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de Caumont

DE LA POSE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43949344600017 / Siren : 439493446 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 90 439493446
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/01/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
DE LA POSE
Adresse :
LA POSE
09160 CAUMONT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2001
Dénomination : DE LA POSE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°213
NOJO : 009010000027617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 439 493 446
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA POSE
Forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole

Administration :
ROUS Bernard Simon nom d'usage : ROUS n'est plus gérant
13/02/2018 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°66
NOJO : 009010000027244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date de commencement d'activité : 01/09/2001
Descriptif : Transformation d'un GAEC.

Numéro d'identification : RCS Foix 439 493 446
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA POSE
Forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole

Administration :
Gérant : AUBERT Françoise Bernadette nom d'usage : AUBERT.
Gérant : ROUS Bernard Simon nom d'usage : ROUS
Montant du capital : 7500.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/11/2017 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DE LA POSE
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
23/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Personne Physique

Nom : AUBERT Françoise Bernadette
Né le 23/01/1960 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Chemin De Sentaraille
09160 Caumont
France
23/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Personne Physique

Nom : AUBERT Françoise Bernadette
Né le 23/01/1960 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Chemin De Sentaraille
09160 Caumont
France
20/08/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Personne Physique

Nom : ROUS Bernard Simon
Né le 04/05/1952 à Caumont (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
"LA POSE"
09160 Caumont
France
Dépôts des actes :
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°001362 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000063 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000063 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°001626 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Transformation GAEC en EARL ou SCEA Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°001626 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Transformation GAEC en EARL ou SCEA Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/11/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°001626 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Transformation GAEC en EARL ou SCEA Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/11/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°001626 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Transformation GAEC en EARL ou SCEA Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
20/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°080996 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
20/08/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°080996 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
20/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°080996 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
20/08/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°080996 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
21/09/2005 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000982 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
21/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000982 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
21/09/2005 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000982 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
21/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000982 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
15/10/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000922 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
15/10/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000922 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
15/10/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000922 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
15/10/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°000922 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
23/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Siège

Adresse :
La Pose
09160 Caumont
France
23/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Pose
09160 Caumont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2001
Activité : Elevage bovins, viande
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Siège

Adresse :
LA POSE
09160 Caumont
France
20/08/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Etablissement principal

Adresse :
LA POSE
09160 Caumont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2001
Activité : Elevage bovins, viande
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/03/2018 : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA POSE
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : Elevage bovins, viande

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/08/2008 : GAEC DE LA POSE
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Elevage bovins, viande

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 245250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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