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SA.

Montant du capital : 1000005.00 EUR

Siège social :
Adresse :
8 Promenade de la
Chocolaterie
77186 Noisiel

Etablissement principal :
Adresse :
8 Promenade de la
Chocolaterie
77186 Noisiel
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
09/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2008 : code NIC
Code NIC : 00301
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev2 : 46.36Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev1 : 51.3N)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Type : Personne Morale

Nom : EUFIPAR
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
8 avenue de la Couronne BRUXELLES
Belgique
Représentant permanent

Nom : WOLFOVSKI François
Né le 02/06/1958 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
42 rue Rieussec
78220 Viroflay
France
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Type : Personne Physique

Nom : GOMMENDY Gilles
Né le 22/11/1961 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
6 rue François Boucher
78000 Versailles
France
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 rue de Courcelles
75017 Paris
France
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France
Dépôts des actes :
15/05/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°601435 déposé le 22/05/1986
Etat : Déposé
15/05/1986 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°601435 déposé le 22/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
15/05/1986 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°601435 déposé le 22/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
07/05/1986 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°601435 déposé le 22/05/1986
Etat : Déposé
15/05/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°601435 déposé le 22/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/05/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°601435 déposé le 22/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06408
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
192 Rue Pierre Brossolette
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Loueur de fond.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AUNE - Guillemett
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06408
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue des buissons
lieudit Hatimont
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2013
Activité : Vente de chocolats
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6 Rue de la Longueraie
Centre Commercial Valdoly
91270 Vigneux-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Loueur de fonds : Vente à emporter ou à déguster sur place de chocolat solide ou liquide, confiserie, dragée, pâtisserie, biscuiterie, glace et à titre accessoire, tous les articles de cadeaux se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Location-gérance
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 promenade de la Chocolaterie
77186 Noisiel
France
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1986
Activité : produits de chocolaterie et autres produits alimentaires la commercialisa- tion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B06674
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
21/39 Rue d'Alsace
ctr cial SO OUEST
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/2012
Activité : Vente à emporter ou à déguster sur place de chocolat solide et liquide, de confiserie, de dragées, de pâtisserie, de biscuiterie et de glace et de tous articles accessoires, se rapportant à ce type de vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B08705
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Gare de Montparnasse
75015 Paris
France
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Vente de chocolats
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B08705
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
63 rue Saint-Louis en l'Île
75004 Paris
France
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Négoce distribution de chocolats pâtisserie confiserie glaces épicerie fine
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ACAO ET CHOCOLA
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B08705
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
36 rue Vieille-du-Temple
75004 Paris
France
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Vente de chocolat, pâtisserie et glaces, dégustation sur place et tous articles cadeaux se rapportant à ces activités
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ACAO ET CHOCOLA
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B08705
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Paris Gare de Lyon Galerie des Fresques
87 rue du Charolais
75012 Paris
France
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2011
Activité : Vente de produits alimentaires régionaux/cadeaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B08705
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
115 rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : Vente à emporter ou à consommer sur place de chocolat solide ou liquide, thé, café, confiserie, pâtisserie, biscuiterie, glaces et tous articles connexes ou complémentaires à l'activité principale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1996B00080
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
PL. DES JACOBINS
CENTRE COMMERCIAL
72000 LE MANS
FRANCE
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/1995
Activité : CONFISERIE CHOCOLATERIE
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - .N.G.E
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B00198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 Place Charles Béraudier
Gare de la Part Dieu
69003 Lyon
France
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2013
Activité : Vente à emporter ou à déguster sur place de chocolat solide ou liquide, confiserie, dragée, pâtisserie, biscuiterie, glaces et tous articles, cadeaux ou produits et services d'animation se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B00198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial Parc du Chanay
Zone d'Activité Commerciale du Chanay
69720 Saint-Bonnet-de-Mure
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Vente à emporter ou à déguster sur place de chocolat solide ou liquide, confiserie, dragée, pâtisserie, biscuiterie, glaces et tous articles, cadeaux ou produits et services d'animation se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2004B02505
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue DE LA HORIONNE
CENTRE COMMERCIAL CONTINENT
95110 Sannois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : La vente de chocolats confiserie bonbons en tout genre glaces dragées et tous produits S'y rattachant.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ANATH
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
24/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2014B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZA de Lubet
Centre Commercial Grand Moun
40280 Saint-Pierre-du-Mont
FRANCE
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2014
Activité : Chocolaterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2013B00981
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Angle de la Rue Claude Bonnier
et de la rue du Château d'eau
Centre Cial Mériadeck
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2013
Activité : Chocolaterie
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL CHOCOLAT ET COMPAGNI
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1995B50192
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1001 BD. du Kent CT de l'Europe
62231 Coquelles
FRANCE
Enseigne : DE NEUVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1995
Activité : vente de chocolat et confiserie et à titre accessoire, glaces, thé, café et tous articles cadeaux se rapportant à ce type de ventes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/06/1986
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE LEGALE STATUTS DANS LE PAYS BRIARD. Mention du 21/06/2002 : ANCIENNE DENOMINA TION: DE NEUVILLE SA. ANCIENNE FORME: SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION.
