DAVID GRANGER

Entreprise

DAVID GRANGER
Dernière mise à jour : 30/10/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2007
Enseigne : GRANGER DAVID EXPLOITATION
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47843012700025 / Siren : 478430127 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 17 478430127
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DAVID GRANGER
Adresse :
871 Route DE ROMAGNE
01800 LE MONTELLIER
Historique de l'établissement :
30/10/2015 : enseigne
Enseigne : GRANGER DAVID EXPLOITATION
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/09/2008 : Succession
Prédécesseur : DAVID GRANGER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2004
Nom : M. GRANGER DAVID
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/05/2015 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°16
NOJO : BXA15117001055L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/04/2015
Date de commencement d'activité : 31/03/2015

Etablissement principal :
Activité : Travaux agricoles
Origine des fonds : Création

Adresse :
Romagne
01800 Le montellier

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 478 430 127
Nom : GRANGER David
08/05/2011 : Cessation d'activité

Annonce N°50
NOJO : BXB111220009384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de cessation d'activité : 20/11/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 478 430 127
Nom : GRANGER David
Historique de l'unité légale :
01/10/2008 : code NIC
Code NIC : 00025
30/09/2008 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle :
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)
Dépôts des actes :
30/03/2015 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2015A00243
Dépôt : N°2453 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
20/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2015A00243
Type : Etablissement principal

Adresse :
Romagne
01800 Le montellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2015
Activité : Travaux agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
20/04/2015 : GRANGER David
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 20/11/1981
Ville de naissance : 69286 Rillieux-la-Pape
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
Romagne
01800 Le montellier
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/03/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 31/03/2015

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