DE BORDELEZE

Entreprise

DE BORDELEZE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49529629500019 / Siren : 495296295 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 23 495296295
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DE BORDELEZE
Adresse :
2025 Chemin DE BORDELEZE
31870 LAGARDELLE-SUR-LEZE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2007
Dénomination : DE BORDELEZE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1031
NOJO : 031020000536066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 296 295
Dénomination : DE BORDELEZE
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
SINIGAGLIA Bruno nom d'usage : SINIGAGLIA n'est plus gérant.
SINIGAGLIA Daniel nom d'usage : SINIGAGLIA devient gérant
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Représentants légaux :
18/12/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Type : Personne Physique

Nom : SINIGAGLIA Daniel
Né le 30/10/1977 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2425 Chemin des Condoumines
31860 Labarthe-sur-Lèze
France
18/12/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Type : Personne Physique

Nom : SINIGAGLIA Daniel
Né le 30/10/1977 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2425 Chemin des Condoumines
31860 Labarthe-sur-Lèze
France
23/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Type : Personne Physique

Nom : SINIGAGLIA Bruno
Né le 25/02/1954 à Muret (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2025 Chemin de Bordelèze
31870 Lagardelle-sur-Lèze
France
Dépôts des actes :
01/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°021455 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
01/11/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°021455 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
01/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°004137 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°006362 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
15/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°006362 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°006362 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
15/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°006362 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
02/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°006261 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
02/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°006261 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
02/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°006261 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
02/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°006261 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
01/02/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°005053 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°005053 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°005053 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
01/02/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°005053 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°005053 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°005053 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Dépôt : N°021455 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Etablissements :
18/12/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Type : Siège

Adresse :
2025 Chemin de Bordelèze
31870 Lagardelle-sur-Lèze
France
18/12/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Type : Etablissement principal

Adresse :
2025 Chemin de Bordelèze
31870 Lagardelle-sur-Lèze
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Exploitation et gestion de biens agricoles - polyculture - culture de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Type : Siège

Adresse :
2025 Chemin de Bordelèze
31870 Lagardelle-sur-Lèze
France
23/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007D00590
Type : Etablissement principal

Adresse :
2025 Chemin de Bordelèze
31870 Lagardelle-sur-Lèze
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Exploitation et gestion de biens agricoles - polyculture - culture de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/12/2017 : DE BORDELEZE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation et gestion de biens agricoles - polyculture - culture de céréales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/04/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/04/2013 : DE BORDELEZE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation et gestion de biens agricoles - polyculture - culture de céréales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/04/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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