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège de 17 rue des campanules 77185 Lognes à 8 promenade de la chocolaterie 77186 Nois iel à compter du 01.07.2008
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2011
Texte de l'observation : Augmentation de capital social par suite d'apport d'actif sous le régime des fusions avec la sté CAC AO & CHOCOLAT rcs PARIS 414 947 259. La prime de f usion s'élève à 204280 Euros
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
22/02/2017 : DE NEUVILLE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2008

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2017 : DE NEUVILLE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : PRODUITS DE CHOCOLATERIE ET AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES LA COMMERCIALISA- TION.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
27/10/2016 : DE NEUVILLE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/1986
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/05/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/05/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 3600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/07/2016 : DE NEUVILLE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non
08/06/2016 : DE NEUVILLE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/06/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/06/1986

Economie sociale et solidaire : Non
14/01/2016 : DE NEUVILLE SA
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1996

Economie sociale et solidaire : Non
02/09/2014 : DE NEUVILLE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
26/05/2014 : DE NEUVILLE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2014 : DE NEUVILLE
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
13/03/2013 : DE NEUVILLE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : DE NEUVILLE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DNSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/1995

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°4871 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°5305 déposé le 23/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°6217 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°3700 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°5609 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°04294 déposé le 28/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°03756 déposé le 18/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°06003 déposé le 03/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°04349 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°05844 déposé le 01/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°05261 déposé le 30/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°04979 déposé le 09/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°03707 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°04748 déposé le 06/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°05283 déposé le 27/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°05062 déposé le 18/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°03109 déposé le 13/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°94092 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°84283 déposé le 07/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°74055 déposé le 14/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°62406 déposé le 12/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°55334 déposé le 27/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°43873 déposé le 27/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°23601 déposé le 15/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°11803 déposé le 24/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1986B00304
Dépôt : N°91365 déposé le 17/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 7161 du 07/07/2022
Numéro de gestion : 1986B00304
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement41 90241 902
AFConcessions, brevets et droits similaires977 413663 832313 581259 523
AHFonds commercial823 047823 0471 317 213
AJAutres immobilisations incorporelles995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 303 208757 091546 117617 163
ATAutres immobilisations corporelles3 251 0091 618 4331 632 5762 150 869
AVImmobilisations en cours25 14625 1463 028
AXAvances et acomptes4 6004 6004 600
BHAutres immobilisations financières238 756238 756273 457
BJTOTAL (I)6 665 0813 081 2583 583 8234 626 851
BTMarchandises1 842 253251 3701 590 8831 757 709
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 38229 382159 306
BXClients et comptes rattachés7 344 800464 4596 880 3416 533 786
BZAutres créances1 044 9911 044 991651 872
CFDisponibilités2 055 6992 055 6992 766 595
CHCharges constatées d’avance62 46962 46943 503
CJTOTAL (II)12 379 594715 82911 663 76511 912 773
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 044 6753 797 08715 247 58816 539 624
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 600 0003 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 549163 549
DDRéserve légale (1)100 001100 000
DFRéserves réglementées (1)44
DHReport à nouveau-1 312 795-1 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 165 455-1 311 457
DJSubventions d’investissement14 02314 023
DLTOTAL (I)399 3282 564 782
DPProvisions pour risques470 52864 673
DRTOTAL (III)470 52864 673
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)65 12417 278
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4188 417
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 774 5256 645 181
DYDettes fiscales et sociales1 323 4131 551 254
EAAutres dettes7 202 0455 675 408
EBProduits constatés d’avance (2)4 2084 208
ECTOTAL (IV)14 377 73213 910 169
EETOTAL GENERAL (I à V)15 247 58816 539 624
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 781 2521 46118 782 71319 480 877
FGProduction vendue services443 296443 296279 764
FJChiffres d’affaires nets19 224 5481 46119 226 00919 760 641
FOSubventions d’exploitation1 000650
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges747 408590 266
FQAutres produits1 318 2631 406 852
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 292 68021 758 410
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 049 0349 758 070
FTVariation de stock (marchandises)157 722-180 307
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 847-6 290
FWAutres achats et charges externes5 644 9225 825 128
FXImpôts, taxes et versements assimilés292 332236 020
FYSalaires et traitements3 219 3433 328 328
FZCharges sociales1 544 0201 664 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 071587 095
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions681 078184 603
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions405 85516 673
GEAutres charges628 4681 508 277
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 150 99822 922 577
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-858 318-1 164 166
GLAutres intérêts et produits assimilés12 30416 818
GNDifférences positives de change97
GPTotal des produits financiers (V)12 30416 916
GRIntérêts et charges assimilées31 57647 502
GSDifférences négatives de change6721
GUTotal des charges financières (VI)31 58248 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 278-31 307
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-877 596-1 195 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78019 450
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital592 700
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)780767 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion73 747126 546
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 365 718891 842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 439 4651 018 388
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 438 685-250 467
HKImpôts sur les bénéfices (X)-150 826-134 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 305 76422 543 247
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 471 21923 854 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 165 455-1 311 457
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche79 71137 80941 902
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles602 12885 41023 706663 832
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 381 186447 661453 3252 375 524
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 063 025533 071514 8403 081 256
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges398 855
5VAutres provisions pour risques et charges71 673
5ZTotal Provisions pour risques et charges64 673405 855470 528
7CTOTAL GENERAL64 673405 855470 528
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières238 7568 696
VAClients douteux ou litigieux189 275
UXAutres créances clients7 155 525
UYPersonnel et comptes rattachés19 217
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 175
VMImpôts sur les bénéfices9 814
VBT. V. A.310 041
VPDivers26 103
VCGroupe et associés150 827
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)291 279
VSCharges constatées d’avance62 469
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 491 4818 111 846379 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine65 12465 124
8AEmprunts et dettes financières divers8 4188 418
8BFournisseurs et comptes rattaché5 774 5255 774 525
8CPersonnel et comptes rattachés481 119481 119
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux433 555433 555
8EImpôts sur les bénéfices9 8149 814
VWT.V.A.323 275323 275
VQAutres impôts, taxes et assimilés75 65075 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 202 0457 202 045
8LProduits constatés d’avance4 2084 208
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 377 73214 377 732
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 8631 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 1986B00304
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement41 90241 902
AFConcessions, brevets et droits similaires977 413663 832313 581259 523
AHFonds commercial823 047823 0471 317 213
AJAutres immobilisations incorporelles995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 303 208757 091546 117617 163
ATAutres immobilisations corporelles3 251 0091 618 4331 632 5762 150 869
AVImmobilisations en cours25 14625 1463 028
AXAvances et acomptes4 6004 6004 600
BHAutres immobilisations financières238 756238 756273 457
BJTOTAL (I)6 665 0813 081 2583 583 8234 626 851
BTMarchandises1 842 253251 3701 590 8831 757 709
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 38229 382159 306
BXClients et comptes rattachés7 344 800464 4596 880 3416 533 786
BZAutres créances1 044 9911 044 991651 872
CFDisponibilités2 055 6992 055 6992 766 595
CHCharges constatées d’avance62 46962 46943 503
CJTOTAL (II)12 379 594715 82911 663 76511 912 773
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 044 6753 797 08715 247 58816 539 624
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 600 0003 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 549163 549
DDRéserve légale (1)100 001100 000
DFRéserves réglementées (1)44
DHReport à nouveau-1 312 795-1 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 165 455-1 311 457
DJSubventions d’investissement14 02314 023
DLTOTAL (I)399 3282 564 782
DPProvisions pour risques470 52864 673
DRTOTAL (III)470 52864 673
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)65 12417 278
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4188 417
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 774 5256 645 181
DYDettes fiscales et sociales1 323 4131 551 254
EAAutres dettes7 202 0455 675 408
EBProduits constatés d’avance (2)4 2084 208
ECTOTAL (IV)14 377 73213 910 169
EETOTAL GENERAL (I à V)15 247 58816 539 624
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 781 2521 46118 782 71319 480 877
FGProduction vendue services443 296443 296279 764
FJChiffres d’affaires nets19 224 5481 46119 226 00919 760 641
FOSubventions d’exploitation1 000650
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges747 408590 266
FQAutres produits1 318 2631 406 852
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 292 68021 758 410
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 049 0349 758 070
FTVariation de stock (marchandises)157 722-180 307
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 847-6 290
FWAutres achats et charges externes5 644 9225 825 128
FXImpôts, taxes et versements assimilés292 332236 020
FYSalaires et traitements3 219 3433 328 328
FZCharges sociales1 544 0201 664 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 071587 095
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions681 078184 603
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions405 85516 673
GEAutres charges628 4681 508 277
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 150 99822 922 577
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-858 318-1 164 166
GLAutres intérêts et produits assimilés12 30416 818
GNDifférences positives de change97
GPTotal des produits financiers (V)12 30416 916
GRIntérêts et charges assimilées31 57647 502
GSDifférences négatives de change6721
GUTotal des charges financières (VI)31 58248 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 278-31 307
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-877 596-1 195 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78019 450
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital592 700
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)780767 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion73 747126 546
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 365 718891 842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 439 4651 018 388
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 438 685-250 467
HKImpôts sur les bénéfices (X)-150 826-134 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 305 76422 543 247
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 471 21923 854 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 165 455-1 311 457
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche79 71137 80941 902
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles602 12885 41023 706663 832
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 381 186447 661453 3252 375 524
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 063 025533 071514 8403 081 256
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges398 855
5VAutres provisions pour risques et charges71 673
5ZTotal Provisions pour risques et charges64 673405 855470 528
7CTOTAL GENERAL64 673405 855470 528
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières238 7568 696
VAClients douteux ou litigieux189 275
UXAutres créances clients7 155 525
UYPersonnel et comptes rattachés19 217
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 175
VMImpôts sur les bénéfices9 814
VBT. V. A.310 041
VPDivers26 103
VCGroupe et associés150 827
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)291 279
VSCharges constatées d’avance62 469
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 491 4818 111 846379 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine65 12465 124
8AEmprunts et dettes financières divers8 4188 418
8BFournisseurs et comptes rattaché5 774 5255 774 525
8CPersonnel et comptes rattachés481 119481 119
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux433 555433 555
8EImpôts sur les bénéfices9 8149 814
VWT.V.A.323 275323 275
VQAutres impôts, taxes et assimilés75 65075 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 202 0457 202 045
8LProduits constatés d’avance4 2084 208
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 377 73214 377 732
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5834 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 1986B00304
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement41 90241 902
AFConcessions, brevets et droits similaires977 413663 832313 581259 523
AHFonds commercial823 047823 0471 317 213
AJAutres immobilisations incorporelles995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 303 208757 091546 117617 163
ATAutres immobilisations corporelles3 251 0091 618 4331 632 5762 150 869
AVImmobilisations en cours25 14625 1463 028
AXAvances et acomptes4 6004 6004 600
BHAutres immobilisations financières238 756238 756273 457
BJTOTAL (I)6 665 0813 081 2583 583 8234 626 851
BTMarchandises1 842 253251 3701 590 8831 757 709
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 38229 382159 306
BXClients et comptes rattachés7 344 800464 4596 880 3416 533 786
BZAutres créances1 044 9911 044 991651 872
CFDisponibilités2 055 6992 055 6992 766 595
CHCharges constatées d’avance62 46962 46943 503
CJTOTAL (II)12 379 594715 82911 663 76511 912 773
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 044 6753 797 08715 247 58816 539 624
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 600 0003 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 549163 549
DDRéserve légale (1)100 001100 000
DFRéserves réglementées (1)44
DHReport à nouveau-1 312 795-1 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 165 455-1 311 457
DJSubventions d’investissement14 02314 023
DLTOTAL (I)399 3282 564 782
DPProvisions pour risques470 52864 673
DRTOTAL (III)470 52864 673
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)65 12417 278
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4188 417
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 774 5256 645 181
DYDettes fiscales et sociales1 323 4131 551 254
EAAutres dettes7 202 0455 675 408
EBProduits constatés d’avance (2)4 2084 208
ECTOTAL (IV)14 377 73213 910 169
EETOTAL GENERAL (I à V)15 247 58816 539 624
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 781 2521 46118 782 71319 480 877
FGProduction vendue services443 296443 296279 764
FJChiffres d’affaires nets19 224 5481 46119 226 00919 760 641
FOSubventions d’exploitation1 000650
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges747 408590 266
FQAutres produits1 318 2631 406 852
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 292 68021 758 410
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 049 0349 758 070
FTVariation de stock (marchandises)157 722-180 307
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 847-6 290
FWAutres achats et charges externes5 644 9225 825 128
FXImpôts, taxes et versements assimilés292 332236 020
FYSalaires et traitements3 219 3433 328 328
FZCharges sociales1 544 0201 664 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 071587 095
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions681 078184 603
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions405 85516 673
GEAutres charges628 4681 508 277
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 150 99822 922 577
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-858 318-1 164 166
GLAutres intérêts et produits assimilés12 30416 818
GNDifférences positives de change97
GPTotal des produits financiers (V)12 30416 916
GRIntérêts et charges assimilées31 57647 502
GSDifférences négatives de change6721
GUTotal des charges financières (VI)31 58248 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 278-31 307
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-877 596-1 195 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78019 450
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital592 700
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)780767 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion73 747126 546
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 365 718891 842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 439 4651 018 388
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 438 685-250 467
HKImpôts sur les bénéfices (X)-150 826-134 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 305 76422 543 247
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 471 21923 854 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 165 455-1 311 457
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche79 71137 80941 902
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles602 12885 41023 706663 832
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 381 186447 661453 3252 375 524
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 063 025533 071514 8403 081 256
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges398 855
5VAutres provisions pour risques et charges71 673
5ZTotal Provisions pour risques et charges64 673405 855470 528
7CTOTAL GENERAL64 673405 855470 528
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières238 7568 696
VAClients douteux ou litigieux189 275
UXAutres créances clients7 155 525
UYPersonnel et comptes rattachés19 217
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 175
VMImpôts sur les bénéfices9 814
VBT. V. A.310 041
VPDivers26 103
VCGroupe et associés150 827
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)291 279
VSCharges constatées d’avance62 469
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 491 4818 111 846379 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine65 12465 124
8AEmprunts et dettes financières divers8 4188 418
8BFournisseurs et comptes rattaché5 774 5255 774 525
8CPersonnel et comptes rattachés481 119481 119
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux433 555433 555
8EImpôts sur les bénéfices9 8149 814
VWT.V.A.323 275323 275
VQAutres impôts, taxes et assimilés75 65075 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 202 0457 202 045
8LProduits constatés d’avance4 2084 208
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 377 73214 377 732
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 4877 du 28/06/2019
Numéro de gestion : 1986B00304
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement41 90241 902
AFConcessions, brevets et droits similaires977 413663 832313 581259 523
AHFonds commercial823 047823 0471 317 213
AJAutres immobilisations incorporelles995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 303 208757 091546 117617 163
ATAutres immobilisations corporelles3 251 0091 618 4331 632 5762 150 869
AVImmobilisations en cours25 14625 1463 028
AXAvances et acomptes4 6004 6004 600
BHAutres immobilisations financières238 756238 756273 457
BJTOTAL (I)6 665 0813 081 2583 583 8234 626 851
BTMarchandises1 842 253251 3701 590 8831 757 709
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 38229 382159 306
BXClients et comptes rattachés7 344 800464 4596 880 3416 533 786
BZAutres créances1 044 9911 044 991651 872
CFDisponibilités2 055 6992 055 6992 766 595
CHCharges constatées d’avance62 46962 46943 503
CJTOTAL (II)12 379 594715 82911 663 76511 912 773
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 044 6753 797 08715 247 58816 539 624
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 600 0003 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 549163 549
DDRéserve légale (1)100 001100 000
DFRéserves réglementées (1)44
DHReport à nouveau-1 312 795-1 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 165 455-1 311 457
DJSubventions d’investissement14 02314 023
DLTOTAL (I)399 3282 564 782
DPProvisions pour risques470 52864 673
DRTOTAL (III)470 52864 673
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)65 12417 278
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4188 417
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 774 5256 645 181
DYDettes fiscales et sociales1 323 4131 551 254
EAAutres dettes7 202 0455 675 408
EBProduits constatés d’avance (2)4 2084 208
ECTOTAL (IV)14 377 73213 910 169
EETOTAL GENERAL (I à V)15 247 58816 539 624
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 781 2521 46118 782 71319 480 877
FGProduction vendue services443 296443 296279 764
FJChiffres d’affaires nets19 224 5481 46119 226 00919 760 641
FOSubventions d’exploitation1 000650
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges747 408590 266
FQAutres produits1 318 2631 406 852
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 292 68021 758 410
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 049 0349 758 070
FTVariation de stock (marchandises)157 722-180 307
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 847-6 290
FWAutres achats et charges externes5 644 9225 825 128
FXImpôts, taxes et versements assimilés292 332236 020
FYSalaires et traitements3 219 3433 328 328
FZCharges sociales1 544 0201 664 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 071587 095
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions681 078184 603
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions405 85516 673
GEAutres charges628 4681 508 277
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 150 99822 922 577
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-858 318-1 164 166
GLAutres intérêts et produits assimilés12 30416 818
GNDifférences positives de change97
GPTotal des produits financiers (V)12 30416 916
GRIntérêts et charges assimilées31 57647 502
GSDifférences négatives de change6721
GUTotal des charges financières (VI)31 58248 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 278-31 307
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-877 596-1 195 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78019 450
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital592 700
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)780767 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion73 747126 546
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 365 718891 842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 439 4651 018 388
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 438 685-250 467
HKImpôts sur les bénéfices (X)-150 826-134 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 305 76422 543 247
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 471 21923 854 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 165 455-1 311 457
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche79 71137 80941 902
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles602 12885 41023 706663 832
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 381 186447 661453 3252 375 524
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 063 025533 071514 8403 081 256
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges398 855
5VAutres provisions pour risques et charges71 673
5ZTotal Provisions pour risques et charges64 673405 855470 528
7CTOTAL GENERAL64 673405 855470 528
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières238 7568 696
VAClients douteux ou litigieux189 275
UXAutres créances clients7 155 525
UYPersonnel et comptes rattachés19 217
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 175
VMImpôts sur les bénéfices9 814
VBT. V. A.310 041
VPDivers26 103
VCGroupe et associés150 827
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)291 279
VSCharges constatées d’avance62 469
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 491 4818 111 846379 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine65 12465 124
8AEmprunts et dettes financières divers8 4188 418
8BFournisseurs et comptes rattaché5 774 5255 774 525
8CPersonnel et comptes rattachés481 119481 119
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux433 555433 555
8EImpôts sur les bénéfices9 8149 814
VWT.V.A.323 275323 275
VQAutres impôts, taxes et assimilés75 65075 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 202 0457 202 045
8LProduits constatés d’avance4 2084 208
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 377 73214 377 732
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 4335 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 1986B00304
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement41 90241 902
AFConcessions, brevets et droits similaires977 413663 832313 581259 523
AHFonds commercial823 047823 0471 317 213
AJAutres immobilisations incorporelles995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 303 208757 091546 117617 163
ATAutres immobilisations corporelles3 251 0091 618 4331 632 5762 150 869
AVImmobilisations en cours25 14625 1463 028
AXAvances et acomptes4 6004 6004 600
BHAutres immobilisations financières238 756238 756273 457
BJTOTAL (I)6 665 0813 081 2583 583 8234 626 851
BTMarchandises1 842 253251 3701 590 8831 757 709
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 38229 382159 306
BXClients et comptes rattachés7 344 800464 4596 880 3416 533 786
BZAutres créances1 044 9911 044 991651 872
CFDisponibilités2 055 6992 055 6992 766 595
CHCharges constatées d’avance62 46962 46943 503
CJTOTAL (II)12 379 594715 82911 663 76511 912 773
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 044 6753 797 08715 247 58816 539 624
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 600 0003 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 549163 549
DDRéserve légale (1)100 001100 000
DFRéserves réglementées (1)44
DHReport à nouveau-1 312 795-1 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 165 455-1 311 457
DJSubventions d’investissement14 02314 023
DLTOTAL (I)399 3282 564 782
DPProvisions pour risques470 52864 673
DRTOTAL (III)470 52864 673
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)65 12417 278
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4188 417
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 774 5256 645 181
DYDettes fiscales et sociales1 323 4131 551 254
EAAutres dettes7 202 0455 675 408
EBProduits constatés d’avance (2)4 2084 208
ECTOTAL (IV)14 377 73213 910 169
EETOTAL GENERAL (I à V)15 247 58816 539 624
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 781 2521 46118 782 71319 480 877
FGProduction vendue services443 296443 296279 764
FJChiffres d’affaires nets19 224 5481 46119 226 00919 760 641
FOSubventions d’exploitation1 000650
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges747 408590 266
FQAutres produits1 318 2631 406 852
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 292 68021 758 410
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 049 0349 758 070
FTVariation de stock (marchandises)157 722-180 307
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 847-6 290
FWAutres achats et charges externes5 644 9225 825 128
FXImpôts, taxes et versements assimilés292 332236 020
FYSalaires et traitements3 219 3433 328 328
FZCharges sociales1 544 0201 664 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 071587 095
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions681 078184 603
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions405 85516 673
GEAutres charges628 4681 508 277
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 150 99822 922 577
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-858 318-1 164 166
GLAutres intérêts et produits assimilés12 30416 818
GNDifférences positives de change97
GPTotal des produits financiers (V)12 30416 916
GRIntérêts et charges assimilées31 57647 502
GSDifférences négatives de change6721
GUTotal des charges financières (VI)31 58248 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 278-31 307
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-877 596-1 195 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78019 450
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital592 700
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)780767 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion73 747126 546
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 365 718891 842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 439 4651 018 388
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 438 685-250 467
HKImpôts sur les bénéfices (X)-150 826-134 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 305 76422 543 247
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 471 21923 854 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 165 455-1 311 457
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche79 71137 80941 902
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles602 12885 41023 706663 832
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 381 186447 661453 3252 375 524
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 063 025533 071514 8403 081 256
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges398 855
5VAutres provisions pour risques et charges71 673
5ZTotal Provisions pour risques et charges64 673405 855470 528
7CTOTAL GENERAL64 673405 855470 528
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières238 7568 696
VAClients douteux ou litigieux189 275
UXAutres créances clients7 155 525
UYPersonnel et comptes rattachés19 217
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 175
VMImpôts sur les bénéfices9 814
VBT. V. A.310 041
VPDivers26 103
VCGroupe et associés150 827
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)291 279
VSCharges constatées d’avance62 469
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 491 4818 111 846379 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine65 12465 124
8AEmprunts et dettes financières divers8 4188 418
8BFournisseurs et comptes rattaché5 774 5255 774 525
8CPersonnel et comptes rattachés481 119481 119
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux433 555433 555
8EImpôts sur les bénéfices9 8149 814
VWT.V.A.323 275323 275
VQAutres impôts, taxes et assimilés75 65075 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 202 0457 202 045
8LProduits constatés d’avance4 2084 208
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 377 73214 377 732
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 4794 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 1986B00304
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement41 90241 902
AFConcessions, brevets et droits similaires977 413663 832313 581259 523
AHFonds commercial823 047823 0471 317 213
AJAutres immobilisations incorporelles995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 303 208757 091546 117617 163
ATAutres immobilisations corporelles3 251 0091 618 4331 632 5762 150 869
AVImmobilisations en cours25 14625 1463 028
AXAvances et acomptes4 6004 6004 600
BHAutres immobilisations financières238 756238 756273 457
BJTOTAL (I)6 665 0813 081 2583 583 8234 626 851
BTMarchandises1 842 253251 3701 590 8831 757 709
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 38229 382159 306
BXClients et comptes rattachés7 344 800464 4596 880 3416 533 786
BZAutres créances1 044 9911 044 991651 872
CFDisponibilités2 055 6992 055 6992 766 595
CHCharges constatées d’avance62 46962 46943 503
CJTOTAL (II)12 379 594715 82911 663 76511 912 773
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 044 6753 797 08715 247 58816 539 624
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 600 0003 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 549163 549
DDRéserve légale (1)100 001100 000
DFRéserves réglementées (1)44
DHReport à nouveau-1 312 795-1 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 165 455-1 311 457
DJSubventions d’investissement14 02314 023
DLTOTAL (I)399 3282 564 782
DPProvisions pour risques470 52864 673
DRTOTAL (III)470 52864 673
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)65 12417 278
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4188 417
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 774 5256 645 181
DYDettes fiscales et sociales1 323 4131 551 254
EAAutres dettes7 202 0455 675 408
EBProduits constatés d’avance (2)4 2084 208
ECTOTAL (IV)14 377 73213 910 169
EETOTAL GENERAL (I à V)15 247 58816 539 624
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 781 2521 46118 782 71319 480 877
FGProduction vendue services443 296443 296279 764
FJChiffres d’affaires nets19 224 5481 46119 226 00919 760 641
FOSubventions d’exploitation1 000650
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges747 408590 266
FQAutres produits1 318 2631 406 852
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 292 68021 758 410
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 049 0349 758 070
FTVariation de stock (marchandises)157 722-180 307
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 847-6 290
FWAutres achats et charges externes5 644 9225 825 128
FXImpôts, taxes et versements assimilés292 332236 020
FYSalaires et traitements3 219 3433 328 328
FZCharges sociales1 544 0201 664 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 071587 095
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions681 078184 603
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions405 85516 673
GEAutres charges628 4681 508 277
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 150 99822 922 577
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-858 318-1 164 166
GLAutres intérêts et produits assimilés12 30416 818
GNDifférences positives de change97
GPTotal des produits financiers (V)12 30416 916
GRIntérêts et charges assimilées31 57647 502
GSDifférences négatives de change6721
GUTotal des charges financières (VI)31 58248 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 278-31 307
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-877 596-1 195 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78019 450
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital592 700
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)780767 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion73 747126 546
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 365 718891 842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 439 4651 018 388
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 438 685-250 467
HKImpôts sur les bénéfices (X)-150 826-134 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 305 76422 543 247
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 471 21923 854 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 165 455-1 311 457
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche79 71137 80941 902
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles602 12885 41023 706663 832
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 381 186447 661453 3252 375 524
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 063 025533 071514 8403 081 256
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges398 855
5VAutres provisions pour risques et charges71 673
5ZTotal Provisions pour risques et charges64 673405 855470 528
7CTOTAL GENERAL64 673405 855470 528
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières238 7568 696
VAClients douteux ou litigieux189 275
UXAutres créances clients7 155 525
UYPersonnel et comptes rattachés19 217
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 175
VMImpôts sur les bénéfices9 814
VBT. V. A.310 041
VPDivers26 103
VCGroupe et associés150 827
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)291 279
VSCharges constatées d’avance62 469
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 491 4818 111 846379 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine65 12465 124
8AEmprunts et dettes financières divers8 4188 418
8BFournisseurs et comptes rattaché5 774 5255 774 525
8CPersonnel et comptes rattachés481 119481 119
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux433 555433 555
8EImpôts sur les bénéfices9 8149 814
VWT.V.A.323 275323 275
VQAutres impôts, taxes et assimilés75 65075 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 202 0457 202 045
8LProduits constatés d’avance4 2084 208
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 377 73214 377 732
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